S2J

Wat doet de vennootschap

DoelWelke activiteiten de vennootschap volgens haar statuten mag uitoefenen.

“Toute contribution à l'établissement et au développement de sociétés, d'entreprises, d'organisations ou d'institutions et en particulier de…” (akte in het Frans)

20 activiteiten (akte in het Frans)

1. Toute contribution à l'établissement et au développement de sociétés, d'entreprises, d'organisations ou d'institutions et en particulier de dispenser des avis techniques, commerciaux ou administratifs dans le sens le plus large du terme, à l'exception de conseils de placement d'argent et autres
2. Fournir des conseils, son assistance et exécuter des services directement ou indirectement sur le plan de l'administration et des finances, de la vente, de la production, des techniques d'organisation et de distributions commerciales, et plus généralement de la gestion en général et de l'exercice de toutes activités de services et de management au sens le plus large de ces termes à toutes personnes physiques ou morales quelconques
3. Exécuter tous mandats sous forme d'études d'organisation, d'expertises, d'actes et de conseils techniques ou autres dans tout domaine rentrant dans son objet social
4. L'organisation, l'administration et le conseil de sociétés, d'entreprises, d'organisations ou d'institutions dans les domaines ayant trait au management, au marketing et à leur gestion générale, publicitaire, technique
5. Toutes études, analyses, expertises et conseils en matière de marketing et relations publiques
6. L'organisation et la promotion de toute animation socioculturelle
7. La conception et la réalisation de campagnes de communication ou de marketing
8. Le commerce sous toutes ses formes et notamment l'importation, l'exportation, l'achat et la vente au gros ou au détail, la représentation et le courtage, ainsi que la fabrication, la transformation et le transport de toutes marchandises et de tous produits généralement quelconques, et notamment, de tout objet d'art et antiques au sens large, de tous articles de design et objets décoratifs, fresques, sculptures, etcetera ainsi que des matières destinées aux dites œuvres d'art
9. L'étude, la fabrication, l'importation, l'exportation, la vente, la distribution, la représentation et le courtage de tous produits, licences, services, brevets ou œuvres artistiques
10. La détention, l'exploitation et la gestion directe ou indirecte des droits de propriété intellectuelle, notamment développement, le dépôt, la licence directe ou indirecte, l'achat et la vente de marque
11. La prise de participations dans d'autres sociétés ou entreprises, la gestion en qualité d'administrateur ou autrement, la liquidation de sociétés ou entreprises, ainsi que la recherche, l'acquisition, la détention, la gestion et le transfert de tout actif mobilier ou immobilier, corporel ou incorporel
12. Elle peut accepter tout mandat de gestion et d'administration dans toute société et association quelconque
13. Toute prestation d'intermédiaire commercial dans le cadre des activités énumérées, mais également dans tous secteurs dont l'activité n'est pas réglementée à ce jour
14. Toutes activités de services et de management au sens le plus large du terme
15. Toutes opérations immobilières et toutes études ayant trait à tous biens et/ou à tous droits immobiliers, par nature, par incorporation ou par destination, et aux biens et/ou à tous droits mobiliers qui en découlent, ainsi que toutes opérations civiles, commerciales, industrielles ou financières, qui s'y rapportent directement ou indirectement, comme, à titre d'exemple, l'achat, la mise en valeur, le lotissement, l'échange, l'amélioration, la location meublée ou non, la vente, la cession, la gestion, la transformation, la construction et la destruction de biens immobiliers et mobiliers
16. La société pourra contracter ou consentir tout emprunt hypothécaire ou non, donner ou prendre en gage ou en caution, consentir des garanties hypothécaires, même pour des tiers, sauf si ces opérations sont réservées par la loi ou les règlements aux banques et/ou aux institutions de crédit
17. Cette énumération est exemplative et nullement limitative
18. Au cas où la prestation de certains actes serait soumise à des conditions préalables d'accès à la profession, la société subordonnera son action, en ce qui concerne ces prestations, à la réalisation de ces conditions
19. La société peut d'une façon générale, accomplir toutes opérations commerciales, industrielles, financières, mobilières ou immobilières, soit pour son compte, soit pour le compte de tiers, se rapportant directement ou indirectement à son objet social ou qui seraient de nature à en faciliter directement ou indirectement entièrement ou partiellement la réalisation
20. La société peut exercer toutes fonctions et mandats et s'intéresser par voie d'apport, de fusion, de souscription ou de toutes autres manières dans tous autres affaires, entreprises, associations ou sociétés ayant un objet identique, analogue ou connexe au sien ou qui sont de nature à favoriser le développement de son entreprise, à lui procurer des ressources ou à faciliter l'écoulement des services et produits

Het volledige doel staat in de akte

akte 12-06-2026

DuurHoe lang de vennootschap bestaat; meestal onbepaald, dus tot ze wordt ontbonden.

