Aller au contenu

Z2A

Actif
SRLconstituée en 20242 ans d'activitéChaussée de Waterloo 1485, 1180 Uccle, BelgiqueBCE : BE 1010.628.053
Résumé

Z2A est active depuis 2024 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. Les comptes annuels de 2025 montrent des capitaux propres négatifs (-34 675 €) et un résultat net de -35 675 €. La solvabilité se classe au-dessus de 5 % des 615 entreprises du même secteur (NACE 72, exercice 2025). La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est de 1,3 % (faible).

Aperçu

Activité
Recherche-développement en biotechnologie
NACE 72101
2 établissements
Taille
13 554 €total du bilan 2025
Personnel
1 ETP
Capitaux propres
-34 675 €
Perte
-35 675 €
Chiffre d'affaires non publié (schéma micro)
Santé financière
53 Acceptable Score Checked 2025
Probabilité de faillitedans les 12 mois
1,3 %
Structure
Comptes 2025 déposés avec 52 jours de retard
Pourquoi 53augmente le risquePlafonné à 59 : des capitaux propres négatifsCapitaux propres négatifs -34 675 €Derniers comptes déposés avec 52 jours de retard; 1 des 3 derniers en retardabaisse le risqueSecteur NACE 72Taille : total du bilan 13 554 €Voir le détail

Score Checked

Score 2025
53 / 100
Acceptable
Probabilité dans cette classe : 1,5 % à 4,2 %
Financièrement meilleure que 10 % des entreprises comparables (NACE 72, micro-entreprises)
Des capitaux propres négatifs plafonnent le score à 59. Chaque signal qui pèse figure sous Signaux.
Solidité financière
Faible
Solvabilité 0
capitaux propres -255,8 % du total du bilan
Liquidité 30
dettes à court terme 355,8 % · trésorerie 23,8 %
Rentabilité 0
rendement des actifs -263,2 %
Probabilité de faillite à 12 mois
1,3 % Faible
0 %0,5 %1,5 %4 %10 %≥ 25 %

Environ 1 entreprise comparable sur 100 fait faillite dans les 12 mois (estimation).

Médiane du secteur 0,1 % (935 micro-entreprises, NACE 72)
Évolution sur 24 mois 07-2025 : 0,7 %valeur la plus basse 08-2025 : 0,7 %● inchangé vs 07-2025valeur la plus basse 09-2025 : 0,7 %● inchangé vs 08-2025 10-2025 : 0,8 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 09-2025 11-2025 : 0,8 %● inchangé vs 10-2025 12-2025 : 0,9 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 11-2025 01-2026 : 0,9 %● inchangé vs 12-2025 02-2026 : 1,2 %▲ +0,3 point de pourcentage vs 01-2026 03-2026 : 1,2 %● inchangé vs 02-2026 04-2026 : 1,1 %▼ -0,1 point de pourcentage vs 03-2026 05-2026 : 1,3 %▲ +0,2 point de pourcentage vs 04-2026 06-2026 : 1,3 %● inchangé vs 05-2026 07-2026 : 1,3 %● inchangé vs 06-2026valeur la plus haute 08-2026 : 1,3 %● inchangé vs 07-2026valeur la plus haute 09-2026 : 1,3 %● inchangé vs 08-2026 10-2026 : 1,3 %● inchangé vs 09-2026
Aucun crédit en compte ouvert
Liquidité insuffisante (ratio de liquidité 0,22, sous 1 ; dettes à court terme : 355,8 % et trésorerie : 23,8 % du total du bilan), et les capitaux propres sont négatifs.
Comment c'est calculé

La classe découle de la probabilité de faillite, sur une échelle où 10 points de plus la divisent environ par deux :

75-100 Excellent moins de 0,55 %
60-74 Sain 0,55 % à 1,5 %
45-59 Acceptable 1,5 % à 4,2 %
25-44 Faible 4,2 % à 15,0 %
0-24 Critique plus de 15,0 %

La place de l'entreprise dans sa classe dépend pour moitié de la probabilité de faillite et pour moitié de sa performance face aux entreprises comparables (NACE 72, micro-entreprises) : elle fait mieux que 6 % d'entre elles en solvabilité, 13 % en liquidité et 10 % en rentabilité.

