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AAPS

Actif
SRLconstituée en 20251 an d'activitéMuntstraat 4, 3000 Leuven, BelgiqueBCE : BE 1027.581.277
Résumé

La probabilité de faillite calculée de AAPS sur 12 mois est de 2,2 % (moyen). Les comptes annuels de 2025 montrent des capitaux propres de 54 360 € et un résultat net de 4 360 €. La solvabilité se classe au-dessus de 43 % des 16 816 entreprises du même secteur (NACE 56, exercice 2025). L'entreprise est active depuis 2025 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement.

Aperçu

Activité
Restauration à service complet
NACE 56111
1 établissement
Taille
253 429 €total du bilan 2025
Personnel
11,3 ETP
Capitaux propres
54 360 €
Bénéfice
4 360 €
Chiffre d'affaires non publié (schéma micro)
Santé financière
53 Acceptable Score Checked 2025
Probabilité de faillitedans les 12 mois
2,2 %
Structure
Administration
5 membres
Comptes 2025 21 jours en avance
Pourquoi 53augmente le risqueSecteur Restauration (NACE 56)Constituée en 2025Taille : total du bilan 253 429 €abaisse le risqueLiquidité : ratio de liquidité 0,45, trésorerie 47 553 €Voir le détail

Score Checked

Score 2025
53 / 100
Acceptable
Probabilité dans cette classe : 1,5 % à 4,2 %
Financièrement meilleure que 49 % des entreprises comparables (NACE 56, micro-entreprises)
Solidité financière
Moyenne
Solvabilité 46
capitaux propres 21,4 % du total du bilan
Liquidité 52
dettes à court terme 44,5 % · trésorerie 18,8 %
Rentabilité 71
rendement des actifs 1,7 %
Probabilité de faillite à 12 mois
2,2 % Moyen
0 %0,5 %1,5 %4 %10 %≥ 25 %

Environ 2 entreprises comparables sur 100 font faillite dans les 12 mois (estimation).

Médiane du secteur 1,8 % (23 755 micro-entreprises, NACE 56)
Crédit acceptable jusqu'à 2 500 € à 30 jours
Liquidité insuffisante (ratio de liquidité 0,45, sous 1 ; dettes à court terme : 44,5 % et trésorerie : 18,8 % du total du bilan), et 78,6 % de l'actif est financé par des dettes et des provisions.
Comment c'est calculé

La classe découle de la probabilité de faillite, sur une échelle où 10 points de plus la divisent environ par deux :

75-100 Excellent moins de 0,55 %
60-74 Sain 0,55 % à 1,5 %
45-59 Acceptable 1,5 % à 4,2 %
25-44 Faible 4,2 % à 15,0 %
0-24 Critique plus de 15,0 %

La place de l'entreprise dans sa classe dépend pour moitié de la probabilité de faillite et pour moitié de sa performance face aux entreprises comparables (NACE 56, micro-entreprises) : elle fait mieux que 43 % d'entre elles en solvabilité, 54 % en liquidité et 51 % en rentabilité.

La probabilité de faillite a été calculée le 23-10-2026 par le modèle de faillite du 2 octobre 2026, qui apprend des faillites belges et lit les registres, les comptes annuels et le Moniteur belge.

Certains faits plafonnent le score, quelle que soit la probabilité. Des capitaux propres négatifs ou nuls, une perte lourde, une situation particulière à la BCE, un dépôt manquant ou des comptes déposés avec plus de 90 jours de retard le limitent au plus à Acceptable (59) ; deux dépôts manquants, à Faible (44). Une réorganisation judiciaire en cours ou la fin de l'entreprise (faillite, dissolution, liquidation) le limite au plus à Critique (24).

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Affichez le maximum recommandé et voyez comment l'avis évolue selon le montant, le délai et l'acompte.

