THE LIBRARY GROUP 2016

Wat doet de vennootschap

DoelWelke activiteiten de vennootschap volgens haar statuten mag uitoefenen.

“L'acquisition et la gestion d'un patrimoine immobilier et mobilier, pour son compte ou pour le compte de tiers, ainsi que toutes opérations…” (akte in het Frans)

11 activiteiten (akte in het Frans)

1. L'acquisition et la gestion d'un patrimoine immobilier et mobilier, pour son compte ou pour le compte de tiers, ainsi que toutes opérations se rapportant directement ou indirectement à cette activité et de nature de favoriser le rapport des immeubles qu'elle possède, comme l'entretien, le développement, l'embellissement et la location de ces biens, ainsi que de se porter caution de la bonne fin d'engagement pris envers des tiers par la personne physique ou morales ayant la jouissance des biens dont elle est propriétaire
2. Exploiter toutes les opérations se rapportant directement ou indirectement à tous objets mobiliers destinés à la décoration ou non et à tous meubles, antiques ou non
3. La création, la réalisation, l'exploitation, l'achat, la vente, la location et promotion de tout objet d'art et de tout article lié à l'art au sens le plus large de la terminologie
4. L'organisation de toute manifestation culturelle ou artistique
5. L'exécution de toute activité liée directement ou indirectement à la communication, la publicité, la promotion et le traitement de toute information par tout moyen technique, électronique, électrique et par tout canal audiovisuel
6. L'achat, la vente, la mise à disposition, la location, l'entretien, la construction, la gestion, la réparation et la rénovation de tout bien immobilier
7. Le management consulting, comprenant le conseil en stratégie, organisation et innovation, le conseil en gestion des ressources humaines, techniques, financières et informatiques, dans les secteurs privés et publics
8. Le développement des ressources humaines et de la performance, comprenant l’analyse et la constitution d’équipes dirigeantes, l’organisation de consultations individuelles et de séminaires de groupe, la mise sur pied d’événements et de formations
9. La publication, l’édition, la composition de tout ouvrage sur tout support
10. Elle peut accomplir d'une manière générale toutes opérations industrielles et commerciales, financières et civiles, mobilières et immobilières ayant un rapport direct ou indirect avec son objet et pouvant en faciliter directement ou indirectement, entièrement ou partiellement, la réalisation
11. Elle peut s'intéresser par voie d'association, d'apport, de fusion, d'intervention financière ou autrement dans toutes sociétés, associations ou entreprises dont l'objet est analogue ou connexe au sien ou susceptible de favoriser le développement de son entreprise ou de constituer pour elle une source de débouchés

Het volledige doel staat in de akte

DuurHoe lang de vennootschap bestaat; meestal onbepaald, dus tot ze wordt ontbonden.

Onbepaalde duur

Statutaire naamDe naam waaronder de vennootschap volgens haar statuten optreedt.

THE LIBRARY GROUP 2016

Statutaire zetelIn welk gewest de zetel ligt; dat bepaalt onder meer de taal van de officiële stukken.

Eén bepaling in de akte

akte 02-10-2024

Wie vertegenwoordigt en hoe

Wie tekentWie de vennootschap tegenover anderen mag binden, bijvoorbeeld door een contract te tekenen.

Elke bestuurder alleen

akte 02-10-2024

Regeling bestuursorgaanHoe het bestuursorgaan is samengesteld, vergadert en beslist.

“2” (akte in het Frans)

akte 21-04-2026

Kapitaal, aandelen en winst

AandelensoortWelke soorten aandelen er zijn en welke rechten elk soort geeft.

“Les titulaires d'actions peuvent prendre connaissance de ce registre relatif à leurs titres, nominatives” (akte in het Frans)

“Article 10, sauf disposition spéciale contraire dans les présents statuts, ou dans le testament ou la convention qui a créé l'usufruit, en…” (akte in het Frans)

OverdrachtsbeperkingOf aandeelhouders hun aandelen vrij mogen verkopen of eerst toestemming nodig hebben.

“Toute cession ou transmission d'actions à des tiers, volontaire ou forcée, entre vifs ou pour cause de mort, à titre onéreux ou à titre…” (akte in het Frans)

“Article 11, il communique l'identité du candidat-cessionnaire, le nombre et les numéros d'actions qu'il a l'intention de céder, le prix et…” (akte in het Frans)

“Les actionnaires qui ont exercé leur droit de préemption et/ou le candidat-cessionnaire proposé par l'organe d'administration acquièrent les…” (akte in het Frans)

Nog 11 bepalingen hierover in de akte

Regeling uitgifte aandelenHoe en door wie nieuwe aandelen uitgegeven kunnen worden.

“L’organe d’administration décide souverainement des appels de fonds complémentaires à effectuer par les actionnaires moyennant traitement…” (akte in het Frans)

“Les actions nouvelles à souscrire en numéraire doivent être offertes par préférence aux actionnaires existants, proportionnellement au…” (akte in het Frans)

“Jusqu'à ce que l'émission soit entièrement souscrite ou que plus aucun actionnaire ne se prévale de cette faculté, offres aux actionnaires…” (akte in het Frans)

Financieel instrumentAndere effecten dan aandelen, zoals obligaties of warrants, die de vennootschap kan uitgeven.

“Chaque titulaire de pareils titres peut prendre connaissance de ce registre relatif à ses titres, nominatifs” (akte in het Frans)

akte 02-10-2024

Toezicht en einde

Regeling commissarisHoe een commissaris benoemd wordt en wat hij controleert, als de vennootschap er een heeft.

“Nommés pour trois ans, contrôle de la société” (akte in het Frans)

Regeling ontbindingWanneer en door wie de vennootschap ontbonden kan worden.

Eén bepaling in de akte

Regeling vereffeningHoe het vermogen na een ontbinding verdeeld wordt: eerst de schuldeisers, dan de aandeelhouders.

Eén bepaling in de akte

akte 02-10-2024

Overige bepalingenAndere regels uit de statuten die onder geen van de thema's hierboven vallen.

Overige bepaling: “L'organe d'administration détermine s'ils agissent seul ou conjointement, gestion journalière” (akte in het Frans)

Overige bepaling: “Toute personne peut renoncer à la convocation et, en tout cas, sera considérée comme ayant été régulièrement convoquée si elle est présente…” (akte in het Frans)

Overige bepaling: “Assemblée générale par procédure écrite, La proposition de décision écrite envoyée peut déterminer que l'approbation doit parvenir au siège…” (akte in het Frans)

Overige bepaling: “Assemblée générale électronique, Les actionnaires qui participent de cette manière à l'assemblée générale sont réputés présents à l'endroit…” (akte in het Frans)

Overige bepaling: “Admission conditions” (akte in het Frans)

Nog 13 bepalingen in de akte, zie de akte van 02-10-2024

akte 02-10-2024