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Hamamoje

Actief Risico: gemiddeld
BVopgericht 20251 jaar actiefVleugelsstraat 35, 1030 Schaarbeek, BelgiëKBO/BCE: BE 1019.649.647
Samenvatting

De berekende faillissementskans van Hamamoje over 12 maanden bedraagt 4,0% (gemiddeld). De jaarrekening over 2025 toont een nettoresultaat van -€ 2.214. Het nettoresultaat is beter dan 29% van 4.638 sectorgenoten (NACE 56, boekjaar 2025). De onderneming is actief sinds 2025 en het Belgisch Staatsblad bevat geen insolventie- of waarschuwingssignalen.

Statuten

Wat doet de vennootschap

DoelWelke activiteiten de vennootschap volgens haar statuten mag uitoefenen.
“Toutes activités en rapport direct ou indirect avec la restauration en général et le secteur Horeca,l’organisation de banquets et…” (akte in het Frans)
73 activiteiten (akte in het Frans)
  1. Toutes activités en rapport direct ou indirect avec la restauration en général et le secteur Horeca,l’organisation de banquets et réceptions,le service traiteur,y compris l’organisation,la gestion et l’exploitation de restaurants,débits de boissons,tavernes,snack-bars,cafétérias,bars de nuit ainsi que toutes opérations de tourisme,d’hôtellerie,de divertissement et de loisirs.
  2. L’exploitation,sous sa propre enseigne ou par voie de franchise ou licence de tout lunch-bar,bar de nuit,snack-bar,cafétéria,sandwicherie,service de cuisine rapide ou de petite restauration,de tout service traiteur et/ou d’un ou plusieurs restaurants.
  3. L’exploitation,sous sa propre enseigne ou par voie de franchise ou licence,de tout magasin d’alimentation générale.
  4. L’achat,la vente,tant en gros qu’au détail,l’importation,l’exportation,la représentation,la distribution,la location,la fabrication,la confection artisanale,semi-artisanale ou industrielle,le conditionnement et la commercialisation de tous produits ou denrées alimentaires ainsi que de tous produits liés à l’alimentation en général et à l’industrie alimentaire (frais,en conserve,secs ou surgelés et notamment de fruits et légumes),de boulangerie,de pâtisserie,de chocolaterie,d’épicerie,d’épicerie fine,de produits laitiers,de fromagerie,de charcuterie,de produits de la mer,de traiteur (plats préparés,…),de confiserie,de biscuiterie,de boissons,de vins et de spiritueux,de tabacs,de cigarettes et accessoires,de même que de tous articles liés à l’art de la table et de décoration divers.
  5. Le transport,la livraison à domicile,le stockage et l’entreposage,l’emballage de tous produits ou denrées alimentaires ainsi que de tous produits liés à l’alimentation en général et à l’industrie alimentaire.
  6. Toutes activités de transport terrestre de personnes et de choses,de marchandises,toutes activités relatives à l’organisation et à l’acheminement de transport maritime et aérien ainsi qu’à l’acheminement de marchandises importées,
  7. Toutes activités de services de messagerie et de courrier express,ainsi que la gérance dans ces domaines.
  8. L’exploitation de sociétés de taxis (le transport de personnes par taxis),d'autobus scolaires,de navettes vers l'aéroport et les gares,le transport de personnel par route occasionnel ou régulier,etcetera,la location d’emplacements pour véhicules automoteurs (parking) ;
  9. L’exploitation d’un service de location de limousines,de voitures avec chauffeur et de sociétés de taxi ainsi que la location de tous types de véhicules ;
  10. Toute activité de transport rémunéré de personnes ou de location de véhicules avec chauffeur
  11. Toute assistance concernant des services de transport on-demand via des appareils mobiles et applications sur le web et services y liés
  12. Le stockage,l’emballage,le conditionnement et l’entreposage de meubles et de marchandises ;
  13. Les activités de déménagement,la location de matériel de levage,de véhicules utilitaires ou privés et de main d’œuvre
  14. Autres services auxiliaires des transports
  15. Le commerce en général tant en gros qu’au détail,en ce compris notamment l’achat,la vente,l’importation et l’exportation,le transport,l’entretien,la réparation,la location,le leasing,la représentation de tous véhicules automobiles neufs ou d’occasion en ce compris notamment de toutes pièces de rechange,accessoires et produits relatifs au secteur automobile ;
