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T.COM

Active Risk: moderate
Private limited companyfounded 2025active for 1 yearKleerkopersstraat 40, 1000 Brussel, BelgiumKBO/BCE: BE 1027.148.044
Summary

The computed 12-month bankruptcy probability of T.COM is 1.9% (moderate). The company has been active since 2025 and the Belgian Official Gazette contains no insolvency or warning signals. No annual accounts have been filed with the National Bank.

Articles of association

What the company does

PurposeThe activities the company may carry out under its articles.
“Toutes activités de commerce de gros et de détail, importation et exportation, distribution et représentation relatives aux cigarettes…” (deed in French)
14 activities (deed in French)
  1. Toutes activités de commerce de gros et de détail, importation et exportation, distribution et représentation relatives aux cigarettes électroniques, appareils de vapotage, e-liquides, accessoires et consommables y afférents
  2. Toutes activités de fabrication, transformation, conditionnement, développement, recherche et innovation concernant les cigarettes électroniques, appareils de vapotage, e-liquides, accessoires et consommables y afférents, ainsi que la conception et le test de nouveaux produits ou procédés liés au vapotage
  3. Le commerce sous toutes ses formes, dont l’e-commerce, le commerce par correspondance, en gros ou en détail, et notamment l’achat, la vente, tant en gros qu’au détail, l’importation, l’exportation, la conception, la distribution, la réalisation, la production, la diffusion et le commerce de tous articles et produits et plus précisément commerce de détail de produits de santé, bien être, « CBD » et produits dérivés tels qu’infusions, gélules, molécules extraites, de tabac et de substituts de tabac, de graines de toutes sortes, cigares, cigarettes, de cigarettes électroniques, d’articles pour fumeurs et de tous accessoires s’y rapportant
  4. Toutes les activités généralement quelconques se rapportant, directement ou indirectement, au marketing direct sous toutes ses formes
  5. L’exploitation, sous sa propre enseigne ou par voie de franchise ou licence, de tout magasin d’alimentation générale
  6. L’achat, la vente, tant en gros qu’au détail, l’importation, l’exportation, la représentation, la distribution, la location, la fabrication, la confection artisanale, semi-artisanale ou industrielle, le conditionnement et la commercialisation de tous produits ou denrées alimentaires ainsi que de tous produits liés à l’alimentation en général et à l’industrie alimentaire (frais, en conserve, secs ou surgelés et notamment de fruits et légumes), de boulangerie, de pâtisserie, de chocolaterie, d’épicerie, d’épicerie fine, de produits laitiers, de fromagerie, de charcuterie, de produits de la mer, de traiteur (plats préparés, …), de confiserie, de biscuiterie, de boissons, de vins et de spiritueux, de tabacs, de cigarettes et accessoires, de même que de tous articles liés à l’art de la table et de décoration divers
  7. Le transport, la livraison à domicile, le stockage et l’entreposage, l’emballage de tous produits ou denrées alimentaires ainsi que de tous produits liés à l’alimentation en général et à l’industrie alimentaire
  8. L’achat, la vente, l’importation, l’exportation, le commerce de gros et de détail, le commerce ambulant, la réparation et l’entretien ainsi que la fabrication sous toutes ses formes de tous articles d’habillement, neufs et de seconde main, de tous vêtements, produits textiles, tissus, cuirs, vêtements pour hommes, dames, enfants, d’articles et d’accessoires de coutures, chaussures, prêt à porter, maroquinerie, bijoux, accessoires et autres articles de mode, de linge de tables, de tous produits relatifs aux sports, …
  9. Le commerce sous toutes ses formes, dont l’e-commerce, le commerce par correspondance, en gros ou en détail, et notamment l’achat, la vente, l’importation, la représentation, l’exportation, la fabrication, la transformation et de façon générale, le commerce et l’industrie de tous produits, matériels et articles de beauté, diététiques, sanitaires, de tous produits qui ont trait au bien-être, de parfumerie, de savonnerie, d'hygiène, de beauté, de cosmétiques, de maquillage, de diététique, d'articles cadeaux (trousses de toilette, de foulards, de cravates, de mouchoirs,…), de coutellerie, de maroquinerie, de petite maroquinerie, de bagagerie, d’articles de bijouterie, de dinanderie (bijoux de fantaisie,…), de lustrerie, d’horlogerie, de verrerie, de faïence, de porcelaine, de briquets, de stylos, de montres, d’articles pour fumeurs, d’articles de confection, de textile, de tout autre article de luxe et de tous les articles vendus en général en parfumerie, salons de coiffure, instituts de beauté, maisons de cadeaux, boutiques, maroquineries et en tous commerces ou établissements similaires
  10. L’achat, la vente, tant en gros qu’au détail, l’importation, l’exportation, le commerce de tous articles de papeterie, de librairie, de livres, de revues, de journaux quotidiens, hebdomadaires et autres, de cartes postales, de parutions musicales, d’articles littéraires et culturels, de fournitures de bureaux, de fournitures et matériels informatiques, de matériels scolaires, de meubles, d’objets de décoration, de stylos, porte-plumes, crayons et autres, de lunettes de vue, d’articles cadeaux et de fantaisie, de jouets et jeux divers, électroniques ou non, d’articles photographiques, d’articles audio-visuels (disques, cassettes, CD, DVD,…)
  11. Le commerce sous toutes ses formes, dont l’e-commerce, le commerce par correspondance, en gros ou en détail, et notamment l’achat, la vente, tant en gros qu’au détail, l’importation, l’exportation, la conception, la distribution, la réalisation, la production, la diffusion et le commerce de tous articles de cadeaux et de décoration, articles de souvenir, de mobilier en général, objets de décoration ou autres, de poteries, …
  12. L’achat, la vente, l’importation, l’exportation, le commerce de gros et de détail, le commerce ambulant ainsi que les marchés publics de tous produits
  13. Le commerce de détail de tous types de produits par correspondance ou par Internet (e-commerce)
  14. La prestation de tout service dans le cadre de son objet, y compris la gestion de patrimoine

