DoelWelke activiteiten de vennootschap volgens haar statuten mag uitoefenen.
“La sélection de semences, leur commercialisation, la vente de semences fourragères, potagères, oignons à fleurs, plants de toutes espèces…” (akte in het Frans)
16 activiteiten (akte in het Frans)
La sélection de semences, leur commercialisation, la vente de semences fourragères, potagères, oignons à fleurs, plants de toutes espèces, grains, engrais, produits phytopharmaceutiques, ainsi que tous les produits et matériels destinés à l'agriculture et l'horticulture
La production, la transformation, la conservation, la vente et l'exportation des produits agricoles, végétaux, animaux ou horticoles dans le sens le plus large
L’exploitation de boulangeries-pâtisseries, de restaurants, de foodtrucks, de sandwicheries, débits de boissons, brasseries, hôtels et gîtes, salles polyvalentes etc.
Les services traiteurs sur place ou à emporter, ou avec livraison
La location, l'achat, l'utilisation de machines et instruments agricoles, et éventuellement la location, l'achat, la construction et l'installation d'ateliers de réparation
L'achat, la vente, la préparation, la diffusion de tous produits de boucherie, charcuterie, salaisons, volailles, produits traiteurs, poissons, gibiers, conservations de ces produits par tous procédés, condiments de toutes natures, et, en général, tous les produits relevant de l'alimentation humaine, produits en bocaux, soupes et plats préparés
La création de toute marque et procédé de fabrication ou de conservation afférents aux articles ci-dessus, en assurer le dépôt et la protection et les négocier, de quelque manière que ce soit
Le commerce, en gros ou en détail et l'import-export de tous produits agricoles, horticoles et maraichers ou destinés à l'agriculture, l'horticulture ou la culture maraichère, y compris les fruits et légumes ; tous matériel, outillage et équipement industriel, artisanal et domestique
L'entreprise générale de travaux horticoles, agricole, sylvicoles, d'aménagement de plaines de jeux et de sport, d'espaces verts, centres de loisirs, de parcs de jardins, de piscines, de clôtures, de même que tous travaux d'entretien, élagage, pulvérisation, abattage et autres
Le commerce sous toutes ses formes de gros et de détail, l'achat, la vente, la représentation, l'importation, l'exportation, la mise en service, l'entretien de tous appareils, machines, matériels et produits utilisés dans l'horticulture, l'agriculture et en général, dans les travaux ci-dessus visés, à titre exemplatif : graines, semences, fleurs naturelles et artificielles, plantes, arbres, produits de pépinière, articles de jardinage et de sport et de bricolage, produits d'alimentation et accessoires pour animaux, produits phytosanitaires
L'entreprise de transport, terrassement et manutention pour compte de tiers
Le commerce sous toutes ses formes du bois, arbres et plantations généralement quelconques
L’achat et la vente, l'importation et l'exportation de toutes boissons alcoolisées ou non, cigares, cigarettes et matériel ou articles pour fumeurs ainsi que de tous produits relevant de l'alimentation générale
L'achat, la vente, la location, la promotion, la configuration, l'installation de tout système d'alarme, antivol, incendie ou autres, de domotique ou de régulation, et notamment : L'achat, la vente, la mise à disposition de matériel informatique. L'installation, la configuration, le montage de matériel informatique. La création, l'installation, la maintenance de logiciels, de site et de domaine. Le conseil et la consultance. La prise de photographies. Le développement, la retouche de toute prise de vue ou photographie
Toutes opérations d'achat, de vente, de location, de gestion et d'aménagement de biens mobiliers ou immobiliers se rapportant directement ou indirectement à la chasse ou au gibier, ainsi qu'à l'exploitation de terrils, carrières ou remblais
Toutes opérations immobilières en Belgique et à l’étranger et notamment l'achat, la vente, la construction, la transformation, la rénovation, l'aménagement, la location, la sous-location, l'exploitation directe ou en régie, l'échange, et en général, toutes opérations se rattachant directement ou indirectement à la gestion, à la conservation et à la mise en valeur de toutes propriétés immobilières bâties ou non bâties (pour compte propre uniquement)
Wie tekentWie de vennootschap tegenover anderen mag binden, bijvoorbeeld door een contract te tekenen.
Elke bestuurder alleen
Regeling bestuursorgaanHoe het bestuursorgaan is samengesteld, vergadert en beslist.
“L'assemblée qui les nomme fixe leur nombre, la durée de leur mandat et, en cas de pluralité, leurs pouvoirs, nommés avec ou sans limitation…” (akte in het Frans)
“L'organe d'administration détermine s'ils agissent seul ou conjointement, Il peut révoquer en tout temps leurs mandats” (akte in het Frans)
“Sauf décision contraire de l'assemblée générale, le mandat d'administrateur est gratuit” (akte in het Frans)
AandelensoortWelke soorten aandelen er zijn en welke rechten elk soort geeft.
“Nominatives, registre des actions nominatives” (akte in het Frans)
OverdrachtsbeperkingOf aandeelhouders hun aandelen vrij mogen verkopen of eerst toestemming nodig hebben.
“Tous les cas de cessions entre vifs, soit à titre onéreux, soit à titre gratuit, tant volontaires que forcées (cas de l'exclusion et du…” (akte in het Frans)
Nog 4 bepalingen hierover in de akte
WinstbestemmingHoe de winst verdeeld wordt; een bv mag pas uitkeren na een balans- en liquiditeitstest.
“Le bénéfice annuel net recevra l'affectation que lui donnera l'assemblée générale, statuant sur proposition de l'organe d'administration…” (akte in het Frans)
BoekjaarDe periode van twaalf maanden waarover de vennootschap haar jaarrekening opmaakt.
Van 1 juli tot 30 juni
JaarvergaderingWanneer de aandeelhouders elk jaar samenkomen om onder meer de jaarrekening goed te keuren.
Laatste vrijdag van november om 18:00
OproepingHoe en hoe lang op voorhand aandeelhouders voor een vergadering uitgenodigd worden; wettelijk minstens vijftien dagen.
Eén bepaling in de akte
Verloop van de vergaderingHoe de vergadering verloopt, van opening tot notulen.
“Toute assemblée ne peut délibérer que sur les propositions figurant à l'ordre du jour, sauf si toutes les personnes à convoquer sont…” (akte in het Frans)
“Toute assemblée générale, ordinaire ou extraordinaire, peut être prorogée, séance tenante, à trois semaines au plus par l'organe…” (akte in het Frans)
CommissarisEen commissaris is een bedrijfsrevisor die de jaarrekening controleert; kleine vennootschappen hoeven er geen te hebben.
Geen commissaris
Regeling ontbindingWanneer en door wie de vennootschap ontbonden kan worden.
“En cas de dissolution de la société, la liquidation est effectuée par le ou les administrateurs en exercice, à moins que l'assemblée…” (akte in het Frans)
Overige bepalingenAndere regels uit de statuten die onder geen van de thema's hierboven vallen.
Overige bepaling: “Appels de fonds, l’organe d’administration décide souverainement des appels de fonds complémentaires à effectuer par les actionnaires…” (akte in het Frans)
Overige bepaling: “Indivisibilité et démembrement des actions, En cas de démembrement du droit de propriété d’une action, les droits y afférents sont exercés…” (akte in het Frans)
Overige bepaling: “Pour tout litige entre la société, ses actionnaires, gérants, commissaires et liquidateurs relatifs aux affaires de la société et à…” (akte in het Frans)
Overige bepaling: “Pour les objets non expressément réglés par les statuts, il est référé à la loi, droit commun” (akte in het Frans)