  16. L’exploitation,sous sa propre enseigne ou par voie de franchise ou licence d’une station-service et shop y relatif,d’ateliers de carrosserie et de mécanique,la réparation et l’entretien de toutes sortes de véhicules à moteur et mécanisés. Le commerce de gros et de détail de tous objets et articles relatifs aux véhicules,pneus,pneumatiques et jantes pour véhicules et cycles,le montage,le démontage,la réparation et le remplacement de pneus,jantes et pneumatiques,l’équilibrage et la géométrie de ceux-ci ;
  17. Toutes activités de service Car-Wash à la main ou automatique,toutes activités dites de « garages » telles que l’entretien,la réparation et l’entretien de toutes sortes de véhicules à moteur et mécanisés,le montage,le démontage,la réparation et le remplacement de pneus,jantes et pneumatiques (l’équilibrage et la géométrie de ceux-ci),d’échappements,de freins,d’électromécanique,toutes activités de carrosserie au sens large
  18. Toutes prestations en vue de l'agréation d'une automobile par tout organisme chargé du contrôle technique et notamment la présentation de ce véhicule dans les centres de contrôle ainsi que toutes prestations requises par le transit des véhicules.
  19. Le remplacement de tous types de pare-brise et l’apposition de tous types de films sur des vitrages
  20. Achat et vente,commerce,location,transport et leasing de tous véhicules,bateaux et aéronefs,commerce de pièces détachées,réparation et entretien de tous véhicules,bateaux et aéronefs,lavage,polissage,cirage et lustrage de tous véhicules,bateaux et aéronefs,ainsi que l'application de tous types de revêtements sur ces véhicules,bateaux et aéronefs,emballage et application de films anti-gravillons sur les véhicules et les bateaux,au siège de l'entreprise ou dans les locaux du client.
  21. La vente de produits d'entretien,la réparation de jantes et des services de réparation ponctuelle.
  22. L'achat,la vente et la personnalisation de voitures et de motos.
  23. Toutes prestations de services,de conseil,de consultance,d'expertise technique,de gestion et d'organisation d'entreprise,d'intermédiaire,de mise en contact,d'assistance,de formation,de renseignements dans sens le plus large et notamment mais non exclusivement : toutes activités de gestion journalière de sociétés,analyses de besoins,études techniques et scientifiques,études de marché,méthode de marketing et de commercialisation de services ou de produits,études de sécurité,économiques,restructuration d'entreprises,analyses financières,organisation et gestion des ressources administratives,mise en place de structures financières,opérations de restructuration logistique,administrative ou de gestion.
  24. Toutes les activités de conseils de tout type et notamment économiques,financiers,stratégiques,de management,de marketing ou autres.
  25. La vente,la fourniture,la réalisation ou la location de tous types d'activité de consultance de gestion de projet,de gestion d'entreprise,de gestion financière,de stratégie d'entreprise,de prestations de service,de développements théoriques ou pratiques de concepts,de formations,de coaching,d'études de marché,de prospections,d'études fonctionnelles ou techniques
  26. La fourniture de tous travaux administratifs et de secrétariat,la facturation pour compte de tiers ainsi que la fourniture de tous services dans le domaine financier et informatique ;
  27. Toutes opérations se rapportant directement ou indirectement au management et à la consultance pour les entreprises,comprenant la gestion notamment dans le domaine commercial et marketing,le domaine financier,le domaine opérationnel,le domaine technique,le domaine de la recherche et développement,le domaine de la gestion d’équipes,le domaine administratif et le domaine des ressources humaines.
  28. Toutes les activités se rapportant,directement ou indirectement,au domaine des relations et affaires publiques,notamment,et sans que cette liste soit exhaustive,la promotion,la vente,les relations presse,le lobbying et les affaires publiques,le conseil en matière de positionnement d’entreprises etc.
  29. La réalisation d’activités de prestation de services publicitaires,de représentation et d’exploitation publicitaire,de publicité web,de vente publicitaire,de marketing online,de performance marketing,de marketing d’affiliation,de mail marketing et de commerce électronique,y compris toute activité de publicité sur support télématique,et toute technologie pour sa promotion ou son développement.