The full purpose is in the deed

DurationHow long the company exists; usually unlimited, so until it is dissolved.
Unlimited
Name clauseThe name the company operates under according to its articles.
T.COM
Registered office clauseThe region of the registered office; it decides among other things the language of official documents.
One provision in the deed

deed of 04-09-2025

Who represents it, and how

Who signsWho may bind the company towards others, for example by signing a contract.
Each director alone
Board ruleHow the board is made up, meets and takes decisions.
“Cette rémunération sera portée aux frais généraux, indépendamment des frais éventuels de représentation, voyages et déplacements” (deed in French)
1 more provision on this in the deed

deed of 04-09-2025

Capital, shares and profit

Kind of sharesWhich classes of shares exist and what rights each class carries.
“Nominatives, nature des actions” (deed in French)
“Nominatifs ou dématérialisés, nature des autres titres” (deed in French)
“Indivisibilité des titres, droits exercés par l'usufruitier sauf disposition contraire” (deed in French)
Transfer restrictionWhether shareholders may sell their shares freely or need approval first.
“Cession d'actions” (deed in French)
3 more provisions on this in the deed
Share issue ruleHow and by whom new shares can be issued.
“100, chaque action donne un droit égal dans la répartition des bénéfices et des produits de la liquidation” (deed in French)
“Droit de préférence pour l'émission de nouvelles actions en numéraire, actionnaires existants proportionnellement au nombre d'actions…” (deed in French)
Profit allocationHow profit is distributed; a BV may only pay out after a balance-sheet and liquidity test.
One provision in the deed

deed of 04-09-2025

Meetings and financial year

Financial yearThe twelve-month period the company draws up its annual accounts for.
From 1 January to 31 December
Annual meetingWhen the shareholders meet each year, among other things to approve the annual accounts.
Last Friday of June
Meeting accessWho may attend the meeting and what is needed to be admitted.
One provision in the deed
Voting ruleWhich majority the meeting decides by, for example a simple or a special majority.
One provision in the deed

deed of 04-09-2025

Oversight and winding up

Statutory auditorA statutory auditor is a registered auditor who checks the accounts; small companies need not have one. According to the deed, the legal criteria do not require one here.
No statutory auditor
Dissolution ruleWhen and by whom the company can be dissolved.
“Décision de l’assemblée générale délibérant comme en matière de modification des statuts” (deed in French)
1 more provision on this in the deed
Liquidation ruleHow assets are shared after dissolution: creditors first, then shareholders.
One provision in the deed

deed of 04-09-2025

Other provisionsOther rules from the articles that fall under none of the themes above.

Other provision: “Toute personne peut renoncer à la convocation et, en tout cas, sera considérée comme ayant été régulièrement convoquée si elle est présente…” (deed in French)
12 more provisions in the deed, see the deed of 04-09-2025

deed of 04-09-2025