Signaux

Cinq signaux.
abaisse le risqueaugmente le risqueneutre
augmente le risque · Secteur Restauration (NACE 56)
BCE
augmente le risque · Constituée en 2025
Les entreprises de cet âge font plus souvent faillite que les plus anciennes ; le poids de ce facteur dépend du reste de son profil.
BCE
augmente le risque · Taille : total du bilan 253 429 €
Les entreprises de cette taille font plus souvent faillite ; le poids de ce facteur dépend du reste de son profil.
BNB · comptes annuels
abaisse le risque · Liquidité : ratio de liquidité 0,45, trésorerie 47 553 €
BNB · comptes annuels
neutre · Derniers comptes déposés dans les délais
Les comptes de l'exercice clôturé le 31-12-2025 devaient être déposés au plus tard le 31-07-2026 ; ils l'ont été le 10-07-2026, soit 21 jours avant l'échéance.
BNB · 1 dépôt
Écart par rapport à l'échéance
2025
21 jours d'avance
← avant l'échéance après l'échéance →
Vérifié, rien à signaler (1)
neutre · Aucune radiation dans les publications BCE
Vérifié depuis la constitution en 2025.
Publications BCE · notre couverture
  1. Comptes annuels déposésexercice 2025 · schéma micro
  2. Démissions : Gurung Krishna (administrateur) et…Nomination : Rohit Bista (administrateur…
  3. Nomination : Malla Thakuri Birendra (administrateur…Acte du Moniteur

Finances · exercice 2025, schéma micro

Capitaux propres
54 360 €
Total actif
253 429 €
Résultat net
4 360 €
Fonds de roulement
-61 840 €

Chiffre d'affaires et marge EBIT non publiés : le schéma micro ne les exige pas.

Composition du bilan
Actif 253 429 €
Actifs immobilisés 202 586 €
Actifs circulants 50 843 €
Passif 253 429 €
Capitaux propres 54 360 €
Dettes 199 069 €
Les dettes financent 78,6 % du total du bilan.
Chiffres clés et ratios
valeur 2025
EBITDA
17 150 €
Cash-flow
14 689 €
Liquidité générale
0,45
Taux d'endettement
3,66
ROE
8,0 %
ROA
1,7 %
Couverture des intérêts
12,40
Dettes ≤ 1 an
112 682 €
Dettes > 1 an
85 299 €
Impôts
1 092 €
Frais de personnel
19 474 €

Entreprises comparables

Observation historique

Des 12 107 entreprises qui, en juillet 2024, ressemblaient à celle-ci aujourd'hui, 1,2 % ont fait faillite dans les 24 mois et 97,3 % existent encore.

  • Petite
  • solvabilité de 10 à 30 %
  • bénéfice sous 5 % du bilan
  • sans âge
1,2 % a fait faillite
1,4 % a cessé autrement
97,3 % existe encore

Pour encore 0,1 %, on sait qu'elles ont cessé, mais pas si c'était dans ces 24 mois.

Pour cette entreprise elle-même, Checked calcule une probabilité de faillite plus élevée : 2,2 % sur douze mois. Le score lit davantage sur cette entreprise que les quatre caractéristiques du groupe ; les deux chiffres sont justes pour ce qu'ils mesurent.

Quelle est la fiabilité de cette règle ?

Testée sur l'année précédente, sans utiliser cette année elle-même : les groupes de juillet 2023 ont attribué à chacune des 497 474 entreprises de juillet 2024 le taux de faillite de son groupe. Attendu : 1,6 % ; réellement en faillite dans les 24 mois : 1,7 %.

Les entreprises en dix groupes égaux, du taux attendu le plus bas au plus haut.
Groupe Attendu Réel
1 0,2 % 0,2 %
2 0,3 % 0,5 %
3 0,5 % 0,6 %
4 0,7 % 0,8 %
5 0,9 % 0,9 %
6 1,3 % 1,5 %
7 1,6 % 1,8 %
8 1,8 % 1,8 %
9 3,0 % 3,1 %
10 5,6 % 6,2 %

La règle classe bien : une entreprise tombée en faillite a reçu un taux plus élevé qu'une entreprise restée en activité dans 74,5 % des comparaisons. Le niveau suit la conjoncture : une année avec plus de faillites, le taux réel dépasse celui de l'année précédente.

