PAPILLON D'OR
Actief Risico: niet beoordeeldSamenvatting
PAPILLON D'OR is jonger dan twaalf maanden; er is nog geen publieke historiek om een faillissementskans op te berekenen. De onderneming is actief sinds 2026 en het Belgisch Staatsblad bevat geen insolventie- of waarschuwingssignalen. Bij de Nationale Bank is geen jaarrekening neergelegd.
Statuten
Wat doet de vennootschap
- DoelWelke activiteiten de vennootschap volgens haar statuten mag uitoefenen.
- “Les activités relatives à création et organisation d'événements comprennent e.a. : conception et planification d'événements, recherche et…” (akte in het Frans)
20 activiteiten (akte in het Frans)
- Les activités relatives à création et organisation d'événements comprennent e.a. : conception et planification d'événements, recherche et sélection de lieux, coordination des prestataires et fournisseurs, gestion logistique et technique, communication et marketing événementiel, suivi budgétaire et administratif, pilotage et régie opérationnelle sur site, ...
- Les activités relatives à service aux entreprises comprennent e.a.: conseil en stratégie et gestion, externalisation de la comptabilité, assistance administrative, maintenance informatique, recrutement de personnel, marketing et communication, logistique et transport, ..
- Les activités relatives à achat, vente, exploitation et location d'immeubles comprennent e.a. : achat de biens immobiliers, vente de biens immobiliers, location de locaux, gestion immobilière, administration de biens, promotion immobilière, exploitation de bâtiments, ...
- Cela comprend, si cela est nécessaire et/ou utile, l'achat, la vente, la location, la sous-location, la mise en location, la location avec option d'achat, la conception, la production, le commerce, le commerce de gros, la réparation, la livraison, l'installation, le montage, le démontage, l'intégration, le démantèlement, le transport, l'importation et l'exportation, que ce soit ou non en tant qu'entrepreneur principal et/ou sous-traitant et/ou intermédiaire (énumération à titre illustratif et non exhaustif) des activités, services et biens susmentionnés et de l'ensemble des activités, services et biens que la société jugera utiles et/ou nécessaires pour cela.
- L'accomplissement, de manière générale, de toutes opérations mobilières, immobilières, commerciales, industrielles ou financières se rattachant directement ou indirectement au reste de l'objet social ou qui sont, seraient ou pourraient être de nature à faciliter et à favoriser la réalisation de tout ou partie de l'objet.
- L'accomplissement de toute forme de courtage, toute intervention en qualité d'agent ou de représentant indépendant dans différents secteurs et pour différents produits et services. L'achat et la vente ainsi que l'importation et l'exportation de toutes marchandises, de même que toute intermédiation dans les opérations susmentionnées.
- La fourniture de services et de conseils à des tiers. Toute intervention en tant que consultant et la fourniture de services en matière de gestion commerciale, stratégique, financière ou administrative, de gestion technique et de questions techniques diverses, d'informatique et d'automatisation, en matière d'assurance qualité intégrale et de systèmes divers de soins, de qualité et de sécurité, de gestion des produits, de conception et de mise en forme, en matière de relations publiques, de publicité et de marketing, d'organisation administrative et de mise en œuvre de processus commerciaux.
- Le développement, l'achat, la vente, la gestion, la valorisation, la prise ou la concession de licences, de certificats et de brevets, du savoir-faire et d'autres droits de propriété intellectuelle.
- L'organisation et/ou la réalisation de séminaires, de formations et de présentations. La rédaction, la réalisation, la supervision et la publication d’œuvres et de contributions littéraires, de manuels de contributions diverses sous diverses formes.
- L'exercice de mandats d'administrateur ou de liquidateur dans d'autres sociétés. Toute intervention en qualité de société de gestion, la gestion de sociétés, toute intervention en qualité de holding, l'exercice de toute activité de gestion de holdings : la participation, sous quelque forme que ce soit, à la constitution, à l'extension, à la transformation, à la fusion, à l'absorption, à l'administration et au contrôle d'entreprises. La prise d'intérêts, que ce soit par participation, apport ou de toute autre manière, dans toutes sociétés, toutes entreprises ou tous groupements, existants ou à créer, tant en Belgique qu'à l'étranger, qui poursuivent un objet complémentaire ou similaire, ou de nature à favoriser le développement de son activité ou à faciliter la vente de ses produits ou services.
