Samenvatting
Cégolie is actief sinds 2023 en het Belgisch Staatsblad bevat geen insolventie- of waarschuwingssignalen. De berekende faillissementskans over 12 maanden is minder dan 0,1% (zeer laag). Een kleine VZW legt haar jaarrekening neer bij de griffie, niet bij de Nationale Bank.
Statuten
Wat doet de vennootschap
- DoelWelke activiteiten de vennootschap volgens haar statuten mag uitoefenen.
- “De réaliser des actions concrètes en vue de mettre en œuvre une politique locale de santé; De faciliter, défendre et protéger l'exercice de…” (akte in het Frans)
18 activiteiten (akte in het Frans)
- De réaliser des actions concrètes en vue de mettre en œuvre une politique locale de santé.
- De faciliter, défendre et protéger l'exercice de la profession de médecin généraliste, en ce compris encourager l'installation de nouveaux médecin généralistes ou soutenir les médecins généralistes en place.
- D’organiser le service de garde de médecins généralistes dans le territoire de la zone du cercle de médecins généralistes géré par elle (ainsi que les démarches pour la perception des HD pour tous les médecins généralistes membres et non membres)
- De prendre des initiatives destinées à promouvoir les soins de santé de première ligne en général et le travail des médecins généralistes en particulier.
- De prendre des initiatives en vue d'optimaliser une collaboration multidisciplinaire entre les prestataires de soins de première ligne.
- De conclure des accords de coopération avec l'hôpital (ou les hôpitaux) entre autres, en vue de garantir la continuité des soins au patient.
- D'optimaliser l'accessibilité à la médecine générale pour tous les patients du territoire du cercle de médecins généralistes géré par elle.
- De promouvoir des synergies avec les autres associations des communes couvertes par le territoire du cercle
- De représenter des intérêts auprès des instances médicales, politiques et professionnelles, auprès d’organismes publics ou privés (dont l’objet et la mission influencent l’exercice de la médecine générale)
- De promouvoir la formation scientifique pour ses membres
- De participer à la promotion de la santé ;
- D’organiser un enseignement post-universitaire ;
- D’organiser des formations à destination des membres de l'association.
- D’organiser des actions visant à attirer les jeunes médecins dans la région couverte par l'association.
- De collaborer à l'accueil et la formation des candidats médecins généralistes en formation qui disposent d'un plan de stage approuvé par le CCFFMG.
- De développer des outils de communication à destination des médecins généralistes.
- De confier l’organisation du service de garde à une autre association.
- De participer à la concertation intercercles.
- DuurHoe lang de vennootschap bestaat; meestal onbepaald, dus tot ze wordt ontbonden.
- Onbepaalde duur
- Statutaire naamDe naam waaronder de vennootschap volgens haar statuten optreedt.
- Cercle des Généralistes de l’Ouest liégeois
- Statutaire zetelIn welk gewest de zetel ligt; dat bepaalt onder meer de taal van de officiële stukken.
- “Région Wallonne, Place Emile Vinck,2 à 4400 Flemalle” (akte in het Frans)
Wie vertegenwoordigt en hoe
- Regeling bestuursorgaanHoe het bestuursorgaan is samengesteld, vergadert en beslist.
- “19, tous actes nécessaires utiles réalisation objet,sauf réservés loi/statuts à AG” (akte in het Frans)“23, mandat à titre onéreux,fixée par AG” (akte in het Frans)Nog 1 bepaling hierover in de akte
Kapitaal, aandelen en winst
- Regeling lidmaatschapWie lid of vennoot kan worden en onder welke voorwaarden.
- “5, écrite à l’organe d'administration” (akte in het Frans)“6, organe d’administration peut suspendre jusqu’à assemblée pour infraction grave statuts et déontologie” (akte in het Frans)
Toezicht en einde
- Regeling ontbindingWanneer en door wie de vennootschap ontbonden kan worden.
- “15, modifs statutaires nomination révocation administrateurs délégués gestion journalière dissolution transformation déposées 30 jours…” (akte in het Frans)“Après apurement dettes actif net à autre organisation but similaire non lucratif, 25” (akte in het Frans)