Une observation sur 12 107 entreprises comparables, pas une prévision pour cette entreprise. Le secteur n'est pas pris en compte : le registre ne conserve pas le secteur des entreprises qui ont cessé leurs activités, ce qui embellirait le résultat.

Comptes annuels
Comptes annuels déposés Tels que déposés à la BNB · 2025 · 46 postes
Bilan Code2025
Actif
Total de l'actif20/58253 429 €
Actifs immobilisés21/28202 586 €
Immobilisations incorporelles21168 755 €
Immobilisations corporelles22/2729 178 €
Installations, machines et outillage2321 023 €
Mobilier et matériel roulant248 156 €
Immobilisations financières284 653 €
Actifs circulants29/5850 843 €
Créances à un an au plus40/412 823 €
Créances commerciales4086 €
Autres créances412 737 €
Valeurs disponibles54/5847 553 €
Comptes de régularisation490/1467 €
Passif
Total du passif10/49253 429 €
Capitaux propres10/1554 360 €
Apport10/1150 000 €
Réserves134 360 €
Réserves disponibles1334 360 €
Dettes17/49199 069 €
Dettes à plus d'un an1785 299 €
Dettes financières170/485 299 €
Dettes à un an au plus42/48112 682 €
Dettes à plus d'un an échéant dans l'année4214 032 €
Dettes commerciales448 085 €
Fournisseurs440/48 085 €
Dettes fiscales, salariales et sociales4525 439 €
Impôts450/312 594 €
Rémunérations et charges sociales454/912 844 €
Autres dettes47/4865 127 €
Comptes de régularisation492/31 088 €
Résultat Code2025
Rémunérations, charges sociales et pensions6219 474 €
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles63010 329 €
Autres charges d'exploitation640/8286 €
Marge brute d'exploitation990036 910 €
Bénéfice (perte) d'exploitation99016 820 €
Produits financiers75/76B14 €
Produits financiers récurrents7514 €
Charges financières65/66B1 383 €
Charges financières récurrentes651 383 €
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts99035 452 €
Impôts sur le résultat67/771 092 €
Bénéfice (perte) de l'exercice99044 360 €
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter99054 360 €
Affectations et prélèvements
Bénéfice (perte) à affecter99064 360 €
Affectation aux capitaux propres691/24 360 €
Aux autres réserves69214 360 €

L'annexe de ces comptes annuels (13 rubriques : états des actifs et des dettes, ventilations de charges, droits et engagements) ne figure pas dans cet aperçu.

Poste2025
Rémunérations, charges sociales et pensions6219 474 €
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles63010 329 €
Autres charges d'exploitation640/8286 €
Marge brute d'exploitation990036 910 €
Bénéfice (perte) d'exploitation99016 820 €
Produits financiers75/76B14 €
Produits financiers récurrents7514 €
Charges financières65/66B1 383 €
Charges financières récurrentes651 383 €
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts99035 452 €
Impôts sur le résultat67/771 092 €
Bénéfice (perte) de l'exercice99044 360 €
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter99054 360 €
Poste2025
Actif
Total de l'actif20/58253 429 €
Actifs immobilisés21/28202 586 €
Immobilisations incorporelles21168 755 €
Immobilisations corporelles22/2729 178 €
Installations, machines et outillage2321 023 €
Mobilier et matériel roulant248 156 €
Immobilisations financières284 653 €
Actifs circulants29/5850 843 €
Créances à un an au plus40/412 823 €
Créances commerciales4086 €
Autres créances412 737 €
Valeurs disponibles54/5847 553 €
Comptes de régularisation490/1467 €
Passif
Total du passif10/49253 429 €
Capitaux propres10/1554 360 €
Apport10/1150 000 €
Réserves134 360 €
Réserves disponibles1334 360 €
Dettes17/49199 069 €
Dettes à plus d'un an1785 299 €
Dettes financières170/485 299 €
Dettes à un an au plus42/48112 682 €
Dettes à plus d'un an échéant dans l'année4214 032 €
Dettes commerciales448 085 €
Fournisseurs440/48 085 €
Dettes fiscales, salariales et sociales4525 439 €
Impôts450/312 594 €
Rémunérations et charges sociales454/912 844 €
Autres dettes47/4865 127 €
Comptes de régularisation492/31 088 €
Poste2025
Bénéfice (perte) de l'exercice99044 360 €
+ Amortissements et réductions de valeur63010 329 €
Flux d'exploitation (approximation)14 689 €

