Samenvatting
DAS UFER is actief sinds 2006 en het Belgisch Staatsblad bevat geen insolventie- of waarschuwingssignalen. De berekende faillissementskans over 12 maanden is minder dan 0,1% (zeer laag). Een kleine VZW legt haar jaarrekening neer bij de griffie, niet bij de Nationale Bank.
Statuten
Wat doet de vennootschap
- DoelWelke activiteiten de vennootschap volgens haar statuten mag uitoefenen.
- “L'entretien et la gestion d'un groupement d'intérêts artisitques puvant être composé de plusierus phalanges; La création et la gestion de…” (akte in het Frans)
22 activiteiten (akte in het Frans)
- L'entretien et la gestion d'un groupement d'intérêts artisitques puvant être composé de plusierus phalanges
- La création et la gestion de cours de dessin,d'art,d'histoire de l'art,de peunture,de céramique,d'émaux,de poterie
- Dans le même esprit,la collaboration avex les académiesn les écoles,tant de l'enseignement national que provincial,régional ou communal,sans distinction de langue,tant en Belgique qu'à l'étranger
- La création d'une bourse d'études ou de príx spéciaux afin de féliciter un(e) étudiant(e),membre de l'association,particulièrement méritant(e) dans l'enseignement artisitque de type inférieur ou supérieur,ou tout autre à exister
- La participation à des manifestations officielles et/ou privées du type artistique
- L'organisation d'expositiions,de vernissages,de démonstrations,ainsi que la participation à des évènements similaires organisés par d'autres
- L'entretien et lag gestion d'une bibliothèque relative à l'objet social comprenant outre des livres,des ouvrages sur disques,bandes enregistrées,cassettes vidéo et autres,ainsi que la création d'une banque de donnèes y afférent
- L'edition et publication de jourmaux ou de revues,sur tout support existant ou à venir,se rapportant directement ou indirectement à son object social
- La contribution à toute action favorisant l'aide à des cœuvres de caractère social,humanitaire ou caritatif
- L'orfanisation de toutes formes de réunins,jumelages,foires,assemblées,conseils,forums,meetings,ayant un rapport direct ou indirect avec son objet social
- L'entretien de larges contacts avec tout autre groupement oeuvrant dans le même esprit
- Le maintien de l'amitié,la solidarité et le respect mutuel entre les membres
- L'association pourra d'intéresser par toutes voies dans toutes affaires,entreprises et sociétés,ayant un objet analogue,similaire ou connexe au sien ou qui seraient de nature à favoriser son développement
- Prende en bail les locaux nécessaires et les aménager
- Acquérir par don,prêt,contrat,achat,les objets nècessaires au bon fonctionnement de son objet social
- Établir des accords avec d'autres sociétés,associations,fondations,institutions et personnes physiques
- Ouvrir un ou plusieurs sièges administratifs et/ou d'exploitation,tant sur le territoire national que dans les pays de l'Union Européenne
- Se créer des ressources
- Achter,vendre,prendre et donner bail,posséder tous les bien meubles et immeubles nécessaíres à la réalisation de son objet socíal
- Organisaer des concerts et des sorties musicalesn organiser des festivités
- Accepter moyennant les autorisations requises par la loi des libéralités entre vifs ou testamentaires
- Généraiement faire toutes les opérations se rapportant à son objet
- Statutaire naamDe naam waaronder de vennootschap volgens haar statuten optreedt.
- DAS UFER ASBL
- Statutaire zetelIn welk gewest de zetel ligt; dat bepaalt onder meer de taal van de officiële stukken.
- “Région de Bruxelles-Capitale, organe de direction autorisé à déplacer le siège social à l'intérieur de la Belgique dans la même région…” (akte in het Frans)
Wie vertegenwoordigt en hoe
- Regeling bestuursorgaanHoe het bestuursorgaan is samengesteld, vergadert en beslist.
- “Durée indéterminée, 3” (akte in het Frans)“À défaut de nomination,l'organe de direction pourvoit au remplacement, assemblée générale peut nommer un administrateur provisoire” (akte in het Frans)
- VolmachtEen bijzondere opdracht waarmee iemand namens de vennootschap één of meer handelingen mag stellen.
- Eén bepaling in de akte
Kapitaal, aandelen en winst
- Regeling lidmaatschapWie lid of vennoot kan worden en onder welke voorwaarden.
- “2, acceptation nouveaux membres toujours premier point ordre du jour,membres acceptés ont droit de vote pour points suivants immédiatement…” (akte in het Frans)“Deux tiers, deux tiers” (akte in het Frans)
Vergaderingen en boekjaar
- BoekjaarDe periode van twaalf maanden waarover de vennootschap haar jaarrekening opmaakt.
- Van 1 januari tot 31 december
Toezicht en einde
- Regeling ontbindingWanneer en door wie de vennootschap ontbonden kan worden.
- “Dissolution volontaire, entité dont le but se rapproche le plus de l'objet décrit” (akte in het Frans)