Samenvatting
REHOVOTH is actief sinds 2011 en het Belgisch Staatsblad bevat geen insolventiesignalen. Wel staat er 1 administratieve registervermelding in het KBO (zie administratieve waarschuwingen). De berekende faillissementskans over 12 maanden is 0,7% (laag). Een kleine VZW legt haar jaarrekening neer bij de griffie, niet bij de Nationale Bank.
Statuten
Wat doet de vennootschap
- DoelWelke activiteiten de vennootschap volgens haar statuten mag uitoefenen.
- “L'association a pour but de rencontrer, réunir les gens dans diverses manifestations évangéliques, soit lors des cultes chrétiens ou…” (akte in het Frans)
20 activiteiten (akte in het Frans)
- L'association a pour but de rencontrer, réunir les gens dans diverses manifestations évangéliques, soit lors des cultes chrétiens ou d'autres rencontres du type missionnaire afin de partager l'Évangile de Jésus-Christ, la foi entière en toutes déclarations, selon les enseignements de la Sainte Bible, la considérant comme étant la parole inspirée par Dieu.
- En favorisant la création et le développement d'œuvres religieuses, morales, intellectuelles et sociales
- La diffusion de la Parole de Dieu, autres littératures et supports audio-visuels chrétiens
- L'assistance humanitaire en cas de nécessités ou de catastrophes naturelles
- L'évangélisation se fait dans des campagnes d'évangélisation, par radio, les journaux, la télévision ainsi que d'autres supports audio-visuels. REHOVOTH peut faire venir d'autres évangélistes étrangers pour une courte durée pour une évangélisation de masse.
- Organiser des cultes, réunions de prières, études bibliques, conférences, séminaires, retraites spirituelles et toutes activités de formation religieuse
- Soutenir, développer et coordonner des actions d'évangélisation, de mission et de sensibilisation chrétienne
- Produire, publier, diffuser ou distribuer tout support écrit, audiovisuel, numérique ou multimédia en lien avec son objet
- Accueillir, former et accompagner des bénévoles, responsables religieux, missionnaires et intervenants
- Développer des activités à caractère éducatif, social, culturel, humanitaire, philanthropique ou de solidarité
- Apporter un soutien moral, spirituel et matériel aux personnes en difficulté, sans distinction d'origine, de conviction, de nationalité ou de situation sociale
- Collaborer avec des associations, fondations, institutions, églises ou organisations poursuivant des objectifs similaires ou complémentaires
- Organiser des événements, rencontres, voyages, campagnes, actions de terrain ou projets permettant la réalisation de son objet
- L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut notamment acquérir, louer, gérer ou mettre à disposition des biens mobiliers ou immobiliers nécessaires à la réalisation de son objet désintéressé.
- Elle exerce ses activités sans but lucratif et affecte l'ensemble de ses ressources à la poursuite de son objet désintéressé.
- Le développement d’activités commerciales et lucratives accessoires dont les produits seront toujours pleinement destinés à la réalisation du but désintéressé
- La possession ou l’acquisition de tous biens mobiliers et immobiliers dont l’Association a besoin en vue de la réalisation de son but désintéressé, et l’exercice de tous droits de propriété et autres droits réels y afférents
- La réalisation de tous actes juridiques et autres utiles, tels que la souscription de contrats, l’embauche de personnel, le recours à des volontaires, la conclusion de polices d’assurance, la location de biens, tant au niveau national qu’au niveau international
- L’obtention de subsides et de libéralités, tant de la part des pouvoirs publics que de la part de personnes (morales) privées
- L’envoi de représentants en Belgique et à l’étranger et l’exercice du rôle de représentant
- DuurHoe lang de vennootschap bestaat; meestal onbepaald, dus tot ze wordt ontbonden.
- Onbepaalde duur
- Statutaire zetelIn welk gewest de zetel ligt; dat bepaalt onder meer de taal van de officiële stukken.
