Aller au contenu

BARTHE

Actif
SAconstituée en 200818 ans d'activitéRue Melville Wilson 3, 5330 Assesse, BelgiqueBCE : BE 0898.423.896
Résumé

BARTHE est active depuis 2008 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. Les comptes annuels de 2025 montrent des capitaux propres de 583 830 € et un résultat net de -88 682 €. Les capitaux propres restent stables sur les exercices déposés (±2,3 % par an). La solvabilité se classe au-dessus de 18 % des 5 027 entreprises du même secteur (NACE 47, exercice 2025). La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est de 1,5 % (faible).

Aperçu

Activité
Commerce de détail non spécialisé dans lequel les produits alimentaires et le tabac prédominent
NACE 47110
Première entreprise par total du bilan à Assesse, secteur Commerce1 établissement
Taille
≈ 13,0 M €chiffre d'affaires 2025, estimé
Personnel
30,9 ETP
Capitaux propres
583 830 €
Perte
-88 682 €
Chiffre d'affaires estimé à partir de la marge brute
Santé financière
62 Sain Score Checked 2025
Probabilité de faillitedans les 12 mois
1,5 %
Structure
Société mère
BA RETAIL · 99 %
  • BA RETAILAdministrateur délégué · représentant permanent BUTTIENS Anne Marie Josée Georgette
  • DESTEXHE Marie Paule PhinaAdministrateur
  • JB MGMTAdministrateur · représentant permanent JONET Benoît Joseph Roger Marcel
Comptes 2025 déposés avec 31 jours de retard1 actes résumés sur 7
Pourquoi 62augmente le risqueLiquidité : ratio de liquidité 0,99, trésorerie 167 966 €, réduite de moitiéCapitaux propres 583 830 € (6,7 % du total du bilan)Derniers comptes déposés avec 31 jours de retard; 3 des 3 derniers en retardabaisse le risqueConstituée en 2008Voir le détail

Score Checked

Score 2025
62 / 100
Sain
Probabilité dans cette classe : 0,55 % à 1,5 %
Financièrement meilleure que 26 % des entreprises comparables (NACE 47, petites entreprises)
Solidité financière · trait = 2024
Faible
Solvabilité 32-12
capitaux propres 6,7 % du total du bilan
Liquidité 38+1
dettes à court terme 32,5 % · trésorerie 1,9 %
Rentabilité 42-26
rendement des actifs -1,0 %
Probabilité de faillite à 12 mois
1,5 % Faible
0 %0,5 %1,5 %4 %10 %≥ 25 %

Environ 1 entreprise comparable sur 100 fait faillite dans les 12 mois (estimation).

Médiane du secteur 0,4 % (3 694 petites entreprises, NACE 47)
Évolution sur 24 mois 11-2024 : 0,6 % 12-2024 : 0,6 %● inchangé vs 11-2024 01-2025 : 0,6 %● inchangé vs 12-2024 02-2025 : 0,6 %● inchangé vs 01-2025 03-2025 : 0,6 %● inchangé vs 02-2025 04-2025 : 0,6 %● inchangé vs 03-2025 05-2025 : 0,6 %● inchangé vs 04-2025 06-2025 : 0,6 %● inchangé vs 05-2025 07-2025 : 0,8 %▲ +0,2 point de pourcentage vs 06-2025 08-2025 : 1,2 %▲ +0,4 point de pourcentage vs 07-2025 09-2025 : 1,4 %▲ +0,2 point de pourcentage vs 08-2025 10-2025 : 0,5 %▼ -0,9 point de pourcentage vs 09-2025 11-2025 : 0,5 %● inchangé vs 10-2025 12-2025 : 0,5 %● inchangé vs 11-2025 01-2026 : 0,5 %● inchangé vs 12-2025valeur la plus basse 02-2026 : 0,5 %● inchangé vs 01-2026 03-2026 : 0,6 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 02-2026 04-2026 : 0,6 %● inchangé vs 03-2026 05-2026 : 0,6 %● inchangé vs 04-2026 06-2026 : 0,6 %● inchangé vs 05-2026 07-2026 : 0,7 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 06-2026 08-2026 : 1,3 %▲ +0,6 point de pourcentage vs 07-2026 09-2026 : 1,5 %▲ +0,2 point de pourcentage vs 08-2026valeur la plus haute 10-2026 : 1,5 %● inchangé vs 09-2026valeur la plus haute
Crédit acceptable jusqu'à 35 000 € à 30 jours
Liquidité insuffisante (ratio de liquidité 0,99 contre 0,96 en 2024, sous 1 ; dettes à court terme : 32,5 % et trésorerie : 1,9 % du total du bilan), et 93,3 % de l'actif est financé par des dettes et des provisions.
Comment c'est calculé

La classe découle de la probabilité de faillite, sur une échelle où 10 points de plus la divisent environ par deux :

75-100 Excellent moins de 0,55 %
60-74 Sain 0,55 % à 1,5 %
45-59 Acceptable 1,5 % à 4,2 %
25-44 Faible 4,2 % à 15,0 %
0-24 Critique plus de 15,0 %

La place de l'entreprise dans sa classe dépend pour moitié de la probabilité de faillite et pour moitié de sa performance face aux entreprises comparables (NACE 47, petites entreprises) : elle fait mieux que 18 % d'entre elles en solvabilité, 42 % en liquidité, 25 % en rentabilité et 20 % en croissance.

La probabilité de faillite a été calculée le 29-10-2026 par le modèle de faillite du 2 octobre 2026, qui apprend des faillites belges et lit les registres, les comptes annuels et le Moniteur belge.

Certains faits plafonnent le score, quelle que soit la probabilité. Des capitaux propres négatifs ou nuls, une perte lourde, une situation particulière à la BCE, un dépôt manquant ou des comptes déposés avec plus de 90 jours de retard le limitent au plus à Acceptable (59) ; deux dépôts manquants, à Faible (44). Une réorganisation judiciaire en cours ou la fin de l'entreprise (faillite, dissolution, liquidation) le limite au plus à Critique (24).

Vérifier le crédit pour le montant et le délai de votre choix

Affichez le maximum recommandé et voyez comment l'avis évolue selon le montant, le délai et l'acompte.

