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YELLOWLEAF

Actif
SRLconstituée en 20241 an d'activitéKasteelstraat 2, 2000 Antwerpen, BelgiqueBCE : BE 1016.155.271
Résumé

YELLOWLEAF est active depuis 2024 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. Les comptes annuels de 2025 montrent des capitaux propres de 10 968 € et un résultat net de 9 468 €. La solvabilité se classe au-dessus de 30 % des 21 007 entreprises du même secteur (NACE 62, exercice 2025). La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est de 0,6 % (faible).

Aperçu

Activité
Activités de programmation informatique
NACE 62100
1 établissement
Taille
31 660 €total du bilan 2025
Capitaux propres
10 968 €
Bénéfice
9 468 €
Chiffre d'affaires non publié (schéma micro)
Santé financière
69 Sain Score Checked 2025
Probabilité de faillitedans les 12 mois
0,6 %
Structure
Comptes 37 jours en avance
Pourquoi 69augmente le risque1 transfert de siège en 24 moisConstituée en 2024abaisse le risqueSecteur Programmation, conseil informatique (NACE 62)Taille : total du bilan 31 660 €Voir le détail

Score Checked

Score 2025
69 / 100
Sain
Probabilité dans cette classe : 0,55 % à 1,5 %
Financièrement meilleure que 40 % des entreprises comparables (NACE 62, micro-entreprises)
Solidité financière
Moyenne
Solvabilité 60
capitaux propres 34,6 % du total du bilan
Liquidité 18
dettes à court terme 65,4 % · trésorerie 1,7 %
Rentabilité 100
rendement des actifs 29,9 %
Probabilité de faillite à 12 mois
0,6 % Faible
0 %0,5 %1,5 %4 %10 %≥ 25 %

Environ 6 entreprises comparables sur 1 000 font faillite dans les 12 mois (estimation).

Médiane du secteur 0,1 % (25 877 micro-entreprises, NACE 62)
Évolution sur 24 mois 12-2025 : 0,4 %valeur la plus basse 01-2026 : 0,4 %● inchangé vs 12-2025 02-2026 : 0,4 %● inchangé vs 01-2026 03-2026 : 0,8 %▲ +0,4 point de pourcentage vs 02-2026 04-2026 : 0,8 %● inchangé vs 03-2026 05-2026 : 0,9 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 04-2026 06-2026 : 0,9 %● inchangé vs 05-2026 07-2026 : 0,9 %● inchangé vs 06-2026 08-2026 : 1,0 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 07-2026valeur la plus haute 09-2026 : 1,0 %● inchangé vs 08-2026valeur la plus haute 10-2026 : 0,6 %▼ -0,4 point de pourcentage vs 09-2026
Crédit acceptable jusqu'à 500 € à 30 jours
Liquidité insuffisante (ratio de liquidité 0,84, sous 1 ; dettes à court terme : 65,4 % et trésorerie : 1,7 % du total du bilan), et 65,4 % de l'actif est financé par des dettes et des provisions.
Comment c'est calculé

La classe découle de la probabilité de faillite, sur une échelle où 10 points de plus la divisent environ par deux :

75-100 Excellent moins de 0,55 %
60-74 Sain 0,55 % à 1,5 %
45-59 Acceptable 1,5 % à 4,2 %
25-44 Faible 4,2 % à 15,0 %
0-24 Critique plus de 15,0 %

La place de l'entreprise dans sa classe dépend pour moitié de la probabilité de faillite et pour moitié de sa performance face aux entreprises comparables (NACE 62, micro-entreprises) : elle fait mieux que 32 % d'entre elles en solvabilité, 7 % en liquidité et 82 % en rentabilité.

La probabilité de faillite a été calculée le 18-10-2026 par le modèle de faillite du 2 octobre 2026, qui apprend des faillites belges et lit les registres, les comptes annuels et le Moniteur belge.

Certains faits plafonnent le score, quelle que soit la probabilité. Des capitaux propres négatifs ou nuls, une perte lourde, une situation particulière à la BCE, un dépôt manquant ou des comptes déposés avec plus de 90 jours de retard le limitent au plus à Acceptable (59) ; deux dépôts manquants, à Faible (44). Une réorganisation judiciaire en cours ou la fin de l'entreprise (faillite, dissolution, liquidation) le limite au plus à Critique (24).

