Résumé
La probabilité de faillite calculée de Artsenscène sur 12 mois est de 2,2 % (moyen). L'association est active depuis 2023 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. Une petite ASBL dépose ses comptes annuels au greffe, pas à la Banque nationale.
Statuts
Ce que fait la société
- Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
- Artsenscène
- Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
- Belgique à Bruxelles, pas de modification du régime linguistique
Qui la représente, et comment
- Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
- Conseil d administration, 2Déterminée_par_AG_ou_indéterminée_à_défaut, AG_à_tout_moment_effet_immédiat_sans_motifEn_collège_sauf_délégation_spéciale, conseil d administrationLes_plus_étendus_administration_gestion_représentation, conseil_sauf_attributions_réservées_loi_ou_statuts_à_AGDémission_et_révocation_administrateur_y_mettent_finEncore 2 dispositions à ce sujet dans l'acte
Capital, actions et bénéfice
- Règle d'affiliationQui peut devenir membre ou associé, et à quelles conditions.
- Membres effectifs et membres adhérents, ensemble des droits garantis par le Code des sociétés et des associationsIllimité, 2Sans appel, écrit au conseil d'administrationÉcrit au conseil d'administration, à tout momentAssemblée générale59, membre adhérentParticiper à certaines activités pour membres, 6263, membre adhérentGravement atteinte intérêts ou perturbent sérieusement déroulement, 64Encore 8 dispositions à ce sujet dans l'acte
Assemblées et exercice
- ExerciceLa période de douze mois sur laquelle la société établit ses comptes annuels.
- Se clôture le 31 décembre
Contrôle et fin
- Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
- Une disposition dans l'acte
- Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
- 65, poursuivant buts similaires