Vérification de nom
Votre nom d'entreprise figure-t-il déjà à la BCE ? Tapez le nom que vous voulez utiliser. Vous voyez aussitôt si une entreprise active à la BCE porte déjà le même nom ou un nom similaire, et si elle travaille dans votre secteur. Les marques et noms de domaine se vérifient à part.
“ARTEFACTA”
Une entreprise active porte déjà ce nom
Le nom n'est pas unique au registre. Dans un autre secteur, le risque de confusion est moindre, mais clients et moteurs de recherche ne font pas toujours la distinction.
Choisissez aussi votre activité pour voir si un nom similaire existe dans votre propre secteur.
Ce que cette vérification dit et ne dit pas
- Nous comparons avec tous les noms inscrits aujourd'hui à la BCE : dénomination, abréviation et noms commerciaux des entreprises et de leurs établissements. Majuscules, accents, ponctuation et formes juridiques (srl, sa, bv, ...) ne comptent pas.
- Ceci n'est ni une recherche de marques ni un avis juridique sur l'usage du nom. Un nom absent du registre peut pourtant être protégé comme marque. Les marques se recherchent dans les registres officiels de l'Office Benelux de la Propriété intellectuelle (OBPI, boip.int) et de l'Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO, euipo.europa.eu).
- Un nom de domaine ou un nom sur les réseaux sociaux est également indépendant du registre.
Noms identiques ou très similaires
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Achat et vente de biens propres · Rixensart · depuis 2021
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Activités de conseil pour les affaires et autre conseil de gestion · Hasselt · depuis 2023
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Activités de société holding · Brasschaat · depuis 2024
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Réparation et entretien de meubles et d’équipements du foyer · depuis 2017
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Abréviation de Art et Fact., Association des historiens de l'art, des archéologues et des musicologues de l'université de Liège · Activités de voyagiste · Liège · depuis 1981
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Glabbeek · depuis 2025
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Activités de programmation informatique · Ukkel · depuis 2020
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Commerce de gros de papiers peints, de peintures et de tissus d'ameublement · Zonhoven · depuis 1981
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Antwerpen · depuis 1991
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Hasselt · depuis 1992
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Nom d'un établissement de SFEERCREATION · Commerce de gros d'appareils électroménagers et audio-vidéo · Scherpenheuvel-Zichem · depuis 2002
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Activités de société holding · Gent · depuis 2015
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Coiffure et activités de barbier · depuis 2002
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