Vérifier le crédit pour le montant et le délai de votre choix

Affichez le maximum recommandé et voyez comment l'avis évolue selon le montant, le délai et l'acompte.

Signaux

Cinq signaux.
abaisse le risqueaugmente le risqueneutre
abaisse le risque · Secteur Programmation, conseil informatique (NACE 62)
BCE
augmente le risque · 1 transfert de siège en 24 mois
Moniteur belge
augmente le risque · Constituée en 2024
Les entreprises de cet âge font plus souvent faillite que les plus anciennes ; le poids de ce facteur dépend du reste de son profil.
BCE
abaisse le risque · Taille : total du bilan 31 660 €
Les entreprises de cette taille font moins souvent faillite ; le poids de ce facteur dépend du reste de son profil.
BNB · comptes annuels
neutre · Derniers comptes déposés dans les délais
Les comptes de l'exercice clôturé le 30-09-2025 devaient être déposés au plus tard le 30-04-2026 ; ils l'ont été le 24-03-2026, soit 37 jours avant l'échéance.
BNB · 1 dépôt
Écart par rapport à l'échéance
2025
37 jours d'avance
← avant l'échéance après l'échéance →
Vérifié, rien à signaler (1)
neutre · Aucune radiation dans les publications BCE
Vérifié depuis la constitution en 2024.
Publications BCE · notre couverture
  1. Comptes annuels déposésexercice 2025 · schéma micro
  2. Siège socialTransfert de siège
  3. ConstitutionNomination : Lien De Cock…

Finances · exercice 2025, schéma micro

Capitaux propres
10 968 €
Total actif
31 660 €
Résultat net
9 468 €
Fonds de roulement
-3 350 €

Chiffre d'affaires et marge EBIT non publiés : le schéma micro ne les exige pas.

Composition du bilan
Actif 31 660 €
Actifs immobilisés 14 318 €
Actifs circulants 17 343 €
Passif 31 660 €
Capitaux propres 10 968 €
Dettes 20 692 €
Les dettes financent 65,4 % du total du bilan.
Chiffres clés et ratios
valeur 2025
EBITDA
15 647 €
Cash-flow
12 531 €
Liquidité générale
0,84
Taux d'endettement
1,89
ROE
86,3 %
ROA
29,9 %
Couverture des intérêts
plus de 100
Dettes ≤ 1 an
20 692 €
Impôts
3 000 €

Entreprises comparables

Observation historique

Des 11 280 entreprises qui, en juillet 2024, ressemblaient à celle-ci aujourd'hui, 0,7 % ont fait faillite dans les 24 mois et 96,6 % existent encore.

  • Micro
  • moins de 2 ans
  • solvabilité de 30 % ou plus
  • bénéfice d'au moins 5 % du bilan
0,7 % a fait faillite
2,6 % a cessé autrement
96,6 % existe encore

Pour cette entreprise elle-même, Checked calcule une probabilité de faillite de 0,6 % sur douze mois ; le groupe ne la contredit pas.

Quelle est la fiabilité de cette règle ?

Testée sur l'année précédente, sans utiliser cette année elle-même : les groupes de juillet 2023 ont attribué à chacune des 497 472 entreprises de juillet 2024 le taux de faillite de son groupe. Attendu : 1,6 % ; réellement en faillite dans les 24 mois : 1,7 %.

Les entreprises en dix groupes égaux, du taux attendu le plus bas au plus haut.
Groupe Attendu Réel
1 0,2 % 0,2 %
2 0,3 % 0,5 %
3 0,5 % 0,6 %
4 0,7 % 0,8 %
5 0,9 % 1,0 %
6 1,3 % 1,5 %
7 1,6 % 1,8 %
8 1,8 % 1,8 %
9 3,0 % 3,1 %
10 5,6 % 6,2 %

La règle classe bien : une entreprise tombée en faillite a reçu un taux plus élevé qu'une entreprise restée en activité dans 74,5 % des comparaisons. Le niveau suit la conjoncture : une année avec plus de faillites, le taux réel dépasse celui de l'année précédente.

Une observation sur 11 280 entreprises comparables, pas une prévision pour cette entreprise. Le secteur n'est pas pris en compte : le registre ne conserve pas le secteur des entreprises qui ont cessé leurs activités, ce qui embellirait le résultat.