Signaux

Six signaux.
abaisse le risqueaugmente le risque
augmente le risque · Liquidité : ratio de liquidité 0,99, trésorerie 167 966 €, réduite de moitié
BNB · comptes annuels
augmente le risque · Capitaux propres 583 830 € (6,7 % du total du bilan)
BNB · comptes annuels
augmente le risque · Derniers comptes déposés avec 31 jours de retard; 3 des 3 derniers en retard
BNB · dépôts
abaisse le risque · Constituée en 2008
Les entreprises qui existent depuis aussi longtemps font moins souvent faillite ; le poids de ce facteur dépend du reste de son profil.
BCE
augmente le risque · Solvabilité faible vs secteur
La solvabilité (capitaux propres / total du bilan) se situe dans le quart le plus faible du secteur : meilleure que 18 % de 5027 pairs sectoriels (2025).
BNB · comparaison sectorielle
Position parmi 5027 pairs sectoriels
Solvabilité
mieux que 18 %
← les plus faibles les plus solides →
augmente le risque · Comptes 2025 déposés avec 31 jours de retard
Les comptes de l'exercice clôturé le 31-12-2025 devaient être déposés au plus tard le 31-07-2026 ; ils l'ont été le 31-08-2026, soit 31 jours plus tard. Pour situer : 47 % des dépôts belges arrivent en retard ; parmi les entreprises en retard de 1 à 90 jours, 2,0 % sont aujourd'hui dans une situation juridique anormale, contre 1,66 % en moyenne. Nous le signalons comme un fait, sans l'intégrer au score.
BNB · 10 dépôts
Écart par rapport à l'échéance
2025
31 jours de retard
2024
31 jours de retard
2023
31 jours de retard
2022
5 jours d'avance
2021
30 jours de retard
2020
30 jours de retard
2019
31 jours de retard
← avant l'échéance après l'échéance →
trait = médiane de tous les dépôts belgesrond = médiane du secteur

Cette entreprise a déposé ses 7 derniers comptes en moyenne 26 jours après l'échéance ; la médiane du secteur (NACE 47) pour l'exercice 2024 est le jour même de l'échéance, et 47 % de ces entreprises ont déposé en retard.

Vérifié, rien à signaler (2)
neutre · Le prochain délai court encore
Le prochain exercice se clôture le 31-12-2026 ; ses comptes doivent être déposés au plus tard le 31-07-2027. Rien n'est en retard à ce jour. L'entreprise dépose d'habitude ses comptes vers le 31 août (4 de ses 5 derniers dépôts dans les 30 jours autour de cette date).
Code des sociétés · sept mois
Position dans le délai en cours
30-10-2026 aujourd'hui31-12-2026 fin d'exercice31-07-2027 délai
neutre · Aucune radiation dans les publications BCE
Vérifié depuis 2021.
Publications BCE · notre couverture
  1. Comptes annuels déposésexercice 2025 · schéma complet…
  2. Exercice le plus faiblenet -88 682 €
  3. Comptes annuels déposésexercice 2024 · schéma complet…

Finances · exercice 2025, schéma complet

Comptes annuels 2025 déposés en retard (31 jours) Déposés le 31 août 2026, délai 31 juillet 2026 (7 mois après la clôture du 31 décembre 2025, CSA art. 3:10). Source : BNB, 2026-00456292.

Chiffre d'affaires
≈ 13,0 M €
Estimé : probablement entre 7,7 M € et 15,0 M €
Marge EBIT
Non repris dans ce dépôt
Résultat net
-88 682 €
2024 · 28 316 €
Fonds de roulement
-16 621 €▲ 75,8 %
2024 · -68 567 €
Évolution au fil des années

2021 à 2025, 5 exercices 2018 à 2025, 8 exercices

Le résultat d'exploitation recule en 2025 ; 2025 se situe 8 % en dessous de 2024.

Ce que l'entreprise a vendu par exercice et ce qu'il en est resté. Une perte se trouve sous la ligne zéro.

Résultat d'exploitation0,1 M € 2025 Résultat net-0,09 M € 2025

Utilisez les flèches sur le graphique pour les chiffres par année.

Secteur : la moitié centrale de NACE 47, Commerce de détail : un quart des entreprises se situe en dessous, un quart au-dessus. Chaque année comparée à des comptes du même schéma, et seulement s'il y en a au moins 30. Pointillé : la médiane. Disponible pour Résultat net, Capitaux propres, Total actif, Fonds de roulement, Solvabilité, Liquidité générale, Rentabilité des actifs (ROA), Personnel (ETP).

