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ASBLconstituée en 201115 ans d'activitéRue Traversière 47, 1210 Saint-Josse-ten-Noode, BelgiqueBCE : BE 0834.277.697
Résumé

ZIEVE'ART est active depuis 2011 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est inférieure à 0,1 % (très faible). Une petite ASBL dépose ses comptes annuels au greffe, pas à la Banque nationale.

Statuts

Ce que fait la société

ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
Réaffecter un espace vacant à occupation temporaire,afin d'y développer et d'y organiser un Espace Socioculturel Alternatif; Proposer et encadrer un panel d'activités culturelles…
6 activités
  1. Réaffecter un espace vacant à occupation temporaire,afin d'y développer et d'y organiser un Espace Socioculturel Alternatif
  2. Proposer et encadrer un panel d'activités culturelles et artistiques,mais également ludiques et récréatives dans le quartier où se situe l'Espace Socioculturel Alternatif
  3. Promouvoir la mise en œuvre d'activités culturelles et artistiques multidisciplinaires multiculturelles,permettant d'exprimer des identités fortes et qualifiantes
  4. Promouvoir la mise en œuvre d'activités populaires expérimentales,notamment en matière d'inclusion de populations précaires et/ou marginalisées,en mettant plus particulièrement l'accent sur les jeunes en difficulté
  5. Encadrer,organiser et promouvoir les prestations musicales de musiciens (amateurs/semi-professionnel et/ou professionnels) en mettant à leur disposition un local de répétition dans l'espace Socioculturel Alternatif et,plus particulièrement en promouvant la création d'une fanfare ouverte au tout venant qui développera un répertoire original et effectuera ponctuellement des prestations,en appui aux activités organisées par l'association
  6. Développer des partenariats avec toute personne et/ou association (tous secteurs confondus) ayant des objectifs similaires à ceux de l'association

L'objet complet figure dans l'acte

acte du 17-11-2025
DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
Durée illimitée
acte du 17-11-2025
Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
Ziever'Art
acte du 17-11-2025
Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
Brussels Hoofdstedelijk Gewest, grondgebied van het Brussels Hoofdstedelijk Gewest
acte du 17-11-2025

Qui la représente, et comment

Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
Alleen natuurlijke personen, algemene vergadering uit gewone leden

acte du 17-11-2025

Capital, actions et bénéfice

Règle d'affiliationQui peut devenir membre ou associé, et à quelles conditions.
Alle rechten door wet en statuten toegekend, effectieve leden
Personen die vereniging willen helpen of deelnemen aan activiteiten
Lid gehoord indien hij dat wenst, gewone leden
Ledenregister, bestuursorgaan

acte du 17-11-2025

Assemblées et exercice

ExerciceLa période de douze mois sur laquelle la société établit ses comptes annuels.
Du 1er janvier au 31 décembre

acte du 17-11-2025

Contrôle et fin

Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
Article.16, mêmes que modification objet ou but
acte du 17-11-2025
Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
Une disposition dans l'acte
acte du 17-11-2025

Autres dispositionsD'autres règles des statuts qui ne relèvent d'aucun des thèmes ci-dessus.

Autre disposition : Aansprakelijkheid effectieve leden
Autre disposition : Contributie
Autre disposition : Alle effectieve leden, samenstelling algemene vergadering
Autre disposition : Bevoegdheden algemene vergadering
Autre disposition : Werking algemene vergadering, ter beschikking
Autre disposition : Duur einde mandaat bestuurder, tot vervanging of herverkiezing
Autre disposition : Ontslag bestuurder, schriftelijk of e-mail aan bestuursorgaan
Autre disposition : Werking bestuursorgaan, aangewezen bestuurder
Autre disposition : Belangenconflict, gebruikelijke transacties normale marktvoorwaarden
Autre disposition : Notulenregister bestuursorgaan, effectieve leden schriftelijk gemotiveerd zonder verplaatsing
Autre disposition : Bevoegdheden bestuursorgaan, alle handelingen nodig of nuttig doel
Autre disposition : Publicatie Staatsblad, publicaties benoeming einde functie
Autre disposition : Aansprakelijkheid bestuurders, alleen fouten opdracht
Autre disposition : Huishoudelijk reglement, bestuursorgaan
Répartition du boni de liquidation : Toegewezen aan andere organisatie met non-profitdoel
Encore 6 dispositions dans l'acte, voir l'acte du 17-11-2025
acte du 17-11-2025
Encore 1 disposition dans l'acte, voir l'acte du 17-11-2025