Onbepaalde duur

akte 08-12-2023

Statutaire naamDe naam waaronder de vennootschap volgens haar statuten optreedt.

S2J

akte 12-06-2026

Statutaire zetelIn welk gewest de zetel ligt; dat bepaalt onder meer de taal van de officiële stukken.

“1180 UCCLE, Avenue Montana 25” (akte in het Frans)

akte 12-06-2026

Wie vertegenwoordigt en hoe

Wie tekentWie de vennootschap tegenover anderen mag binden, bijvoorbeeld door een contract te tekenen.

“Article 11. Pouvoirs de l’organe d’administration S’il n’y a qu’un seul administrateur, la totalité des pouvoirs d’administration lui est…”

Regeling bestuursorgaanHoe het bestuursorgaan is samengesteld, vergadert en beslist.

“Avec ou sans limitation, organe administration” (akte in het Frans)

“Representation voyages deplacements, fixe ou proportionnelle” (akte in het Frans)

akte 08-12-2023

Kapitaal, aandelen en winst

AandelensoortWelke soorten aandelen er zijn en welke rechten elk soort geeft.

Eén bepaling in de akte

OverdrachtsbeperkingOf aandeelhouders hun aandelen vrij mogen verkopen of eerst toestemming nodig hebben.

“Moitie cedant moitie acquereurs prorata, prix notification initiale” (akte in het Frans)

Regeling uitgifte aandelenHoe en door wie nieuwe aandelen uitgegeven kunnen worden.

Eén bepaling in de akte

akte 08-12-2023

Vergaderingen en boekjaar

JaarvergaderingWanneer de aandeelhouders elk jaar samenkomen om onder meer de jaarrekening goed te keuren.

Eerste vrijdag van juni om 11:00

akte 08-12-2023

Toezicht en einde

Regeling ontbindingWanneer en door wie de vennootschap ontbonden kan worden.

“Décision de l'assemblée générale délibérant dans formes prévues pour modifications aux statuts, en tout temps” (akte in het Frans)

Regeling vereffeningHoe het vermogen na een ontbinding verdeeld wordt: eerst de schuldeisers, dan de aandeelhouders.

“Dissolution pour quelque cause et à quelque moment que ce soit, faculté de désigner un ou plusieurs liquidateurs et déterminer pouvoirs et…” (akte in het Frans)

akte 08-12-2023

Overige bepalingenAndere regels uit de statuten die onder geen van de thema's hierboven vallen.

Overige bepaling: “Gestion journaliere, organe administration” (akte in het Frans)

Overige bepaling: “Administrateur,à défaut actionnaire présent détenant le plus d'actions,à parité le plus âgé, séances–procès-verbaux” (akte in het Frans)

Overige bepaling: “Délibérations, une voix par action sous réserve dispositions légales actions sans droit de vote” (akte in het Frans)

Overige bepaling: “Organe d'administration, trois semaines” (akte in het Frans)

Overige bepaling: “Répartition–réserves, assemblée générale sur proposition de l'organe d'administration” (akte in het Frans)

Uitkering vereffening: “Actif net réparti entre actionnaires en proportion de leurs actions et biens conservés remis pour partage même proportion, après…” (akte in het Frans)

Overige bepaling: “Élection de domicile, communications sommations assignations significations valablement faites” (akte in het Frans)

Overige bepaling: “Tribunaux du siège, compétence judiciaire” (akte in het Frans)

Overige bepaling: “Droit commun, dispositions du Code des sociétés et des associations auxquelles il ne serait pas licitement dérogé réputées inscrites” (akte in het Frans)

Nog 5 bepalingen in de akte, zie de akte van 08-12-2023

akte 08-12-2023