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TITRE V. ASSEMBLEE GENERALE Article 17 : TENUE ET CONVOCATION Il est tenu chaque année, au siège, une assemblée générale ordinaire le trente juin à onze heures (11h00). Si ce jour est férié, l'assemblée est remise au premier jour ouvrable suivant. S'il n'y a qu'un seul actionnaire, c'est à cette même date qu'il signe pour approbation les comptes annuels. Des assemblées générales extraordinaires doivent en outre être convoquées par l’organe d’ administration et, le cas échéant, le commissaire, chaque fois que l’intérêt de la société l’exige ou sur requête d’actionnaires représentant un dixième du nombre d’actions en circulation. Dans ce dernier cas, les actionnaires indiquent leur demande et les sujets à porter à l’ordre du jour. L’organe d’ administration ou, le cas échéant, le commissaire convoquera l’assemblée générale dans un délai de trois semaines de la demande. Les convocations aux assemblées générales contiennent l’ordre du jour. Elles sont faites par e-mails envoyés quinze jours au moins avant l’assemblée aux actionnaires, aux administrateurs et, le cas échéant, aux titulaires d’obligations convertibles nominatives, de droits de souscription nominatifs ou de certificats nominatifs émis avec la collaboration de la société et aux commissaires. Elles sont faites par courrier ordinaire aux personnes pour lesquelles la société ne dispose pas d’une adresse e-mail, le même jour que l’envoi des convocations électroniques. Toute personne peut renoncer à la convocation et, en tout cas, sera considérée comme ayant été régulièrement convoquée si elle est présente ou représentée à l'assemblée.

1. Tous services liés directement ou indirectement à la communication,à la promotion et aux médias au sens le plus large,à savoir notamment la télécommunication,l’informatique,cyber café,toute installation de réseaux informatiques et télécom : réseau data et télécom (cuivre,fibre,téléphonie),placement de connecteurs et de panneaux de répartition LAN/WAN ou coaxial,toute activité relative à la réparation informatique et aux conseils clientèle : réparation de matériel informatique,consultance et formation sur logiciels comme MS Office,DAO,ou autres logiciels spécifiques,toute activité relative à l'installation et gestion de réseaux informatiques,stations de travail,réseaux locaux avec équipements spécifiques,servers,pares-feux,antivirus,routers et autres plateformes spécifiques
2. L’achat,la vente,l’import-export,la vente au détail et gros,vente par internet ou par tout autre voie,la promotion,la production,la transformation de tous articles électroniques,électriques,de télécommunication,de téléphonie,de multimédia,et de tous accessoires,cartes téléphoniques,abonnements,recharges,cartes prépayées,télécommunication sans fil,y compris la réparation informatique de téléphones,ordinateurs,smartphones,...
3. L’étude,la conception,la fourniture,l’installation,la transformation,la mise en œuvre et l’entretien de tout type de réseau téléphonique et informatique tant à l’intérieur qu’à l’extérieur de bâtiments,tant dans le secteur public que privé ainsi que toute l’infrastructure support liée à ces réseaux
4. La vente et la commercialisation de tout type de câbles téléphoniques,informatiques,électriques ou à fibres optiques
5. La vente et la commercialisation de systèmes de caméras de vidéosurveillance,depuis la conception du réseau et son utilisation optimale,la réalisation et l’entretien de ce réseau après finalisation
6. La vente et la conception de réseaux data/fibres optiques par l’adjonction de matériel actif (switch,serveurs,convertisseurs optoélectroniques,etc.) la réalisation de réseaux LAN et WAN,l’entretien et les transformations inhérents à l’évolution du système au cours du temps
7. La conception,le développement,l’édition,l’exploitation de logiciels,d’applications multimédias ainsi que plus généralement de tous développements à caractère informatique et/ou multimédia,sur tout support connu ou inconnu à ce jour et dans tous domaines d’activités
8. Tous services liés directement ou indirectement à la communication,notamment la télécommunication,l’informatique,cyber café
9. Le commerce sous toutes ses formes,dont l’e-commerce,le commerce par correspondance,en gros ou en détail,et notamment l’achat,la vente,tant en gros qu’au détail,l’importation,l’exportation,la conception,la distribution,la réalisation,la production,la diffusion et le commerce de tous produits informatiques,de produits et services multimédias,d’ordinateurs,de logiciels,d’instruments de communication,à l’exception de ce qui nécessite un accès à la profession
10. La conception de techniques de publicité visant à toucher le consommateur (marketing direct) au moyen de publicités personnalisées (publipostage),propositions téléphoniques d'achat,etc.
