From the official registers: KBO publications in the Belgian Official Gazette
Summary
ARTISTIC STRUCTURE has been active since 2002 and the Belgian Official Gazette contains no insolvency or warning signals. The computed 12-month bankruptcy probability is below 0.1% (very low). A small non-profit association files its annual accounts with the court registry, not with the National Bank.
Directors
Directors
1 director, 1 in day-to-day management, last change in 2025
Board 1
Alain Labie
Current
Chair · appointed in the act of 28-07-2025
Day-to-day management 1
Yves Labie
Current
Daily management delegate · appointed in the act of 28-07-2025
Other functions 1
Marie Paule Vanderdonck
Current
Treasurer · appointed in the act of 28-07-2025
Mandate history
3 people, 3 in office
- Board
- Day-to-day management
- Other function
| Name | Functions and periods |
|---|---|
| Alain Labie |
|
| Yves Labie |
|
| Marie Paule Vanderdonck |
|
How the board is organised
Who represents it, and how
- Board ruleHow the board is made up, meets and takes decisions.
- “Composition de l'organe d'administration, 4”“Illimitée, durée et fin du mandat”“L'administrateur éventuellement nommé par l'assemblée générale pour y pourvoir, achève le mandat de celui qu'il remplace, vacance de mandat”“Fonctionnement de l'organe d'administration, collégial”“Un administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur, sans que celui-ci ne puisse être porteur de plus d'une procuration…”“Conflits d'intérêt, la décision de l'organe doit être mentionnée dans le procès-verbal de la réunion”“Accomplir tous les actes nécessaires ou utiles à la réalisation de l'objet de l'association tel que défini ci-dessus, pouvoirs de l'organe…”“Ils ne sont responsables que des fautes commises dans l'accomplissement de la mission qui leur a été confiée, responsabilité des…”1 more provision on this in the deed
Oversight and winding up
- Dissolution ruleWhen and by whom the company can be dissolved.
- “Liquidation, détermine leurs pouvoirs et leur rémunération éventuelle”1 more provision on this in the deed
- Custody of recordsWhere the books and records are kept after liquidation, by law for at least five years.
- “Registre des procès-verbaux et publications, membres effectifs peuvent en prendre connaissance sur simple demande écrite et motivée à…”“Registre des procès-verbaux de l'organe d'administration, représentants généraux de l'association et de tous les administrateurs qui le…”
Articles of association, deed of 28-07-2025 (in French)
Owners and capital
Owners
This non-profit association has no shareholders or capital.
Members according to the articles of association
- Membership ruleWho can become a member or partner, and on what terms.
- “Membres effectifs, jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les présents statuts”“Membres adhérents, par l'organe d'administration statuant à la majorité simple”
- Other provisionsRules from the articles on subjects other than the board, the shares, the purpose and the meetings.
- Other provision: “Registre des membres effectifs, organe d'administration”Other provision: “Responsabilité des membres, Les membres ne sont pas tenus responsables des engagements pris au nom de l'association”Other provision: “Composition assemblée générale, présidée par le membre ou l'administrateur désigné à cet effet par l'assemblée”Other provision: “Pouvoirs expressément reconnus par la loi ou les présents statuts, pouvoirs assemblée générale”Other provision: “Administrateur désigné à cet effet, convocation assemblée générale”Other provision: “Quorum et vote assemblée générale, l'assemblée générale ne délibère valablement que si la majorité des membres sont présents ou représentés”Other provision: “Publications, tous les actes sont déposés dans les plus brefs délais au greffe du tribunal de l'entreprise compétent, en vue d'être publiées…”Other provision: “Règlement d'ordre intérieur, un règlement d'ordre intérieur peut être établi pour l'organe d'administration”Liquidation distribution: “Affectation de l'actif net restant, dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, après l'apurement des dettes”Other provision: “Tout ce qui n'est pas explicitement prévu dans les présents statuts est réglé par le Code des sociétés et des associations, application du…”9 more provisions in the deed, see the deed of 28-07-2025
Articles of association, deed of 28-07-2025 (in French)