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BB-BD

Actif
SRLconstituée en 20242 ans d'activitéQuai Fernand Demets 23, 1070 Anderlecht, Belgique29 entreprises actives sont inscrites à cette adresseBCE : BE 1007.402.903
Résumé

La probabilité de faillite calculée de BB-BD sur 12 mois est de 3,3 % (moyen). Les comptes annuels de 2025 montrent des capitaux propres négatifs (-1 983 €) et un résultat net de -18 080 €. La solvabilité se classe au-dessus de 12 % des 997 entreprises du même secteur (NACE 10, exercice 2025). L'entreprise est active depuis 2024 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement.

Aperçu

Activité
Transformation du thé et du café
NACE 10830
1 établissement
Taille
75 002 €total du bilan 2025
Capitaux propres
-1 983 €
Perte
-18 080 €
Chiffre d'affaires non publié (schéma abrégé)
Santé financière
48 Acceptable Score Checked 2025
Probabilité de faillitedans les 12 mois
3,3 %
Structure
Comptes déposés avec 16 jours de retard
Pourquoi 48augmente le risqueSecteur Industries alimentaires (NACE 10)Constituée en 2024Capitaux propres négatifs -1 983 €abaisse le risqueLiquidité : ratio de liquidité 0,86, trésorerie 18 673 €Voir le détail

Score Checked

Score 2025
48 / 100
Acceptable
Probabilité dans cette classe : 1,5 % à 4,2 %
Financièrement meilleure que 23 % des entreprises comparables (NACE 10, micro-entreprises)
Solidité financière
Faible
Solvabilité 22
capitaux propres -2,6 % du total du bilan
Liquidité 49
dettes à court terme 61,8 % · trésorerie 24,9 %
Rentabilité 0
rendement des actifs -24,1 %
Probabilité de faillite à 12 mois
3,3 % Moyen
0 %0,5 %1,5 %4 %10 %≥ 25 %

Environ 3 entreprises comparables sur 100 font faillite dans les 12 mois (estimation).

Médiane du secteur 1,1 % (3 075 micro-entreprises, NACE 10)
Évolution sur 24 mois 04-2025 : 3,7 % 05-2025 : 3,7 %● inchangé vs 04-2025 06-2025 : 3,9 %▲ +0,2 point de pourcentage vs 05-2025 07-2025 : 4,2 %▲ +0,3 point de pourcentage vs 06-2025 08-2025 : 4,3 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 07-2025 09-2025 : 4,7 %▲ +0,4 point de pourcentage vs 08-2025 10-2025 : 4,7 %● inchangé vs 09-2025 11-2025 : 5,1 %▲ +0,4 point de pourcentage vs 10-2025 12-2025 : 5,0 %▼ -0,1 point de pourcentage vs 11-2025 01-2026 : 4,9 %▼ -0,1 point de pourcentage vs 12-2025 02-2026 : 5,3 %▲ +0,4 point de pourcentage vs 01-2026 03-2026 : 5,4 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 02-2026 04-2026 : 5,4 %● inchangé vs 03-2026valeur la plus haute 05-2026 : 5,4 %● inchangé vs 04-2026valeur la plus haute 06-2026 : 5,4 %● inchangé vs 05-2026valeur la plus haute 07-2026 : 5,4 %● inchangé vs 06-2026valeur la plus haute 08-2026 : 5,4 %● inchangé vs 07-2026valeur la plus haute 09-2026 : 3,3 %▼ -2,1 points de pourcentage vs 08-2026valeur la plus basse 10-2026 : 3,3 %● inchangé vs 09-2026valeur la plus basse
Aucun crédit en compte ouvert
Liquidité insuffisante (ratio de liquidité 0,86, sous 1 ; dettes à court terme : 61,8 % et trésorerie : 24,9 % du total du bilan), et les capitaux propres sont négatifs.
Comment c'est calculé

La classe découle de la probabilité de faillite, sur une échelle où 10 points de plus la divisent environ par deux :

75-100 Excellent moins de 0,55 %
60-74 Sain 0,55 % à 1,5 %
45-59 Acceptable 1,5 % à 4,2 %
25-44 Faible 4,2 % à 15,0 %
0-24 Critique plus de 15,0 %

La place de l'entreprise dans sa classe dépend pour moitié de la probabilité de faillite et pour moitié de sa performance face aux entreprises comparables (NACE 10, micro-entreprises) : elle fait mieux que 18 % d'entre elles en solvabilité, 44 % en liquidité et 6 % en rentabilité.