11. Toutes opérations se rapportant directement ou indirectement à l’entretien,à la rénovation,aux travaux de réparation,d’embellissement,de renouvellement et de modernisation,et à la maintenance de tous types d’ouvrages d’art,de miroiterie,de vitraux et de toutes autres matières translucides et transparentes ; de biens immeubles,maisons,appartements,entreprises et bâtiments industriels,hangars,granges,silos,et fours,et plus généralement toutes opérations se rapportant directement ou indirectement aux secteurs des travaux publics et privés et du bâtiment. La construction et l’entretien de jardins,parcs,terrains de sport,piscines,routes,chemins,clôtures et barrières.
12. Toutes activités d’entreprise générale,l’étude et la réalisation de tous travaux de construction,publics et privés,clé-sur-porte ou autres,l’installation et la maintenance de maçonneries,briques,ouvrages en béton,zinc,… en qualité d’entrepreneur général ou en sous-traitance,la conception et la construction de tous bâtiments et édifices,la rénovation,la démolition,la construction et la transformation de bâtiments,l’exécution de tous travaux d’installation et de réparation,de plomberie,d’électricité,de chauffage central,d’installation sanitaire,de débouchage d’égouts,hydrauliques,de terrassements,de drainage,de pose de câbles,de canalisations diverses et d’armatures métalliques,de rejointoiement,de peintures (intérieurs-extérieurs),de revêtements des murs et des sols,de façade,de plafonnage,de charpentage,de menuiserie et menuiserie métallique,de déshabillage,d’isolation acoustique,thermique et frigorifique,le nettoyage et l’entretien d’immeubles,de vitres et de bureaux,l’installation de cheminées ornementales ou autres ornementations en marbre ou en pierre,le placement de serrures et de quincaillerie du bâtiment,de portes,de châssis,de plinthes en matière plastique,la pose de parquets et de tous revêtements en bois,le ramonage de cheminées,le placement d’appareils électriques,de systèmes d’alarme et de surveillance,l’installation de systèmes de chauffage,de climatisation,de réfrigération et de ventilation,la construction de citernes,de réservoirs,de constructions métalliques,l’installation de cuisines équipées,la fabrication,l’installation et l’aménagement de stands et de foires d’expositions,le montage et démontage d’échafaudages et de plates-formes,l’entretien et le nettoyage des outils de travail en tout genre ; l’installation,la construction,l’entretien et la réparation d’ascenseurs de personnes et de monte-charges.
13. Le montage et démontage d'échafaudages et de plates-formes de travail
14. Toutes activités professionnelles se rapportant à l’électricité,ainsi que le placement,la réparation,l’entretien,la mise en réseau d’installations électriques diverses,d’appareils électriques de toute nature,d’articles de lustrerie,d’éclairage,de matériel radioélectrique,la domotique,parlophonie,vidéophonie etc.
