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Bruneel, Pascal

Actif
constituée en 200422 ans d'activitéBCE: BE 0862.609.023

Le dossier de Bruneel, Pascal comporte 2 publications de faillite (historique), selon les publications au Moniteur belge.

Résumé

Aucun chiffre de comptes annuels traité n'est disponible ; cette conclusion repose uniquement sur les données du registre et du Moniteur belge.

Signaux

1 signal.
○neutre
neutre · Faillite antérieure
Faillite antérieure au Moniteur belge, pas de procédure ouverte actuelle.
Moniteur belge
Vérifié sans constat (1)
neutre · Aucune radiation dans les publications BCE
Nous n'avons trouvé aucune radiation d'office ni cessation. Notre série démarre en 2021 et comporte des lacunes, ce n'est donc pas une confirmation qu'il n'y a rien.
Publications BCE · notre couverture

Historique

Le 1er janvier 2004, cette entreprise individuelle a commencé ses activités.1 La faillite a été prononcée le 8 février 2011 et clôturée le 12 juin 2012.23

  1. 1Banque-Carrefour des Entreprises
  2. 2Moniteur belge du 18-02-2011
  3. 3Moniteur belge du 23-07-2012

Aller plus loin avec cette entreprise

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Finances

Aucun compte annuel déposé
Aucun compte annuel de cette entreprise n'est déposé à la Banque nationale. Une entreprise individuelle n'est pas tenue de déposer.

Chronologie · actes, dépôts et jalons financiers

2012
23-07
Faillite Clôture de faillite (par liquidation)
Rechtbank van Koophandel te Gent · événement 12-06-2012
2011
18-02
Faillite Ouverture
Rechtbank van koophandel te Gent · événement 08-02-2011
Signal

Direction · siège · immobilier

Dirigeants
Une entreprise individuelle n'a pas d'administrateurs.
Site & empreinte immobilière
1 unité d'établissement depuis 2004
établissement L'unité d'établissement sur la carte
Superficie au sol
591 m²
Emprise au sol bâtie
171 m²
Volume, LiDAR
835 m³
Parcelle 44030B0066/00M002, Flandre · bâtiment le plus haut 9,7 m, ±1 étage. Lien par adresse, pas un titre de propriété.
1 unité d'établissement
PBS
Stationsstraat 105, 9850 DeinzeAutres activités de courrier
depuis 20042.134.515.484
1 parcelle
Flandre 1 (100%)
Parcelle (capakey) Région Superficie Bâtiments Hauteur / ét.
44030B0066/00M002 Flandre 591 m² 1 · 171 m² 9,7 m · 1 ét.
Liaison par adresse, pas une preuve de propriété
Bon à savoir
1 des 1 parcelle avec correspondance d'adresse exacte ; les autres sont indicatives.
Liaison sur la base des adresses, ceci ne constitue pas une preuve de propriété.

Mandats d'insolvabilité

1 mandat
Rôle Nom Période
Curateur Mr. Van Caerneghem
advocaat, kantoorhoudende te 9000 Gent, Einde Were 270
08-02-2011 → 12-06-2012

Identification & contact

Identification
Constituée01-01-2004
Contact
E-mail info@clansmans.euDeinze
Téléphone 09/324.04.44Deinze
Facturation électronique
Introuvable dans le registre Peppol

Aucune fiche Peppol sous ce numéro d'entreprise ou de TVA. Cela ne prouve rien : publier une fiche est facultatif.

Que faire ?

Essayez l'envoi dans votre logiciel de facturation ; s'il échoue, demandez au client s'il reçoit déjà via Peppol.

Si le client n'est pas encore prêt, vous pouvez transmettre la facture autrement, par exemple en PDF ; par voie électronique, avec son accord sur une alternative sécurisée. Cette facture est valable, le client risque une sanction. SPF Finances

Si vous suivez cette entreprise, Checked vous le signale le jour où elle apparaît au registre Peppol.

État du registre au 28 septembre 2026 · Peppol Directory

Les scores et ratios sont calculés par Checked et ne constituent pas une décision de crédit.