  30. La vente de données à travers les réseaux de données sur des réseaux de télécommunications,portables et autres dispositifs électroniques de contenus multimédias
  31. La gestion,le développement et la commercialisation de software et de technologies de l’information et de la communication ; la gestion d’activités commerciales,publicitaires et de marketing sur Internet ; la prestation,l’intermédiation et la commercialisation,directe ou indirecte,de services d’information,de commerce électronique; la création,la gestion et le développement de sites web; la location ou la licence de logiciels ou d’espaces liés à Internet; en général,la commercialisation de produits et de prestations de services dans le secteur de l’informatique,la télématique,les télécommunications et Internet; la publicité et le marketing; la licence de technologies liées au marketing et à la fidélisation des clients; le développement de technologies de la communication; la segmentation,la profilage des usagers à des fins publicitaires ou promotionnelles; data science ou analyse des résultats web/portable,entre autres,ainsi que tout activité liée à la technologie et à la prestation des services en rapport avec Internet
  32. Tous services liés directement ou indirectement à la communication,à la promotion et aux médias au sens le plus large,à savoir notamment la télécommunication,l’informatique,cyber café,toute installation de réseaux informatiques et télécom : réseau data et télécom (cuivre,fibre,téléphonie),placement de connecteurs et de panneaux de répartition LAN/WAN ou coaxial,toute activité relative à la réparation informatique et aux conseils clientèle : réparation de matériel informatique,consultance et formation sur logiciels comme MS Office,DAO,ou autres logiciels spécifiques,toute activité relative à l'installation et gestion de réseaux informatiques,stations de travail,réseaux locaux avec équipements spécifiques,servers,pares-feux,antivirus,routers et autres plateformes spécifiques
  33. L’achat,la vente,l’import-export,la vente au détail et gros,vente par internet ou par tout autre voie,la promotion,la production,la transformation de tous articles électroniques,électriques,de télécommunication,de téléphonie,de multimédia,et de tous accessoires,cartes téléphoniques,abonnements,recharges,cartes prépayées,télécommunication sans fil,y compris la réparation informatique de téléphones,ordinateurs,smartphones,...
  34. L’étude,la conception,la fourniture,l’installation,la transformation,la mise en œuvre et l’entretien de tout type de réseau téléphonique et informatique tant à l’intérieur qu’à l’extérieur de bâtiments,tant dans le secteur public que privé ainsi que toute l’infrastructure support liée à ces réseaux ;
  35. La vente et la commercialisation de tout type de câbles téléphoniques,informatiques,électriques ou à fibres optiques ;
  36. La vente et la commercialisation de systèmes de caméras de vidéosurveillance,depuis la conception du réseau et son utilisation optimale,la réalisation et l’entretien de ce réseau après finalisation ;
  37. La vente et la conception de réseaux data/fibres optiques par l’adjonction de matériel actif (switch,serveurs,convertisseurs optoélectroniques,etc.) la réalisation de réseaux LAN et WAN,l’entretien et les transformations inhérents à l’évolution du système au cours du temps ;
  38. La conception,le développement,l’édition,l’exploitation de logiciels,d’applications multimédias ainsi que plus généralement de tous développements à caractère informatique et/ou multimédia,sur tout support connu ou inconnu à ce jour et dans tous domaines d’activités ;
  39. Tous services liés directement ou indirectement à la communication,notamment la télécommunication,l’informatique,cyber café ;
  40. Le commerce sous toutes ses formes,dont l’e-commerce,le commerce par correspondance,en gros ou en détail,et notamment l’achat,la vente,tant en gros qu’au détail,l’importation,l’exportation,la conception,la distribution,la réalisation,la production,la diffusion et le commerce de tous produits informatiques,de produits et services multimédias,d’ordinateurs,de logiciels,d’instruments de communication,à l’exception de ce qui nécessite un accès à la profession