15. La conception,l’étude et/ou la réalisation d’installations électriques,de systèmes de sécurité,de vol et incendie,de contrôles d’accès,d’automatisation,de téléphonie et/ou de câblage structuré
16. L’étude,la réalisation et l’installation de tableaux électriques HVAC,l’installation électrique haute,moyenne et basse tension,automation
17. Toutes activités de chauffagiste dans son acception la plus large,comprenant entre autres l'achat,la vente,la réparation,le placement et l'entretien de toute installation de chauffage,de matériel de chauffage et d'aération,quelle que soit la source d'énergie ainsi que toute activité comprenant l'achat,la vente,la réparation,le placement et l'entretien de toute installation de cuisines équipées et de tuyauteries industrielles ainsi que le ramonage des cheminées
18. Le commerce,la vente,la fabrication,les modifications,les entretiens en matière de climatisation,de chauffage,de tubage,de pompes à chaleur,de sondes géothermiques,de ventilation et de conditionnement d’air,de panneaux solaires et photovoltaïques,d’exploitation de la source éolienne,de protection calorifique ou d’économies d’énergie,y compris tous travaux annexes utiles ou liés à l’exercice du commerce susvisé,outre les travaux relatifs à l’utilisation du gaz,du charbon et de l’électricité
19. Le commerce,la vente,la fabrication,les modifications,les entretiens d’articles sanitaires,d’appareils de chauffage et commerce de détail en poêlerie.
20. Toutes opérations se rapportant directement ou indirectement aux travaux d’installation,d’entretien,de rénovation,de réparation et d’amélioration,de modernisation et maintenance d’installations de chauffage,chaudières,matériel et conduites de ventilation et de climatisation,d’électricité,de zinguerie,de sanitaire et plomberie,conduites et raccordements de gaz et d’eau.
21. Tous travaux d'entreprise générale de menuiserie et ébénisterie,menuiserie extérieure et intérieure,portes,fenêtres,escaliers,châssis,mobilier,décoration,stands,cuisines équipées,placards,entreprise de transformation et de restauration de meubles,par elle-même,ou en sous-traitance,ainsi que le montage de cloisons mobiles,de portes de garage,de volets,de persiennes,de grillages,de grilles et le commerce de tous matériaux servant à la menuiserie en général
22. La fabrication de portes et de fenêtres en métal,la fabrication de menuiseries métalliques : portes et fenêtres avec chambranles,volets,cloisons mobiles,grilles,portes de garage,etc.,la forge ainsi que la production et montage de pièces forgées pour la construction,tel que rampes d'escalier,balustrades,etc.
23. La pose de revêtements en bois de sols et de murs,la pose dans des bâtiments ou d’autres projets de construction de parquets,et autres revêtements de sols en bois,revêtement de cloison en bois,la pose de papiers peints et de revêtements de murs et de sols en d’autres matériaux,tous travaux de restauration de bâtiments,les autres activités de construction spéciales
24. Toute activité de vitrerie ainsi que la pose de vitres,de miroirs,etc.
25. Tous travaux de couverture,le montage de charpentes,travaux de couverture en tous matériaux,la mise en place des éléments d'évacuation des eaux de pluie,travaux d'étanchéification des murs,travaux d'étanchéification des toits et des toitures-terrasses ainsi que le traitement des murs avec des produits hydrofuges
26. L'achat,la vente,la production,la fabrication,la construction,l'assemblage,la confection,la manufacture,le parachèvement,le façonnage,la transformation,le montage,l'installation,la pose,le placement,la réparation,l'entretien,la location,la représentation,et le commerce sous toutes leurs formes,y compris l'importation et l'exportation,en gros ou de détail,de tous produits,appareils,matériels,articles,matériaux (aluminium,bois,PVC,...),ouvrages,outils,machines,instruments,et fournitures généralement quelconques en toutes matières,ainsi que tous services et prestations,tout parachèvement relatif aux châssis,volets et verrières
27. La pose de vitres,de glaces
28. L’achat,l’échange,la vente,la et sous-location,ainsi que la cession en location ou en sous-location,le tout avec ou sans option d’achat,l’exploitation et l’entretien de maisons,appartements,bureaux,magasins,fonds de commerce,terrains,terres et domaines,et de manière générale,de tous les biens immobiliers,ainsi que toutes opérations de financement.
