Vérification de nom
Votre nom d'entreprise figure-t-il déjà à la BCE ? Tapez le nom que vous voulez utiliser. Vous voyez aussitôt si une entreprise active à la BCE porte déjà le même nom ou un nom similaire, et si elle travaille dans votre secteur. Les marques et noms de domaine se vérifient à part.
“ART-AMI”
Une entreprise active porte déjà ce nom
Le nom n'est pas unique au registre. Dans un autre secteur, le risque de confusion est moindre, mais clients et moteurs de recherche ne font pas toujours la distinction.
Choisissez aussi votre activité pour voir si un nom similaire existe dans votre propre secteur.
Ce que cette vérification dit et ne dit pas
- Nous comparons avec tous les noms inscrits aujourd'hui à la BCE : dénomination, abréviation et noms commerciaux des entreprises et de leurs établissements. Majuscules, accents, ponctuation et formes juridiques (srl, sa, bv, ...) ne comptent pas.
- Ceci n'est ni une recherche de marques ni un avis juridique sur l'usage du nom. Un nom absent du registre peut pourtant être protégé comme marque. Les marques se recherchent dans les registres officiels de l'Office Benelux de la Propriété intellectuelle (OBPI, boip.int) et de l'Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO, euipo.europa.eu).
- Un nom de domaine ou un nom sur les réseaux sociaux est également indépendant du registre.
Noms identiques ou très similaires
23 entreprises inscrites avec un nom facile à confondre avec le vôtre.
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Abréviation de Ambuce Rescue Team · Transport de patients par ambulance · Wijnegem · depuis 2006
Noms qui y ressemblent 34 noms inscrits avec des mots communs ou une orthographe proche.
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Fabrication d’autres produits alimentaires n.c.a. · Gent · depuis 2015
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Fabrication de tapis et moquettes · Deinze · depuis 1992
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Commerce de gros de parfumerie et de produits de beauté · Lievegem · depuis 1999
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Peinture de bâtiments · Brugge · depuis 2014
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Activités de conseil pour les affaires et autre conseil de gestion · Hasselt · depuis 2015
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Nom d'un établissement de Gemeente Aalter · Administration publique communale, sauf Centres Publics d'Action Sociale (CPAS) · Aalter · depuis 2018
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Construction d'ouvrages de génie civil pour l'électricité et les télécommunications · depuis 1999
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