Summary
Fougueuse has been active since 2010 and the Belgian Official Gazette contains no insolvency or warning signals. The computed 12-month bankruptcy probability is below 0.1% (very low). A small non-profit association files its annual accounts with the court registry, not with the National Bank.
Articles of association
What the company does
- PurposeThe activities the company may carry out under its articles.
- “La création, la production, la représentation, la diffusion, le soutien de projets artistiques et d'œuvres théâtrales, poétiques, musicales…” (deed in French)
8 activities (deed in French)
- La création, la production, la représentation, la diffusion, le soutien de projets artistiques et d'œuvres théâtrales, poétiques, musicales, plastiques, visuelles, circassiennes, chorégraphiques, pluridisciplinaires.
- L'organisation et l'animation de formations, d'ateliers, de cours, de stages artistiques pluridisciplinaires et/ou en rapport avec son but (théâtre, expression corporelle, danse, musique, arts plastiques, pluridisciplinaire) pour les enfants, les adolescents et les adultes.
- L'organisation, la promotion d'événements culturels comme des rencontres, débats, concerts, spectacles, expositions etc.
- La réalisation, la production, la diffusion de toute production artistique et culturelle sur tous les supports envisageables (DVD, produits dérivés, édition, etc.) existants et à venir.
- L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à ses objectifs.
- Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser de toutes manières à des associations, entreprises ou organismes ayant des buts et activités similaires à ceux de la présente association, ou pouvant aider à la réalisation ou au développement de son objet.
- Pour réaliser ses objectifs, l'association peut recevoir toute aide ou contribution matérielle ou financière, d'institutions et personnes publiques ou privées. Les fonds et matériels ainsi récoltés doivent servir exclusivement à la réalisation du but social.
- Elle peut faire tout acte quelconque se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie, à son but ou pouvant en amener le développement ou en faciliter la réalisation.
- DurationHow long the company exists; usually unlimited, so until it is dissolved.
- Unlimited
- Name clauseThe name the company operates under according to its articles.
- Fougueuse
- Registered office clauseThe region of the registered office; it decides among other things the language of official documents.
- “Bruxelles, 17 rue Bissé boîte 29-1070 Anderlecht” (deed in French)
Who represents it, and how
- Board ruleHow the board is made up, meets and takes decisions.
- “Inferieur membres effectifs, membres effectifs” (deed in French)“Assemblee generale, assemblee generale” (deed in French)
Capital, shares and profit
- Membership ruleWho can become a member or partner, and on what terms.
- “Seuls effectifs jouissent de la plénitude des droits, membres effectifs et (le cas échéant) membres adhérents” (deed in French)“Membres effectifs, comparants au présent acte et toute personne physique ou morale intéressée par le but et s'engageant à respecter les…” (deed in French)“Membres adhérents, toute personne physique, morale ou organisation” (deed in French)1 more provision on this in the deed
Meetings and financial year
- Financial yearThe twelve-month period the company draws up its annual accounts for.
- From 1 January to 31 December
Oversight and winding up
- Dissolution ruleWhen and by whom the company can be dissolved.
- One provision in the deed