Vérification de nom
Votre nom d'entreprise figure-t-il déjà à la BCE ? Tapez le nom que vous voulez utiliser. Vous voyez aussitôt si une entreprise active à la BCE porte déjà le même nom ou un nom similaire, et si elle travaille dans votre secteur. Les marques et noms de domaine se vérifient à part.
“FRANSON”
Une entreprise active porte déjà ce nom
Le nom n'est pas unique au registre. Dans un autre secteur, le risque de confusion est moindre, mais clients et moteurs de recherche ne font pas toujours la distinction.
Choisissez aussi votre activité pour voir si un nom similaire existe dans votre propre secteur.
Ce que cette vérification dit et ne dit pas
- Nous comparons avec tous les noms inscrits aujourd'hui à la BCE : dénomination, abréviation et noms commerciaux des entreprises et de leurs établissements. Majuscules, accents, ponctuation et formes juridiques (srl, sa, bv, ...) ne comptent pas.
- Ceci n'est ni une recherche de marques ni un avis juridique sur l'usage du nom. Un nom absent du registre peut pourtant être protégé comme marque. Les marques se recherchent dans les registres officiels de l'Office Benelux de la Propriété intellectuelle (OBPI, boip.int) et de l'Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO, euipo.europa.eu).
- Un nom de domaine ou un nom sur les réseaux sociaux est également indépendant du registre.
Noms identiques ou très similaires
11 entreprises inscrites avec un nom facile à confondre avec le vôtre.
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Location et exploitation de biens immobiliers résidentiels propres ou loués, sauf logements sociaux · Nandrin · depuis 2021
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Location et exploitation de biens immobiliers non résidentiels propres ou loués, sauf terrains · Pepingen · depuis 1995
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Gent · depuis 1994
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Noms qui y ressemblent 45 noms inscrits avec des mots communs ou une orthographe proche.
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Réalisation de spectacles par des artistes indépendants · depuis 2024
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depuis 1987
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Cafés et bars · Antwerpen · depuis 1995
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Activités de conseil pour les affaires et autre conseil de gestion · Harelbeke · depuis 2000
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Location et exploitation de biens immobiliers non résidentiels propres ou loués, sauf terrains · Heist-op-den-Berg · depuis 2021
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Zele · depuis 1988
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Location et exploitation de biens immobiliers résidentiels propres ou loués, sauf logements sociaux · Mechelen · depuis 1993
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Commerce de détail de vins et de spiritueux · Izegem · depuis 1999
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Restauration à service complet · Niel · depuis 2025
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Soins esthétiques et autres activités de traitement esthétique · depuis 2023
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Travaux d'étanchéification des murs · Westerlo · depuis 2019
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Autres formes d'enseignement · depuis 2020
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Commerce de gros d’articles d’horlogerie et de bijouterie · Hasselt · depuis 1976
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Fabrication de meubles de cuisine · Pelt · depuis 1989
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Transport routier de fret · Pajottegem · depuis 1990
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Abréviation de FRANSSEN DAMES-, HEREN- & KINDERKLEDING · Commerce de détail de linges de maison · Maasmechelen · depuis 1999
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Commerce de gros d'autres biens domestiques n.c.a. · depuis 1998
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depuis 1974
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Travaux sanitaires · depuis 2016
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Activités de programmation informatique · Ieper · depuis 2019
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Culture et élevage associés · depuis 2020
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depuis 2013
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Pose de revêtements des sols et des murs en carrelage · Lede · depuis 2025
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