La probabilité de faillite a été calculée le 30-10-2026 par le modèle de faillite du 2 octobre 2026, qui apprend des faillites belges et lit les registres, les comptes annuels et le Moniteur belge.

Certains faits plafonnent le score, quelle que soit la probabilité. Des capitaux propres négatifs ou nuls, une perte lourde, une situation particulière à la BCE, un dépôt manquant ou des comptes déposés avec plus de 90 jours de retard le limitent au plus à Acceptable (59) ; deux dépôts manquants, à Faible (44). Une réorganisation judiciaire en cours ou la fin de l'entreprise (faillite, dissolution, liquidation) le limite au plus à Critique (24).

Vérifier le crédit pour le montant et le délai de votre choix

Affichez le maximum recommandé et voyez comment l'avis évolue selon le montant, le délai et l'acompte.

Signaux

Sept signaux.
abaisse le risqueaugmente le risque
abaisse le risque · Secteur NACE 72
BCE
augmente le risque · Capitaux propres négatifs -34 675 €
BNB · comptes annuels
abaisse le risque · Taille : total du bilan 13 554 €
Les entreprises de cette taille font moins souvent faillite ; le poids de ce facteur dépend du reste de son profil.
BNB · comptes annuels
augmente le risque · Derniers comptes déposés avec 52 jours de retard; 1 des 3 derniers en retard
BNB · dépôts
augmente le risque · Capitaux propres négatifs
Les comptes annuels de 2025 montrent des capitaux propres négatifs et une perte nette.
BNB · comptes annuels 2025
augmente le risque · Jeune entreprise
Constituée en 2024, il y a 2 ans. Les jeunes entreprises font plus souvent faillite que les entreprises établies ; le risque est le plus élevé entre 2 et 8 ans après la constitution.
BCE · date de constitution
Âge par rapport à la zone de risque
risque le plus élevé : 2 à 8 ans 2 ans 0 10 ans
augmente le risque · Comptes 2025 déposés avec 52 jours de retard
Les comptes de l'exercice clôturé le 31-12-2025 devaient être déposés au plus tard le 31-07-2026 ; ils l'ont été le 21-09-2026, soit 52 jours plus tard. Pour situer : 47 % des dépôts belges arrivent en retard ; parmi les entreprises en retard de 1 à 90 jours, 2,0 % sont aujourd'hui dans une situation juridique anormale, contre 1,66 % en moyenne. Nous le signalons comme un fait, sans l'intégrer au score.
BNB · 1 dépôt
Écart par rapport à l'échéance
2025
52 jours de retard
← avant l'échéance après l'échéance →
Vérifié, rien à signaler (1)
neutre · Aucune radiation dans les publications BCE
Vérifié depuis la constitution en 2024.
Publications BCE · notre couverture
  1. Comptes annuels déposésexercice 2025 · schéma micro…
  2. ConstitutionNomination : JACQUEMIN Sophie Dominique…

Finances · exercice 2025, schéma micro

Comptes annuels 2025 déposés en retard (52 jours) Déposés le 21 septembre 2026, délai 31 juillet 2026 (7 mois après la clôture du 31 décembre 2025, CSA art. 3:10). Source : BNB, 2026-00517593.

Capitaux propres
-34 675 €
Total actif
13 554 €
Résultat net
-35 675 €
Fonds de roulement
-37 829 €

Chiffre d'affaires et marge EBIT non publiés : le schéma micro ne les exige pas.