Chaque chiffre avec sa variation par rapport à l'exercice précédent
favorable défavorable
Poste20182019202020212022202320242025
Résultat d'exploitation0,1 M €-0,1 M €▲ 1,1 %0,3 M €▲ 130 %0,1 M €▼ 69,0 %0,09 M €▼ 6,9 %0,05 M €▼ 45,9 %0,1 M €▲ 118 %0,1 M €▼ 8,0 %
Résultat net0,1 M €-0,05 M €▼ 63,3 %0,2 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 300 %0,04 M €dans la moitié centrale du secteur▼ 80,7 %0,02 M €dans la moitié centrale du secteur▼ 40,3 %-0,03 M €en dessous de la moitié centrale du secteur0,03 M €dans la moitié centrale du secteur-0,09 M €en dessous de la moitié centrale du secteur
Capitaux propres0,6 M €-0,6 M €▼ 1,5 %0,6 M €dans la moitié centrale du secteur▲ 8,3 %0,7 M €dans la moitié centrale du secteur▲ 6,2 %0,7 M €dans la moitié centrale du secteur▲ 3,5 %0,6 M €dans la moitié centrale du secteur▼ 4,6 %0,7 M €dans la moitié centrale du secteur▲ 4,4 %0,6 M €dans la moitié centrale du secteur▼ 13,2 %
Total actif1,2 M €-1,8 M €▲ 45,4 %1,7 M €dans la moitié centrale du secteur▼ 5,0 %1,7 M €dans la moitié centrale du secteur▲ 0,8 %1,7 M €dans la moitié centrale du secteur▲ 0,3 %1,9 M €dans la moitié centrale du secteur▲ 11,7 %3,5 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 84,6 %8,8 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 151 %
Dettes0,6 M €-1,2 M €▲ 87,8 %1,1 M €▼ 11,2 %1,0 M €▼ 2,3 %1,0 M €▼ 1,7 %1,3 M €▲ 22,4 %2,8 M €▲ 126 %8,2 M €▲ 190 %
Fonds de roulement-0,6 M €--0,09 M €▲ 85,9 %-0,09 M €en dessous de la moitié centrale du secteur▼ 2,4 %-0,09 M €en dessous de la moitié centrale du secteur▼ 3,8 %-0,08 M €en dessous de la moitié centrale du secteur▲ 9,4 %-0,03 M €en dessous de la moitié centrale du secteur▲ 68,3 %-0,07 M €en dessous de la moitié centrale du secteur▼ 155 %-0,02 M €en dessous de la moitié centrale du secteur▲ 75,8 %
Solvabilité47,5 %-32,2 %▼ 15,3pp36,6 %dans la moitié centrale du secteur▲ 4,5pp38,6 %dans la moitié centrale du secteur▲ 1,9pp39,8 %dans la moitié centrale du secteur▲ 1,2pp34,0 %dans la moitié centrale du secteur▼ 5,8pp19,2 %dans la moitié centrale du secteur▼ 14,8pp6,7 %en dessous de la moitié centrale du secteur▼ 12,6pp
Liquidité générale0,02-0,88▲ 0,860,88en dessous de la moitié centrale du secteur=0,89en dessous de la moitié centrale du secteur▲ 0,010,91en dessous de la moitié centrale du secteur▲ 0,020,98en dessous de la moitié centrale du secteur▲ 0,070,96en dessous de la moitié centrale du secteur▼ 0,010,99en dessous de la moitié centrale du secteur▲ 0,03
Rentabilité des actifs (ROA)11,1 %-2,8 %▼ 8,3pp11,7 %au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 9,0pp2,2 %dans la moitié centrale du secteur▼ 9,5pp1,3 %dans la moitié centrale du secteur▼ 0,9pp-1,6 %en dessous de la moitié centrale du secteur▼ 3,0pp0,8 %dans la moitié centrale du secteur▲ 2,4pp-1,0 %en dessous de la moitié centrale du secteur▼ 1,8pp
Personnel (ETP)0,1-14▲ 140×15,9au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 13,6 %18,2au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 14,5 %17,9au-dessus de la moitié centrale du secteur▼ 1,6 %19au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 6,1 %18,6au-dessus de la moitié centrale du secteur▼ 2,1 %30,9au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 66,1 %
au-dessus dans en dessous la moitié centrale de NACE 47, Commerce de détail : un quart des entreprises se situe en dessous, un quart au-dessus. Chaque année comparée à des comptes du même schéma, et seulement s'il y en a au moins 30.
Le chiffre d'affaires affiché est une estimation à partir de la marge brute.
Composition du bilan
2025 en couleur, 2024 en barre grise dessous
Actif 8,7 M €
Actifs immobilisés 5,9 M € ▲ 246 %
Actifs circulants 2,8 M € ▲ 58,5 %
Passif 8,8 M €
Capitaux propres 583 830 € ▼ 13,2 %
Dettes 8,2 M € ▲ 190 %
La part des dettes dans le total du bilan monte de 80,8 % à 93,3 %. Les capitaux propres sont plus faibles et la dette est plus élevée.
Chiffres clés et ratios
valeur 2025 · variation par rapport à 2024
EBITDA
700 329 €▲
2024 · 370 324 €
Cash-flow
514 548 €▲
2024 · 293 064 €
Liquidité immédiate
0,68▼
2024 · 0,75
Taux d'endettement
14,03▲
2024 · 4,20
ROE
-15,2 %▼
2024 · 4,2 %
Couverture des intérêts
2,93▼
2024 · 5,84
Dettes ≤ 1 an
2,8 M €▲
2024 · 1,9 M €
Dettes > 1 an
5,2 M €▲
2024 · 970 050 €
Impôts
774 €▼
2024 · 20 683 €
Frais de personnel
1,1 M €▲
2024 · 659 095 €
Le vert signale une évolution favorable, même quand le chiffre lui-même baisse : comme pour les dettes ou le taux d'endettement.

Entreprises comparables

Observation historique

Des 912 entreprises qui, en juillet 2024, ressemblaient à celle-ci aujourd'hui, 2,4 % ont fait faillite dans les 24 mois et 95,3 % existent encore.

  • Petite
  • 10 à 20 ans
  • solvabilité sous 10 %
  • petite perte
2,4 % a fait faillite
2,1 % a cessé autrement
95,3 % existe encore

Pour encore 0,2 %, on sait qu'elles ont cessé, mais pas si c'était dans ces 24 mois.

Pour cette entreprise elle-même, Checked calcule une probabilité de faillite de 1,5 % sur douze mois ; le groupe ne la contredit pas.

Quelle est la fiabilité de cette règle ?

Testée sur l'année précédente, sans utiliser cette année elle-même : les groupes de juillet 2023 ont attribué à chacune des 497 445 entreprises de juillet 2024 le taux de faillite de son groupe. Attendu : 1,6 % ; réellement en faillite dans les 24 mois : 1,7 %.

Les entreprises en dix groupes égaux, du taux attendu le plus bas au plus haut.
Groupe Attendu Réel
1 0,2 % 0,2 %
2 0,3 % 0,5 %
3 0,5 % 0,6 %
4 0,7 % 0,8 %
5 0,9 % 0,9 %
6 1,3 % 1,5 %
7 1,6 % 1,8 %
8 1,8 % 1,8 %
9 3,0 % 3,1 %
10 5,6 % 6,2 %

La règle classe bien : une entreprise tombée en faillite a reçu un taux plus élevé qu'une entreprise restée en activité dans 74,5 % des comparaisons. Le niveau suit la conjoncture : une année avec plus de faillites, le taux réel dépasse celui de l'année précédente.

Une observation sur 912 entreprises comparables, pas une prévision pour cette entreprise. Le secteur n'est pas pris en compte : le registre ne conserve pas le secteur des entreprises qui ont cessé leurs activités, ce qui embellirait le résultat.