  41. La conception de techniques de publicité visant à toucher le consommateur (marketing direct) au moyen de publicités personnalisées (publipostage),propositions téléphoniques d'achat,etc.;
  42. L’organisation et la gestion en tout genre de spectacles et d’événements,de repas,de réceptions,de banquets,de colloques,de fêtes,de soirées de gala,d’activités sportives en tout genre et toutes activités analogues,à caractère événementiel et/ou promotionnel,de rencontres littéraires et culturelles,d’exposition,d’ateliers ; toutes manifestations et réceptions à caractère privé,commercial et professionnel pour son compte ou pour compte de tiers,et notamment en qualité de conseillers en matière d’organisations d’événements et de rencontres ; l’élaboration,la production,la promotion d’évènements par tous modes et moyens de communication,la mise à disposition d’hôtesses d’accueil et de personnel ; tous services et conseils pour les enseignants et les collectivités,dépôts de livres,services de commande en ligne et livraison,fourniture en direct aux collectivités,
  43. La mise à disposition de locaux permettant l’exploitation de salles de jeux,jeux automatiques,jeux de hasard ou autres (flippers,jeux électroniques,babyfoot,etc.).
  44. L’exploitation,sous sa propre enseigne ou par voie de franchise ou licence de toute librairie,papeterie ou imprimerie,de cabines téléphoniques,fax,photocopieuses,de réseaux de communications diverses tels que internet…
  45. L’achat,la vente,tant en gros qu’au détail,l’importation,l’exportation,le commerce de tous articles de papeterie,de librairie,de livres,de revues,de journaux quotidiens,hebdomadaires et autres,de cartes postales,de parutions musicales,d’articles littéraires et culturels,de fournitures de bureaux,de fournitures et matériels informatiques,de matériels scolaires,de meubles,d’objets de décoration,de stylos,porte-plumes,crayons et autres,de lunettes de vue,d’articles cadeaux et de fantaisie,de jouets et jeux divers,électroniques ou non,d’articles photographiques,d’articles audio-visuels (disques,cassettes,CD,DVD,…).
  46. Toutes activités de service de photocopie,de service téléphonique et d’envoi par télécopie (téléfax),de petites annonces,la vente d’articles de télécommunications (appareil de téléphonie mobile et carte abonnement) ainsi que la vente de produits de loterie nationale,de PMU et de jeux de hasard divers.
  47. L’exploitation d’un ou plusieurs commerces de fleurs naturelles ou artificielles.
  48. Le commerce sous toutes ses formes,dont l’e-commerce,le commerce par correspondance,en gros ou en détail,et notamment l’achat,la vente,tant en gros qu’au détail,l’importation,l’exportation,la conception,la distribution,la réalisation,la production,la diffusion et le commerce de tous produits et marchandises relatifs au domaine floral naturel ou artificiel et au secteur de la décoration des habitation,jardin et du domaine public,de plantes ornementales,de fleurs,de fleurs de soie,de plantes de soie,de compositions florales,de graine,semences,engrais et articles de jardinage,de tous articles d’horticulture ; la culture et autre reproduction de fleurs et plantes ; la création ou l’entretien de jardins.
  49. Le commerce sous toutes ses formes,dont l’e-commerce,le commerce par correspondance,en gros ou en détail,et notamment l’achat,la vente,tant en gros qu’au détail,l’importation,l’exportation,la conception,la distribution,la réalisation,la production,la diffusion et le commerce de tous articles de cadeaux et de décoration,de mobilier en général,objets de décoration ou autres,de poteries,…
  50. Toute activité de nettoyage,d’entretien ou de désinfection intérieure ou extérieure,par tous les moyens,techniques et/ou méthodes appropriés,de bâtiments de tous types,en ce compris les immeubles résidentiels,appartement,bureaux,ateliers,usines,magasins,ainsi que de tous les locaux ou surface à usage privé,professionnel et/ou commercial ;
  51. Toute activité de nettoyage spécialisé de bâtiments,telles que le nettoyage des vitres (intérieures et extérieures),le ramonage des cheminées,le nettoyage des âtres,des fourneaux,des incinérateurs,des chaudières,des gaines de ventilations et des dispositifs d’évacuation des fumées,le ravalement et nettoyage de façades,le nettoyage à la vapeur,le sablage et les activités analogues concernant les parties extérieures des bâtiments.