Composition du bilan
Actif 13 554 €
Actifs immobilisés 3 154 €
Actifs circulants 10 400 €
Passif
Capitaux propres-34 675 €
Dettes48 229 €
Les capitaux propres sont négatifs : les dettes (48 229 €) dépassent le total du bilan (13 554 €).
Chiffres clés et ratios
valeur 2025
EBITDA
-35 109 €
Cash-flow
-35 319 €
Solvabilité
-255,8 %
Liquidité générale
0,22
ROA
-263,2 %
Couverture des intérêts
-167,06
Dettes
48 229 €
Dettes ≤ 1 an
48 229 €
Frais de personnel
23 918 €
Pas de taux d'endettement : les capitaux propres sont négatifs, le rapport dettes sur capitaux propres n'a donc pas de sens.

Entreprises comparables

Observation historique

Des 7 639 entreprises qui, en juillet 2024, ressemblaient à celle-ci aujourd'hui, 8,8 % ont fait faillite dans les 24 mois et 84,9 % existent encore.

  • Micro
  • 2 à 5 ans
  • capitaux propres négatifs
  • perte d'au moins 10 % du bilan
8,8 % a fait faillite
5,6 % a cessé autrement
84,9 % existe encore

Pour encore 0,7 %, on sait qu'elles ont cessé, mais pas si c'était dans ces 24 mois.

Pour cette entreprise elle-même, Checked calcule une probabilité de faillite plus basse : 1,3 % sur douze mois. Le score lit davantage sur cette entreprise que les quatre caractéristiques du groupe ; les deux chiffres sont justes pour ce qu'ils mesurent.

Quelle est la fiabilité de cette règle ?

Testée sur l'année précédente, sans utiliser cette année elle-même : les groupes de juillet 2023 ont attribué à chacune des 497 445 entreprises de juillet 2024 le taux de faillite de son groupe. Attendu : 1,6 % ; réellement en faillite dans les 24 mois : 1,7 %.

Les entreprises en dix groupes égaux, du taux attendu le plus bas au plus haut.
Groupe Attendu Réel
1 0,2 % 0,2 %
2 0,3 % 0,5 %
3 0,5 % 0,6 %
4 0,7 % 0,8 %
5 0,9 % 0,9 %
6 1,3 % 1,5 %
7 1,6 % 1,8 %
8 1,8 % 1,8 %
9 3,0 % 3,1 %
10 5,6 % 6,2 %

La règle classe bien : une entreprise tombée en faillite a reçu un taux plus élevé qu'une entreprise restée en activité dans 74,5 % des comparaisons. Le niveau suit la conjoncture : une année avec plus de faillites, le taux réel dépasse celui de l'année précédente.

Une observation sur 7 639 entreprises comparables, pas une prévision pour cette entreprise. Le secteur n'est pas pris en compte : le registre ne conserve pas le secteur des entreprises qui ont cessé leurs activités, ce qui embellirait le résultat.

Comptes annuels
Comptes annuels déposés Tels que déposés à la BNB · 2025 · 30 postes
Bilan Code2025
Actif
Total de l'actif20/5813 554 €
Actifs immobilisés21/283 154 €
Immobilisations incorporelles213 154 €
Actifs circulants29/5810 400 €
Créances à un an au plus40/417 180 €
Créances commerciales405 702 €
Autres créances411 478 €
Valeurs disponibles54/583 220 €
Passif
Total du passif10/4913 554 €
Capitaux propres10/15-34 675 €
Apport10/111 000 €
Bénéfice (perte) reporté(e)14-35 675 €
Dettes17/4948 229 €
Dettes à un an au plus42/4848 229 €
Dettes commerciales44297 €
Fournisseurs440/4297 €
Autres dettes47/4847 932 €
Résultat Code2025
Rémunérations, charges sociales et pensions6223 918 €
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles630356 €
Autres charges d'exploitation640/8387 €
Marge brute d'exploitation9900-10 804 €
Bénéfice (perte) d'exploitation9901-35 465 €
Produits financiers75/76B0 €
Produits financiers récurrents750 €
Charges financières65/66B210 €
Charges financières récurrentes65210 €
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts9903-35 675 €
Bénéfice (perte) de l'exercice9904-35 675 €
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter9905-35 675 €
Affectations et prélèvements
Bénéfice (perte) à affecter9906-35 675 €

L'annexe de ces comptes annuels (5 rubriques : états des actifs et des dettes, ventilations de charges, droits et engagements) ne figure pas dans cet aperçu.