Comptes annuels
Comptes annuels déposés Tels que déposés à la BNB · 2025 par rapport à 2024 · 62 postes
Bilan Code20242025
Actif
Total de l'actif20/583,5 M €8,8 M €▲
Frais d'établissement200,009 M €0,04 M €▲
Actifs immobilisés21/281,7 M €5,9 M €▲
Immobilisations incorporelles210,4 M €0,3 M €▼
Immobilisations corporelles22/271,3 M €5,6 M €▲
Terrains et constructions221,1 M €3,1 M €▲
Installations, machines et outillage230,08 M €2,1 M €▲
Mobilier et matériel roulant240,1 M €0,4 M €▲
Autres immobilisations corporelles260,003 M €0,001 M €▼
Immobilisations financières280,01 M €0,01 M €=
Actifs circulants29/581,8 M €2,8 M €▲
Stocks et commandes en cours d'exécution30,4 M €0,9 M €▲
Stocks30/360,4 M €0,9 M €▲
Créances à un an au plus40/410,9 M €1,7 M €▲
Créances commerciales400,07 M €0,2 M €▲
Autres créances410,9 M €1,5 M €▲
Valeurs disponibles54/580,4 M €0,2 M €▼
Comptes de régularisation490/10,06 M €0,07 M €▲
Passif
Total du passif10/493,5 M €8,8 M €▲
Capitaux propres10/150,7 M €0,6 M €▼
Apport10/110,2 M €0,2 M €=
Capital100,2 M €0,2 M €=
Capital souscrit1000,2 M €0,2 M €=
Réserves130,02 M €0,02 M €=
Réserves indisponibles130/10,02 M €0,02 M €=
Réserve légale1300,02 M €0,02 M €=
Bénéfice (perte) reporté(e)140,5 M €0,4 M €▼
Dettes17/492,8 M €8,2 M €▲
Dettes à plus d'un an171,0 M €5,2 M €▲
Dettes financières170/41,0 M €5,2 M €▲
Autres dettes178/90,004 M €0,004 M €=
Dettes à un an au plus42/481,9 M €2,8 M €▲
Dettes à plus d'un an échéant dans l'année420,2 M €0,5 M €▲
Dettes financières430,03 M €0,07 M €▲
Établissements de crédit430/80,03 M €0,07 M €▲
Dettes commerciales441,2 M €2,1 M €▲
Fournisseurs440/41,2 M €2,1 M €▲
Dettes fiscales, salariales et sociales450,09 M €0,1 M €▲
Impôts450/30,02 M €312 €▼
Rémunérations et charges sociales454/90,07 M €0,1 M €▲
Autres dettes47/480,3 M €-
Comptes de régularisation492/3-0,1 M €
Résultat Code20242025
Produits d'exploitation non récurrents76A0,02 M €0,2 M €▲
Rémunérations, charges sociales et pensions620,7 M €1,1 M €▲
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles6300,3 M €0,6 M €▲
Autres charges d'exploitation640/80,04 M €0,06 M €▲
Charges d'exploitation non récurrentes66A416 €0,03 M €▲
Marge brute d'exploitation99001,1 M €1,9 M €▲
Bénéfice (perte) d'exploitation99010,1 M €0,1 M €▼
Produits financiers75/76B0,02 M €0,06 M €▲
Produits financiers récurrents750,02 M €0,05 M €▲
Produits financiers non récurrents76B-0,01 M €
Charges financières65/66B0,08 M €0,2 M €▲
Charges financières récurrentes650,06 M €0,2 M €▲
Charges financières non récurrentes66B0,02 M €0,003 M €▼
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts99030,05 M €-0,09 M €▼
Impôts sur le résultat67/770,02 M €0,001 M €▼
Bénéfice (perte) de l'exercice99040,03 M €-0,09 M €▼
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter99050,03 M €-0,09 M €▼
Affectations et prélèvements
Bénéfice (perte) à affecter99060,5 M €0,4 M €▼
Bénéfice (perte) reporté(e) de l'exercice précédent14P0,4 M €0,5 M €▲
Bilan social
Effectif moyen du personnel (ETP)908718,630,9▲

L'annexe de ces comptes annuels (14 rubriques : états des actifs et des dettes, ventilations de charges, droits et engagements) ne figure pas dans cet aperçu.

