TT SERVICES
ActiefSamenvatting
TT SERVICES is actief sinds 2007 en het Belgisch Staatsblad bevat geen insolventie- of waarschuwingssignalen. De jaarrekening over 2025 toont een eigen vermogen van € 184.840 en een nettoresultaat van € 73.416. Het eigen vermogen groeit met ongeveer 9,2% per jaar over de neergelegde boekjaren. De berekende faillissementskans over 12 maanden is 0,1% (zeer laag).
Statuten
Wat doet de vennootschap
- DoelWelke activiteiten de vennootschap volgens haar statuten mag uitoefenen.
- “La constitution et la gestion d'un patrimoine immobilier, tant en Belgique qu'à l'étranger; Elle pourra notamment acheter, transformer…” (akte in het Frans)
16 activiteiten (akte in het Frans)
- La constitution et la gestion d'un patrimoine immobilier, tant en Belgique qu'à l'étranger.
- Elle pourra notamment acheter, transformer, rénover, lotir, diviser et louer tous biens immobiliers.
- Elle pourra de même faire bâtir ou démolir de tels biens.
- Elle pourra également contracter tous emprunts ou ouvertures de crédit pour financer ces opérations.
- La société peut accomplir toutes les opérations généralement quelconques se rapportant directement ou indirectement à son objet et de nature à le favoriser.
- Elle pourra exercer l'activité d'agent ou de courtier immobilier, ainsi que la promotion immobilière, l'activité de marchand de biens ou location de biens pour compte propre.
- Tous services d'ingénieur-conseil.
- Toute activité de gestion, d'administration, de direction et d'organisation, ainsi que l'activité de syndic d'immeuble.
- Elle pourra dans ce cadre assurer la gestion journalière et la représentation dans les opérations relevant de cette gestion, au sens de la loi, des affaires au profit de tiers et pour leur compte.
- La prise de participations, sous quelque forme que ce soit, dans toutes sociétés belges ou étrangères, l'acquisition par voie d'achat, de souscription, d'échange ou de toute autre manière, ainsi que l'aliénation par vente, échange, ou de toute autre manière, d'actions, d'obligations, de bons et de valeurs mobilières de toutes espèces, la gestion au sens le plus large du terme, l'amélioration et la mise en valeur de portefeuilles et du patrimoine mobilier et immobilier qui lui sera apporté par ses associés ou qu'elle acquerra autrement, les mêmes opérations pour compte de tiers dans les limites permises par la loi.
- Toute participation à la création et au développement d'entreprises industrielles, commerciales, financières ou immobi-lières et leur apporter tout concours sous la forme jugée la plus appropriée, prêt, financement, garantie etc.
- Toute participation à l'administration, la surveillance dont l'exercice n'est pas dévolu par la loi à un réviseur d'entreprises, au contrôle, à l'assistance et au service financier des sociétés et entreprises dans lesquelles elle est intéressée; elle peut exercer toute activité de conseil et d'études.
- Tous travaux de consultance sous forme d'études, de rapports, d'expertises, d'implantations de complexes industriels, d'organisation, dans les domaines techniques généraux, soit notamment les constructions métalliques, fabrications mécaniques, constructions de machines et d'outillages, et tous autres procédés de fabrication; ces travaux comprennent en tout ou en partie la définition des besoins, l'appel d'offre aux fournisseurs, l'approvisionnement direct ou indirect, l'expédition des produits et la mise en fonctionnement des procédés.
- Ces travaux peuvent prévoir la mise à disposition de personnel administratif, technique ou autre pour la mise en œuvre, le contrôle, l'essai de réalisation et travaux.
- Elle pourra réaliser toutes ces opérations seule, en participa-tion ou autrement, notamment par le biais de sous-traitants ou avec leur concours.
- Elle pourra accomplir toutes opérations industrielles, financières, commerciales ou civiles ayant un rapport direct ou indirect avec son objet, notamment le courtage d'assurance ou de prêt, et s'intéresser de toutes manières dans toutes sociétés ou entreprises dont les activités seraient de nature à favoriser la réalisation de son objet social.
