Vérification de nom
Votre nom d'entreprise figure-t-il déjà à la BCE ? Tapez le nom que vous voulez utiliser. Vous voyez aussitôt si une entreprise active à la BCE porte déjà le même nom ou un nom similaire, et si elle travaille dans votre secteur. Les marques et noms de domaine se vérifient à part.
“Morval”
Une entreprise active porte déjà ce nom
Le nom n'est pas unique au registre. Dans un autre secteur, le risque de confusion est moindre, mais clients et moteurs de recherche ne font pas toujours la distinction.
Choisissez aussi votre activité pour voir si un nom similaire existe dans votre propre secteur.
Ce que cette vérification dit et ne dit pas
- Nous comparons avec tous les noms inscrits aujourd'hui à la BCE : dénomination, abréviation et noms commerciaux des entreprises et de leurs établissements. Majuscules, accents, ponctuation et formes juridiques (srl, sa, bv, ...) ne comptent pas.
- Ceci n'est ni une recherche de marques ni un avis juridique sur l'usage du nom. Un nom absent du registre peut pourtant être protégé comme marque. Les marques se recherchent dans les registres officiels de l'Office Benelux de la Propriété intellectuelle (OBPI, boip.int) et de l'Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO, euipo.europa.eu).
- Un nom de domaine ou un nom sur les réseaux sociaux est également indépendant du registre.
Noms identiques ou très similaires
16 entreprises inscrites avec un nom facile à confondre avec le vôtre.
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Eindhoven · depuis 1999
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Leuven · depuis 1985
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Promotion immobilière non résidentielle · Gent · depuis 1985
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Location et exploitation de biens immobiliers résidentiels propres ou loués, sauf logements sociaux · Knokke-Heist · depuis 1989
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Transport routier de fret · Asse · depuis 1989
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Travaux sanitaires · Ieper · depuis 1990
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Culture et élevage associés · depuis 2020
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Sint-Joost-ten-Node · depuis 1978
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Mechelen · depuis 1983
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Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée n.c.a. · Schilde · depuis 1990
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Restauration à service restreint, à l'exclusion de restauration mobile · Anderlecht · depuis 1993
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De Haan · depuis 1996
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Cafés et bars · Maldegem · depuis 2022
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Culture et élevage associés · depuis 2002
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Activités de médecine générale · Namur · depuis 2024
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depuis 2019
Noms qui y ressemblent 2 noms inscrits avec des mots communs ou une orthographe proche.
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Enseignement de disciplines sportives et d’activités de loisirs · depuis 2023
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Activités d’intermédiaire du commerce de gros en textiles, habillement, fourrures, chaussures et articles en cuir · Poperinge · depuis 2019