Simplifié et dérivé : les comptes annuels belges ne contiennent pas de tableau de flux, ces lignes viennent donc du compte de résultats et des mouvements du bilan.

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Dépôts à la Banque nationale (1)
Exercice Type Dépôt Référence
31-12-2025 schéma micro 10-07-2026 2026-00278306

Entreprises similaires · même secteur, taille comparable

Sur les 20 120 entreprises actives dont l'activité principale est « Restauration à service complet » (NACE 56111), les chiffres de 11 500 sont connus. 9 882 ont des capitaux propres compris entre le dixième et dix fois ceux de cette entreprise. Ces 5 entreprises en sont les plus proches. Voir tout le secteur

Marchés publics : Aucun marché public européen attribué trouvé depuis octobre 2016. Les marchés sous les seuils européens ne figurent pas dans TED.

Dirigeants

Dirigeants
5 dirigeants, aucun changement depuis 2026
Rohit Bista
Administrateur supplémentaire · depuis le 01-04-2026
Actif
Malla Thakuri Birendra
Administrateur supplémentaire · depuis le 01-06-2026
Actif
4 BHAI
Administrateur non statutaire · depuis le 16-09-2025 · Personne morale · selon un acte récent
Actif
Shashidhar Adhikari
Administrateur non statutaire · depuis le 16-09-2025 · selon un acte récent
Actif
Suman Bogati
Administrateur non statutaire · depuis le 16-09-2025 · selon un acte récent
Actif
"D'un acte récent" : lu dans un acte du Moniteur belge pas encore intégré à notre liste des dirigeants.
Déduit des actes publiés au Moniteur belge. La BCE tient la liste officielle des titulaires de fonctions ; nous ne la lisons pas, les deux peuvent donc différer. Voir les fonctions à la BCE →

Historique des mandats

7 personnes depuis 2025, 5 en fonction
Afficher
  • Organe d'administration
  • a commencé plus tôt
Mandats par personne, avec dates de début et de fin
Nom Fonctions et périodes
4 BHAId'un acte
  • Administrateur non statutaire, du 16-09-2025 à ce jour
Shashidhar Adhikarid'un acte
  • Administrateur non statutaire, du 16-09-2025 à ce jour
Suman Bogatid'un acte
  • Administrateur non statutaire, du 16-09-2025 à ce jour
Rohit Bista
  • Administrateur supplémentaire, du 01-04-2026 à ce jour
Malla Thakuri Birendra
  • Administrateur supplémentaire, du 01-06-2026 à ce jour
Adhikari Shashidar
  • Administrateur, jusqu'au 09-07-2026
Gurung Krishna
  • Administrateur, jusqu'au 09-07-2026
Voir l'administration, le nom et le siège à une date →

Actionnariat et capital

Capital et actionnaires

Actionnaires selon les actes
À la constitution acte du 16-09-2025 ↗

Le Moniteur belge ne cite des actionnaires que lorsqu'un acte les mentionne ; le registre des actions lui-même n'est pas publié.