Poste20182019202020212022202320242025Écart
Produits d'exploitation non récurrents76A---0,001 M €0,003 M €0,01 M €0,02 M €0,2 M €▲ 631 %
Rémunérations, charges sociales et pensions62---0,6 M €0,7 M €0,7 M €0,7 M €1,1 M €▲ 66,4 %
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles630-0,2 M €0,2 M €0,2 M €0,2 M €0,2 M €0,3 M €0,6 M €▲ 128 %
Provisions pour risques et charges : dotations (utilisations et reprises)635/8----0,007 M €----
Autres charges d'exploitation640/8---0,03 M €0,02 M €0,02 M €0,04 M €0,06 M €▲ 30,2 %
Charges d'exploitation non récurrentes66A---0,009 M €0,002 M €318 €416 €0,03 M €▲ 67×
Marge brute d'exploitation99000,1 M €0,8 M €1,1 M €1,0 M €1,0 M €1,0 M €1,1 M €1,9 M €▲ 75,3 %
Bénéfice (perte) d'exploitation99010,1 M €0,1 M €0,3 M €0,1 M €0,09 M €0,05 M €0,1 M €0,1 M €▼ 8,0 %
Produits financiers75/76B---0,05 M €0,02 M €0,01 M €0,02 M €0,06 M €▲ 144 %
Produits financiers récurrents750,06 M €0,01 M €0,01 M €0,03 M €0,01 M €0,01 M €0,02 M €0,05 M €▲ 101 %
Produits financiers non récurrents76B---0,02 M €0,01 M €400 €-0,01 M €-
Charges financières65/66B---0,06 M €0,05 M €0,06 M €0,08 M €0,2 M €▲ 203 %
Charges financières récurrentes650,02 M €0,06 M €0,05 M €0,06 M €0,04 M €0,05 M €0,06 M €0,2 M €▲ 277 %
Charges financières non récurrentes66B---0,002 M €0,005 M €0,007 M €0,02 M €0,003 M €▼ 83,1 %
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts99030,2 M €0,1 M €0,3 M €0,08 M €0,06 M €-0,002 M €0,05 M €-0,09 M €-
Impôts sur le résultat67/770,03 M €0,05 M €0,09 M €0,04 M €0,04 M €0,03 M €0,02 M €0,001 M €▼ 96,3 %
Bénéfice (perte) de l'exercice99040,1 M €0,05 M €0,2 M €0,04 M €0,02 M €-0,03 M €0,03 M €-0,09 M €-
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter99050,1 M €0,05 M €0,2 M €0,04 M €0,02 M €-0,03 M €0,03 M €-0,09 M €-
Poste20182019202020212022202320242025Écart
Actif
Total de l'actif20/581,2 M €1,8 M €1,7 M €1,7 M €1,7 M €1,9 M €3,5 M €8,8 M €▲ 151 %
Frais d'établissement20---0,003 M €0,03 M €0,02 M €0,009 M €0,04 M €▲ 395 %
Actifs immobilisés21/281,2 M €1,1 M €1,0 M €0,9 M €0,8 M €0,7 M €1,7 M €5,9 M €▲ 246 %
Immobilisations incorporelles21-0,9 M €0,8 M €0,7 M €0,6 M €0,5 M €0,4 M €0,3 M €▼ 25,0 %
Immobilisations corporelles22/27-0,2 M €0,2 M €0,2 M €0,2 M €0,2 M €1,3 M €5,6 M €▲ 332 %
Terrains et constructions22-----0,02 M €1,1 M €3,1 M €▲ 189 %
Installations, machines et outillage23---0,1 M €0,1 M €0,1 M €0,08 M €2,1 M €▲ 26×
Mobilier et matériel roulant24---0,03 M €0,06 M €0,05 M €0,1 M €0,4 M €▲ 178 %
Location-financement et droits similaires25---0,05 M €-----
Autres immobilisations corporelles26---0,01 M €0,009 M €0,005 M €0,003 M €0,001 M €▼ 73,1 %
Immobilisations financières281,2 M €0,006 M €0,01 M €0,02 M €0,02 M €0,03 M €0,01 M €0,01 M €=
Actifs circulants29/580,01 M €0,6 M €0,6 M €0,8 M €0,9 M €1,2 M €1,8 M €2,8 M €▲ 58,5 %
Stocks et commandes en cours d'exécution3-0,3 M €0,3 M €0,3 M €0,3 M €0,3 M €0,4 M €0,9 M €▲ 133 %
Stocks30/36---0,3 M €0,3 M €0,3 M €0,4 M €0,9 M €▲ 133 %
Créances à un an au plus40/410,01 M €0,2 M €0,1 M €0,1 M €0,3 M €0,7 M €0,9 M €1,7 M €▲ 77,9 %
Créances commerciales40---0,08 M €0,09 M €0,1 M €0,07 M €0,2 M €▲ 228 %
Autres créances41---0,02 M €0,2 M €0,6 M €0,9 M €1,5 M €▲ 65,6 %
Valeurs disponibles54/5860 €0,2 M €0,2 M €0,3 M €0,2 M €0,1 M €0,4 M €0,2 M €▼ 57,1 %
Comptes de régularisation490/1---0,08 M €0,03 M €0,02 M €0,06 M €0,07 M €▲ 18,4 %
Passif
Total du passif10/491,2 M €1,8 M €1,7 M €1,7 M €1,7 M €1,9 M €3,5 M €8,8 M €▲ 151 %
Capitaux propres10/150,6 M €0,6 M €0,6 M €0,7 M €0,7 M €0,6 M €0,7 M €0,6 M €▼ 13,2 %
Apport10/110,2 M €0,2 M €0,2 M €0,2 M €0,2 M €0,2 M €0,2 M €0,2 M €=
Capital10---0,2 M €0,2 M €0,2 M €0,2 M €0,2 M €=
Capital souscrit100---0,2 M €0,2 M €0,2 M €0,2 M €0,2 M €=
Réserves130,02 M €0,02 M €0,02 M €0,02 M €0,02 M €0,02 M €0,02 M €0,02 M €=
Réserves indisponibles130/1---0,02 M €0,02 M €0,02 M €0,02 M €0,02 M €=
Réserve légale130---0,02 M €0,02 M €0,02 M €0,02 M €0,02 M €=
Bénéfice (perte) reporté(e)140,4 M €0,4 M €0,4 M €0,5 M €0,5 M €0,4 M €0,5 M €0,4 M €▼ 18,8 %
Dettes17/490,6 M €1,2 M €1,1 M €1,0 M €1,0 M €1,3 M €2,8 M €8,2 M €▲ 190 %
Dettes à plus d'un an17-0,4 M €0,3 M €0,2 M €0,08 M €0,06 M €1,0 M €5,2 M €▲ 440 %
Dettes financières170/4---0,06 M €0,07 M €0,05 M €1,0 M €5,2 M €▲ 442 %
Dettes commerciales175---0,09 M €0,006 M €----
Autres dettes178/9---0,004 M €0,004 M €0,004 M €0,004 M €0,004 M €=
Dettes à un an au plus42/480,6 M €0,7 M €0,7 M €0,9 M €0,9 M €1,2 M €1,9 M €2,8 M €▲ 53,5 %
Dettes à plus d'un an échéant dans l'année42---0,1 M €0,2 M €0,2 M €0,2 M €0,5 M €▲ 126 %
Dettes financières43-----0,03 M €0,03 M €0,07 M €▲ 131 %
Établissements de crédit430/8-----0,03 M €0,03 M €0,07 M €▲ 131 %
Dettes commerciales440,02 M €0,5 M €0,5 M €0,6 M €0,7 M €0,8 M €1,2 M €2,1 M €▲ 83,1 %
Fournisseurs440/4---0,6 M €0,7 M €0,8 M €1,2 M €2,1 M €▲ 83,1 %
Dettes fiscales, salariales et sociales45---0,08 M €0,09 M €0,1 M €0,09 M €0,1 M €▲ 39,1 %
Impôts450/3---0,004 M €0,01 M €0,02 M €0,02 M €312 €▼ 98,5 %
Rémunérations et charges sociales454/9---0,07 M €0,08 M €0,08 M €0,07 M €0,1 M €▲ 80,8 %
Autres dettes47/48---0,001 M €--0,3 M €--
Comptes de régularisation492/3---0,01 M €193 €80 €-0,1 M €-
Poste20182019202020212022202320242025Écart
Bénéfice (perte) de l'exercice99040,1 M €0,05 M €0,2 M €0,04 M €0,02 M €-0,03 M €0,03 M €-0,09 M €-
+ Amortissements et réductions de valeur630-0,2 M €0,2 M €0,2 M €0,2 M €0,2 M €0,3 M €0,6 M €▲ 128 %
Flux d'exploitation (approximation)0,1 M €0,2 M €0,4 M €0,2 M €0,2 M €0,2 M €0,3 M €0,5 M €▲ 75,6 %
Investissements en immobilisations (approximation)--0,1 M €-0,08 M €-0,09 M €-0,1 M €-0,1 M €-1,3 M €-4,8 M €▼ 279 %
Variation des valeurs disponibles-0,2 M €-0,02 M €0,1 M €-0,05 M €-0,08 M €0,3 M €-0,2 M €-

Simplifié et dérivé : les comptes annuels belges ne contiennent pas de tableau de flux, ces lignes viennent donc du compte de résultats et des mouvements du bilan.