La probabilité de faillite a été calculée le 21-10-2026 par le modèle de faillite du 2 octobre 2026, qui apprend des faillites belges et lit les registres, les comptes annuels et le Moniteur belge.

Certains faits plafonnent le score, quelle que soit la probabilité. Des capitaux propres négatifs ou nuls, une perte lourde, une situation particulière à la BCE, un dépôt manquant ou des comptes déposés avec plus de 90 jours de retard le limitent au plus à Acceptable (59) ; deux dépôts manquants, à Faible (44). Une réorganisation judiciaire en cours ou la fin de l'entreprise (faillite, dissolution, liquidation) le limite au plus à Critique (24).

Vérifier le crédit pour le montant et le délai de votre choix

Affichez le maximum recommandé et voyez comment l'avis évolue selon le montant, le délai et l'acompte.

Signaux

Six signaux.
abaisse le risqueaugmente le risqueneutre
augmente le risque · Secteur Industries alimentaires (NACE 10)
BCE
augmente le risque · Constituée en 2024
Les entreprises de cet âge font plus souvent faillite que les plus anciennes ; le poids de ce facteur dépend du reste de son profil.
BCE
abaisse le risque · Liquidité : ratio de liquidité 0,86, trésorerie 18 673 €
BNB · comptes annuels
augmente le risque · Capitaux propres négatifs -1 983 €
BNB · comptes annuels
augmente le risque · Capitaux propres négatifs
Les comptes annuels de 2025 montrent des capitaux propres négatifs et une perte nette.
BNB · comptes annuels 2025
neutre · Dépôt après l'échéance
Les comptes de l'exercice clôturé le 31-12-2025 devaient être déposés au plus tard le 31-07-2026 ; ils l'ont été le 16-08-2026, soit 16 jours plus tard. Pour situer : 47 % des dépôts belges arrivent en retard ; parmi les entreprises en retard de 1 à 90 jours, 2,0 % sont aujourd'hui dans une situation juridique anormale, contre 1,66 % en moyenne. Nous le signalons comme un fait, sans l'intégrer au score.
BNB · 1 dépôt
Écart par rapport à l'échéance
2025
16 jours de retard
← avant l'échéance après l'échéance →
Vérifié, rien à signaler (1)
neutre · Aucune radiation dans les publications BCE
Vérifié depuis la constitution en 2024.
Publications BCE · notre couverture
  1. Comptes annuels déposésexercice 2025 · schéma abrégé…
  2. Nomination : FLAVEUR CAFE SAS (administrateur)Représentant permanent : Morgue Bernard
  3. ConstitutionNominations : BRASSART Benjamin (administrateur…

Finances · exercice 2025, schéma abrégé

Comptes annuels 2025 déposés en retard (16 jours) Déposés le 16 août 2026, délai 31 juillet 2026 (7 mois après la clôture du 31 décembre 2025, CSA art. 3:10). Source : BNB, 2026-00402725.

Capitaux propres
-1 983 €
Total actif
75 002 €
Résultat net
-18 080 €
Fonds de roulement
-6 323 €

Chiffre d'affaires et marge EBIT non publiés : le schéma abrégé ne les exige pas.

Composition du bilan
Actif 75 002 €
Actifs immobilisés 34 942 €
Actifs circulants 40 059 €
Passif
Capitaux propres-1 983 €
Dettes76 985 €
Les capitaux propres sont négatifs : les dettes (76 985 €) dépassent le total du bilan (75 002 €).
Chiffres clés et ratios
valeur 2025
EBITDA
-4 253 €
Cash-flow
-8 444 €
Solvabilité
-2,6 %
Liquidité générale
0,86
Liquidité immédiate
0,64
ROA
-24,1 %
Couverture des intérêts
-0,66
Dettes
76 985 €
Dettes ≤ 1 an
46 383 €
Dettes > 1 an
30 602 €
Impôts
0 €
Pas de taux d'endettement : les capitaux propres sont négatifs, le rapport dettes sur capitaux propres n'a donc pas de sens.

Entreprises comparables

Observation historique

Des 7 639 entreprises qui, en juillet 2024, ressemblaient à celle-ci aujourd'hui, 8,8 % ont fait faillite dans les 24 mois et 84,9 % existent encore.

