PurposeThe activities the company may carry out under its articles.
“Exploitation d'un restaurant de poissons, crustacés et fruits de mer; Achat, la vente, l'importation, l'exportation, le commerce de gros et…” (deed in French)
48 activities (deed in French)
Exploitation d'un restaurant de poissons, crustacés et fruits de mer
Achat, la vente, l'importation, l'exportation, le commerce de gros et de détail, le commerce ambulant ainsi que les marchés publics de tous produits se rapportant directement ou indirectement aux activités
Secteur HORECA : L'exploitation : - De cafés, estaminets, tavernes, bars, snacks bars, restaurants, débits de boissons, salon de consommation, salons de thé, cafétérias, friteries, pizzeria et livraison de pizza, etcetera, débit de boissons brasseries, cabarets, discothèques, buffets, vestiaires pour public, location de places, salles d'organisation, de banquet et service traiteur, hôtels, motels, flat hôtels, maison de logement; tout débit de boissons, grill, tearoom, l'organisation de banquets et autres festivités et en général toutes activités ayant un rapport avec le secteur Horeca.
- De cyber café et centre internet.
- De poissonnerie.
- D'atelier de fabrication de tous les produits de boulangerie et de pâtisserie, de tous produits alimentaires et non alimentaires.
- Tous les produits alimentaires tels que fruits, légumes, conserves, produits laitiers, produits de la mer, poissons, boucherie, articles de ménage et articles cadeaux.
- Secteur du transport : Tout type de transport terrestre de personnes et de choses, tels que service de messagerie, transport spécialisé et autres, transport marchandises de plus de cinq cents kilos.
- Secteur de la téléphonie : Tous services liés directement ou indirectement à la communication à savoir : notamment la télécommunication, l'informatique, cyber café, etcetera.
- Secteur de l'informatique : - Services de consultance, audit, étude, recherche de solutions en matériels informatiques, périphériques et logiciels. - Services d'assistance à la mise en oeuvre de matériels et logiciels. - Organisation de séminaires et formations relatifs à l'utilisation de l'outil informatique et de ses périphériques ainsi tout logiciel, commercialisé ou non par la société.
- Services d'encodage, de traitement et de stockage des données.
- L'installation, la configuration, l'entretien et le dépannage de ce matériel.
- La commercialisation, le montage, l'installation, la configuration et la maintenance de matériel informatique et périphériques et de solutions logicielles.
- Tout acte en général, ayant trait à l'outil informatique et à son usage.
- Conseils et formations auprès de particuliers, d'indépendants, d'A.S.B.L. ou P.M.E., etcetera.
La société peut en outre faire, en recourant selon le cas, à l'association, au partenariat ou à la soustraitance de toutes entreprises titulaires des accès à la profession, agréations ou enregistrements requis se rapportant directement ou indirectement à cet objet social, ou susceptibles de contribuer à son développement.
- Secteur de la distribution : L'alimentation générale, les boissons alcoolisées ou non, les liqueurs et produits de tabac, les vêtements, tous produits textiles, les tissus, les cuirs, les chaussures, les vêtements pour hommes, pour dames, enfants, articles accessoires de couture, tous produits relatifs aux sports.
- Night shop, fax phone, vidéothèques, brocante-antiquités, etcetera.
- Secteur de l'imprimerie, infographie, lettrage, etcetera.
- Secteur de l'automobile : comprenant entre autres :
- Le commerce en gros et de détail de pneumatiques, services spécialisés relatifs au pneu, fabrication et rechapage de pneumatique, régénération de pneumatiques usagés afin d'obtenir des matières premières secondaires.
L'entretien courant des véhicules automobiles : lavage, traitement antirouille, vidange, réparation, pose ou remplacement de pneumatiques et de chambres à air, réparation de pare-brise et de vitres.
- Le commerce sous toutes ses formes, y compris l'importation et l'exportation, l'achat, la vente, l'échange, la commission, le courtage, le représentation, la location, le gardiennage et la surveillance de toutes pièces détachées de tous véhicules automobiles, camions, tracteurs, caravanes, remorques et cycles, de leurs accessoires et pièces de rechange, de pneus et plus généralement de tous articles se rapportant à l'industrie automobile et à la mécanique en général, neuf ou d'occasion.
Le commerce de carburants, lubrifiants, pneus et produits d'entretien, l'entreprise de tous travaux de réparation, d'entretien, de préparation de véhicules automobiles et de cycles.
L'exploitation d'un garage avec atelier de réparation de véhicules à moteur toutes marques, entretien et dépannage, vente et achat de véhicules neufs et d'occasion, de pneus et de tous accessoires automobiles et toutes opérations relatives aux activités dites de "garage" telles qu'entretien, réparation, pneus, échappement, freins, électromécanique, etcetera.
- Le service car-wash à la main ou automatique.
- Stations-service avec ventes de tous objets et articles relatifs aux véhicules, etcetera. Cette liste n'est pas limitative.
