TNP
ActiefKBO-gegevens
Identiteit
Fiche in de KBONaam
TNP in het Frans
Ondernemingsnummer
0477.245.938
LEI-code
549300O8UKBHW5RCDR19
niet meer actief in het LEI-register
Rechtsvorm
Besloten Vennootschap (BV)
Status
Actief, normale toestand
Opgericht
28-03-2002
Type entiteit
Rechtspersoon
DuurDe meeste vennootschappen bestaan voor onbepaalde duur, tot ze ontbonden worden.
Onbepaalde duur
akte van 09-10-2023 (in het Frans)Statutaire zetelDe statuten noemen het gewest waar de zetel ligt. De taal van de officiële stukken hangt onder meer van dat gewest af.
“Région Wallonne, porter à la connaissance du Conseil provincial de l’Ordre des Médecins”
akte van 09-10-2023 (in het Frans)Zetel en vestigingen
Zetel
Rue Jean-Baptiste Stouffs 53, 1332 Rixensart, België
Activiteiten
NACEBEL 202586220
Activiteiten van medisch specialisten hoofdactiviteit
Codes volgens NACEBEL 2008
86220
Praktijken van specialisten hoofdactiviteit
DoelHet doel beschrijft de activiteiten die de vennootschap volgens haar statuten mag uitoefenen.
akte van 09-10-2023 (in het Frans)
“La société a pour objet de permettre aux actionnaires qui la composent,dans les limites et le respect de leur déontologie,la pratique et…”
17 activiteiten
- La société a pour objet de permettre aux actionnaires qui la composent,dans les limites et le respect de leur déontologie,la pratique et l’organisation de l’art de guérir en général et du radiodiagnostic en particulier,ainsi que,l’exécution de tout acte médical en rapport avec cette discipline et la gestion de tout moyen destinés à en améliorer l’exercice.
- La médecine est exercée,par chaque médecin-actionnaire,au nom et pour le compte de la société.
- La responsabilité professionnelle de chaque médecin actionnaire est illimitée.
- Les honoraires générés par les activités médicales apportées à la société du ou des médecins actionnaires sont perçus au nom et pour le compte de la société.
- Chaque médecin-actionnaire exercera sa profession en toute indépendance dans le respect des dispositions légales et déontologiques et notamment les règles relatives au secret médical,à la liberté diagnostique et thérapeutique du praticien et au libre choix du patient.
- La direction,l’organisation et la gestion de centres médicaux
- Publier et diffuser des articles et ouvrages scientifiques pluridisciplinaires;
- Organiser et participer à des conférences et séminaires;
- La dispensation de l’enseignement liée à sa spécialité médicale.
- Par l’intermédiaire de ses actionnaires médecins,légalement habilités à exercer l’art de guérir en Belgique dans le respect des règles de la déontologie et dans le cadre des dispositions de la loi de mil neuf cent quatre-vingt-sept.
- L’objet comporte également l’exercice de la profession en groupe de praticiens,conformément à l’article 18 paragraphe premier,de l’arrêté royal n°78 du dix novembre mil neuf cent soixante-sept.
- D’une manière générale,dans le respect des prescriptions légales et déontologiques,la société peut exercer toute activité tant en Belgique qu’à l’étranger nécessaire et/ou indispensable à l’accomplissement de son objet,et s’intéresser par toutes voies dans toutes affaires,entreprises,sociétés ayant un objet identique,analogue ou connexe au sien qui est de nature à favoriser le développement de sa propre activité,sous réserve de l’approbation préalable du conseil provincial compétent de l’Ordre des médecins.
- Elle peut en outre faire toute opération financière,mobilière ou immobilière se rapportant directement ou indirectement à son objet ou de nature à lui procurer un avantage quelconque en vue de son développement et de sa gestion plus rationnelle et notamment afin de le mettre à disposition à son administrateur-médecin,sans en modifier la vocation médicale et plus particulièrement toute transaction mobilière et immobilière concernant les locaux médicaux,l’achat de matériel médical et non médical,l’engagement du personnel administratif,soignant,pratiquant ou appelé à pratiquer dans la société.
- Toute forme de commercialisation de la médecine,de la collusion directe ou indirecte,de dichotomie et de surconsommation est exclue.
- A titre accessoire,la société pourra également avoir pour objet la constitution,la gestion et la valorisation d’un patrimoine mobilier et immobilier,notamment par l’achat,la vente,la location,la mise en location,la construction,le tout au sens le plus large,pour autant que n’en soit altérée sa vocation prioritairement médicale,et que ces opérations s’inscrivant dans les limites d’une gestion prudente et raisonnable n’aient pas un caractère répétitif et/ou commercial.
- La société pourra hypothéquer et affecter en garantie tous biens ou immeubles pour son compte propre ou pour le compte de ses dirigeants,et/ou pourra réaliser toute opération d’engagement à titre de caution,aval ou garanties quelconques pour le compte de son dirigeant,à condition que ce soit dans le cadre d’une saine gestion patrimoniale ou pour acquérir des moyens supplémentaires destinés à faciliter l’exercice de la profession.
- Les modalités d’investissements doivent être approuvées,au préalable,par les actionnaires à une majorité des deux/tiers(2/3)minimum.
Facturatie en betaling
Btw-nummer
BE 0477.245.938
Boekjaar en algemene vergadering
Jaarrekeningen bij de NBBBoekjaareinde
31-12
JaarvergaderingDe aandeelhouders keuren op de jaarvergadering onder meer de jaarrekening goed.
Derde vrijdag van juni om 11:00
akte van 09-10-2023 (in het Frans)Vestigingen & vastgoed
Ligging
Gebouwen en percelen op het adres
Grondoppervlakte
970 m²
Gebouwvoetafdruk
100 m²
Volume, LiDAR
661 m³
| Perceel (capakey) | Regio | Oppervlakte | Gebouwen | Hoogte / verdiepingen |
|---|---|---|---|---|
| 25033C0820/00A000 | Wallonië | 970 m² | 1 · 100 m² | 10,1 m · 2 |
Volgende stappen
Documenten en bronnen
Jaarrekeningen bij de NBB
- Jaarrekening 2025neergelegd op 26-08-2026
- Jaarrekening 2024neergelegd op 30-06-2025
- Jaarrekening 2023neergelegd op 31-07-2024
- Jaarrekening 2022neergelegd op 30-06-2023
Akten in het Staatsblad
- Doel · Statutenwijziging · Wijziging rechtsvorm · Ontslagen & benoemingenakte van 09-10-2023
Statuten en registers
- Gecoördineerde statutendatabank van de notarissen
- Inschrijving in de KBOKruispuntbank van Ondernemingen