NISL
Actief Risico: niet beoordeeldSamenvatting
NISL is jonger dan twaalf maanden; er is nog geen publieke historiek om een faillissementskans op te berekenen. De onderneming is actief sinds 2025 en het Belgisch Staatsblad bevat geen insolventie- of waarschuwingssignalen. Bij de Nationale Bank is geen jaarrekening neergelegd.
Statuten
Wat doet de vennootschap
- DoelWelke activiteiten de vennootschap volgens haar statuten mag uitoefenen.
- “La gestion au sens large de toutes entreprises, toutes opérations se rapportant directement ou indirectement au management en général, et…” (akte in het Frans)
15 activiteiten (akte in het Frans)
- La gestion au sens large de toutes entreprises, toutes opérations se rapportant directement ou indirectement au management en général, et plus précisément, sans que cette énumération ne soit limitative, toutes activités d'études et de conseils, la création de sociétés holding ou d'exploitation, tous travaux d'administration, de gestion, d’organisation, tant auprès des entreprises que des particuliers.
- La consultance en général, c’est-à-dire octroyer tous conseils à des entreprises privées ou publiques et à des particuliers ; et les assister en toutes matières, comme l’administration, l’organisation et la gestion d’entreprises et dans les domaines de la finance, du commerce, du management, du marketing, de l’informatique, de la création d’entreprise, de la gestion de projets.
- Toutes les activités quelconques de représentation, d’importation, d’exportation, de fabrication, d’achat et vente de tous produits ou services généralement quelconques
- Toute activité de formation, accompagnement et coaching de personnes et d’équipes. L’organisation de formations, conférences, séminaires et ateliers divers
- L’exploitation et la gestion de restaurants, snacks et établissements de petite restauration, de tout établissement de débit de boissons
- L’organisation d’évènements en tout genre, publics ou privés, et notamment de tous banquets, réception, fêtes, buffets, événements culturels ou artistiques et salons commerciaux
- Le commerce en gros et en détail, l’import et l’export, de tout produit alimentaire
- L’achat, la vente, la location de tous véhicules automoteurs
- La négociation immobilière, l’intermédiation en matière d’achat, de vente, de location et d’estimation de biens immobiliers pour le compte de tiers et les activités des agents fiduciaires en immobilier ; la gestion d’immeubles en copropriété ; l’administration de biens immobiliers, résidentiels ou non, pour compte de tiers avec, si nécessaire, la prise en charge au nom des propriétaires de l'ensemble des services nécessaires au fonctionnement des immeubles gérés.
- La société pourra exercer tout mandat généralement quelconque ainsi que toute fonction autorisée dans toute personne morale belge ou étrangère en ce compris la fonction d’administrateur, de délégué à la gestion journalière, de gérant et de liquidateur. Ce mandat pourra être rémunéré ou gratuit.
- La société peut constituer, développer et gérer un patrimoine mobilier et faire toutes opérations mobilières quelconques y compris celles se rapportant à tous droits mobiliers comme la souscription d’actions, l'acquisition par voie d'inscription ou de cession et la gestion d'actions, d'obligations convertibles ou non, de prêts de consommation, de prêts ordinaires, de bons de caisse ou autres valeurs mobilières, de quelque forme que ce soit, tant de personnes morales que d'entreprises, belges ou étrangères, existantes ou encore à constituer.
- Elle peut constituer, développer, promouvoir et gérer un patrimoine immobilier, pour son propre compte, et réaliser toute opération immobilière et foncière quelconque, y compris celles se rapportant à tous droits réels immobiliers comme, entre autres, l'emphytéose, la superficie ou encore le leasing immobilier, le tout dans son acceptation la plus large et notamment : l'acquisition, l'aliénation, l'acte de grever, l'échange, la rénovation, la transformation, l'aménagement, l'entretien, l'lotissement, la prospection, l'exploitation, la préparation pour construire, la location (donner ou prendre à bail), la sous-location, la mise à disposition, la gestion et la gérance, dans le sens le plus large, en nom propre et au nom de tiers d'immeubles et de droits réels immobiliers, sans que cette énumération soit limitative, et de biens meubles concernant l'aménagement et l'équipement d'immeubles, sans que cette énumération soit limitative, l'exploitation de commerces et/ou immeubles et droits réels immobiliers, ainsi que tous les actes ayant un rapport direct ou indirect avec cet objet ou qui seraient de nature à favoriser directement ou indirectement le rendement de biens meubles et immeubles. La société peut mettre gratuitement des biens immobiliers à disposition de ses administrateurs et leur famille en tant que rémunération des prestations fournies à la société.