Télécharger en CSV

Les 10 derniers dépôts sur 17 à la Banque nationale
Exercice Type Dépôt Référence
31-12-2025 schéma complet 31-08-2026 2026-00456292
31-12-2024 schéma complet 31-08-2025 2025-00481717
31-12-2023 schéma complet 31-08-2024 2024-00439075
31-12-2022 schéma complet 26-07-2023 2023-00271706
31-12-2021 schéma complet 30-08-2022 2022-20390355
31-12-2020 schéma complet 30-08-2021 2021-64800346
31-12-2019 schéma complet 31-08-2020 2020-48200372
31-12-2018 schéma micro 07-05-2019 2019-12300503
31-12-2017 schéma micro 15-06-2018 2018-18500158
31-12-2016 schéma complet 29-06-2017 2017-23700296

Afficher les 17 dépôts

Entreprises similaires · même secteur, taille comparable

Sur les 10 337 entreprises actives dont l'activité principale est « Commerce de détail non spécialisé dans lequel les produits alimentaires et le tabac prédominent » (NACE 47110), les chiffres de 6 010 sont connus. 2 985 ont des capitaux propres compris entre le dixième et dix fois ceux de cette entreprise. Ces 5 entreprises en sont les plus proches. Voir tout le secteur

Marchés publics : Aucun marché public européen attribué trouvé depuis octobre 2016. Les marchés sous les seuils européens ne figurent pas dans TED.

Dirigeants

Dirigeants
en vérification
Ce conseil est reconstitué à partir d'un seul acte (23467199). Un acte au Moniteur publie en général uniquement les MODIFICATIONS, pas la composition complète, de sorte que des administrateurs inchangés depuis peuvent manquer ici. La BCE tient la liste complète des fonctions.

Organe d'administration 3

BA RETAIL
Administrateur non statutaire · SA · représentant permanent : BUTTIENS Anne Marie Josée Georgette
Actif
DESTEXHE Marie Paule Phina
Administrateur non statutaire
Actif
JB MGMT
Administrateur non statutaire · SRL · représentant permanent : JONET Benoît Joseph Roger Marcel
Actif

Gestion journalière 1

BA RETAIL
Administrateur délégué à la gestion journalière · SA · représentant permanent : BUTTIENS Anne Marie Josée Georgette
Actif

Représentants permanents 2

BUTTIENS Anne Marie Josée Georgette
Représentant permanent · pour BA RETAIL
Actif
JONET Benoît Joseph Roger Marcel
Représentant permanent · pour JB MGMT
Actif
Déduit des actes publiés au Moniteur belge. La BCE tient la liste officielle des titulaires de fonctions ; nous ne la lisons pas, les deux peuvent donc différer. Voir les fonctions à la BCE →
Tous les actes n'ont pas été lus : une démission peut encore manquer
6 des 7 actes du Moniteur belge de cette entreprise n'ont pas encore été lus. Les nominations et démissions qui y figurent manquent encore dans la liste des administrateurs : une personne qui y a démissionné peut encore figurer comme en fonction. Les actes figurent dans la Chronologie.

Historique des mandats

3 personnes depuis 2023, 3 en fonction
Afficher
  • Organe d'administration
  • Gestion journalière
  • a commencé plus tôt
Mandats par personne, avec dates de début et de fin
Nom Fonctions et périodes
BA RETAIL
  • Administrateur non statutaire, en fonction avant le 20-12-2023 et toujours aujourd'hui
  • Administrateur délégué à la gestion journalière, en fonction avant le 20-12-2023 et toujours aujourd'hui
DESTEXHE Marie Paule Phina
  • Administrateur non statutaire, en fonction avant le 20-12-2023 et toujours aujourd'hui
JB MGMT
  • Administrateur non statutaire, en fonction avant le 20-12-2023 et toujours aujourd'hui
Voir l'administration, le nom et le siège à une date →

Actionnariat et capital

Actionnaires

2 actionnaires

Chaîne de contrôle

  1. BA RETAIL 99 %
  2. BARTHE

Société mère ultime connue : BA RETAIL. Les sources ne disent pas qui se trouve au-dessus.

Actionnaires 2

Mentionnés auparavant (1)

Une source plus ancienne citait ces propriétaires ; des comptes plus récents ne les mentionnent plus.

Selon les comptes annuels des sociétés, les actes du Moniteur belge et le registre LEI. Les comptes annuels mentionnent les actionnaires qui se sont déclarés à l’entreprise conformément à l’article 7:225 CSA, et les sociétés mères qui la consolident. Le registre des bénéficiaires effectifs (UBO) n'est pas public : qui se trouve en fin de compte derrière une personne physique ou une société mère étrangère n'est pas mentionné ici. Une entreprise qui ne publie pas ces informations dans ses comptes annuels, ou n'y est pas tenue, n'apparaît pas.

Capital et actionnaires

Actionnaires selon les actes
Mentionné dans l'acte acte du 20-12-2023 ↗

Le Moniteur belge ne cite des actionnaires que lorsqu'un acte les mentionne ; le registre des actions lui-même n'est pas publié.