- La constitution, le développement intelligent et la gestion judicieuse d’un patrimoine immobilier ; toute opération ayant trait à des biens et à des droits réels immobiliers (usufruit, droit de superficie, emphytéose, etc.), telle que la location-financement de biens immobiliers à des tiers, l'achat, la vente, l'échange, la construction, la rénovation, l'entretien, la location, la mise en location, le lotissement, la prospection et l'exploitation de biens immobiliers, la conception et le suivi de projets, et la réalisation d'études liées à l'immobilier ; l'achat et la vente, la location et la mise en location de biens mobiliers destinés à l'aménagement et à l'équipement de biens immobiliers, ainsi que toute opération se rattachant directement ou indirectement à cet objet et qui est de nature à favoriser le rapport des biens immobiliers ; la garantie d’une exécution correcte des engagements contractés par des tiers qui jouiraient des biens mobiliers et immobiliers susmentionnés.
- La constitution, le développement intelligent et la gestion judicieuse d’un patrimoine mobilier ; toute opération ayant trait à des biens et à des droits mobiliers, de quelque nature que ce soit telle que l'acquisition par souscription ou achat, la gestion d'actions, d'options sur actions, d'obligations, de bons de caisse, de produits dérivés ou d'autres valeurs mobilières, sous quelque forme que ce soit, d'émetteurs belges ou étrangers.
- L'octroi de prêts et de lignes de crédit à des personnes morales et à des entreprises ou à des particuliers, sous quelque forme que ce soit ; à cet égard, la société peut également se porter caution ou fournir aval, au sens le plus large ; effectuer toutes opérations commerciales et financières, à l'exception de celles réservées par la loi aux banques de dépôt, aux détenteurs de dépôts à court terme, aux caisses d'épargne, aux sociétés hypothécaires et aux sociétés de capitalisation. Elle peut contracter des emprunts ou des dettes auprès de tiers (y compris ses associés et ses administrateurs) et engager tous les frais ou réaliser tous les investissements qu'elle jugera nécessaires ou souhaitables. Elle peut également se porter caution et/ou fournir des garanties formelles et/ou personnelles pour sûreté de ses propres obligations ou des obligations de tiers, notamment en hypothéquant ou en engageant ses biens, y compris son propre fonds de commerce.
- Au cas où l'accomplissement de certains actes serait soumis à des conditions préalables d'accès à la profession, la société subordonnera son action, en ce qui concerne l'accomplissement de ces actes, à la réalisation de ces conditions.
- Tout cela à interpréter au sens le plus large.
- Elle dispose, d’une manière générale, d’une pleine capacité juridique pour accomplir tous les actes et opérations ayant un rapport direct ou indirect avec son objet ou qui seraient de nature à faciliter directement ou indirectement, entièrement ou partiellement, la réalisation de cet objet.
- Elle peut s'intéresser par voie d'association, d'apport, de fusion, d'intervention financière ou autrement dans toutes sociétés, associations ou entreprises dont l'objet est identique, analogue ou connexe au sien ou susceptible de favoriser le développement de son entreprise ou de constituer pour elle une source de débouchés.
- Elle peut exercer les fonctions d’administrateur ou liquidateur dans d’autres sociétés.
- La société peut se porter garant ou fournir des sûretés réelles pour des sociétés ou des personnes privées, au sens le plus large.
- Au cas où la prestation de certains actes serait soumise à des conditions préalables d'accès à la profession, la société subordonnera son action, en ce qui concerne la prestation de ces actes, à la réalisation de ces conditions.
- DuurHoe lang de vennootschap bestaat; meestal onbepaald, dus tot ze wordt ontbonden.
- Onbepaalde duur
- Statutaire naamDe naam waaronder de vennootschap volgens haar statuten optreedt.
- PAPILLON D'OR
- Statutaire zetelIn welk gewest de zetel ligt; dat bepaalt onder meer de taal van de officiële stukken.
- “Région wallonne, peut établir, par simple décision de l’organe d’administration, des sièges administratifs, agences, ateliers, dépôts et…” (akte in het Frans)
Wie vertegenwoordigt en hoe
- Wie tekentWie de vennootschap tegenover anderen mag binden, bijvoorbeeld door een contract te tekenen.
- Elke bestuurder alleen
- Dagelijks bestuurWie de lopende zaken van elke dag mag regelen zonder het hele bestuursorgaan.