  • Micro
  • 2 à 5 ans
  • capitaux propres négatifs
  • perte d'au moins 10 % du bilan
8,8 % a fait faillite
5,6 % a cessé autrement
84,9 % existe encore

Pour encore 0,6 %, on sait qu'elles ont cessé, mais pas si c'était dans ces 24 mois.

Pour cette entreprise elle-même, Checked calcule une probabilité de faillite de 3,3 % sur douze mois ; le groupe ne la contredit pas.

Quelle est la fiabilité de cette règle ?

Testée sur l'année précédente, sans utiliser cette année elle-même : les groupes de juillet 2023 ont attribué à chacune des 497 473 entreprises de juillet 2024 le taux de faillite de son groupe. Attendu : 1,6 % ; réellement en faillite dans les 24 mois : 1,7 %.

Les entreprises en dix groupes égaux, du taux attendu le plus bas au plus haut.
Groupe Attendu Réel
1 0,2 % 0,2 %
2 0,3 % 0,5 %
3 0,5 % 0,6 %
4 0,7 % 0,8 %
5 0,9 % 1,0 %
6 1,3 % 1,5 %
7 1,6 % 1,8 %
8 1,8 % 1,8 %
9 3,0 % 3,1 %
10 5,6 % 6,2 %

La règle classe bien : une entreprise tombée en faillite a reçu un taux plus élevé qu'une entreprise restée en activité dans 74,5 % des comparaisons. Le niveau suit la conjoncture : une année avec plus de faillites, le taux réel dépasse celui de l'année précédente.

Une observation sur 7 639 entreprises comparables, pas une prévision pour cette entreprise. Le secteur n'est pas pris en compte : le registre ne conserve pas le secteur des entreprises qui ont cessé leurs activités, ce qui embellirait le résultat.

Comptes annuels
Comptes annuels déposés Tels que déposés à la BNB · 2025 · 49 postes
Bilan Code2025
Actif
Total de l'actif20/5875 002 €
Actifs immobilisés21/2834 942 €
Immobilisations incorporelles211 260 €
Immobilisations corporelles22/2733 132 €
Installations, machines et outillage2329 738 €
Mobilier et matériel roulant241 170 €
Autres immobilisations corporelles262 224 €
Immobilisations financières28550 €
Actifs circulants29/5840 059 €
Stocks et commandes en cours d'exécution310 299 €
Stocks30/3610 299 €
Créances à un an au plus40/418 752 €
Créances commerciales408 740 €
Autres créances4112 €
Valeurs disponibles54/5818 673 €
Comptes de régularisation490/12 335 €
Passif
Total du passif10/4975 002 €
Capitaux propres10/15-1 983 €
Apport10/1110 000 €
En dehors du capital1110 000 €
Autres1109/1910 000 €
Bénéfice (perte) reporté(e)14-18 080 €
Subsides en capital156 097 €
Dettes17/4976 985 €
Dettes à plus d'un an1730 602 €
Dettes financières170/430 602 €
Dettes à un an au plus42/4846 383 €
Dettes à plus d'un an échéant dans l'année425 897 €
Dettes financières438 549 €
Établissements de crédit430/81 600 €
Autres emprunts4396 949 €
Dettes commerciales446 241 €
Fournisseurs440/46 241 €
Dettes fiscales, salariales et sociales45638 €
Impôts450/3638 €
Autres dettes47/4825 058 €
Résultat Code2025
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles6309 635 €
Autres charges d'exploitation640/83 013 €
Marge brute d'exploitation9900-1 240 €
Bénéfice (perte) d'exploitation9901-13 888 €
Produits financiers75/76B2 254 €
Produits financiers récurrents752 254 €
Charges financières65/66B6 446 €
Charges financières récurrentes656 446 €
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts9903-18 080 €
Impôts sur le résultat67/770 €
Bénéfice (perte) de l'exercice9904-18 080 €
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter9905-18 080 €
Affectations et prélèvements
Bénéfice (perte) à affecter9906-18 080 €

L'annexe de ces comptes annuels (13 rubriques : états des actifs et des dettes, ventilations de charges, droits et engagements) ne figure pas dans cet aperçu.

