ACCES

ASBLconstituée en 199333 ans d'activitéChaussée du Roeulx 331 A, 7000 Mons, BelgiqueBCE : BE 0451.928.542

Des registres officiels : BCE publications au Moniteur belge

Résumé

ACCES est active depuis 1993 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est inférieure à 0,1 % (très faible). Une petite ASBL dépose ses comptes annuels au greffe, pas à la Banque nationale.

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ACCESActif

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Dirigeants

7 dirigeants, 2 à la gestion journalière, dernier changement en 2024

Organe d'administration 7

RobertROLAND

Président du ca et administrateur délégué · nommé dans l'acte du 11-08-2022 · Administrateur · en fonction selon l'acte du 11-08-2022

Actif

BrigitteDECELLIER

Administrateur · en fonction selon l'acte du 11-08-2022

Actif

Fabienne JEANSON

Administrateur · en fonction selon l'acte du 11-08-2022

Actif

NEVEN Pierre

Administrateur · en fonction selon l'acte du 11-08-2022

Actif

YvesDARAS

Administrateur,président · en fonction selon l'acte du 11-08-2022

Actif

PierreGOBIN

Administrateur,vice présidentetadministrateur déléguéchargédelagestionjournalière · nommé dans l'acte du 11-08-2022

Actif

FabienneJEANSON

Administrateur,secrétaire · en fonction selon l'acte du 08-12-2023

Actif

Gestion journalière 2

RobertROLAND

Président du ca et administrateur délégué · nommé dans l'acte du 11-08-2022

Actif

PierreGOBIN

Administrateur,vice présidentetadministrateur déléguéchargédelagestionjournalière · en fonction selon l'acte du 08-12-2023

Actif

Autres fonctions 1

FabienneJEANSON

Administrateur,secrétaire · en fonction selon l'acte du 08-12-2023

Actif

Fonctions à la BCE →

Historique des mandats

7 personnes, 7 en fonction

Tous 7 En fonction 7

Organe d'administration
Gestion journalière
Autre fonction
a commencé plus tôt

Mandats par personne, avec dates de début et de fin
Nom	Fonctions et périodes
NEVEN Pierre	Administrateur, en fonction avant le 31-12-2021 et toujours aujourd'hui
BrigitteDECELLIER	Administrateur, en fonction avant le 01-01-2022 et toujours aujourd'hui
Fabienne JEANSON	Administrateur, en fonction avant le 01-01-2022 et toujours aujourd'hui
RobertROLAND	Président du ca et administrateur délégué, nommé dans l'acte du 11-08-2022, toujours en fonction Administrateur, en fonction avant le 01-01-2022 et toujours aujourd'hui Président du ca et administrateur délégué, nommé dans l'acte du 11-08-2022, toujours en fonction
YvesDARAS	Administrateur, en fonction avant le 01-01-2022 et toujours aujourd'hui
PierreGOBIN	Administrateur, nommé dans l'acte du 11-08-2022, toujours en fonction Administrateur,vice présidentetadministrateur déléguéchargédelagestionjournalière, en fonction avant le 01-01-2024 et toujours aujourd'hui
FabienneJEANSON	Administrateur,secrétaire, en fonction avant le 01-01-2024 et toujours aujourd'hui Administrateur,secrétaire, en fonction avant le 01-01-2024 et toujours aujourd'hui

Voir l'administration, le nom et le siège à une date →

Comment l'administration est organisée

Règle de l'organe d'administration: Organe_d'administration, 3
Bonne_exécution_mandat, organe_d'administration
Encore 1 disposition à ce sujet dans l'acte
Règle de liquidation: Décision de l'assemblée générale, de plein droit suite à fait ou événement défini par la loi ou les statuts

Statuts, acte du 08-12-2023

Actionnariat et capital

Actionnaires

Une ASBL n'a ni actionnaires ni capital.

Les membres selon les statuts

Règle d'affiliation: 4 dispositions dans l'acte
Autres dispositions: Autre disposition : Engagements pris au nom de l'association, responsabilité des membres
Autre disposition : Cotisations, membres
Autre disposition : Pouvoirs de l'assemblée générale, pouvoirs expressément reconnus par la loi ou les statuts
Autre disposition : Égal pour tous les membres, fonctionnement de l'assemblée générale
Autre disposition : Au moins 15 jours calendrier avant la date, écrite par mail et/ou courrier simple
Autre disposition : Modification des statuts, au moins 2/3 des membres présents ou représentés
Autre disposition : Dissolution, mêmes conditions que celles relatives à la modification du ou des buts
Autre disposition : Registre des procès-verbaux et publications, secrétaire de l'organe d'administration ou autre administrateur désigné en cas d'empêchement
Autre disposition : Assemblée générale ordinaire et extraordinaire, vote spécial après approbation des comptes annuels
Autre disposition : Assemblée_générale_extraordinaire, extraordinaire
Autre disposition : Assemblée_générale, pouvoirs_assemblée_générale
Autre disposition : Représentant_permanent, au nom et pour compte personne morale
Autre disposition : Convocation organe, président_ou_administrateur_si_empêchement
Autre disposition : Procès-verbaux_organe, registre
Autre disposition : Quorum vote organe, moitié_au_moins_présents_ou_représentés
Autre disposition : Écrite_dûment_signée, procuration organe
Autre disposition : Écrit_à_organe, démission_administrateur
Autre disposition : Tous actes nécessaires ou utiles à la réalisation de l'objet de l'association, pouvoirs de l'organe d'administration
Autre disposition : Délégation de la gestion journalière, lier l'association par sa signature dans les affaires relatives à la gestion journalière,notamment…
Autre disposition : Règlement d'ordre intérieur, au moins la moitié des membres
Répartition du boni de liquidation : Affectation déterminée par l'assemblée générale de l'ASBL, les liquidateurs donnent une affectation se rapprochant autant que possible du…
Encore 6 dispositions dans l'acte, voir l'acte du 08-12-2023

Statuts, acte du 08-12-2023