  52. Toutes activités d’entreprise de nettoyage et de désinfection de maisons et de locaux,d’entretien de surfaces,d’entretien et restauration de meubles,ameublement et objets divers,de lavage de vitres.
  53. Toutes activités de nettoyage de machines industrielles,de véhicules,d’entretien des parcs et jardins,d’élagage,d’entretien des alentours,terrasses,plantations.
  54. Toute activité qui a trait au secteur des titres-services et à la fourniture de toute prestation dans ce cadre : activités ménagères,préparation de repas,lessive à domicile de l’utilisateur,repassage,…
  55. L’achat,la vente,l’importation,l’exportation,le commerce de gros et de détail,le commerce ambulant,la réparation et l’entretien ainsi que la fabrication sous toutes ses formes de tous articles d’habillement,neufs et de seconde main,de tous vêtements,produits textiles,tissus,cuirs,vêtements pour hommes,dames,enfants,d’articles et d’accessoires de coutures,chaussures,prêt à porter,maroquinerie,bijoux,accessoires et autres articles de mode,de linge de tables,de tous produits relatifs aux sports,…
  56. Toutes activités de cordonnerie,maroquinerie,serrurerie,tailleur,retouche,repassage et/ou pressing de tous types de textiles,vêtements et chaussures.
  57. Toutes les activités liées à la personnalisation d'articles textiles
  58. Toutes activités de conseil dans les secteurs de la mode,l’image,la beauté,le bien-être,l’épanouissement du corps et de l’esprit ;
  59. L’exploitation de tout commerce et de tout atelier de confection et de repassage,de retouche et de réparation en lien avec le secteur textile et les vêtements traditionnels et artisanaux,ainsi que le commerce ambulant lié à l’objet de la société.
  60. L’exploitation,sous sa propre enseigne ou par voie de franchise ou licence de centres de fitness et/ou de bien-être,de piscines,de centres SPA,de hammams,de saunas,de jacuzzis,de bancs solaires,de salons de coiffure,de salons de beauté,de bancs solaires,de parfumeries,de centres d’esthétique,d’instituts de beauté,de centres de soins de manucure,de pédicure,de la peau et d’épilation.
  61. Le commerce sous toutes ses formes,dont l’e-commerce,le commerce par correspondance,en gros ou en détail,et notamment l’achat,la vente,l’importation,la représentation,l’exportation,la fabrication,la transformation et de façon générale,le commerce et l’industrie de tous produits,matériels et articles de beauté,diététiques,sanitaires,de tous produits qui ont trait au bien-être,de parfumerie,de savonnerie,d'hygiène,de beauté,de cosmétiques,de maquillage,de diététique,d'articles cadeaux (trousses de toilette,de foulards,de cravates,de mouchoirs,…),de coutellerie,de maroquinerie,de petite maroquinerie,de bagagerie,d’articles de bijouterie,de dinanderie (bijoux de fantaisie,…),de lustrerie,d’horlogerie,de verrerie,de faïence,de porcelaine,de briquets,de stylos,de montres,d’articles pour fumeurs,d’articles de confection,de textile,de tout autre article de luxe et de tous les articles vendus en général en parfumerie,salons de coiffure,instituts de beauté,maisons de cadeaux,boutiques,maroquineries et en tous commerces ou établissements similaires.
  62. L’achat,l’échange,la vente,la location et sous-location,ainsi que la cession en location ou en sous-location,le tout avec ou sans option d’achat,l’exploitation et l’entretien de maisons,appartements,bureaux,magasins,fonds de commerce,terrains,terres et domaines,et de manière générale,de tous les biens immobiliers,ainsi que toutes opérations de financement.
  63. Ériger toutes constructions pour son compte ou pour compte de tiers,en tant que maître de l’ouvrage ou entrepreneur général,et effectuer,éventuellement aux biens immobiliers,des transformations et mises en valeur
  64. Toutes opérations se rapportant directement ou indirectement à l’entretien,à la rénovation,aux travaux de réparation,d’embellissement,de renouvellement et de modernisation,et à la maintenance de tous types d’ouvrages d’art,de miroiterie,de vitraux et de toutes autres matières translucides et transparentes ; de biens immeubles,maisons,appartements,entreprises et bâtiments industriels,hangars,granges,silos,et fours,et plus généralement toutes opérations se rapportant directement ou indirectement aux secteurs des travaux publics et privés et du bâtiment. La construction et l’entretien de jardins,parcs,terrains de sport,piscines,routes,chemins,clôtures et barrières.
