PATAN
ActiefSamenvatting
De berekende faillissementskans van PATAN over 12 maanden bedraagt 5,8% (verhoogd). De onderneming is actief sinds 2024 en het Belgisch Staatsblad bevat geen insolventie- of waarschuwingssignalen. Bij de Nationale Bank is geen jaarrekening neergelegd.
Statuten
Wat doet de vennootschap
- DoelWelke activiteiten de vennootschap volgens haar statuten mag uitoefenen.
- “La création, la fabrication, l'achat, la vente, l'import, l'export, de vêtements, sous-vêtements et d’accessoires femme, homme et enfants…” (akte in het Frans)
67 activiteiten (akte in het Frans)
- La création, la fabrication, l'achat, la vente, l'import, l'export, de vêtements, sous-vêtements et d’accessoires femme, homme et enfants ;
- Commerce de détail de chaussures en magasin spécialisé.
- Toutes les activités d’importation, exportation, achats et vente de tous produits et marchandises, toutes les activités commerciales et artisanales sans aucune restriction ou limitation quelconque.
- La location de tout ce qui peut être nécessaire ou utile à la réalisation complète des fêtes telles que: salles, vaisselle, voitures, personnel, orchestre.
- L'entreprise de nettoyage et de désinfection de maisons et de locaux, entretien de surface, entretien et restauration de meubles, ameublement et objets divers ; L'entreprise de lavage de vitres ;
- Nettoyage de bâtiments industriels et particuliers ;
- Achat et vente de produits et machines de nettoyage ;
- Toutes opérations pouvant se rattacher directement ou indirectement à l’achat et la vente au détail sur internet de tous articles et produits marchands non réglementés sous toutes ses formes d’opérations et tous services pouvant s’y rattacher, le développement de plateformes digitales, le dropshipping.
- Création et/ou exploitation d’espaces de jeux ;
- L'achat, la vente et la location de machines d’électroménager, le nettoyage de tapis et d'objets divers.
- Dépôts de nettoyage à sec, dépôts de blanchisserie, dépôts de nettoyage de tapis.
- L'exploitation de salons lavoir automatiques
- Le nettoyage à l'eau de tout textile
- Buanderies
- Achat et vente de tous articles relatifs à l’automobile.
- Entretien et réparation de toutes sortes de véhicules.
- Vente de tabac et produits liés.
- L’exploitation de salon de coiffure et de bancs solaires, vente de tous articles de coiffure ;
- Salon d’esthétique, de beauté, salon de coiffure, stylisme, parfumerie, manucure, pédicure et de bancs solaires.
- Le commerce de produits de beauté et articles de toilette, comprenant notamment les parfums, les cosmétiques , les savons , les gels , les dentifrices , la brosserie fine, huile, sels et accessoires pour le bain, articles et objets parure pour les cheveux et habillement, postiches, perruques et tous articles similaires ou analogues.
- Le commerce d’appareils et petits utilitaires aux soins du corps, l'exercice de toutes prestations de service visant aux soins corporels et esthétiques
- Réparation de tous les articles électroménagers, électroniques tels que les télévisions, radio, vidéo, etc .. ;
- Comprenant entre autres les articles de librairie générale, technique et spécialisée. Tous les journaux, les illustrés et les magazines quelconques. Tous les articles de papeteries, les articles scolaires, les articles professionnels et autres. (cette liste n'étant pas limitative) ;
- Services administratifs de bureau, de secrétariat et autres activités de soutien aux entreprises, à des indépendants et des particuliers,
- Centrale d’achat et toute activité commerciale y relative ;
- L'organisation et la réalisation de toutes les catégories de fêtes, telles que les mariages, anniversaires, meeting, banquets, séminaires.
- L’alimentation générale, les boissons alcoolisées ou non, les liqueurs et produits de tabacs, les vêtements, tous produits textiles, aux tissus, aux cuirs, aux vêtements pour hommes, pour dames, enfants, articles accessoires de coutures, tous produits relatives aux sports, achat et vente de diamants, or et de bijoux, import et export de marchandise.