- DuurHoe lang de vennootschap bestaat; meestal onbepaald, dus tot ze wordt ontbonden.
- Onbepaalde duur
- Statutaire zetelIn welk gewest de zetel ligt; dat bepaalt onder meer de taal van de officiële stukken.
- “Région wallonne, en tout endroit de la Région de Bruxelles-Capitale ou de la région de langue française de Belgique, par simple décision de…” (akte in het Frans)
Wie vertegenwoordigt en hoe
- Wie tekentWie de vennootschap tegenover anderen mag binden, bijvoorbeeld door een contract te tekenen.
- “Article 20. Représentation de la société Tous les actes qui engagent la société, à l'égard des tiers et en justice, sont valables s'ils sont…”
- Regeling bestuursorgaanHoe het bestuursorgaan is samengesteld, vergadert en beslist.
- “Composition du conseil d'administration, 3” (akte in het Frans)“L'assemblée générale peut mettre un terme à tout moment, avec effet immédiat et sans motif au mandat de chaque administrateur. L'assemblée…” (akte in het Frans)“Chaque membre du conseil d'administration peut donner sa démission par simple notification au conseil d'administration. Il peut lui-même…” (akte in het Frans)“Le conseil d'administration élit parmi ses membres un président. Le conseil peut également nommer un vice-président. En cas d'empêchement du…” (akte in het Frans)“Le conseil d'administration se réunit sur la convocation du président ou, en cas d'empêchement du président, du vice-président ou, à défaut…” (akte in het Frans)Nog 12 bepalingen hierover in de akte
Kapitaal, aandelen en winst
- AandelensoortWelke soorten aandelen er zijn en welke rechten elk soort geeft.
- “Les actions non entièrement libérées sont nominatives. Elles sont inscrites dans un registre des actions nominatives tenu au siège social et…” (akte in het Frans)
- OverdrachtsbeperkingOf aandeelhouders hun aandelen vrij mogen verkopen of eerst toestemming nodig hebben.
- “Cession et transmission des actions, Les dispositions du présent article sont applicables dans tous les cas de cessions entre vifs, soit à…” (akte in het Frans)
- Regeling uitgifte aandelenHoe en door wie nieuwe aandelen uitgegeven kunnen worden.
- Eén bepaling in de akte
Vergaderingen en boekjaar
- JaarvergaderingWanneer de aandeelhouders elk jaar samenkomen om onder meer de jaarrekening goed te keuren.
- Derde dinsdag van mei om 18:00
- OproepingHoe en hoe lang op voorhand aandeelhouders voor een vergadering uitgenodigd worden; wettelijk minstens vijftien dagen.
- “Au siège de la société ou à l'endroit indiqué dans la convocation, e-mails envoyés quinze jours au moins avant l'assemblée” (akte in het Frans)
- Toegang tot de vergaderingWie de vergadering mag bijwonen en wat daarvoor nodig is.
- “Toute personne peut renoncer à la convocation dans les limites imposées par la loi, considérée comme ayant été régulièrement convoquée si…” (akte in het Frans)“Admission conditions, titulaire de titres nominatifs doit être inscrit en cette qualité dans le registre des titres nominatifs relatif à sa…” (akte in het Frans)“Titulaires d'actions sans droit de vote, de parts bénéficiaires sans droit de vote, d'obligations convertibles, de droits de souscription ou…” (akte in het Frans)Nog 5 bepalingen hierover in de akte
Toezicht en einde
- Regeling commissarisHoe een commissaris benoemd wordt en wat hij controleert, als de vennootschap er een heeft.
- Eén bepaling in de akte
- Regeling vereffeningHoe het vermogen na een ontbinding verdeeld wordt: eerst de schuldeisers, dan de aandeelhouders.
- “Désignation des liquidateurs, à défaut de nomination par l'assemblée générale, la liquidation se fait par l'organe d'administration en…” (akte in het Frans)