LE CARAMEL
ActiefSamenvatting
De berekende faillissementskans van LE CARAMEL over 12 maanden bedraagt 4,2% (verhoogd). De onderneming is actief sinds 2025 en het Belgisch Staatsblad bevat geen insolventie- of waarschuwingssignalen. Bij de Nationale Bank is geen jaarrekening neergelegd.
Statuten
Wat doet de vennootschap
- DoelWelke activiteiten de vennootschap volgens haar statuten mag uitoefenen.
- “L’exploitation, sous sa propre enseigne ou par voie de franchise ou licence, de toute boulangerie, pâtisserie, sandwicherie, viennoiserie…” (akte in het Frans)
23 activiteiten (akte in het Frans)
- L’exploitation, sous sa propre enseigne ou par voie de franchise ou licence, de toute boulangerie, pâtisserie, sandwicherie, viennoiserie, confiserie ou établissement similaire, ainsi que toutes activités liées à la fabrication, la préparation, la cuisson, la transformation, l’achat, la vente, la distribution, l’importation, l’exportation, la livraison, l’emballage et la commercialisation, tant en gros qu’au détail, de tous produits et denrées de boulangerie, pâtisserie, viennoiserie, chocolaterie et confiserie
- La fourniture et le développement de services complémentaires tels que le service traiteur, la livraison à domicile de produits de boulangerie-pâtisserie, l’organisation de banquets, de réceptions ou d’événements nécessitant des préparations artisanales, ainsi que toutes opérations accessoires liées au secteur alimentaire
- Toutes activités en rapport direct ou indirect avec la restauration en général et le secteur Horeca, incluant l’organisation, la gestion et l’exploitation de restaurants, débits de boissons, tavernes, snack-bars, cafétérias, bars de nuit ainsi que toutes opérations connexes dans le domaine du tourisme, de l’hôtellerie, du divertissement et des loisirs
- L’exploitation, sous sa propre enseigne ou par voie de franchise ou licence, de tout lunch-bar, bar de nuit, snack-bar, cafétéria, service de cuisine rapide ou de petite restauration, de tout service traiteur et/ou d’un ou plusieurs restaurants
- L’exploitation, sous sa propre enseigne ou par voie de franchise ou licence, de tout magasin d’alimentation générale
- L’achat, la vente, tant en gros qu’au détail, l’importation, l’exportation, la représentation, la distribution, la location, la fabrication, la confection artisanale, semi-artisanale ou industrielle, le conditionnement et la commercialisation de tous produits ou denrées alimentaires ainsi que de tous produits liés à l’alimentation en général et à l’industrie alimentaire (frais, en conserve, secs ou surgelés et notamment de fruits et légumes), de boulangerie, de pâtisserie, de chocolaterie, d’épicerie, d’épicerie fine, de produits laitiers, de fromagerie, de charcuterie, de produits de la mer, de traiteur (plats préparés, …), de confiserie, de biscuiterie, de boissons, de vins et de spiritueux, de tabacs, de cigarettes et accessoires, de même que de tous articles liés à l’art de la table et de décoration divers
- Le transport, la livraison à domicile, le stockage et l’entreposage, l’emballage de tous produits ou denrées alimentaires ainsi que de tous produits liés à l’alimentation en général et à l’industrie alimentaire
- L’achat, la vente, l’importation, l’exportation, le commerce de gros et de détail, le commerce ambulant, la réparation et l’entretien ainsi que la fabrication sous toutes ses formes de tous articles d’habillement, neufs et de seconde main, de tous vêtements, produits textiles, tissus, cuirs, vêtements pour hommes, dames, enfants, d’articles et d’accessoires de coutures, chaussures, prêt à porter, maroquinerie, bijoux, accessoires et autres articles de mode, de linge de tables, de tous produits relatifs aux sports, …
- Toutes les activités liées à la personnalisation d'articles textiles