  65. Toutes activités d’entreprise générale,l’étude et la réalisation de tous travaux de construction,publics et privés,clé-sur-porte ou autres,l’installation et la maintenance de maçonneries,briques,ouvrages en béton,zinc,… en qualité d’entrepreneur général ou en sous-traitance,la conception et la construction de tous bâtiments et édifices,la rénovation,la démolition,la construction et la transformation de bâtiments,l’exécution de tous travaux d’installation et de réparation,de plomberie,d’électricité,de chauffage central,d’installation sanitaire,de débouchage d’égouts,hydrauliques,de terrassements,de drainage,de pose de câbles,de canalisations diverses et d’armatures métalliques,de rejointoiement,de peintures (intérieurs-extérieurs),de revêtements des murs et des sols,de façade,de plafonnage,de charpentage,de menuiserie et menuiserie métallique,de déshabillage,d’isolation acoustique,thermique et frigorifique,le nettoyage et l’entretien d’immeubles,de vitres et de bureaux,l’installation de cheminées ornementales ou autres ornementations en marbre ou en pierre,le placement de serrures et de quincaillerie du bâtiment,de portes,de châssis,de plinthes en matière plastique,la pose de parquets et de tous revêtements en bois,le ramonage de cheminées,le placement d’appareils électriques,de systèmes d’alarme et de surveillance,l’installation de systèmes de chauffage,de climatisation,de réfrigération et de ventilation,la construction de citernes,de réservoirs,de constructions métalliques,l’installation de cuisines équipées,la fabrication,l’installation et l’aménagement de stands et de foires d’expositions,le montage et démontage d’échafaudages et de plates-formes,l’entretien et le nettoyage des outils de travail en tout genre; l’installation,la construction,l’entretien et la réparation d’ascenseurs de personnes et de monte-charges.
  66. Le montage et démontage d'échafaudages et de plates-formes de travail
  67. Toutes activités professionnelles se rapportant à l’électricité,ainsi que le placement,la réparation,l’entretien,la mise en réseau d’installations électriques diverses,d’appareils électriques de toute nature,d’articles de lustrerie,d’éclairage,de matériel radioélectrique,la domotique,parlophonie,vidéophonie etc.
  68. La conception,l’étude et/ou la réalisation d’installations électriques,de systèmes de sécurité,de vol et incendie,de contrôles d’accès,d’automatisation,de téléphonie et/ou de câblage structuré,
  69. L’étude,la réalisation et l’installation de tableaux électriques HVAC,l’installation électrique haute,moyenne et basse tension,automation
  70. Toutes activités de chauffagiste dans son acception la plus large,comprenant entre autres l'achat,la vente,la réparation,le placement et l'entretien de toute installation de chauffage,de matériel de chauffage et d'aération,quelle que soit la source d'énergie ainsi que toute activité comprenant l'achat,la vente,la réparation,le placement et l'entretien de toute installation de cuisines équipées et de tuyauteries industrielles ainsi que le ramonage des cheminées ;
  71. Le commerce,la vente,la fabrication,les modifications,les entretiens en matière de climatisation,de chauffage,de tubage,de pompes à chaleur,de sondes géothermiques,de ventilation et de conditionnement d’air,de panneaux solaires et photovoltaïques,d’exploitation de la source éolienne,de protection calorifique ou d’économies d’énergie,y compris tous travaux annexes utiles ou liés à l’exercice du commerce susvisé,outre les travaux relatifs à l’utilisation du gaz,du charbon et de l’électricité
  72. Le commerce,la vente,la fabrication,les modifications,les entretiens d’articles sanitaires,d’appareils de chauffage et commerce de détail en poêlerie.
  73. Toutes opérations se rapportant directement ou indirectement aux travaux d’installation,d’entretien,de rénovation,de réparation et d’amélioration,de modernisation et maintenance d’installations de chauffage,chaudières,matériel et conduites de ventilation et de climatisation,d’électricité,de zinguerie,de sanitaire et plomberie,conduites et raccordements de gaz et d’eau.