29. Elle pourra ériger toutes constructions pour son compte ou pour compte de tiers,en tant que maître de l’ouvrage ou entrepreneur général,et effectuer,éventuellement aux biens immobiliers,des transformations et mises en valeur ainsi que l’étude et l’aménagement de lotissements y compris la construction de routes et égouts ; souscrire des engagements en tant que conseiller en construction (études de génie civil et des divers équipements techniques des immeubles) ; acheter tous matériaux,signer tous contrats d’entreprises qui seraient nécessaires ; gérer tous types d’immeubles.
30. Elle peut acheter,exploiter et construire tant pour elle-même que pour des tiers,par location ou autrement,tous parkings,garages,station-service et d’entretien.
31. L’étude et l’aménagement de lotissements y compris la construction de routes,d’autoroutes,d’égouts,de réseaux de distribution d’eau et de gaz,de réseaux d'évacuation des eaux usées,de réseaux électriques et de télécommunications,d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
32. La conception,l’invention,la fabrication,la construction,l’importation,l’exportation,l’achat et la vente,la distribution,l’entretien,l’exploitation tant en nom propre qu’en qualité d’agent,de commissionnaire ou de courtier de tout bien immobilier accessoire aux biens immobiliers susdécrits.
33. La prestation de conseils et d’assistance tant au point de vue technique qu’administratif et commercial à toutes sociétés et entreprises,pour tout ce qui concerne le secteur des biens immobiliers.
34. Toutes activités et opérations se rapportant à la constitution et à la gestion d'un patrimoine mobilier et/ou immobilier et la location-financement de biens meubles et/ou immeubles aux tiers,notamment,l'acquisition par l'achat ou autrement,la vente,l'échange,la construction,la transformation,l'amélioration,l'équipement,l'aménagement,l'embellissement,l'entretien,la location,la prise en location,le lotissement,la prospection et l'exploitation de biens meubles et/ou immeubles,ainsi que toutes opérations qui,directement ou indirectement,sont en relation avec ces objets et qui sont de nature à favoriser l'accroissement et le rapport d'un patrimoine mobilier et/ou immobilier,de même que se porter caution pour la bonne fin d'engagements pris par des tiers qui auraient la jouissance de ces biens meubles et/ou immeubles
35. Toutes activités de location d’hébergements touristiques
36. Toutes activités de conciergerie et tous services accessoires à l’offre de location d’hébergements touristiques
37. Toutes activités de gestion,d'exploitation et de promotion d'hébergements touristiques,de locations saisonnières et de résidences de vacances,notamment par le biais de plateformes en ligne telles qu'Airbnb.
38. Toutes activités en rapport direct ou indirect avec la restauration en général et le secteur Horeca,l’organisation de banquets et réceptions,le service traiteur,y compris l’organisation,la gestion et l’exploitation de restaurants,débits de boissons,tavernes,snack-bars,cafétérias,bars de nuit ainsi que toutes opérations de tourisme,d’hôtellerie,de divertissement et de loisirs.
39. L’exploitation,sous sa propre enseigne ou par voie de franchise ou licence de tout lunch-bar,bar de nuit,« food truck »,snack-bar,cafétéria,sandwicherie,service de cuisine rapide ou de petite restauration,de tout service traiteur et/ou d’un ou plusieurs restaurants.
40. L’exploitation,sous sa propre enseigne ou par voie de franchise ou licence,de tout magasin d’alimentation générale.
41. L’achat,la vente,tant en gros qu’au détail,l’importation,l’exportation,la représentation,la distribution,la location,la fabrication,la confection artisanale,semi-artisanale ou industrielle,le conditionnement et la commercialisation de tous produits ou denrées alimentaires ainsi que de tous produits liés à l’alimentation en général et à l’industrie alimentaire (frais,en conserve,secs ou surgelés et notamment de fruits et légumes),de boulangerie,de pâtisserie,de chocolaterie,d’épicerie,d’épicerie fine,de produits laitiers,de fromagerie,de charcuterie,de produits de la mer,de traiteur (plats préparés,…),de confiserie,de biscuiterie,de boissons,de vins et de spiritueux,de tabacs,de cigarettes et accessoires,de même que de tous articles liés à l’art de la table et de décoration divers.