- Crèche : - toutes opérations généralement quelconques se rapportant aux activités de mini-crèche, crèche, garderies d'enfants, activités de gardiens/gardiennes et toutes actions sociales pour jeunes enfants et services d'aide à la jeunesse sans hébergement.
- Secteur du tourisme : Toutes activités liées directement et indirectement aux activités de tourisme, telles que tour-operator, achat/vente de voyages, organisation de voyages, location de tout matériel et immeubles, etcetera.
- Secteur librairie - papeterie : comprenant entre autres les articles de librairie générale, technique et spécialisée ; tous les journaux, les illustrés et les magazines quelconques ; tous les articles de papeterie, les articles scolaires, les articles professionnels et autres. Cette liste n'est pas limitative.
- Secteur de la sécurité : toutes activités relatives à la sécurité tant au niveau des biens meubles, immeubles que des personnes.
- Organisation de fêtes : L'organisation et la réalisation de toutes les catégories de fêtes, telles que les mariages, anniversaires, meeting, banquets, séminaires, etcetera.
- Location : la location de tout ce qui peut être nécessaire ou utile à la réalisation complète des fêtes telles que : salles, vaisselle, mobilier, voitures, personnel, orchestre, etcetera.
- Nettoyage : l'entreprise de nettoyage et de désinfection de maisons et de locaux, à usage privé et/ou commercial, entretien de surface, entretien et restauration de meubles, ameublement et objets divers ; l'entreprise de lavage de vitres intérieures et extérieures ainsi que le nettoyage de façades par tous moyens appropriés.
- Secteur de l'esthétisme : exploitation de salon d'esthétique, de beauté, de coiffure, stylisme, parfumerie, manucure, pédicure, etcetera.
- Secteur de la couture et de la confection : tout type de confection et de réparation sur toute sorte de matière y compris le cuir.
- Secteur de la construction : L'entreprise du bâtiment (immeubles d'habitation, industriels ou commerciaux), sans limitation d'activité, celles qui seraient réglementées et débutant à partir des agréations, en ce compris l'entreprise générale, à titre exemplatif mais non limitatif.
- La construction, la transformation, l'achèvement, l'aménagement, la réparation, l'entretien, le nettoyage, le ferraillage du béton, le traitement et la démolition d'immeubles ainsi que toutes opérations comportant à la fois la fourniture d'un bien meuble et son placement dans un immeuble de telle manière que ce bien meuble devienne immeuble en ces domaines.
- Toutes installations générales électriques (installation et raccord de tableaux divisionnaires haute et basse tension, groupes électrogènes, etcetera ainsi que l'éclairage pour l'aménagement extérieur.
- Toutes installations électriques de mécanismes de protection contre le vol et l'incendie.
- Toutes installations de sanitaires, de plomberie, de toitures et toutes autres installations techniques similaires.
- Toutes opérations relatives aux travaux de peinture, de pose de papier peint, de recouvrement de sols, etcetera.
- Toutes opérations comportant à la fois la fabrication, la fourniture, la fixation et l'installation de châssis, de volets, de persiennes, de hottes, de ventilateurs, d'armoires de rangement en bois, aluminium, PVC et en toutes matières quelconques sans que cette liste ne soit exhaustive.
- La fabrication, rachat, la vente en gros ou en détail et la commercialisation en général de matériels nécessaires à la construction ou à la rénovation d'immeubles.
- L'activité d'intermédiaire dans de telles opérations.
- L'entreprise d'installation d'échafaudage, de rejointoiement et de nettoyage de façades.
- Toutes activités en rapport avec la manutention et le déménagement.
- Toutes opérations relatives aux travaux de peinture, de pose de papier peint, de recouvrement de sols, etcetera.
Profit allocationHow profit is distributed; a BV may only pay out after a balance-sheet and liquidity test.
“Moitié du bénéfice annuel net aux réserves, moitié distribuée si conditions légales remplies, distribution en infraction remboursée par…” (deed in French)
Annual meetingWhen the shareholders meet each year, among other things to approve the annual accounts.
First Friday of June at 18:00
Meeting accessWho may attend the meeting and what is needed to be admitted.
“Toute personne peut renoncer à la convocation, sera considérée comme ayant été régulièrement convoquée si elle est présente ou représentée à…” (deed in French)
1 more provision on this in the deed
Voting ruleWhich majority the meeting decides by, for example a simple or a special majority.
“Tout actionnaire peut donner à toute autre personne, actionnaire ou non, par tout moyen de transmission, une procuration écrite pour le…” (deed in French)
Statutory auditorA statutory auditor is a registered auditor who checks the accounts; small companies need not have one. According to the deed, the legal criteria do not require one here.
Other provisionsOther rules from the articles that fall under none of the themes above.
Liquidation distribution: “Après apurement des dettes, charges et frais de liquidation ou consignation, actif net réparti entre tous les actionnaires en proportion de…” (deed in French)