- “Région wallonne, communication au greffe du Tribunal de l'entreprise pour publication aux Annexes du Moniteur belge” (akte in het Frans)
Wie vertegenwoordigt en hoe
- Wie tekentWie de vennootschap tegenover anderen mag binden, bijvoorbeeld door een contract te tekenen.
- “Article 25. Pouvoir de représentation externe de l’Organe d’administration § 1. L’Organe d’administration représente collégialement l’ASBL…”
- Regeling bestuursorgaanHoe het bestuursorgaan is samengesteld, vergadert en beslist.
- “Collégial, composition organe d'administration” (akte in het Frans)“Démission administrateur, notification écrite au président de l'Organe d'administration” (akte in het Frans)“Fin de mandat administrateur, le mandat d'un administrateur prend fin de plein droit” (akte in het Frans)“Pouvoir d'accomplir tous les actes d'administration interne nécessaires ou utiles à la réalisation de l'objet de l'ASBL, compétences organe…” (akte in het Frans)“Réunions organe d'administration, la convocation mentionne la date, l'heure, le lieu et l'ordre du jour de la réunion de l'Organe…” (akte in het Frans)“Quorum et vote organe d'administration, peut délibérer et statuer valablement indépendamment du nombre d'administrateurs présents” (akte in het Frans)“Procès-verbal organe d'administration, tout administrateur et tout membre ont le droit de consulter le procès-verbal de l'Organe…” (akte in het Frans)Nog 5 bepalingen hierover in de akte
- VolmachtEen bijzondere opdracht waarmee iemand namens de vennootschap één of meer handelingen mag stellen.
- Eén bepaling in de akte
Kapitaal, aandelen en winst
- Regeling registersWelke registers de vennootschap bijhoudt, zoals het aandelenregister, en hoe.
- “Registre des membres, peut être tenu sous forme électronique” (akte in het Frans)“Accès au registre des membres, sans délai” (akte in het Frans)
- Regeling lidmaatschapWie lid of vennoot kan worden en onder welke voorwaarden.
- “Membres adhérents ou sympathisants, participent aux activités dans les conditions fixées par l'organe d'administration” (akte in het Frans)“Membres effectifs de plein droit, pendant la durée de leur mandat” (akte in het Frans)Nog 1 bepaling hierover in de akte
Vergaderingen en boekjaar
- BoekjaarDe periode van twaalf maanden waarover de vennootschap haar jaarrekening opmaakt.
- Van 1 januari tot 31 december
- JaarvergaderingWanneer de aandeelhouders elk jaar samenkomen om onder meer de jaarrekening goed te keuren.
- In september
- Regeling algemene vergaderingHoe de algemene vergadering van aandeelhouders werkt: wie oproept, wie mag deelnemen en hoe er beslist wordt.
- “Composition de l'Assemblée générale, membres effectifs” (akte in het Frans)“Convocation de l'Assemblée générale, copie des documents transmis en vertu du CSA envoyée sans délai et gratuitement sur demande” (akte in het Frans)“Quorum de présence à l'Assemblée générale, majorité des membres présente ou représentée” (akte in het Frans)“Déroulement de l'Assemblée générale, administrateurs répondent aux questions des membres oralement ou par écrit avant ou pendant l'assemblée” (akte in het Frans)Nog 2 bepalingen hierover in de akte
Toezicht en einde
- Regeling ontbindingWanneer en door wie de vennootschap ontbonden kan worden.
- “Décision judiciaire, décision de l'Assemblée générale aux mêmes conditions que la modification des statuts” (akte in het Frans)“ASBL en liquidation, par le tribunal à la demande d’un membre, d’un tiers intéressé ou du Ministère public si l’Association ne respecte plus…” (akte in het Frans)
- Regeling vereffeningHoe het vermogen na een ontbinding verdeeld wordt: eerst de schuldeisers, dan de aandeelhouders.
- “Compte de liquidation soumis à l’Assemblée générale pour approbation, vaut décharge, membres habilités à contrôler la liquidation au moins…” (akte in het Frans)