- Le commerce sous toutes ses formes, dont l’e-commerce, le commerce par correspondance, en gros ou en détail, et notamment l’achat, la vente, l’importation, la représentation, l’exportation, la fabrication, la transformation et de façon générale, le commerce et l’industrie de tous produits, matériels et articles de beauté, diététiques, sanitaires, de tous produits qui ont trait au bien-être, de parfumerie, de savonnerie, d'hygiène, de beauté, de cosmétiques, de maquillage, de diététique, d'articles cadeaux (trousses de toilette, de foulards, de cravates, de mouchoirs,…), de coutellerie, de maroquinerie, de petite maroquinerie, de bagagerie, d’articles de bijouterie, de dinanderie (bijoux de fantaisie,…), de lustrerie, d’horlogerie, de verrerie, de faïence, de porcelaine, de briquets, de stylos, de montres, d’articles pour fumeurs, d’articles de confection, de textile, de tout autre article de luxe et de tous les articles vendus en général en parfumerie, salons de coiffure, instituts de beauté, maisons de cadeaux, boutiques, maroquineries et en tous commerces ou établissements similaires
- Le commerce en gros et détails de marchandises, matériels et équipements liés à ces activités, ainsi que le commerce d’objets de décoration, tissus d’ameublement, papiers peints, peintures, articles d’ameublement
- Le commerce sous toutes ses formes, dont l’e-commerce, le commerce par correspondance, en gros ou en détail, et notamment l’achat, la vente, tant en gros qu’au détail, l’importation, l’exportation, la conception, la distribution, la réalisation, la production, la diffusion et le commerce de tous articles de cadeaux et de décoration, de mobilier en général, objets de décoration ou autres, de poteries, …
- Le commerce sous toutes ses formes, dont l’e-commerce, le commerce par correspondance, en gros ou en détail, et notamment l’achat, la vente, tant en gros qu’au détail, l’importation, l’exportation, la conception, la distribution, la réalisation, la production, la diffusion et le commerce de tous produits et marchandises relatifs au domaine floral naturel ou artificiel et au secteur de la décoration des habitation, jardin et du domaine public, de plantes ornementales, de fleurs, de fleurs de soie, de plantes de soie, de compositions florales, de graine, semences, engrais et articles de jardinage, de tous articles d’horticulture ; la culture et autre reproduction de fleurs et plantes
- L’achat, la vente, tant en gros qu’au détail, l’importation, l’exportation, le commerce de tous articles de papeterie, de librairie, de livres, de revues, de journaux quotidiens, hebdomadaires et autres, de cartes postales, de parutions musicales, d’articles littéraires et culturels, de fournitures de bureaux, de fournitures et matériels informatiques, de matériels scolaires, de meubles, d’objets de décoration, de stylos, porte-plumes, crayons et autres, de lunettes de vue, d’articles cadeaux et de fantaisie, de jouets et jeux divers, électroniques ou non, d’articles photographiques, d’articles audio-visuels (disques, cassettes, CD, DVD,…)
- L’achat, l’échange, la vente, la location et la sous-location, ainsi que la cession en location ou en sous-location, avec ou sans option d’achat, l’exploitation et l’entretien de maisons, appartements, bureaux, magasins, fonds de commerce, terrains, terres et domaines, et de manière générale, de tous les biens immobiliers, ainsi que toutes opérations de financement
- La construction, l’exploitation et l’entretien de parkings, garages, stations-service et infrastructures d’entretien, pour compte propre ou pour compte de tiers, par location ou autrement
- L’édification de constructions pour son propre compte ou pour compte de tiers, en qualité de maître de l’ouvrage ou d’entrepreneur général, ainsi que toutes transformations, rénovations ou mises en valeur de biens immobiliers
- La conception, l’invention, la fabrication, la construction, l’importation, l’exportation, l’achat, la vente, la distribution, l’entretien et l’exploitation, en nom propre ou en qualité d’agent, commissionnaire ou courtier, de tout bien immobilier ou accessoire aux biens immobiliers précités
