Vérification de nom
Votre nom d'entreprise figure-t-il déjà à la BCE ? Tapez le nom que vous voulez utiliser. Vous voyez aussitôt si une entreprise active à la BCE porte déjà le même nom ou un nom similaire, et si elle travaille dans votre secteur. Les marques et noms de domaine se vérifient à part.
“PARTRAMAR”
Une entreprise active porte déjà ce nom
Le nom n'est pas unique au registre. Dans un autre secteur, le risque de confusion est moindre, mais clients et moteurs de recherche ne font pas toujours la distinction.
Choisissez aussi votre activité pour voir si un nom similaire existe dans votre propre secteur.
Ce que cette vérification dit et ne dit pas
- Nous comparons avec tous les noms inscrits aujourd'hui à la BCE : dénomination, abréviation et noms commerciaux des entreprises et de leurs établissements. Majuscules, accents, ponctuation et formes juridiques (srl, sa, bv, ...) ne comptent pas.
- Ceci n'est ni une recherche de marques ni un avis juridique sur l'usage du nom. Un nom absent du registre peut pourtant être protégé comme marque. Les marques se recherchent dans les registres officiels de l'Office Benelux de la Propriété intellectuelle (OBPI, boip.int) et de l'Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO, euipo.europa.eu).
- Un nom de domaine ou un nom sur les réseaux sociaux est également indépendant du registre.
Noms identiques ou très similaires
2 entreprises inscrites avec un nom facile à confondre avec le vôtre.
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Achat et vente de biens propres · Etterbeek · depuis 1992
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Antwerpen · depuis 1978
Noms qui y ressemblent 15 noms inscrits avec des mots communs ou une orthographe proche.
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Abréviation de BRIO PRODUCTIONS · Location et exploitation de biens immobiliers non résidentiels propres ou loués, sauf terrains · Brussel · depuis 1989
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Grez-Doiceau · depuis 1991
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Transports fluviaux de fret · Brasschaat · depuis 1993
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Commerce de détail d’équipements de l’information et de la communication · Deerlijk · depuis 1974
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Activités dans le domaine de l’alimentation · Turnhout · depuis 2020
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Activités de conseil pour les affaires et autre conseil de gestion · Antwerpen · depuis 2006
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Rixensart · depuis 1987
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Activités de gestion de fonds · Kortrijk · depuis 2022
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Abréviation de Paix et Réconciliation · Oudergem · depuis 1997
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Abréviation de POOL ANESTHESIOLOGIE - REANIMATION · Activités de médecine spécialisée · Liège · depuis 2001
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Réalisation de spectacles par des ensembles artistiques · Gent · depuis 2020
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Fabrication de meubles de salle à manger, de salon, de chambre à coucher et de salle de bain · Antwerpen · depuis 2018
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Activités de service de bureau et de soutien administratif · depuis 2019
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Commerce de détail de biens culturels et de loisirs n.c.a. · depuis 2020
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Transport routier de fret · Tienen · depuis 1985