Le capital au fil des ans
  1. 20-12-2023 Capital mentionné dans l'acte · 6 000 actions

Groupe et réseau

Connexions & réseau

5 entreprises liées
Profondeur
Cette entreprise Entreprise Dirigeant Actionnariat +N : liens pas encore affichés Cliquez sur un nœud pour aller plus loin, glissez pour réorganiser, zoomez avec la molette.
Liées via des dirigeants communs
COMDIS
Administrateur personne morale commun
→
ELEVAGE MAHOUX ROSMEULEN
Administrateur personne morale commun
→
FALE IMMO
Administrateur personne morale commun
→
Lolyhold
Administrateur personne morale commun
→
Afficher 1 autres entreprises à dirigeant commun
NANRETAIL
Administrateur personne morale commun
→

Historique

BARTHE a été constituée le 9 juin 2008.1 Le total du bilan est passé de 1,2 M € en 2018 à 8,8 M € en 2025, et l'effectif de 0,1 à 30,9 équivalents temps plein.2

  1. 1Banque-Carrefour des Entreprises
  2. 2Banque nationale, comptes annuels 2018 et 2025

Actes, dépôts et jalons financiers

Prochain dépôt, exercice 2026, attendu avant le 31-07-2027
2026
31-08
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2025 · schéma complet · 31 jours de retard
2025
31-12
Financier Exercice le plus faiblenet -88 682 €
Le résultat net tombe à -88 682 €, le plus bas de la série.
31-08
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2024 · schéma complet · 31 jours de retard
2024
31-12
Financier De nouveau bénéficiairenet 28 316 €
Résultat net 28 316 € après une année de perte.
31-08
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2023 · schéma complet · 31 jours de retard
2023
20-12
Acte du Moniteur Reconductions : BA RETAIL, JB MGMT et DESTEXHE Marie Paule Phina
Représentants permanents : BUTTIENS Anne Marie Josée Georgette et JONET Benoît Joseph Roger Marcel · Procuration · Nature des actions18 constatations ▸
  • Procuration, Bernard DEWITTE
  • Reconduction d'administrateur, BA RETAIL (administrateur non statutaire)
  • Représentant permanent, BUTTIENS Anne Marie Josée Georgette
  • Reconduction d'administrateur, JB MGMT (administrateur non statutaire)
  • Représentant permanent, JONET Benoît Joseph Roger Marcel
  • Reconduction d'administrateur, DESTEXHE Marie Paule Phina (administrateur non statutaire)
  • Reconduction d'administrateur, BA RETAIL (administrateur délégué à la gestion journalière)
  • Assemblée générale
  • Nature des actions, creation et fixation, proportionnelle à la part dans le capital
  • Déclaration, données financières et comptables informant l’assemblée sur l’opération reprise ci-avant et conséquences financières et comptables éventuelles, connaissance rap…
  • Actionnariat, 2997, 3001
  • Actionnariat, 1 (2 fois)
  • +6 autres constatations dans cet acte
26-07
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2022 · schéma complet
2022
30-08
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2021 · schéma complet · 30 jours de retard
2021
30-08
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2020 · schéma complet · 30 jours de retard
2020
31-12
Financier Meilleur résultat de 2018 à 2025net 196 872 € ▲300%
Résultat d'exploitation 310 714 €, résultat net 196 872 €, tous deux un record.
31-08
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2019 · schéma complet · 31 jours de retard
2019
07-05
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2018 · schéma micro
2018
15-06
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2017 · schéma micro
2017
29-06
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2016 · schéma complet
Jalon financierActe du MoniteurDépôt BNBLes jalons financiers sont datés de la clôture de l'exercice, pas du dépôt.Des 17 comptes annuels déposés, les 10 derniers figurent ici ; les 17 figurent sous Finances.
1 acte lu sur 7
À propos des actes non lus

Sur les 7 actes du Moniteur belge que nous connaissons pour cette entreprise, 1 a été lu. Les 6 autres ne l'ont pas encore été : ce qui s'y trouve n'a ici été ni constaté ni réfuté.

Faire lire en priorité Connectez-vous pour placer cette entreprise en tête de la file de lecture.

Données BCE

Identification
Forme juridiqueSA
Constituée09-06-2008
Clôture de l'exercice31-12
Activités, NACEBEL 2025
47110Commerce de détail non spécialisé dans lequel les produits alimentaires et le tabac prédominent
64210Activités de société holding
68110Achat et vente de biens propres
70200Activités de conseil pour les affaires et autre conseil de gestion
Facturation électronique
Joignable via Peppol
Identifiant Peppol 0208:0898423896
Inscrite 12-12-2025

Si vous suivez cette entreprise, Checked vous le signale le jour où elle disparaît du registre Peppol.

État du registre au 30 octobre 2026 · Peppol Directory

Les scores et ratios sont calculés par Checked et ne constituent pas une décision de crédit.

Agréments · autorisations · enregistrements

Sécurité alimentaire, AFSCA

1 site
Assessen° d'unité 2.173.704.078
4 autorisations
Autorisation · Viswinkel · depuis 27-01-2022
Autorisation · Bakkerij · depuis 09-07-2019
Autorisation · Detailhandel met verwerking · depuis 09-07-2019
et 1 autres

Permis d'environnement : Aucune demande de permis trouvée en Flandre. Bruxelles et la Wallonie ne publient pas le demandeur.

Établissements & immobilier

Site & empreinte immobilière
Siège social, Assesse · 1 unité d'établissement depuis 2008
siège établissement L'unité d'établissement sur la carte
Superficie au sol
4 940 m²
Emprise au sol bâtie
1 478 m²
Parcelle 92006B0321/00G000, Wallonie. Lien par adresse, pas un titre de propriété.
5 entreprises à cette adresse Voir qui est établi ici
1 unité d'établissement
INTERMARCHE
Rue Melville Wilson 3, 5330 AssesseCommerce de détail non spécialisé dans lequel les produits alimentaires et le tabac prédominent
depuis 2008n° d'unité 2.173.704.078
1 parcelle
Wallonie 1 (100%)
Parcelle (capakey) Région Superficie Bâtiments Hauteur / étages
92006B0321/00G000 Wallonie 4 940 m² 1 · 1 478 m² -
Comment les parcelles sont liées
Bon à savoir
La parcelle correspond exactement à l'adresse.