Poste2025
Rémunérations, charges sociales et pensions6223 918 €
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles630356 €
Autres charges d'exploitation640/8387 €
Marge brute d'exploitation9900-10 804 €
Bénéfice (perte) d'exploitation9901-35 465 €
Produits financiers75/76B0 €
Produits financiers récurrents750 €
Charges financières65/66B210 €
Charges financières récurrentes65210 €
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts9903-35 675 €
Bénéfice (perte) de l'exercice9904-35 675 €
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter9905-35 675 €
Poste2025
Actif
Total de l'actif20/5813 554 €
Actifs immobilisés21/283 154 €
Immobilisations incorporelles213 154 €
Actifs circulants29/5810 400 €
Créances à un an au plus40/417 180 €
Créances commerciales405 702 €
Autres créances411 478 €
Valeurs disponibles54/583 220 €
Passif
Total du passif10/4913 554 €
Capitaux propres10/15-34 675 €
Apport10/111 000 €
Bénéfice (perte) reporté(e)14-35 675 €
Dettes17/4948 229 €
Dettes à un an au plus42/4848 229 €
Dettes commerciales44297 €
Fournisseurs440/4297 €
Autres dettes47/4847 932 €
Poste2025
Bénéfice (perte) de l'exercice9904-35 675 €
+ Amortissements et réductions de valeur630356 €
Flux d'exploitation (approximation)-35 319 €

Simplifié et dérivé : les comptes annuels belges ne contiennent pas de tableau de flux, ces lignes viennent donc du compte de résultats et des mouvements du bilan.

Télécharger en CSV

Dépôts à la Banque nationale (1)
Exercice Type Dépôt Référence
31-12-2025 schéma micro 21-09-2026 2026-00517593

Entreprises similaires · même secteur et même région

Les chiffres de cette entreprise ne contiennent ni capitaux propres positifs ni effectif, une comparaison par taille est donc impossible. Ces entreprises ne partagent que le secteur et la région. Sur les 760 entreprises actives dont l'activité principale est « Recherche-développement en biotechnologie » (NACE 72101), les chiffres de 484 sont connus. Voir tout le secteur

Marchés publics : Aucun marché public européen attribué trouvé depuis octobre 2016. Les marchés sous les seuils européens ne figurent pas dans TED.

Dirigeants

Dirigeants
1 dirigeant, aucun changement depuis 2024
JACQUEMIN Sophie Dominique Xavière
Administrateur non statutaire · depuis le 25-06-2024
Actif
Déduit des actes publiés au Moniteur belge. La BCE tient la liste officielle des titulaires de fonctions ; nous ne la lisons pas, les deux peuvent donc différer. Voir les fonctions à la BCE →

Historique des mandats

1 personne depuis 2024, 1 en fonction
Afficher
  • Organe d'administration
Mandats par personne, avec dates de début et de fin
Nom Fonctions et périodes
JACQUEMIN Sophie Dominique Xavière
  • Administrateur non statutaire, du 25-06-2024 à ce jour
Voir l'administration, le nom et le siège à une date →

Actionnariat et capital

Capital et actionnaires

Actionnaires selon les actes
À la constitution acte du 25-06-2024 ↗

Le Moniteur belge ne cite des actionnaires que lorsqu'un acte les mentionne ; le registre des actions lui-même n'est pas publié.

Le capital au fil des ans
  1. 25-06-2024 Constitution · 1 000 € · 1 000 actions

Groupe et réseau

Connexions & réseau

1 dirigeant actuel
Profondeur

Le réseau part des dirigeants de cette entreprise. Les autres entreprises qu’ils dirigent apparaissent ici comme nœuds.

