Vérification de nom

Comparé à la BCE · gratuit

Votre nom d'entreprise figure-t-il déjà à la BCE ? Tapez le nom que vous voulez utiliser. Vous voyez aussitôt si une entreprise active à la BCE porte déjà le même nom ou un nom similaire, et si elle travaille dans votre secteur. Les marques et noms de domaine se vérifient à part.

“C.C.S.”

Une entreprise active porte déjà ce nom

Le nom n'est pas unique au registre. Dans un autre secteur, le risque de confusion est moindre, mais clients et moteurs de recherche ne font pas toujours la distinction.

Choisissez aussi votre activité pour voir si un nom similaire existe dans votre propre secteur.

Ce que cette vérification dit et ne dit pas

Nous comparons avec tous les noms inscrits aujourd'hui à la BCE : dénomination, abréviation et noms commerciaux des entreprises et de leurs établissements. Majuscules, accents, ponctuation et formes juridiques (srl, sa, bv, ...) ne comptent pas.
Ceci n'est ni une recherche de marques ni un avis juridique sur l'usage du nom. Un nom absent du registre peut pourtant être protégé comme marque. Les marques se recherchent dans les registres officiels de l'Office Benelux de la Propriété intellectuelle (OBPI, boip.int) et de l'Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO, euipo.europa.eu).
Un nom de domaine ou un nom sur les réseaux sociaux est également indépendant du registre.

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32 entreprises inscrites avec un nom facile à confondre avec le vôtre.

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Activités d’intermédiaire du commerce de gros en produits alimentaires et tabac · depuis 1992
C.C.S. même nom

Abréviation de Cuisine Concept Store · Fabrication de meubles de cuisine · Mont-Saint-Guibert · depuis 2020
CCS même nom

Nom d'un établissement de Classiccarstories · Commerce de détail de voitures et de véhicules automobiles légers (<= 3,5 tonnes) · Brasschaat · depuis 2021
C.C.S. même nom

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Nom commercial de BUTTERFLY CLEAN · Nettoyage courant des bâtiments · Sint-Lambrechts-Woluwe · depuis 2012
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Étapes suivantes

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