Vérification de nom
Votre nom d'entreprise figure-t-il déjà à la BCE ? Tapez le nom que vous voulez utiliser. Vous voyez aussitôt si une entreprise active à la BCE porte déjà le même nom ou un nom similaire, et si elle travaille dans votre secteur. Les marques et noms de domaine se vérifient à part.
“TIMELITE”
Une entreprise active porte déjà ce nom
Le nom n'est pas unique au registre. Dans un autre secteur, le risque de confusion est moindre, mais clients et moteurs de recherche ne font pas toujours la distinction.
Choisissez aussi votre activité pour voir si un nom similaire existe dans votre propre secteur.
Ce que cette vérification dit et ne dit pas
- Nous comparons avec tous les noms inscrits aujourd'hui à la BCE : dénomination, abréviation et noms commerciaux des entreprises et de leurs établissements. Majuscules, accents, ponctuation et formes juridiques (srl, sa, bv, ...) ne comptent pas.
- Ceci n'est ni une recherche de marques ni un avis juridique sur l'usage du nom. Un nom absent du registre peut pourtant être protégé comme marque. Les marques se recherchent dans les registres officiels de l'Office Benelux de la Propriété intellectuelle (OBPI, boip.int) et de l'Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO, euipo.europa.eu).
- Un nom de domaine ou un nom sur les réseaux sociaux est également indépendant du registre.
Noms identiques ou très similaires
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Transport routier de fret · Visé · depuis 2014
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Noms qui y ressemblent 35 noms inscrits avec des mots communs ou une orthographe proche.
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Location et exploitation de biens immobiliers résidentiels propres ou loués, sauf logements sociaux · Blankenberge · depuis 1968
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Jette · depuis 1984
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Commerce de détail non spécialisé dans lequel les produits alimentaires et le tabac prédominent · Gent · depuis 2000
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Restauration à service restreint, à l'exclusion de restauration mobile · Brussel · depuis 2017
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Nom d'un établissement de AXA GROUP OPERATIONS BELGIUM · Activités de conseil en informatique et de gestion d’installations informatiques · Brussel · depuis 2018
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Nom d'un établissement de MICHEL MIREILLE ET BON NADIA · Autres commerces de détail alimentaires n.c.a. · Namur · depuis 1986
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Soins esthétiques et autres activités de traitement esthétique · depuis 1987
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Coiffure et activités de barbier · depuis 1988
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Cafés et bars · Antwerpen · depuis 2022
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Construction d'ouvrages de génie civil pour l'électricité et les télécommunications · depuis 2009
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Achat et vente de biens propres · Sint-Pieters-Woluwe · depuis 2010
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Autres travaux de finition · Leopoldsburg · depuis 2010
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Abréviation de ELECTRICITY INNOVATION TECHNOLOGY · Travaux généraux d'installation électrotechnique · Chapelle-lez-Herlaimont · depuis 2011
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Autres travaux d’installation · Wavre · depuis 2011
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Nom d'un établissement de Prestige · Cafés et bars · Gent · depuis 2012
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depuis 2021