Het volledige doel staat in de akte

DuurHoe lang de vennootschap bestaat; meestal onbepaald, dus tot ze wordt ontbonden.
Onbepaalde duur
Statutaire naamDe naam waaronder de vennootschap volgens haar statuten optreedt.
Hamamoje
Statutaire zetelIn welk gewest de zetel ligt; dat bepaalt onder meer de taal van de officiële stukken.
“Région de Bruxelles-Capitale, peut établir par simple décision de l’organe d’administration des sièges…” (akte in het Frans)

akte 07-02-2025

Wie vertegenwoordigt en hoe

Regeling bestuursorgaanHoe het bestuursorgaan is samengesteld, vergadert en beslist.
“Avec ou sans limitation, organe d'administration” (akte in het Frans)

akte 07-02-2025

Kapitaal, aandelen en winst

OverdrachtsbeperkingOf aandeelhouders hun aandelen vrij mogen verkopen of eerst toestemming nodig hebben.
“Nullité, tirage au sort” (akte in het Frans)
Regeling uitgifte aandelenHoe en door wie nieuwe aandelen uitgegeven kunnen worden.
“Organe qui procède à l'émission, courrier électronique” (akte in het Frans)

akte 07-02-2025

Toezicht en einde

CommissarisEen commissaris is een bedrijfsrevisor die de jaarrekening controleert; kleine vennootschappen hoeven er geen te hebben. Volgens de akte is deze vennootschap daar volgens de wettelijke criteria niet toe verplicht.
Geen commissaris
Regeling ontbindingWanneer en door wie de vennootschap ontbonden kan worden.
“Assemblée générale délibérant formes prévues modifications statuts, en tout temps” (akte in het Frans)
Regeling vereffeningHoe het vermogen na een ontbinding verdeeld wordt: eerst de schuldeisers, dan de aandeelhouders.
“Dissolution pour quelque cause et à quelque moment, désigner un ou plusieurs liquidateurs et déterminer pouvoirs et émoluments” (akte in het Frans)

akte 07-02-2025

Overige bepalingenAndere regels uit de statuten die onder geen van de thema's hierboven vallen.

Overige bepaling: “Appels de fonds-libération des actions, taux de l'intérêt légal augmenté de deux pour cent l'an” (akte in het Frans)
Overige bepaling: “Nature des actions, registre des actions nominatives” (akte in het Frans)
Overige bepaling: “Autres titres que les actions, nature des autres titres” (akte in het Frans)
Overige bepaling: “Rémunération des administrateurs, frais de représentation,voyages et déplacements en sus” (akte in het Frans)
Overige bepaling: “Contrôle de la société, un ou plusieurs commissaires” (akte in het Frans)
Overige bepaling: “Premier jeudi, siège” (akte in het Frans)
Overige bepaling: “Assemblée générale par procédure écrite, dans les limites de la loi” (akte in het Frans)
Overige bepaling: “Au plus tard cinquième jour précédant date assemblée générale, par voie électronique à adresse indiquée dans convocation” (akte in het Frans)
Overige bepaling: “Admission à l'assemblée générale et exercice du droit de vote, droits suspendus ne permettent pas vote,si seul droit vote suspendu…” (akte in het Frans)
Overige bepaling: “Séances – procès-verbaux, liste présences,rapports,procurations,votes par correspondance” (akte in het Frans)
Overige bepaling: “Chaque action une voix sauf actions sans droit vote légal, délibérations assemblée générale” (akte in het Frans)
Overige bepaling: “Organe administration, toute assemblée ordinaire ou extraordinaire” (akte in het Frans)
Overige bepaling: “Pouvoirs assemblée générale, ceux conférés par Code sociétés et associations” (akte in het Frans)
Uitkering vereffening: “Après apurement dettes,charges,frais liquidation ou consignation montants nécessaires, actif net réparti entre actionnaires en proportion…” (akte in het Frans)
Overige bepaling: “Communications,sommations,assignations,significations valablement faites, élection de domicile” (akte in het Frans)
Overige bepaling: “Compétence judiciaire, entre société,actionnaires,administrateurs,commissaires,liquidateurs relatifs affaires société et exécution statuts” (akte in het Frans)
Overige bepaling: “Droit commun, dispositions Code sociétés et associations auxquelles pas licitement dérogé réputées inscrites” (akte in het Frans)
Nog 4 bepalingen in de akte, zie de akte van 07-02-2025

akte 07-02-2025