Bruneel, Pascal

Actif

Entreprise individuelledémarrée en 200422 ans d'activitéBCE : BE 0862.609.023

Le dossier de Bruneel, Pascal comporte 2 publications de faillite (historique), selon les publications au Moniteur belge.

Résumé

Une entreprise individuelle ne dépose pas de comptes annuels.

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Bruneel, PascalActif

Analyse de risque Rapport Comparer

Aperçu

Données officielles

Source : BCE

Statut: Actif depuis le 01-01-2004 Situation normale
Forme juridique: Entreprise individuelle
Activité: Aucune activité inscrite à la BCE
Unité d'établissement: 2.134.515.484 9850 Deinze, depuis le 01-01-2004
Peppol: Introuvable dans le Peppol Directory

Données d'entreprise

Administration et actionnariat

Gestion: L'entrepreneur lui-même (entreprise individuelle)

Administration & actionnariat

Situation financière

Entreprise individuelle : pas de comptes

SignauxneutreFaillite antérieureVoir le détail

Signaux

1 signal.

neutre

Faillite antérieure

Faillite antérieure au Moniteur belge, pas de procédure ouverte actuelle.

Moniteur belge

Vérifié, rien à signaler (1)

Aucune radiation dans les publications BCE

Cela vaut pour toutes les publications depuis 2021.

Publications BCE

Administration & actionnariat

Dirigeants

Une entreprise individuelle n'a pas d'administrateurs.

Praticiens de l'insolvabilité

1 mandat

Rôle	Nom	Période
Curateur	Mr. Van Caerneghem advocaat, kantoorhoudende te 9000 Gent, Einde Were 270	08-02-2011 → 12-06-2012

Actionnariat et capital

Actionnaires

Une entreprise individuelle n'a pas d'actionnaires. Elle appartient à l'entrepreneur lui-même.

Chronologie

Actes, dépôts et jalons financiers

Tout 2Signaux 2

2012

23-07

Faillite Clôture de faillite (par liquidation)

Tribunal de commerce de Gand · jugement du 12-06-2012

2011

18-02

Faillite Faillite prononcée

Tribunal de commerce de Gand · jugement du 08-02-2011

Signal

Données d'entreprise

Données BCE

Identité

Fiche à la BCE

Nom Bruneel, Pascal

Numéro d'entreprise 0862.609.023

Statut Actif, situation normale

Début d'activité 01-01-2004

Type d'entité Personne physique

Siège et établissements

Unité d'établissement PBS, Stationsstraat 105, 9850 Deinze depuis le 01-01-2004 · n° d'unité 2.134.515.4844222002

E-mail info@clansmans.euDeinze

Téléphone 09/324.04.44Deinze

Facturation et paiement

Numéro de TVA BE 0862.609.023

Facturation électronique via Peppol

Introuvable dans le Peppol Directory

Ce numéro d'entreprise ou de TVA ne figure pas au Peppol Directory. Y figurer est facultatif, donc l'entreprise peut tout de même recevoir des factures via Peppol.

Facturer sans inscription Peppol

Essayez l'envoi depuis votre logiciel de facturation. S'il échoue, demandez au client s'il reçoit déjà ses factures via Peppol.

Si le client n'est pas encore prêt, vous pouvez transmettre la facture autrement, par exemple en PDF ; si vous l'envoyez par voie électronique, ce doit être avec son accord sur une solution sécurisée. La facture reste valable ; c'est le client qui s'expose à une sanction. SPF Finances

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État du registre au 2 novembre 2026 · Peppol Directory

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