- Toutes activités et opérations se rapportant à la constitution et à la gestion d’un patrimoine mobilier et/ou immobilier, et à la location-financement de biens meubles et/ou immeubles à des tiers, comprenant notamment l’acquisition, par achat ou autrement, la vente, l’échange, la construction, la transformation, l’amélioration, l’équipement, l’aménagement, l’embellissement, l’entretien, la location, la prise en location, le lotissement, la prospection et l’exploitation de biens meubles et/ou immeubles, ainsi que toutes opérations qui, directement ou indirectement, se rapportent à ces objets et sont de nature à favoriser l’accroissement ou la rentabilité d’un patrimoine mobilier et/ou immobilier, y compris le fait de se porter caution pour les engagements pris par des tiers bénéficiant de l’usage de ces biens
- Le commerce en matière de climatisation, de chauffage, de tubage, de pompes à chaleur, de sondes géothermiques, de ventilation et de conditionnement d’air, de panneaux solaires et photovoltaïques, d’exploitation de la source éolienne, de protection calorifique ou d’économies d’énergie, y compris tous travaux annexes utiles ou liés à l’exercice du commerce susvisé, outre les travaux relatifs à l’utilisation du gaz, du charbon et de l’électricité
- L’achat, la vente, l’importation, l’exportation, le commerce de gros et de détail, le commerce ambulant ainsi que les marchés publics de tous produits
- Le commerce de détail de tous types de produits par correspondance ou par Internet (e-commerce)
- La prestation de tout service dans le cadre de son objet, y compris la gestion de patrimoine
- DuurHoe lang de vennootschap bestaat; meestal onbepaald, dus tot ze wordt ontbonden.
- Onbepaalde duur
- Statutaire naamDe naam waaronder de vennootschap volgens haar statuten optreedt.
- LE CARAMEL
- Statutaire zetelIn welk gewest de zetel ligt; dat bepaalt onder meer de taal van de officiële stukken.
- Eén bepaling in de akte
Wie vertegenwoordigt en hoe
- Wie tekentWie de vennootschap tegenover anderen mag binden, bijvoorbeeld door een contract te tekenen.
- “Les administrateurs non-statutaires sont révocables ad nutum par l’assemblée générale, sans que leur révocation donne droit à une indemnité…”
- Regeling bestuursorgaanHoe het bestuursorgaan is samengesteld, vergadert en beslist.
- “1” (akte in het Frans)Nog 2 bepalingen hierover in de akte
Kapitaal, aandelen en winst
- AandelensoortWelke soorten aandelen er zijn en welke rechten elk soort geeft.
- “Le registre des actions pourra être tenu en la forme électronique, Les cessions n’ont d’effet vis-à-vis de la société et des tiers qu’à…” (akte in het Frans)
- OverdrachtsbeperkingOf aandeelhouders hun aandelen vrij mogen verkopen of eerst toestemming nodig hebben.
- “Si le nombre d’actions pour lesquelles le droit de préemption est exercé excède le nombre d’actions offertes, celles-ci sont réparties entre…” (akte in het Frans)Nog 7 bepalingen hierover in de akte
- WinstbestemmingHoe de winst verdeeld wordt; een bv mag pas uitkeren na een balans- en liquiditeitstest.
- Eén bepaling in de akte
Vergaderingen en boekjaar
- BoekjaarDe periode van twaalf maanden waarover de vennootschap haar jaarrekening opmaakt.
- Van 1 januari tot 31 december
- JaarvergaderingWanneer de aandeelhouders elk jaar samenkomen om onder meer de jaarrekening goed te keuren.
- Derde donderdag van juni om 18:00
- Toegang tot de vergaderingWie de vergadering mag bijwonen en wat daarvoor nodig is.
- Eén bepaling in de akte
- StemregelingMet welke meerderheid de vergadering beslist, bijvoorbeeld een gewone of een bijzondere meerderheid.
- Eén bepaling in de akte
Toezicht en einde
- CommissarisEen commissaris is een bedrijfsrevisor die de jaarrekening controleert; kleine vennootschappen hoeven er geen te hebben. Volgens de akte is deze vennootschap daar volgens de wettelijke criteria niet toe verplicht.
- Geen commissaris
- Regeling ontbindingWanneer en door wie de vennootschap ontbonden kan worden.
- Eén bepaling in de akte
- Regeling vereffeningHoe het vermogen na een ontbinding verdeeld wordt: eerst de schuldeisers, dan de aandeelhouders.
- Eén bepaling in de akte