Le capital au fil des ans
  1. 16-09-2025 Constitution · 50 000 € · 50 000 actions

Groupe et réseau

Connexions & réseau

5 dirigeants actuels
Profondeur

Le réseau part des dirigeants de cette entreprise. Les autres entreprises qu’ils dirigent apparaissent ici comme nœuds.

Cette entreprise Entreprise Dirigeant Actionnariat +N : liens pas encore affichés Cliquez sur un nœud pour aller plus loin, glissez pour réorganiser, zoomez avec la molette.

Historique

Le 12 septembre 2025, AAPS a été constituée sous forme de SRL par 4 BHAI et trois personnes physiques, avec un capital de départ de 50 000 €.12 Parmi les 5 membres actuels du conseil, 3 sont en fonction depuis 2025.2 L'entreprise a déposé des comptes annuels une fois, pour l'exercice 2025.3

  1. 1Banque-Carrefour des Entreprises
  2. 2Moniteur belge du 16-09-2025
  3. 3Banque nationale, comptes annuels 2025

Actes, dépôts et jalons financiers

2026
10-07
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2025 · schéma micro
09-07
Acte du Moniteur Démissions : Gurung Krishna (administrateur) et Adhikari Shashidar (administrateur)
Nomination : Rohit Bista (administrateur supplémentaire)4 constatations ▸
  • Assemblée générale, 31-03-2026
  • Démission d'administrateur, Gurung Krishna (administrateur)
  • Démission d'administrateur, Adhikari Shashidar (administrateur)
  • Nomination d'administrateur, Rohit Bista (administrateur supplémentaire)
09-07
Acte du Moniteur Nomination : Malla Thakuri Birendra (administrateur supplémentaire)
3 constatations ▸
  • Assemblée générale, 31-05-2026
  • Nomination d'administrateur, Malla Thakuri Birendra (administrateur supplémentaire)
  • Administrateur en fonction, GIRI Raju (administrateur)
2025
16-09
Acte du Moniteur Constitution
Nominations : Krishna Gurung, Suman Bogati et 2 autres · Représentant permanent : Raju Giri · Fondateur14 constatations ▸
  • Constitution, 11-09-2025
  • Fondateur, Krishna Gurung
  • Fondateur, Suman Bogati
  • Fondateur, Shashidhar Adhikari
  • Fondateur, 4 BHAI
  • Compte bancaire, « het bedrag van deze stortingen, hetzij 50 000 €, is gedeponeerd op een bijzondere rekening » (acte en néerlandais)
  • Siège statutaire, « 3000 Leuven, Muntstraat 4 » (acte en néerlandais)
  • Règle de l'organe d'administration, 4
  • Nomination d'administrateur, Krishna Gurung (administrateur non statutaire)
  • Nomination d'administrateur, Suman Bogati (administrateur non statutaire)
  • Nomination d'administrateur, Shashidhar Adhikari (administrateur non statutaire)
  • Nomination d'administrateur, 4 BHAI (administrateur non statutaire)
  • +2 autres constatations dans cet acte
Acte du MoniteurDépôt BNB
3 actes lus sur 3

Données BCE

Identification
Forme juridiqueSRL
Constituée12-09-2025
Clôture de l'exercice31-12
Activités, NACEBEL 2025
56111Restauration à service complet
Contact
E-mail  rajugiri2325@gmail.com
Téléphone  0485206648
Facturation électronique
Joignable via Peppol
Identifiant Peppol 0208:1027581277

Si vous suivez cette entreprise, Checked vous le signale le jour où elle disparaît du registre Peppol.

État du registre au 24 octobre 2026 · Peppol Directory

Les scores et ratios sont calculés par Checked et ne constituent pas une décision de crédit.

Agréments · autorisations · enregistrements

Sécurité alimentaire, AFSCA

1 site
Leuvenn° d'unité 2.378.012.705
1 autorisation
Autorisation · Eetgelegenheid · depuis 28-10-2025

Permis d'environnement : Aucune demande de permis trouvée en Flandre. Bruxelles et la Wallonie ne publient pas le demandeur.