Poste2025
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles6309 635 €
Autres charges d'exploitation640/83 013 €
Marge brute d'exploitation9900-1 240 €
Bénéfice (perte) d'exploitation9901-13 888 €
Produits financiers75/76B2 254 €
Produits financiers récurrents752 254 €
Charges financières65/66B6 446 €
Charges financières récurrentes656 446 €
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts9903-18 080 €
Impôts sur le résultat67/770 €
Bénéfice (perte) de l'exercice9904-18 080 €
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter9905-18 080 €
Poste2025
Actif
Total de l'actif20/5875 002 €
Actifs immobilisés21/2834 942 €
Immobilisations incorporelles211 260 €
Immobilisations corporelles22/2733 132 €
Installations, machines et outillage2329 738 €
Mobilier et matériel roulant241 170 €
Autres immobilisations corporelles262 224 €
Immobilisations financières28550 €
Actifs circulants29/5840 059 €
Stocks et commandes en cours d'exécution310 299 €
Stocks30/3610 299 €
Créances à un an au plus40/418 752 €
Créances commerciales408 740 €
Autres créances4112 €
Valeurs disponibles54/5818 673 €
Comptes de régularisation490/12 335 €
Passif
Total du passif10/4975 002 €
Capitaux propres10/15-1 983 €
Apport10/1110 000 €
En dehors du capital1110 000 €
Autres1109/1910 000 €
Bénéfice (perte) reporté(e)14-18 080 €
Subsides en capital156 097 €
Dettes17/4976 985 €
Dettes à plus d'un an1730 602 €
Dettes financières170/430 602 €
Dettes à un an au plus42/4846 383 €
Dettes à plus d'un an échéant dans l'année425 897 €
Dettes financières438 549 €
Établissements de crédit430/81 600 €
Autres emprunts4396 949 €
Dettes commerciales446 241 €
Fournisseurs440/46 241 €
Dettes fiscales, salariales et sociales45638 €
Impôts450/3638 €
Autres dettes47/4825 058 €
Poste2025
Bénéfice (perte) de l'exercice9904-18 080 €
+ Amortissements et réductions de valeur6309 635 €
Flux d'exploitation (approximation)-8 444 €

Simplifié et dérivé : les comptes annuels belges ne contiennent pas de tableau de flux, ces lignes viennent donc du compte de résultats et des mouvements du bilan.

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Dépôts à la Banque nationale (1)
Exercice Type Dépôt Référence
31-12-2025 schéma abrégé 16-08-2026 2026-00402725

Entreprises similaires · même secteur et même région

Les chiffres de cette entreprise ne contiennent ni capitaux propres positifs ni effectif, une comparaison par taille est donc impossible. Ces entreprises ne partagent que le secteur et la région. Sur les 231 entreprises actives dont l'activité principale est « Transformation du thé et du café » (NACE 10830), les chiffres de 116 sont connus. Voir tout le secteur

Marchés publics : Aucun marché public européen attribué trouvé depuis octobre 2016. Les marchés sous les seuils européens ne figurent pas dans TED.

Dirigeants

Dirigeants
3 dirigeants, aucun changement depuis 2025

Organe d'administration 3

BRASSART Benjamin
Administrateur non statutaire · depuis le 25-03-2024
Actif
DESMARETZ Benoît
Administrateur non statutaire · depuis le 25-03-2024
Actif
FLAVEUR CAFE SAS
Administrateur · depuis le 17-12-2025 · Personne morale · représentant permanent : Morgue Bernard
Actif

Représentants permanents 1

Morgue Bernard
Représentant permanent · depuis le 17-12-2025 · pour FLAVEUR CAFE SAS
Actif
Déduit des actes publiés au Moniteur belge. La BCE tient la liste officielle des titulaires de fonctions ; nous ne la lisons pas, les deux peuvent donc différer. Voir les fonctions à la BCE →

Historique des mandats

3 personnes depuis 2024, 3 en fonction
Afficher
  • Organe d'administration
Mandats par personne, avec dates de début et de fin
Nom Fonctions et périodes
BRASSART Benjamin
  • Administrateur non statutaire, du 25-03-2024 à ce jour
DESMARETZ Benoît
  • Administrateur non statutaire, du 25-03-2024 à ce jour
FLAVEUR CAFE SAS
  • Administrateur, du 17-12-2025 à ce jour
Voir l'administration, le nom et le siège à une date →

Actionnariat et capital

Actionnaires

Aucun propriétaire ni opération sur le capital dans les comptes et actes lus.

Groupe et réseau

Connexions & réseau

3 dirigeants actuels
Profondeur

Le réseau part des dirigeants de cette entreprise. Les autres entreprises qu’ils dirigent apparaissent ici comme nœuds.