- Het bestuursorgaan bepaalt of de gedelegeerden alleen of samen optreden
- Regeling bestuursorgaanHoe het bestuursorgaan is samengesteld, vergadert en beslist.
- “Cette rémunération sera portée aux frais généraux, indépendamment des frais éventuels de représentation, voyages et déplacements…” (akte in het Frans)Nog 1 bepaling hierover in de akte
Kapitaal, aandelen en winst
- AandelensoortWelke soorten aandelen er zijn en welke rechten elk soort geeft.
- “Les titulaires d’actions peuvent prendre connaissance de ce registre relatif à leurs titres, Les cessions n’ont d’effet vis-à-vis de la…” (akte in het Frans)
- OverdrachtsbeperkingOf aandeelhouders hun aandelen vrij mogen verkopen of eerst toestemming nodig hebben.
- “Tous les frais de procédure et d’expertise étant pour moitié à charge du cédant et pour moitié à charge du ou des acquéreurs…” (akte in het Frans)
- Regeling uitgifte aandelenHoe en door wie nieuwe aandelen uitgegeven kunnen worden.
- “En cas d’actionnaire unique-administrateur, ce dernier détermine librement, au fur et à mesure des besoins de la société et aux époques…” (akte in het Frans)“Les actions nouvelles à souscrire en numéraire doivent être offertes par préférence aux actionnaires existants, proportionnellement au…” (akte in het Frans)
- WinstbestemmingHoe de winst verdeeld wordt; een bv mag pas uitkeren na een balans- en liquiditeitstest.
- “Le bénéfice annuel net recevra l'affectation que lui donnera l'assemblée générale, statuant sur proposition de l'organe d'administration…” (akte in het Frans)
Vergaderingen en boekjaar
- BoekjaarDe periode van twaalf maanden waarover de vennootschap haar jaarrekening opmaakt.
- Van 1 januari tot 31 december
- Eerste boekjaarHet eerste boekjaar na de oprichting kan korter of langer zijn dan twaalf maanden.
- Eerste boekjaar tot 31-12-2026, eerste jaarrekening uiterlijk 31-07-2027
- JaarvergaderingWanneer de aandeelhouders elk jaar samenkomen om onder meer de jaarrekening goed te keuren.
- Laatste vrijdag van juni om 19:00
- OproepingHoe en hoe lang op voorhand aandeelhouders voor een vergadering uitgenodigd worden; wettelijk minstens vijftien dagen.
- “Courriers électroniques, ordre du jour” (akte in het Frans)
- Toegang tot de vergaderingWie de vergadering mag bijwonen en wat daarvoor nodig is.
- “Toute personne peut renoncer à la convocation, présente ou représentée à l'assemblée” (akte in het Frans)“Si seul le droit de vote est suspendu ; il peut toujours participer à l'assemblée générale sans pouvoir participer au vote” (akte in het Frans)
- Verloop van de vergaderingHoe de vergadering verloopt, van opening tot notulen.
- “Les décisions sont prises à la majorité des voix, quel que soit le nombre de titres représentés à l'assemblée générale, sauf si toutes les…” (akte in het Frans)“Cette prorogation n'annule pas les autres décisions prises, Toute assemblée générale, ordinaire ou extraordinaire, peut être prorogée…” (akte in het Frans)Nog 1 bepaling hierover in de akte
- StemregelingMet welke meerderheid de vergadering beslist, bijvoorbeeld een gewone of een bijzondere meerderheid.
- “Tout actionnaire peut donner à toute autre personne, actionnaire ou non, par tout moyen de transmission, une procuration écrite pour le…” (akte in het Frans)
Toezicht en einde
- CommissarisEen commissaris is een bedrijfsrevisor die de jaarrekening controleert; kleine vennootschappen hoeven er geen te hebben. Volgens de akte is deze vennootschap daar volgens de wettelijke criteria niet toe verplicht.
- Geen commissaris
- Regeling ontbindingWanneer en door wie de vennootschap ontbonden kan worden.
- “Décision de l'assemblée générale, délibérant dans les formes prévues pour les modifications aux statuts” (akte in het Frans)
- Regeling vereffeningHoe het vermogen na een ontbinding verdeeld wordt: eerst de schuldeisers, dan de aandeelhouders.
- Eén bepaling in de akte