Établissements & immobilier

Site & empreinte immobilière
Siège social, Leuven · 1 unité d'établissement depuis 2025
siège établissement L'unité d'établissement sur la carte
Superficie au sol
113 m²
Emprise au sol bâtie
97 m²
Volume, LiDAR
1 171 m³
Parcelle 24502B0914/00E000, Flandre · bâtiment le plus haut 17,6 m. Lien par adresse, pas un titre de propriété.
1 unité d'établissement
AAPS
Muntstraat 4, 3000 LeuvenRestauration à service complet
depuis 2025n° d'unité 2.378.012.705
1 parcelle
Flandre 1 (100%)
Parcelle (capakey) Région Superficie Bâtiments Hauteur / étages
24502B0914/00E000 Flandre 113 m² 1 · 97 m² 17,6 m · 5
Comment les parcelles sont liées
Bon à savoir
La parcelle correspond exactement à l'adresse.

Statuts

Ce que fait la société

ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
« Uitbating, in de meest uitgebreide zin van het woord, van: hotel, café, herberg, restaurant, camping, recreatiedomein, “gite-rural”… » (acte en néerlandais)
19 activités (acte en néerlandais)
  1. Uitbating, in de meest uitgebreide zin van het woord, van: hotel, café, herberg, restaurant, camping, recreatiedomein, “gite-rural”, ontspannings-gelegenheid, hotellerie, logementshuis, koffiehuis, spijshuis, tearoom, verbruikssalon, milkbar, snackbar, frituur, eethuis, brasserie, taverne, drankgelegenheid, dancing, discotheek, bar.
  2. Exploitatie van horecagelegenheden, zoals voormeld, waaronder begrepen: de aan- en verkoop van snacks en/of bereide schotels (ook om mee te nemen) en het inrichten van banketten alsook het bedelen van bereide schotels en spijzen en van alle eraan verbonden producten, van koude en warme maaltijden.
  3. Aanneming, inrichting en organisatie van banketten, feesten, feestmaaltijden, recepties, vergaderingen, seminaries, congressen, workshops en allerhande manifestaties, dit alles in de meest uitgebreide zin, niets uitgezonderd, waaronder begrepen: de aan- en verkoop van bereide schotels, het bedelen van bereide schotels en spijzen, van alle eraan verbonden producten, van koude en warme maaltijden, alsook de verkoop van bereide schotels om mee te nemen, van alle warme en koude dranken, alcoholische en niet alcoholische, bieren, wijnen, sterke dranken, likeuren, cider, champagne, zonder dat deze omschrijving beperking is, doch enkel aanwijzend, en in het algemeen alle handelsactiviteiten die verband houden met de horecasector.
  4. Traiteurdienst en uitbating van traiteursbedrijf, alsook de bereiding en handel van alle koude en warme gerechten, waaronder begrepen: de verkoop van bereide schotels en spijzen van koud en warm buffet, van wijnen en andere dranken; de bereiding van warme of koude maaltijden, belegde broodjes, bereide vis- en vleeswaren, soepen, roomijs, chocolade houdende producten, gebak en confiserie, enzovoort, dit alles bestemd om ter plaatse te worden gebruikt of om te worden meegenomen.
  5. Traiteur-, feest- of banketaannemer, catering en traiteurdienst in de meest ruime zin.
  6. De aan- en verkoop, huur en verhuur van zalen, benodigdheden, horecamaterialen en alle materialen in verband met traiteur- en cateringdiensten.
  7. Het ter beschikking stellen en de exploitatie van feestzalen en vergaderruimten, zowel met als zonder bediening.
  8. Verhuring van feest- en banketbenodigdheden, van tenten en volledige feestzaalinrichtingen, van recreatieve toestellen en inrichtingen, dit alles in de meest uitgebreide zin, niets uitgezonderd.
  9. Het zorgen voor animatie tijdens feesten.
  10. Het verzorgen van muzikale omlijsting van allerlei feesten en aanverwanten.
  11. Het hotelwezen en de dienstverlening met betrekking tot aanvullende en aanverwante bedrijvigheden.
  12. Organisatie van toeristische en culturele evenementen, arrangementen en promoties.
  13. Klein- en groothandel in voedingsproducten, vleeswaren, wild en gevogelte, vis, producten van de broodbakkerij, fruit, groeten en aardappelen, zuivelproducten, kaas, kruiden, sauzen, soepen, conserven, wijnen, likeuren, geestrijke en andere dranken, enzovoort.
  14. De handel in het algemeen in: bieren, waters, limonaden, fruitsappen en alle andere dranken alsook in allerhande eetwaren.
  15. Het vervaardigen of laten vervaardigen en het vervoeren van alle voormelde producten, materialen en materieel.
  16. De aan- en verkoop, de in- en export van producten en materialen, met uitzondering van deze producten en materialen waarvoor een vergunning, erkenning of melding vereist is, behoudens degene waarvoor een vergunning, erkenning of melding bekomen werd.
  17. Het verkopen van producten via webshop.
  18. Het in de ruimste zin van het woord verlenen van diensten - zowel consultancy als implementatie -, advies en bijstand aan particulieren, de non-profit sector, de bedrijfswereld en de overheid van financiële, technische, (bedrijfs)economische, strategische, sociale, organisatorische, commerciële of administratieve aard.
  19. Alle handelsactiviteiten die verband houden met de horecasector