- Commerce de détail de produits alimentaires et non-alimentaires, de boulangerie et de pâtisserie, de poissons, crustacés et mollusques en magasin spécialisé.
- Vente de plats frais préparés.
- Toutes activités relatives à la sécurité tant au niveau des biens meubles, immeubles et des personnes.
- L'achat, la vente, l'importation, l'exportation, de tout matériel informatique, neuf ou d'occasion, de tout matériel électrique, électronique, électroménager, outillage, Jouet;
- Service de consultance informatique;
- Développement, création et exploitation de site internet, blog, chaine multi-média et d'application informatique;
- Développement, création et exploitation d'un site e-commerce ;
- Développement, création et exploitation d'une plateforme internet du type : Uber, Booking, AirBNB ... ;
- Création et exploitation d’un centre de formation en informatique, trading, etc ;
- Vente de formation en ligne ;
- Création et/ou exploitation de plateformes de crow-funding, financement participatif, financement alternatif et d’investissement afin de financer tout projet (achat immobilier, mise en production d’un produit ou service, œuvre caritative, film, etc.) ;
- L’achat et vente de véhicules neufs ou d’occasion,
- Le service car-wash à la main ou automatique,
- Location de voitures et autres véhicules sans ou avec chauffeur
- Toutes opérations relatives aux activités dites de «garages » telles qu’entretien, réparation, pneus, échappement, freins, électromécanique.
- Toutes opérations de carrosserie, Station-service avec ventes de tout objet et articles relatifs aux véhicules.
- La fabrication, la construction, la transformation, la réparation et l’entretien d'automobiles en tout genre, carrosseries et remorques avec toutes les opérations mécaniques et électriques s’y rapportant et les plaques de garages (Cette liste n’étant pas limitative).
- L’exploitation d’une auto-école ;
- - Plaques Z + contrôle technique.
- Tous services et toutes prestations liés directement ou indirectement à la communication à savoir notamment la télécommunication, l’informatique, cyber café, la vente des cartes prépayés, services internet, …
- L’octroi de prestations de services téléphoniques, ainsi que la mise à disposition à des tiers de cabines téléphoniques ;
- Tout type de transport terrestre de fret, de personnes, de colis, de documents et de choses, tels que services de messagerie, transport spécialisé et autres en Belgique et à l’échelle européenne;
- Autres transports terrestres de voyageurs et de marchandises ;
- Logistique.
- Les autres types de location de voitures particulières avec chauffeur ;
- Transport Uber et le transport de colis;
- Création de ou participation à une plateforme technologique qui met en relation des sociétés-partenaires et des clients ;
- Services auxiliaires de transport et d’expédition ;
- Importation et exportation.
- Le activités de commissionnaire de transport de fret maritime et aérien ;
- Le transport de voyageurs par taxis et exploitation de taxis ;
- Service de déménagement
- Manutention des marchandises, la prise d’échantillons et le pesage ;
- Assistance aux entreprises générales de bâtiment ; entreprise générale de bâtiment, peinture, plafonnage, isolation thermique, faux plafond, électricité, sanitaire, carrelage, plomberie, travaux de rénovations, constructions, nettoyage et peinture de façade, échafaudage, nettoyage industriel et toutes activités relative à la construction ;
- Travaux de jardinage.
- Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a.
- Service de consultance dans le secteur de la construction
- Elle pourra effectuer les opérations relatives à un bureau d’études qui serait chargé notamment de l’organisation d’espaces de bureaux, industriels ou commerciaux, l'établissement d’études, plans, coordination en ces domaines ;
- L'achat et la revente de produits et articles de décorations, l’achat et la revente de mobilier d’aménagement pour bureau, commerce, industrie, habitation.
- L'entretien et la création de parcs, de jardins, d’espaces verts ainsi que la désinfection et la dératisation ;
- DuurHoe lang de vennootschap bestaat; meestal onbepaald, dus tot ze wordt ontbonden.