Cette entreprise Entreprise Dirigeant Actionnariat +N : liens pas encore affichés Cliquez sur un nœud pour aller plus loin, glissez pour réorganiser, zoomez avec la molette.

Historique

Le 21 juin 2024, Z2A a été constituée sous forme de SRL par une personne physique, avec un capital de départ de 1 000 €.12 JACQUEMIN Sophie Dominique Xavière est administrateur non statutaire de l'entreprise depuis 2024.2 L'entreprise a déposé des comptes annuels une fois, pour l'exercice 2025.3

  1. 1Banque-Carrefour des Entreprises
  2. 2Moniteur belge du 25-06-2024
  3. 3Banque nationale, comptes annuels 2025

Actes, dépôts et jalons financiers

2026
21-09
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2025 · schéma micro · 52 jours de retard
2024
25-06
Acte du Moniteur Constitution
Nomination : JACQUEMIN Sophie Dominique Xavière (administrateur non statutaire) · Siège statutaire · Règle de l'organe d'administration10 constatations ▸
  • Siège statutaire, 1180 Uccle,Chaussée de Waterloo,1485/6
  • Règle de l'organe d'administration, 1
  • Nomination d'administrateur, JACQUEMIN Sophie Dominique Xavière (administrateur non statutaire)
  • Engagements pré-constitutifs, takeover, engagements,obligations et activités entrepris par l'un ou l'autre des comparants au nom et pour compte de la société en formation
  • Autre disposition, chaque actionnaire sur site, registre des actions eStox
  • Constitution, Z2A
  • Fondateur, JACQUEMIN Sophie Dominique Xavière
  • Capital de départ, 1 000 €
  • Compte bancaire, Banque Belfius, société en formation
  • Actionnariat, 1000
Acte du MoniteurDépôt BNB
1 acte lu sur 1

Données BCE

Identification
Forme juridiqueSRL
Constituée21-06-2024
Clôture de l'exercice31-12
Activités, NACEBEL 2025
72101Recherche-développement en biotechnologie
38210Récupération de matériaux provenant de déchets
Facturation électronique
Joignable via Peppol
Identifiant Peppol 0208:1010628053
Autre identifiant 9925:BE1010628053
Inscrite 24-09-2025

Si vous suivez cette entreprise, Checked vous le signale le jour où elle disparaît du registre Peppol.

État du registre au 31 octobre 2026 · Peppol Directory

Les scores et ratios sont calculés par Checked et ne constituent pas une décision de crédit.

Permis d'environnement : Aucune demande de permis trouvée en Flandre. Bruxelles et la Wallonie ne publient pas le demandeur.

Établissements & immobilier

Site & empreinte immobilière
Siège social, Uccle · 2 unités d'établissement depuis 2024
siège établissement Les 2 unités d'établissement sur la carte
Superficie au sol
6 169 m²
Emprise au sol bâtie
4 002 m²
Volume, LiDAR
87 955 m³
2 parcelles, Bruxelles · bâtiment le plus haut 45,8 m. Lien par adresse, pas un titre de propriété.
6 entreprises à cette adresse Voir qui est établi ici
2 unités d'établissement
Z2A
Chaussée de Waterloo 1485, 1180 UccleRecherche-développement en biotechnologie
depuis 2024n° d'unité 2.363.573.066
Avenue Louise 231, 1050 Ixelles
Recherche-développement en biotechnologie
depuis 2026n° d'unité 2.386.949.274
2 parcelles
Bruxelles 2 (100%)
Parcelle (capakey) Région Superficie Bâtiments Hauteur / étages
21807G0131/00T000 Bruxelles 5 672 m² 1 · 3 878 m² 45,8 m · 8
21614H0008/00K049 Bruxelles 497 m² 1 · 124 m² 16,1 m · 5
Comment les parcelles sont liées
Bon à savoir
Les 2 parcelles correspondent toutes exactement à l'adresse.