Cette entreprise Entreprise Dirigeant Actionnariat +N : liens pas encore affichés Cliquez sur un nœud pour aller plus loin, glissez pour réorganiser, zoomez avec la molette.

Historique

Le 21 mars 2024, BB-BD a été constituée sous forme de SRL.1 Parmi les 3 membres actuels du conseil, 2 sont en fonction depuis 2024.2 L'entreprise a déposé des comptes annuels une fois, pour l'exercice 2025.3

  1. 1Banque-Carrefour des Entreprises
  2. 2Moniteur belge du 25-03-2024
  3. 3Banque nationale, comptes annuels 2025

Actes, dépôts et jalons financiers

2026
16-08
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2025 · schéma abrégé · 16 jours de retard
2025
17-12
Acte du Moniteur Nomination : FLAVEUR CAFE SAS (administrateur)
Représentant permanent : Morgue Bernard4 constatations ▸
  • Assemblée générale, 19-11-2025
  • Nomination d'administrateur, FLAVEUR CAFE SAS (administrateur)
  • Autre disposition, administration de la société nommée, administrée par
  • Représentant permanent, Morgue Bernard
2024
25-03
Acte du Moniteur Constitution
Nominations : BRASSART Benjamin (administrateur non statutaire) et DESMARETZ Benoît (administrateur non statutaire) · Fondateur · Capital de départ11 constatations ▸
  • Constitution, BB-BD
  • Fondateur, BRASSART Benjamin
  • Fondateur, DESMARETZ Benoît
  • Capital de départ, 10 000 €
  • Autre disposition, plan financier et responsabilité des fondateurs, responsabilité des fondateurs en cas de faillite dans les trois ans si capitaux propres manifestement insuffisa…
  • Autre disposition, arrêt des statuts, arrêter les statuts
  • Autre disposition, titre VIII, TITRE VIII.DISPOSITIONS DIVERSES
  • Siège statutaire, 1070 Anderlecht,Quai Fernand Demets 23
  • Nomination d'administrateur, BRASSART Benjamin (administrateur non statutaire)
  • Nomination d'administrateur, DESMARETZ Benoît (administrateur non statutaire)
  • Engagements pré-constitutifs, takeover, tous engagements et obligations et toutes activités entreprises par un comparant au nom et pour compte de la société en formation
Acte du MoniteurDépôt BNB
2 actes lus sur 2

Données BCE

Identification
Forme juridiqueSRL
Constituée21-03-2024
Clôture de l'exercice31-12
Nom commercial FR Boo Modern Coffee Co
Activités, NACEBEL 2025
10830Transformation du thé et du café
46370Commerce de gros de café, thé, cacao et épices
47120Autre commerce de détail non spécialisé
47279Autres commerces de détail alimentaires n.c.a.
Facturation électronique
Joignable via Peppol
Identifiant Peppol 0208:1007402903
Inscrite 08-04-2024

Si vous suivez cette entreprise, Checked vous le signale le jour où elle disparaît du registre Peppol.

État du registre au 21 octobre 2026 · Peppol Directory

Les scores et ratios sont calculés par Checked et ne constituent pas une décision de crédit.

Agréments · autorisations · enregistrements

Sécurité alimentaire, AFSCA

1 site
Anderlechtn° d'unité 2.358.254.397
1 autorisation
Autorisation · Koffiebranderij, fabrikant thee · depuis 20-06-2024

Permis d'environnement : Aucune demande de permis trouvée en Flandre. Bruxelles et la Wallonie ne publient pas le demandeur.

Établissements & immobilier

Site & empreinte immobilière
Siège social, Anderlecht · 1 unité d'établissement depuis 2024
siège établissement L'unité d'établissement sur la carte
Superficie au sol
1 973 m²
Emprise au sol bâtie
454 m²
Volume, LiDAR
8 983 m³
Parcelle 21304B0083/00V002, Bruxelles · bâtiment le plus haut 25,7 m. Lien par adresse, pas un titre de propriété.
29 entreprises à cette adresse Voir qui est établi ici
1 unité d'établissement
BOO Modern Coffee Co
Quai Fernand Demets 23, 1070 AnderlechtTransformation du thé et du café
depuis 2024n° d'unité 2.358.254.397
1 parcelle
Bruxelles 1 (100%)
Parcelle (capakey) Région Superficie Bâtiments Hauteur / étages
21304B0083/00V002
ClasséMonumentVoormalige maalderij MoulartSource ↗
Bruxelles 1 973 m² 1 · 454 m² 25,7 m · 7
Comment les parcelles sont liées
Bon à savoir
La parcelle correspond exactement à l'adresse.
Une de ces parcelles comporte un bien protégé : attendez-vous à des règles supplémentaires en cas de transformation ou de vente.

