Samenvatting
THOMASCAT is actief sinds 2016 en het Belgisch Staatsblad bevat geen insolventie- of waarschuwingssignalen. De berekende faillissementskans over 12 maanden is 0,4% (zeer laag). Bij de Nationale Bank is geen jaarrekening neergelegd.
Statuten
Wat doet de vennootschap
- DoelWelke activiteiten de vennootschap volgens haar statuten mag uitoefenen.
- “La menuiserie et la charpenterie en général,la fabrication,l'achat,la vente,l'importation,l'exportation,le placement et le traitement de…” (akte in het Frans)
19 activiteiten (akte in het Frans)
- La menuiserie et la charpenterie en général,la fabrication,l'achat,la vente,l'importation,l'exportation,le placement et le traitement de meubles,escaliers,parquets,planchers,portes et fenêtres,tant en bois qu'en d'autres matières,ainsi que de tous appareils,machines et produits y afférents directement ou indirectement
- La réalisation au sens le plus large de tous travaux de toitures
- La réalisation au sens le plus large de tous travaux d'isolation thermique et acoustique
- La réalisation au sens le plus large de tous travaux d'étanchéification des toits,toitures et terrasses
- La prise en considération de tous travaux concernant le chauffage,la peinture,le carrelage,la distribution de l'eau,du gaz,de l'électricité,etc.
- L'étude et la réalisation de tous travaux de plafonnage,de construction,publics et privés,en qualité d'entrepreneur général ou en sous-traitance,la conception et la construction de tous bâtiments et édifices,l'étude et la réalisation de décorations tant intérieures qu'extérieures,le nettoyage de chantiers et d'immeubles
- Toutes opérations se rapportant directement ou indirectement à l'entretien,la rénovation,les travaux de réparations,d'embellissements,de renòuvellement et de modernisation,et la maintenance de tous les types d'ouvrage d'art,de parcs et de jardins,de biens immeubles,et plus généralement toutes opérations se rapportant directement ou indirectement aux secteurs des travaux publics et privés et du bâtiment
- L'achat,la vente,la location,l'importation,l'exportation de tous matériaux,marchandises,appareils et outillages nécessaires aux travaux de construction,d'entretien,de maintenance,de réparation
- Elle peut accomplir toutes les opérations commerciales,industrielles,mobilières,immobilières ou financières se rapportant directement ou indirectement à son objet social ou pouvant en faciliter la réalisation
- Elle peut s'intéresser par voie d'apport,de fusion,de souscription,d'intervention financière ou par tout autre mode dans toutes sociétés,associations ou entreprises ayant,en tout ou en partie,un objet similaire ou connexe au sien ou susceptible d'en favoriser l'extension ou le développement
- Elle peut se porter caution et donner toute sûreté personnelle ou réelle en faveur de toute personne ou société liée ou non
- L'assembiée générale peut,en se conformant aux dispositions du code des sociétés étendre ou modifier l'objet social
- La création,le développement et la gestion perspicaces du patrimoine immobilier et mobilier;toutes opérations portant sur les biens et droits immobiliers et mobiliers de toute nature,telles que l'achat et la vente,la location et la mise en location,l'échange,la gestion et la valorisation de tous titres ou obligations négociables,et autres
- L'acquisition et la détention de participations,sous quelque forme que ce soit,dans toutes entreprises industrielles,commerciales,financières,agricoles et immobilières,existantes ou à constituer,l'encouragement,la planification et la coordination du développement des sociétés et entreprises dans lesquelles elle détient une participation,la participation à leur gestion,administration,liquidation et contrôle ainsi que la fourniture d'une assistance technique,administrative et financière à ces sociétés et entreprises
- À cette fin,la société peut collaborer avec d'autres sociétés,y participer ou avoir,de quelque manière que ce soit,directement ou indirectement,des intérêts dans d'autres entreprises
- La société peut,tant pour garantir ses propres engagements que pour garantir les engagements de tiers,notamment en hypothéquant ses biens ou en les donnant en gage,y compris son propre commerce
- Elle peut s'intéresser,par voie d'apport,de fusion,de participation ou autrement,à des sociétés,entreprises ou associations existantes ou restant à constituer,dont l'objet est en tout ou partie identique,similaire ou semblable à celui de cette société ou y afférant,ainsi qu'à la gestion et à la liquídation d'autres sociétés,entreprises ou associations,et y exercer tout mandat
- La société peut également agir en tant que gérant,gestionnaire,administrateur,détenteur de la procuration,mandataire ou liquidateur dans d'autres sociétés ou entreprises et intervenir dans la gestion quotidienne d'autres sociétés et exercer d'autres activités de gestion de holdings
- La société peut réaliser tous les actes commerciaux,industriels,financiers,mobiliers ou immobiliers qui se rapportent directement ou indirectement à son objet et,en général,tous les actes qui seraient de nature à faciliter,promouvoir ou favoriser la réalisation,en tout ou en partie,de son objet
- DuurHoe lang de vennootschap bestaat; meestal onbepaald, dus tot ze wordt ontbonden.
- Onbepaalde duur
- Statutaire naamDe naam waaronder de vennootschap volgens haar statuten optreedt.
- THOMASCAT
- Statutaire zetelIn welk gewest de zetel ligt; dat bepaalt onder meer de taal van de officiële stukken.
- “Région de Bruxelles-Capitale, organe d'administration” (akte in het Frans)
Wie vertegenwoordigt en hoe
- Wie tekentWie de vennootschap tegenover anderen mag binden, bijvoorbeeld door een contract te tekenen.
- “Le(s) gérant(s) est/sont compétent(s) pour tous les actes de gestion interne nécessaires ou utiles à la réalisation de l'objet de la…”
- Regeling bestuursorgaanHoe het bestuursorgaan is samengesteld, vergadert en beslist.
- Eén bepaling in de akte
Kapitaal, aandelen en winst
- OverdrachtsbeperkingOf aandeelhouders hun aandelen vrij mogen verkopen of eerst toestemming nodig hebben.
- “Formes du droit civil, parts d'un associé” (akte in het Frans)“Prix indiqué dans notification originale, choisi d'un commun accord” (akte in het Frans)“Décès d'un associé ou dissolution d'une personne morale-société, valeur intrinsèque au jour du décès” (akte in het Frans)
Vergaderingen en boekjaar
- BoekjaarDe periode van twaalf maanden waarover de vennootschap haar jaarrekening opmaakt.
- Van 1 oktober tot 30 september
- JaarvergaderingWanneer de aandeelhouders elk jaar samenkomen om onder meer de jaarrekening goed te keuren.
- Eerste woensdag van maart om 18:00
Toezicht en einde
- Regeling ontbindingWanneer en door wie de vennootschap ontbonden kan worden.
- “Article 7, unanimité des voix présentes et valablement représentées” (akte in het Frans)Nog 2 bepalingen hierover in de akte
- Regeling vereffeningHoe het vermogen na een ontbinding verdeeld wordt: eerst de schuldeisers, dan de aandeelhouders.
- “Par décision assemblée générale à unanimité voix présentes et valablement représentées, après paiement dettes solde réparti entre associés…” (akte in het Frans)