- Elle dispose, d’une manière générale, d’une pleine capacité juridique pour accomplir tous les actes et opérations ayant un rapport direct ou indirect avec son objet ou qui seraient de nature à faciliter directement ou indirectement, entièrement ou partiellement, la réalisation de cet objet.
- Elle peut s'intéresser par voie d'association, d'apport, de fusion, d'intervention financière ou autrement dans toutes sociétés, associations ou entreprises dont l'objet est identique, analogue ou connexe au sien ou susceptible de favoriser le développement de son entreprise ou de constituer pour elle une source de débouchés.
- Elle peut exercer les fonctions d’administrateur ou liquidateur dans d’autres sociétés.
- DuurHoe lang de vennootschap bestaat; meestal onbepaald, dus tot ze wordt ontbonden.
- Onbepaalde duur
- Statutaire naamDe naam waaronder de vennootschap volgens haar statuten optreedt.
- NISL
- Statutaire zetelIn welk gewest de zetel ligt; dat bepaalt onder meer de taal van de officiële stukken.
- “Région wallonne, peut établir des sièges administratifs, agences, ateliers, dépôts et succursales en Belgique et à l'étranger par simple…” (akte in het Frans)
Wie vertegenwoordigt en hoe
- Wie tekentWie de vennootschap tegenover anderen mag binden, bijvoorbeeld door een contract te tekenen.
- Elke bestuurder alleen
- Dagelijks bestuurWie de lopende zaken van elke dag mag regelen zonder het hele bestuursorgaan.
- Het bestuursorgaan bepaalt of de gedelegeerden alleen of samen optreden
- Regeling bestuursorgaanHoe het bestuursorgaan is samengesteld, vergadert en beslist.
- “Organe d'administration, L'assemblée qui nomme le ou les administrateur(s) fixe leur nombre, la durée de leur mandat et, en cas de…” (akte in het Frans)“Pouvoir d'administration, S'il n'y a qu'un seul administrateur, la totalité des pouvoirs d'administration lui est attribuée, avec la faculté…” (akte in het Frans)“Rémunération des administrateurs, L'assemblée générale décide si le mandat d'administrateur est ou non exercé gratuitement” (akte in het Frans)
Kapitaal, aandelen en winst
- AandelensoortWelke soorten aandelen er zijn en welke rechten elk soort geeft.
- “Électronique, nominatives” (akte in het Frans)
- OverdrachtsbeperkingOf aandeelhouders hun aandelen vrij mogen verkopen of eerst toestemming nodig hebben.
- “Si le droit de préférence n'a pas été entièrement exercé, les actions restantes sont offertes par priorité aux actionnaires ayant déjà…” (akte in het Frans)“Entre vifs ou transmises pour cause de mort, cession libre” (akte in het Frans)Nog 1 bepaling hierover in de akte
- Regeling uitgifte aandelenHoe en door wie nieuwe aandelen uitgegeven kunnen worden.
- “Les actions nouvelles à souscrire en numéraire doivent être offertes par préférence aux actionnaires existants, proportionnellement au…” (akte in het Frans)
Vergaderingen en boekjaar
- BoekjaarDe periode van twaalf maanden waarover de vennootschap haar jaarrekening opmaakt.
- Van 1 januari tot 31 december
- JaarvergaderingWanneer de aandeelhouders elk jaar samenkomen om onder meer de jaarrekening goed te keuren.
- Derde maandag van juni om 18:00
- OproepingHoe en hoe lang op voorhand aandeelhouders voor een vergadering uitgenodigd worden; wettelijk minstens vijftien dagen.
- “Toute personne peut renoncer à la convocation et, en tout cas, sera considérée comme ayant été régulièrement convoquée si elle est présente…” (akte in het Frans)
Toezicht en einde
- CommissarisEen commissaris is een bedrijfsrevisor die de jaarrekening controleert; kleine vennootschappen hoeven er geen te hebben. Volgens de akte is deze vennootschap daar volgens de wettelijke criteria niet toe verplicht.
- Geen commissaris
- Regeling ontbindingWanneer en door wie de vennootschap ontbonden kan worden.
- “En tout temps, par décision de l'assemblée générale délibérant dans les formes prévues pour les modifications aux statuts” (akte in het Frans)
- Regeling vereffeningHoe het vermogen na een ontbinding verdeeld wordt: eerst de schuldeisers, dan de aandeelhouders.
- Eén bepaling in de akte