- Onbepaalde duur
- Statutaire naamDe naam waaronder de vennootschap volgens haar statuten optreedt.
- PATAN
- Statutaire zetelIn welk gewest de zetel ligt; dat bepaalt onder meer de taal van de officiële stukken.
- “Région de Bruxelles-Capitale ou en Région Wallonne, peut établir, par simple décision de l’organe d’administration, des sièges…” (akte in het Frans)
Wie vertegenwoordigt en hoe
- Wie tekentWie de vennootschap tegenover anderen mag binden, bijvoorbeeld door een contract te tekenen.
- “Article 11 : Pouvoirs de l’organe d’administration S’il n’y a qu’un seul administrateur, la totalité des pouvoirs d’administration lui est…”
- Regeling bestuursorgaanHoe het bestuursorgaan is samengesteld, vergadert en beslist.
- “La société est administrée par un ou plusieurs administrateurs, personnes physiques ou morales, actionnaires ou non, nommés avec ou sans…” (akte in het Frans)Nog 1 bepaling hierover in de akte
Kapitaal, aandelen en winst
- AandelensoortWelke soorten aandelen er zijn en welke rechten elk soort geeft.
- “Toutes les actions sont nominatives, elles portent un numéro d’ordre. Elles sont inscrites dans le registre des actions nominatives ; ce…” (akte in het Frans)
- OverdrachtsbeperkingOf aandeelhouders hun aandelen vrij mogen verkopen of eerst toestemming nodig hebben.
- “Au cas où la société ne compterait plus qu’un actionnaire, celui-ci sera libre de céder tout ou partie de ses actions librement” (akte in het Frans)
- WinstbestemmingHoe de winst verdeeld wordt; een bv mag pas uitkeren na een balans- en liquiditeitstest.
- “Organe d'administration, chaque action confère un droit égal dans la répartition des bénéfices” (akte in het Frans)
Vergaderingen en boekjaar
- BoekjaarDe periode van twaalf maanden waarover de vennootschap haar jaarrekening opmaakt.
- Van 1 januari tot 31 december
- JaarvergaderingWanneer de aandeelhouders elk jaar samenkomen om onder meer de jaarrekening goed te keuren.
- Eerste maandag van juni om 18:00
- OproepingHoe en hoe lang op voorhand aandeelhouders voor een vergadering uitgenodigd worden; wettelijk minstens vijftien dagen.
- “E-mails, toute personne peut renoncer à la convocation” (akte in het Frans)
- Toegang tot de vergaderingWie de vergadering mag bijwonen en wat daarvoor nodig is.
- “Peut toujours participer à l'assemblée générale sans pouvoir participer au vote” (akte in het Frans)
- Verloop van de vergaderingHoe de vergadering verloopt, van opening tot notulen.
- Eén bepaling in de akte
- StemregelingMet welke meerderheid de vergadering beslist, bijvoorbeeld een gewone of een bijzondere meerderheid.
- “Tout actionnaire peut donner à toute autre personne, actionnaire ou non, par tout moyen de transmission, une procuration écrite pour le…” (akte in het Frans)
Toezicht en einde
- CommissarisEen commissaris is een bedrijfsrevisor die de jaarrekening controleert; kleine vennootschappen hoeven er geen te hebben. Volgens de akte is deze vennootschap daar volgens de wettelijke criteria niet toe verplicht.
- Geen commissaris
- Regeling ontbindingWanneer en door wie de vennootschap ontbonden kan worden.
- “Décision de l'assemblée générale, formes prévues pour les modifications aux statuts” (akte in het Frans)
- Regeling vereffeningHoe het vermogen na een ontbinding verdeeld wordt: eerst de schuldeisers, dan de aandeelhouders.
- “Si aucun autre liquidateur n'aurait été désigné, le ou les administrateurs en fonction” (akte in het Frans)