Statuts

Ce que fait la société

ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
La fabrication,la production,l’achat et la vente de produits finis à base d’invendus (food et non food) upcycling; L’achat et la vente de produits de seconde main; L’organisation…
27 activités
  1. La fabrication,la production,l’achat et la vente de produits finis à base d’invendus (food et non food) upcycling
  2. L’achat et la vente de produits de seconde main
  3. L’organisation de cours,d’évènement,de séminaire à titre principal ou en qualité d’intermédiaire principalement mais pas exclusivement dans le domaine alimentaire,d’upcycling,de production et vente en circuit court et dans tout secteurs connexes
  4. Toute activité dans le domaine du conseil et de la gestion au sens large du terme plus particulièrement dans le domaine alimentaire mais pas exclusivement
  5. L’industrialisation de produits dans un circuit durable et circulaire
  6. La consultance,l’accompagnement de start-up
  7. La recherche et développement afin d’améliorer les techniques de recyclage et de conservation dans l’esprit du circuit durable
  8. L’import,export et la vente des denrées alimentaires réglementées,articles et produits d’alimentation générale,produits congelés et réfrigérés
  9. Toute activité dans les domaines de la conception,la création,l’achat,la vente,la production,la représentation,la commercialisation de tous objets,articles,produits,publication,marchandises,supports,en relation directe ou indirecte avec l’activité principale mais pas exclusivement
  10. Toute activité dans le domaine de l’évènement et de la promotion tant pour son compte propre que pour le compte d’autres sociétés
  11. La création,le développement d’application,site web
  12. La création de vidéos,photos et podcast
  13. Toute activité dans le domaine de l’édition et de l’information,la publicité,la création de programmes et toute activité de développement sous tout support
  14. Toutes activités dans le secteur sportif et musical et notamment le piano
  15. Acquérir ou créer tous établissements relatifs à son objet
  16. La conception,le développement et le marketing de projets et de produits
  17. La fonction d’administrateur,de gérant ou de liquidateur dans d’autres sociétés
  18. Le prêt à toutes sociétés et/ou personnes physiques et se porter caution,même hypothécairement
  19. La gestion,la souscription,la prise ferme,le placement,l'achat,la vente et la négociation d'actions,de parts sociales,d'obligations,de certificats,de créances,de capitaux et d'autres valeurs mobilières,émises par des entreprises belges ou étrangères,que ces dernières soient des entreprises commerciales,civiles ou financières,des institutions ou des associations à caractère (semi)publique ou non
  20. Toutes activités en rapport direct ou indirect avec la restauration en général et le secteur Horeca,l'organisation de banquets et réceptions,le service traiteur,y compris l'organisation,la gestion et l'exploitation de restaurants,cafétérias,débits de boissons,ainsi que toutes opérations de tourisme,d'hôtellerie,de divertissements et de loisirs
  21. L'exploitation,sous sa propre enseigne ou par voie de franchise ou licence de tout snack-bar,cafétéria,sandwicherie,service de cuisine rapide ou de petite restauration,de tout service traiteur et/ou d'un ou plusieurs restaurants,ainsi que la livraison à domicile et la vente ambulante
  22. L’achat,la vente,le lotissement,la location,la promotion,et la mise en valeur de tous biens immeubles,ainsi que toutes prestations de conseils et de services dans le secteur immobilier,en ce compris la gestion de projet
  23. Création d’une base de données en Belgique et à l’étranger sur tous supports existants et à venir
  24. La société peut s’intéresser par voie d’apport,de souscription,de prise de participation,de fusion,ou toute autre forme d’investissement en titres ou droits mobiliers dans toutes affaires,entreprises,associations ou sociétés ayant un objet identique,analogue,similaire ou connexe,ou qui sont de nature à favoriser le développement de son entreprise,à lui procurer des matières premières ou à faciliter l’écoulement de ses produits
  25. Elle peut exercer les fonctions d’administrateur,de gérant ou de liquidateur au sein de toute société ou entreprise dont elle est actionnaire,membre ou associé
  26. Elle peut consentir tous prêts à des sociétés affiliées et émettre des garanties pour sûreté des prêts consentis par des tiers à des sociétés affiliées
  27. La société a pour objet,pour compte propre,pour compte de tiers ou en participation,en Belgique et à l'étranger toutes opérations,en gros ou en détail,d’achat,de vente,de promotion,de location,de leasing,d’échange,d’exploitation,de mise en valeur,de lotissement de tous immeubles ou partie indivise d’immeubles généralement quelconques,et des droits réels y afférents,ou de biens meubles,la gestion de son propre patrimoine et l’administration de tous biens immobiliers ou mobiliers,de toutes entreprises de travaux publics ou privés,l’acquisition de toutes valeurs financières ou boursières,la prise de participation dans toutes sociétés belges ou étrangères et toutes opérations financières