42. Le transport,la livraison à domicile,le stockage et l’entreposage,l’emballage de tous produits ou denrées alimentaires ainsi que de tous produits liés à l’alimentation en général et à l’industrie alimentaire.
43. Toutes activités de transport terrestre de personnes et de choses,de marchandises,toutes activités relatives à l’organisation et à l’acheminement de transport maritime et aérien ainsi qu’à l’acheminement de marchandises importées
44. Toutes activités de services de messagerie et de courrier express,ainsi que la gérance dans ces domaines.
45. L’exploitation de sociétés de taxis (le transport de personnes par taxis),d'autobus scolaires,de navettes vers l'aéroport et les gares,le transport de personnel par route occasionnel ou régulier,etcetera,la location d’emplacements pour véhicules automoteurs (parking)
46. L’exploitation d’un service de location de limousines,de voitures avec chauffeur et de sociétés de taxi ainsi que la location de tous types de véhicules
47. Toute activité de transport rémunéré de personnes ou de location de véhicules avec chauffeur
48. Toute assistance concernant des services de transport on-demand via des appareils mobiles et applications sur le web et services y liés
49. Le stockage,l’emballage,le conditionnement et l’entreposage de meubles et de marchandises
50. Les activités de déménagement,la location de matériel de levage,de véhicules utilitaires ou privés et de main d’œuvre
51. Autres services auxiliaires des transports
52. Le commerce en général tant en gros qu’au détail,en ce compris notamment l’achat,la vente,l’importation et l’exportation,le transport,l’entretien,la réparation,la location,le leasing,la représentation de tous véhicules automobiles neufs ou d’occasion en ce compris notamment de toutes pièces de rechange,accessoires et produits relatifs au secteur automobile
53. L’exploitation,sous sa propre enseigne ou par voie de franchise ou licence d’une station-service et shop y relatif,d’ateliers de carrosserie et de mécanique,la réparation et l’entretien de toutes sortes de véhicules à moteur et mécanisés. Le commerce de gros et de détail de tous objets et articles relatifs aux véhicules,pneus,pneumatiques et jantes pour véhicules et cycles,le montage,le démontage,la réparation et le remplacement de pneus,jantes et pneumatiques,l’équilibrage et la géométrie de ceux-ci
54. Toutes activités de service Car-Wash à la main ou automatique,toutes activités dites de « garages » telles que l’entretien,la réparation et l’entretien de toutes sortes de véhicules à moteur et mécanisés,le montage,le démontage,la réparation et le remplacement de pneus,jantes et pneumatiques (l’équilibrage et la géométrie de ceux-ci),d’échappements,de freins,d’électromécanique,toutes activités de carrosserie au sens large
55. Toutes prestations en vue de l'agréation d'une automobile par tout organisme chargé du contrôle technique et notamment la présentation de ce véhicule dans les centres de contrôle ainsi que toutes prestations requises par le transit des véhicules.
56. Le remplacement de tous types de pare-brise et l’apposition de tous types de films sur des vitrages
57. Achat et vente,commerce,location,transport et leasing de tous véhicules,bateaux et aéronefs,commerce de pièces détachées,réparation et entretien de tous véhicules,bateaux et aéronefs,lavage,polissage,cirage et lustrage de tous véhicules,bateaux et aéronefs,ainsi que l'application de tous types de revêtements sur ces véhicules,bateaux et aéronefs,emballage et application de films anti-gravillons sur les véhicules et les bateaux,au siège de l'entreprise ou dans les locaux du client.
