Des registres officiels : BCE publications au Moniteur belge
Résumé
La probabilité de faillite calculée de Artsenscène sur 12 mois est de 2,2 % (moyen). L'association est active depuis 2023 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. Une petite ASBL dépose ses comptes annuels au greffe, pas à la Banque nationale.
Dirigeants
Dirigeants
1 dirigeant, aucun changement depuis 2025
Organe d'administration 1
F. Herbouiller
Actif
Présidente · nommé dans l'acte du 10-03-2025
Autres fonctions 1
S. Novaretti
Actif
Trésorier · nommé dans l'acte du 10-03-2025
Historique des mandats
4 personnes, 2 en fonction
- Organe d'administration
- Autre fonction
- a commencé plus tôt
| Nom | Fonctions et périodes |
|---|---|
| F. Herbouiller |
|
| S. Novaretti |
|
| N. Chapeaux |
|
| V. Depretre |
|
Comment l'administration est organisée
Qui la représente, et comment
- Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
- Conseil d administration, 2Déterminée_par_AG_ou_indéterminée_à_défaut, AG_à_tout_moment_effet_immédiat_sans_motifEn_collège_sauf_délégation_spéciale, conseil d administrationLes_plus_étendus_administration_gestion_représentation, conseil_sauf_attributions_réservées_loi_ou_statuts_à_AGDémission_et_révocation_administrateur_y_mettent_finEncore 2 dispositions à ce sujet dans l'acte
Contrôle et fin
- Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
- Une disposition dans l'acte
- Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
- 65, poursuivant buts similaires
Statuts, acte du 04-09-2023
Actionnariat et capital
Capital et actionnaires
Actionnaires selon les actes
À la constitution
acte du 04-09-2023 ↗
- Françoise HERBOUILLER fondateur
- Serge NOVARETTI fondateur
Les membres selon les statuts
- Règle d'affiliationQui peut devenir membre ou associé, et à quelles conditions.
- Membres effectifs et membres adhérents, ensemble des droits garantis par le Code des sociétés et des associationsIllimité, 2Sans appel, écrit au conseil d'administrationÉcrit au conseil d'administration, à tout momentAssemblée générale59, membre adhérentParticiper à certaines activités pour membres, 6263, membre adhérentGravement atteinte intérêts ou perturbent sérieusement déroulement, 64Encore 8 dispositions à ce sujet dans l'acte
- Autres dispositionsDes règles des statuts sur d'autres sujets que l'administration, les actions, l'objet et les assemblées.
- Autre disposition : Siège de l'association, consultation registre procès-verbaux décisions documents comptablesAutre disposition : Cotisations des membres, lettre ordinaire ou courrielAutre disposition : Courriel ou lettre ordinaire, convocation assemblée généraleAutre disposition : Quorum et assemblée extraordinaire, à tout momentAutre disposition : Droit_vote_assemblée_générale, 1Autre disposition : Loi ou statuts, pouvoirs_assemblée_généraleAutre disposition : Responsabilité_administrateurs, article_2:56_CSA_envers_ASBL_fautes_gestionAutre disposition : Convocation conseil, ordre du jourAutre disposition : À tout moment sans devoir se justifier, mandat représentation générale-durée et finAutre disposition : Pouvoirs organe gestion journalière, 49Autre disposition : Mandat délégués gestion journalière, fixée par conseil d'administrationAutre disposition : À tout moment sans devoir se justifier, fin fonction gestion journalièreAutre disposition : Tant en demandant qu'en défendant au nom association, actions en justiceAutre disposition : Comptabilité, 53Autre disposition : Comptes et budget-approbation, 55Autre disposition : Conforme préalable conseil d'entreprise s'il existe, juste motifAutre disposition : Règlement d'ordre intérieur, exemplaire écrit projet ou modifications joint envoyé à chacunEncore 17 dispositions dans l'acte, voir l'acte du 04-09-2023
Statuts, acte du 04-09-2023