L'objet complet figure dans l'acte

DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
Durée illimitée
Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
Z2A
Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
Simple décision, Région de Bruxelles Capitale

acte du 25-06-2024

Qui la représente, et comment

Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
Avec ou sans limitation, organe d’administration
Administrateur, portée aux frais généraux indépendamment frais représentation, voyages, déplacements

acte du 25-06-2024

Capital, actions et bénéfice

Restriction de cessionSi les actionnaires peuvent céder librement leurs actions ou ont besoin d'un agrément.
Moitié cédant moitié acquéreurs proportionnellement nombre actions si plusieurs, cession entre vifs ou transmission pour cause de mort sans…

acte du 25-06-2024

Assemblées et exercice

Assemblée annuelleQuand les actionnaires se réunissent chaque année, notamment pour approuver les comptes annuels.
Dernier vendredi de juin à 18 h

acte du 25-06-2024

Contrôle et fin

CommissaireUn commissaire est un réviseur qui contrôle les comptes annuels; les petites sociétés n'en ont pas besoin. Selon l'acte, la société n'y est pas tenue d'après les critères légaux.
Pas de commissaire
Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
Formes prévues pour modifications aux statuts, assemblée générale
Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
Dissolution pour quelque cause et à quelque moment que ce soit, administrateurs en fonction désignés comme liquidateurs en vertu des statuts…

acte du 25-06-2024

Autres dispositionsD'autres règles des statuts qui ne relèvent d'aucun des thèmes ci-dessus.

Autre disposition : Dernier jour du mois accomplissement formalités, Démission d’un actionnaire
Autre disposition : Actions annulées, justes motifs
Autre disposition : Acompte sur dividendes, organe d’administration
Autre disposition : Gestion journalière, organe détermine si agissent seul ou conjointement
Autre disposition : Trois ans, contrôle de la société
Autre disposition : Admission à l'assemblée générale, titulaire de titres nominatifs inscrit dans le registre relatif à sa catégorie
Autre disposition : Séances et procès-verbaux, liste de présences,rapports,procurations,votes par correspondance
Autre disposition : Tout actionnaire peut donner procuration écrite à toute personne,actionnaire ou non,par tout moyen de transmission, délibérations
Autre disposition : Bénéfice annuel net, répartition et réserves
Répartition du boni de liquidation : Actif net réparti entre actionnaires en proportion de leurs actions, apurement dettes,charges,frais ou consignation montants nécessaires
Autre disposition : Élection de domicile, actionnaire,administrateur,commissaire,liquidateur ou porteur d'obligations domicilié à l'étranger
Autre disposition : Litiges relatifs aux affaires de la société et exécution des statuts, compétence judiciaire
Autre disposition : Droit commun, clauses contraires aux dispositions impératives censées non écrites
Autre disposition : Appels de fonds, librement,au fur et à mesure des besoins et aux époques jugées utiles,versements ultérieurs sur actions souscrites en…
Autre disposition : Apport en numéraire avec émission de nouvelles actions - droit de préférence, ouverture de la souscription
Encore 4 dispositions dans l'acte, voir l'acte du 25-06-2024

acte du 25-06-2024