58. La vente de produits d'entretien,la réparation de jantes et des services de réparation ponctuelle.
59. L'achat,la vente et la personnalisation de voitures et de motos.
60. L’achat,la vente,l’importation,l’exportation,le commerce de gros et de détail,le commerce ambulant,la réparation et l’entretien ainsi que la fabrication sous toutes ses formes de tous articles d’habillement,neufs et de seconde main,de tous vêtements,produits textiles,tissus,cuirs,vêtements pour hommes,dames,enfants,d’articles et d’accessoires de coutures,chaussures,prêt à porter,maroquinerie,bijoux,accessoires et autres articles de mode,de linge de tables,de tous produits relatifs aux sports,…
61. Toutes activités de cordonnerie,maroquinerie,serrurerie,tailleur,retouche,repassage et/ou pressing de tous types de textiles,vêtements et chaussures.
62. Toutes activités de conseil dans les secteurs de la mode,l’image,la beauté,le bien-être,l’épanouissement du corps et de l’esprit
63. L’exploitation de tout commerce et de tout atelier de confection et de repassage,de retouche et de réparation en lien avec le secteur textile et les vêtements traditionnels et artisanaux,ainsi que le commerce ambulant lié à l’objet de la société.
64. Le commerce sous toutes ses formes,dont l’e-commerce,le commerce par correspondance,en gros ou au détail,et notamment l’achat,la vente,tant en gros qu’au détail,l’importation,l’exportation,la conception,la distribution,la réalisation,la production,la diffusion et le commerce de box personnalisables contenant des vêtements et accessoires personnalisés.
65. La personnalisation de vêtements et d’accessoires selon les demandes spécifiques des clients,incluant l’impression,la broderie,la gravure et tout autre procédé de marquage.
66. La création,la fabrication et la commercialisation de box thématiques comprenant des articles personnalisés et divers accessoires destinés aux particuliers et aux professionnels.
67. La fourniture de services de design,de création et de personnalisation de produits,notamment par l’intermédiaire de plateformes numériques,ainsi que la gestion de boutiques en ligne dédiées à la personnalisation de « boxes »
68. L’exploitation,sous sa propre enseigne ou par voie de franchise ou licence de centres de fitness et/ou de bien-être,de piscines,de centres SPA,de hammams,de saunas,de jacuzzis,de bancs solaires,de salons de coiffure,de salons de beauté,de bancs solaires,de parfumeries,de centres d’esthétique,d’instituts de beauté,de centres de soins de manucure,de pédicure,de la peau et d’épilation.
69. Le commerce sous toutes ses formes,dont l’e-commerce,le commerce par correspondance,en gros ou en détail,et notamment l’achat,la vente,l’importation,la représentation,l’exportation,la fabrication,la transformation et de façon générale,le commerce et l’industrie de tous produits,matériels et articles de beauté,diététiques,sanitaires,de tous produits qui ont trait au bien-être,de parfumerie,de savonnerie,d'hygiène,de beauté,de cosmétiques,de maquillage,de diététique,d'articles cadeaux (trousses de toilette,de foulards,de cravates,de mouchoirs,…),de coutellerie,de maroquinerie,de petite maroquinerie,de bagagerie,d’articles de bijouterie,de dinanderie (bijoux de fantaisie,…),de lustrerie,d’horlogerie,de verrerie,de faïence,de porcelaine,de briquets,de stylos,de montres,d’articles pour fumeurs,d’articles de confection,de textile,de tout autre article de luxe et de tous les articles vendus en général en parfumerie,salons de coiffure,instituts de beauté,maisons de cadeaux,boutiques,maroquineries et en tous commerces ou établissements similaires.
70. L’achat,la vente,l’importation,l’exportation,le commerce de gros et de détail,le commerce ambulant ainsi que les marchés publics de tous produits.
71. Le commerce de détail de tous types de produits par correspondance ou par Internet (e-commerce)
72. La prestation de tout service dans le cadre de son objet,y compris la gestion de patrimoine.