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AboutCode Europe

Actif Risque : faible ASBLconstituée en 20233 ans d'activitéAvenue Coghen 157, 1180 UccleBCE : BE 0797.865.778

Identité

Numéro d'entreprise
0797.865.778
Numéro de TVA
BE 0797.865.778
Forme juridique
Association sans but lucratif (ASBL)
Statut
Actif, situation normale
Constituée
01-02-2023
ExerciceLa société établit ses comptes annuels sur cette période de douze mois.
Du 1er janvier au 31 décembre
acte du 03-02-2023
Peppol
Introuvable dans le Peppol Directory
Nom
AboutCode Europe en français
Type d'entité
Personne morale
DuréeLa plupart des sociétés existent pour une durée illimitée, jusqu'à leur dissolution.
Durée illimitée
acte du 03-02-2023
Dénomination statutaireLa société agit sous ce nom selon ses statuts.
AboutCode Europe
acte du 03-02-2023
Siège statutaireLes statuts indiquent la région du siège. La langue des documents officiels dépend notamment de cette région.
Avenue Coghen 157, 1180-Uccle
acte du 03-02-2023

Activités

ObjetL'objet décrit les activités que la société peut exercer selon ses statuts.
Organiser et conduire des évenements, formations et activités en relation avec les FOSS; Accueillir, supporter et héberger des projets concernant les FOSS, et leurs groupes de…
5 activités
  1. Organiser et conduire des évenements, formations et activités en relation avec les FOSS.
  2. Accueillir, supporter et héberger des projets concernant les FOSS, et leurs groupes de travail.
  3. Promouvoir la création, le développement, la reconnaissance et l'utilisation des FOSS au travers d'actions de promotions, la distribution de subventions pour la création et toute autres activités.
  4. Recevoir des dons et des subventions d'organisations governementales, de personnes physiques ou personnes morales.
  5. Offrir un support financier, intellectuel et d'infrastructure aux projects FOSS.
acte du 03-02-2023

Siège et établissements

Bâtiments et parcelles à l'adresse

Superficie au sol
233 m²
Bâtiments
100 m²
Volume, LiDAR
1 065 m³
Bâtiment le plus haut
20,8 m
Bâtiments à l'échelle, chacun sur sa parcelle
100 m², 20,8 m 100 m², 20,8 m

Localisation

localisation exacte du registre d'adresses Sur OpenStreetMap
2 entreprises à cette adresse Voir qui est établi ici

Parcelles

Parcelle (capakey)Superficie Bâtiments Hauteur / étages
21016B0414/00H005233 m² 1 · 100 m² 20,8 m · 4

Contact

E-mail pombredanne@gmail.com

Facturation et paiement

Facturation électronique via Peppol

Figurer au Peppol Directory est facultatif, donc l'entreprise peut tout de même recevoir des factures via Peppol.

Facturer sans inscription Peppol

Essayez l'envoi depuis votre logiciel de facturation. S'il échoue, demandez au client s'il reçoit déjà ses factures via Peppol.

Si le client n'est pas encore prêt, vous pouvez transmettre la facture autrement, par exemple en PDF ; si vous l'envoyez par voie électronique, ce doit être avec son accord sur une solution sécurisée. La facture reste valable ; c'est le client qui s'expose à une sanction. SPF Finances

Suivez cette entreprise et vous serez averti le lendemain matin si elle apparaît au registre Peppol.

État du registre au 9 novembre 2026 · Peppol Directory

Étapes suivantes

Documents et sources