Statuts

Ce que fait la société

ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
Toutes opérations de nature financière et commerciale au sein de toutes sociétés,entreprises,associations et affaires commerciales,industrielles ou immobilières,ainsi que la…
9 activités
  1. Toutes opérations de nature financière et commerciale au sein de toutes sociétés,entreprises,associations et affaires commerciales,industrielles ou immobilières,ainsi que la gestion des sociétés,entreprises ou associations dans lesquelles elle détiendrait des participations
  2. L’exploitation de surfaces commerciales dans le sens le plus large et notamment l’achat,la vente,la commercialisation au sens large de produits alimentaires et non alimentaires ainsi que le commerce en viandes,charcuterie,volailles et gibiers abattus,le commerce en tabac,alcool et boissons spiritueuses
  3. A titre accessoire,l’achat,la construction,la gestion,la location,la sous-location,l’échange et la vente de tous biens et droits immobiliers
  4. La vente et l’achat,en gros ou en détail,de tous livres,revues,journaux(quotidiens,hebdomadaires et autres)
  5. La constitution et la gestion d'un propre patrimoine immobilier,notamment l'acquisition par l'achat ou autrement,la vente,l'échange,la construction,la transformation,l'amélioration,l'équipement,l'aménagement,l'embellissement,l'entretien,la location,la prise en location,le lotissement,la prospection et l'exploitation de biens immeubles,ainsi que toutes opérations qui directement ou indirectement,sont en relation avec cet objet et qui sont de nature à favoriser l'accroissement et le rapport d'un patrimoine immobilier
  6. Exploiter toutes industries ou tout commerce de nature à promouvoir soit directement soit indirectement l'objet social
  7. Accepter tout mandat d’administrateur au sein de toutes sociétés,entreprises ou associations dans lesquelles elle détiendrait des participations et cautionner les engagements de celles-ci
  8. Accomplir,tant en Belgique qu’à l’étranger,toutes opérations généralement quelconques,civiles,commerciales,industrielles,financières,mobilières ou immobilières se rapportant directement ou indirectement à son objet social
  9. S’intéresser par toutes voies,notamment apports,cessions,fusions ou autres dans toutes entreprises ou sociétés ayant un objet identique,analogue,similaire ou connexe au sien ou qui serait de nature à favoriser le développement de l’entreprise

L'objet complet figure dans l'acte

DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
Durée illimitée
Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
BARTHE
Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
Région wallonne, 5330 Assesse,rue Melville Wilson,3

acte du 20-12-2023

Qui la représente, et comment

Qui signeQui peut engager la société envers les tiers, par exemple en signant un contrat.
« Article 22 - Représentation de la société La société est valablement représentée à l’égard des tiers et notamment dans les actes auxquels… »
Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
Remboursement sur justificatif dans interet societe, 3
Illimitee, remboursement sur justificatif
Encore 2 dispositions à ce sujet dans l'acte

acte du 20-12-2023

Capital, actions et bénéfice

Nature des actionsLes catégories d'actions existantes et les droits attachés à chacune.
10, 47
Restriction de cessionSi les actionnaires peuvent céder librement leurs actions ou ont besoin d'un agrément.
Cessions et transmissions à titre onéreux ou gratuit à tiers non actionnaires, assemblée générale à l’unanimité des présents ou représentés
Assemblee generale n'a pas droit d'exclure actionnaire, heritiers ou legataires

acte du 20-12-2023

Assemblées et exercice

Assemblée annuelleQuand les actionnaires se réunissent chaque année, notamment pour approuver les comptes annuels.
Troisième vendredi de avril à 18 h

acte du 20-12-2023

Contrôle et fin

Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
Une disposition dans l'acte
Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
Dissolution pour quelque cause et à quelque moment que ce soit, nommés par l'assemblée générale

acte du 20-12-2023

Autres dispositionsD'autres règles des statuts qui ne relèvent d'aucun des thèmes ci-dessus.

Autre disposition : Lieu indiqué dans les convocations, réunions du conseil d'administration
Autre disposition : Délibérations du conseil d'administration, objets portés à l'ordre du jour uniquement
Autre disposition : Procès-verbaux et décisions écrites du conseil, registre spécial,délégations annexées
Autre disposition : Pouvoirs spéciaux déterminés à toute personne de son choix,actionnaire ou non, délégations spéciales
Autre disposition : Gestion journalière, un ou plusieurs administrateurs individuellement,conjointement ou collégialement avec titre d'administrateur délégué,ou…
Autre disposition : Assemblée générale composition et pouvoirs, plus étendus pour ratifier actes,seule modifie statuts,nomme administrateur unique ou…
Autre disposition : Admission à l'assemblée, cinq jours francs avant date fixée
Autre disposition : Représentation à l'assemblée, personnes morales par mandataire de choix,époux par conjoint,mineurs interdits par tuteur sans besoin de ces…
Autre disposition : Bureau assemblée générale, administrateurs présents complètent bureau
Autre disposition : Délibération assemblée générale, majorité des voix quel que soit nombre titres représentés sauf cas légaux
Autre disposition : Annule toute décision prise, prorogation assemblée générale
Autre disposition : Procès-verbaux assemblées générales, registre spécial au siège social
Autre disposition : Assemblée annuelle statue sur adoption puis vote spécial sur décharge, Adoption des comptes annuels,décharge et dépôt
Autre disposition : Distribution du bénéfice, excédent favorable du compte de résultats déduction frais généraux,charges sociales et amortissements
Autre disposition : Acomptes sur dividendes, prélèvement sur bénéfice de l'exercice en cours
Autre disposition : Paiement des dividendes, époques et endroits indiqués par le conseil ou administrateur unique
Répartition du boni de liquidation : Rembourser actions à concurrence de montant de libération non amorti, réparti par parts égales entre tous les titres
Autre disposition : Arrondissement où se trouve le siège social, Election de domicile
Autre disposition : Pacte d'actionnaires, au plus tard adoption des statuts ou 15 jours de l'agrément de nouveaux actionnaires
Autre disposition : Tribunaux du siège social, litiges entre société,actionnaires,obligataires,administrateurs,commissaires,liquidateurs relatifs aux affaires…
Autre disposition : Actions souscrites et libérées comme relatés dans les actes de constitution,d’augmentation et de réduction de capital…
Autre disposition : Modification du capital, actions souscrites en espèces offertes par préférence proportionnellement à la partie du capital que représentent…
Autre disposition : Nature et registre des actions
Autre disposition : Indivisibilité des actions, tous droits exercés par l’usufruitier sauf disposition contraire testament ou convention d’origine
Autre disposition : Ayant cause, possession titre emporte adhesion statuts et resolutions assemblee et organe
Autre disposition : Pouvoirs conseil ou administrateur unique et representant permanent, objet social
Encore 4 dispositions dans l'acte, voir l'acte du 20-12-2023

acte du 20-12-2023