BE-VOLT Battery System

PurposeThe activities the company may carry out under its articles.

“Le développement et la production de batteries et de packs de batteries pour diverses applications; Le développement et la production de…” (deed in French)

13 activities (deed in French)

1. Le développement et la production de batteries et de packs de batteries pour diverses applications;
2. Le développement et la production de gestion thermique pour les batteries et les packs de batteries pour diverses applications;
3. Le développement et la production de pièces mécaniques pour les batteries et les packs de batteries pour diverses applications;
4. Le développement et la production d'un système de gestion pour les batteries et les packs de batteries pour diverses applications;
5. La réalisation des activités d'ingénierie et de conseil technique associées;
6. La réalisation d’autres recherches et de développements expérimentaux en sciences naturelles et en ingénierie;
7. La réalisation de toutes les actions liées à la construction,à la gestion et à l'expansion de ses activités,telles que l'achat,l'aménagement,la location et la souslocation,l'échange,la vente,ainsi que toutes les opérations directement ou indirectement liées à la gestion ou à la valorisation des matériaux et fournitures,que ce soit pour elle-même ou pour des tiers;
8. La société peut effectuer toutes les opérations d'ordre commercial,industriel,immobilier,mobilier ou financier,qui se rapportent directement ou indirectement à son objet social ou qui peuvent favoriser sa réalisation;
9. En ce sens,la société a le droit d'acheter,de construire,de vendre ou d'échanger tous types de biens,d'équipements et d'installations,entendus dans le sens le plus large;
10. La liste cidessus n'est pas exhaustive,afin que la société puisse entreprendre toutes les actions susceptibles de contribuer,de quelque manière que ce soit,à la réalisation de son objet;
11. La société peut s'intéresser par voie d'association,d'apport,de fusion,d'intervention financière ou autrement dans toutes sociétés,associations ou entreprises dont l'objet est identique,analogue ou connexe au sien ou susceptible de favoriser le développement de son entreprise ou de constituer pour elle une source de débouchés;
12. La société peut exercer les fonctions d’administrateur ou liquidateur dans d’autres sociétés. Au cas où la prestation de certains actes serait soumise à des conditions préalables d'accès à la profession,la société subordonnera son action,en ce qui concerne la prestation de ces actes,à la réalisation de ces conditions;
13. La société peut réaliser son objet,tant en Belgique qu'à l'étranger,de toutes les manières et selon les modalités qui lui conviennent le mieux.

The full purpose is in the deed

Other provisionsOther rules from the articles that fall under none of the themes above.

Other provision: “Préservation du patrimoine de l’entreprise:distributions aux actionnaires des acomptes, distributions aux actionnaires des acomptes” (deed in French)

Read from the deeds: 2 provisions, deed of 07-10-2024