L'objet complet figure dans l'acte

DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
Durée illimitée
Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
AAPS
Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
« Vlaams Gewest » (acte en néerlandais)

acte du 16-09-2025

Qui la représente, et comment

Qui signeQui peut engager la société envers les tiers, par exemple en signant un contrat.
« Indien er drie of meer bestuurders zijn, vormen zij een college, dat een voorzitter aanstelt en verder handelt volgens de gewone regels van… »
Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
« Algemene vergadering, vereist een statutenwijziging » (acte en néerlandais)
« De algemene vergadering beslist of het mandaat van een bestuurder al of niet wordt bezoldigd. » (acte en néerlandais)

acte du 16-09-2025

Capital, actions et bénéfice

Affectation du résultatComment le bénéfice est réparti; une srl ne peut distribuer qu'après un test d'actif net et de liquidité.
« Rekening houdend met de wettelijke bepalingen, De vergadering beslist over de bestemming van het resultaat van het boekjaar » (acte en néerlandais)

acte du 16-09-2025

Assemblées et exercice

Assemblée annuelleQuand les actionnaires se réunissent chaque année, notamment pour approuver les comptes annuels.
Dernier vendredi de juin à 20 h
Accès à l'assembléeQui peut assister à l'assemblée et ce qu'il faut pour y être admis.
« Indien enkel de stemrechten geschorst zijn, mag deze aandeelhouder deelnemen aan de algemene vergadering, maar niet stemmen. » (acte en néerlandais)
Règle de voteÀ quelle majorité l'assemblée décide, par exemple simple ou spéciale.
« Op de algemene vergadering geeft ieder aandeel recht op één stem, onder voorbehoud van de wettelijke en statutaire bepalingen betreffende de… » (acte en néerlandais)

acte du 16-09-2025

Autres dispositionsD'autres règles des statuts qui ne relèvent d'aucun des thèmes ci-dessus.

Autre disposition : « Naam en handtekening, Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de rechtspersoon ten aanzien… » (acte en néerlandais)
acte du 09-07-2026
Répartition du boni de liquidation : « De goederen die nog in natura voorhanden zijn op dezelfde wijze verdeeld, Na aanzuivering van alle schulden, lasten en kosten van de… » (acte en néerlandais)
acte du 16-09-2025