Statuts

Ce que fait la société

ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
La torréfaction du café,la décaféination du café; La fabrication de café moulu ou de café soluble,d’extraits et de concentrés de café; Grossiste et détaillant en café et thé…
17 activités
  1. La torréfaction du café,la décaféination du café
  2. La fabrication de café moulu ou de café soluble,d’extraits et de concentrés de café
  3. Grossiste et détaillant en café et thé
  4. L’achat et la vente de cafés,thés,et plus généralement tout article pouvant se rapporter au café,thé,à sa fabrication,à sa consommation,et au commerce de détail alimentaire
  5. La vente de pâtisserie,confiserie,vins ou spiritueux
  6. L’achat,la production,la vente d’alcools ou liqueurs à base de café ou autres produits
  7. Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés
  8. L’achat et la vente de machines à café
  9. La tenue d’établissements HoreCa,de salon de dégustation,de salon de thé,de cafétaria
  10. La prestation de service et la consultance dans le domaine du café
  11. Les cours,séminaires et formations en matière de fabrication de café
  12. L’organisation de foires et congrès en lien avec le café
  13. La prestation de service et le conseil dans le domaine de la gestion de projets
  14. La prestation de services administratifs
  15. Toutes activités de consultance,études,recherche,prospection,gestion,coordination,mise en œuvre,suivi,contrôle et surveillance de tous services et prestation,dans les secteurs tant public que privé
  16. Management et conseil en management
  17. L'acquisition de biens immobiliers pour compte propre et la gestion locative associée

L'objet complet figure dans l'acte

DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
Durée illimitée
Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
BB-BD
Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
Région de Bruxelles-Capitale, organe d’administration

acte du 25-03-2024

Qui la représente, et comment

Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
Avec ou sans limitation de durée, un ou plusieurs administrateurs
Encore 1 disposition à ce sujet dans l'acte

acte du 25-03-2024

Capital, actions et bénéfice

Nature des actionsLes catégories d'actions existantes et les droits attachés à chacune.
Titulaires peuvent prendre connaissance du registre relatif à leurs titres, cessions effet à dater de inscription dans registre
Restriction de cessionSi les actionnaires peuvent céder librement leurs actions ou ont besoin d'un agrément.
Une disposition dans l'acte

acte du 25-03-2024

Assemblées et exercice

Assemblée annuelleQuand les actionnaires se réunissent chaque année, notamment pour approuver les comptes annuels.
Premier vendredi de juin

acte du 25-03-2024

Contrôle et fin

CommissaireUn commissaire est un réviseur qui contrôle les comptes annuels; les petites sociétés n'en ont pas besoin.
Pas de commissaire
Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
Assemblée générale, prévues pour modifications aux statuts
Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
Dissolution pour quelque cause et à quelque moment, administrateurs en fonction désignés liquidateurs en vertu des statuts si aucun autre…

acte du 25-03-2024

Autres dispositionsD'autres règles des statuts qui ne relèvent d'aucun des thèmes ci-dessus.

Autre disposition : Actions libérées à leur émission, appels de fonds
Autre disposition : Séances-procès-verbaux, un ou plusieurs membres de l'organe d'administration ayant pouvoir de représentation
Autre disposition : Chaque action donne droit à une voix, délibérations
Autre disposition : Bénéfice exercice en cours ou précédent tant que comptes non approuvés,réduit perte reportée ou majoré bénéfice reporté, montant et date de…
Répartition du boni de liquidation : Biens conservés remis pour partage même proportion, apurement dettes,charges,frais ou consignation montants nécessaires
Autre disposition : Exécution statuts,communications,sommations,assignations,significations, élection de domicile
Autre disposition : Compétence judiciaire, société,actionnaires,administrateurs,commissaires,liquidateurs relatifs affaires et exécution statuts
Autre disposition : Droit commun, dispositions CSA auxquelles il ne serait pas licitement dérogé réputées inscrites
Autre disposition : Un ou plusieurs, gestion journalière
Autre disposition : Un ou plusieurs commissaires, contrôle de la société
Encore 4 dispositions dans l'acte, voir l'acte du 25-03-2024

acte du 25-03-2024