DoelHet doel beschrijft de activiteiten die de vennootschap volgens haar statuten mag uitoefenen.
“Les honoraires sont perçus par et pour la société; La société a pour objet l'exercice de la médecine par le ou les associés qui la…”
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Les honoraires sont perçus par et pour la société.
La société a pour objet l'exercice de la médecine par le ou les associés qui la composent, lesquels sont exclusivement des Médecins inscrits au Tableau de l'Ordre des Médecins ou des sociétés de médecins à personnalité juridique dont les statuts ont été approuvés par le Conseil de l’Ordre des Médecins.
La médecine est exercée au nom et pour le compte de la société.
En cas de pluralité d’associés, ceux-ci mettent en commun la totalité de leur activité médicale au sein de la société.
L'objet ne pourra être poursuivi que dans le respect des prescriptions d'ordre déontologique, notamment celles relatives au libre choix du médecin par le patient, à l'indépendance diagnostique et thérapeutique du médecin, au respect du secret médical, à la dignité et à l'indépendance professionnelle du praticien.
La société s'interdit toute exploitation commerciale de la médecine, toute forme de collusion directe ou indirecte, de dichotomie ou de surconsommation.
Dans le cadre de cet objet, la société peut accomplir toute opération civile, mobilière ou immobilière.