Comptes annuels
Comptes annuels déposés Tels que déposés à la BNB · 2025 · 41 postes
Bilan Code2025
Actif
Total de l'actif20/5831 660 €
Actifs immobilisés21/2814 318 €
Immobilisations incorporelles2112 150 €
Immobilisations corporelles22/272 167 €
Mobilier et matériel roulant242 167 €
Actifs circulants29/5817 343 €
Créances à un an au plus40/4116 545 €
Créances commerciales4016 508 €
Autres créances4137 €
Valeurs disponibles54/58536 €
Comptes de régularisation490/1262 €
Passif
Total du passif10/4931 660 €
Capitaux propres10/1510 968 €
Apport10/111 500 €
Réserves139 468 €
Réserves disponibles1339 468 €
Dettes17/4920 692 €
Dettes à un an au plus42/4820 692 €
Dettes financières43192 €
Établissements de crédit430/8192 €
Dettes commerciales441 379 €
Fournisseurs440/41 379 €
Dettes fiscales, salariales et sociales458 003 €
Impôts450/35 783 €
Rémunérations et charges sociales454/92 221 €
Autres dettes47/4811 118 €
Résultat Code2025
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles6303 063 €
Autres charges d'exploitation640/8120 €
Marge brute d'exploitation990015 767 €
Bénéfice (perte) d'exploitation990112 584 €
Produits financiers75/76B0 €
Produits financiers récurrents750 €
Charges financières65/66B116 €
Charges financières récurrentes65116 €
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts990312 468 €
Impôts sur le résultat67/773 000 €
Bénéfice (perte) de l'exercice99049 468 €
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter99059 468 €
Affectations et prélèvements
Bénéfice (perte) à affecter99069 468 €
Affectation aux capitaux propres691/29 468 €
Aux autres réserves69219 468 €

L'annexe de ces comptes annuels (9 rubriques : états des actifs et des dettes, ventilations de charges, droits et engagements) ne figure pas dans cet aperçu.

Poste2025
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles6303 063 €
Autres charges d'exploitation640/8120 €
Marge brute d'exploitation990015 767 €
Bénéfice (perte) d'exploitation990112 584 €
Produits financiers75/76B0 €
Produits financiers récurrents750 €
Charges financières65/66B116 €
Charges financières récurrentes65116 €
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts990312 468 €
Impôts sur le résultat67/773 000 €
Bénéfice (perte) de l'exercice99049 468 €
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter99059 468 €
Poste2025
Actif
Total de l'actif20/5831 660 €
Actifs immobilisés21/2814 318 €
Immobilisations incorporelles2112 150 €
Immobilisations corporelles22/272 167 €
Mobilier et matériel roulant242 167 €
Actifs circulants29/5817 343 €
Créances à un an au plus40/4116 545 €
Créances commerciales4016 508 €
Autres créances4137 €
Valeurs disponibles54/58536 €
Comptes de régularisation490/1262 €
Passif
Total du passif10/4931 660 €
Capitaux propres10/1510 968 €
Apport10/111 500 €
Réserves139 468 €
Réserves disponibles1339 468 €
Dettes17/4920 692 €
Dettes à un an au plus42/4820 692 €
Dettes financières43192 €
Établissements de crédit430/8192 €
Dettes commerciales441 379 €
Fournisseurs440/41 379 €
Dettes fiscales, salariales et sociales458 003 €
Impôts450/35 783 €
Rémunérations et charges sociales454/92 221 €
Autres dettes47/4811 118 €
Poste2025
Bénéfice (perte) de l'exercice99049 468 €
+ Amortissements et réductions de valeur6303 063 €
Flux d'exploitation (approximation)12 531 €

Simplifié et dérivé : les comptes annuels belges ne contiennent pas de tableau de flux, ces lignes viennent donc du compte de résultats et des mouvements du bilan.

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Dépôts à la Banque nationale (1)
Exercice Type Dépôt Référence
30-09-2025 schéma micro 24-03-2026 2026-00060373

Entreprises similaires · même secteur, taille comparable

Sur les 16 956 entreprises actives dont l'activité principale est « Activités de programmation informatique » (NACE 62100), les chiffres de 8 929 sont connus. 4 758 ont des capitaux propres compris entre le dixième et dix fois ceux de cette entreprise. Ces 5 entreprises en sont les plus proches. Voir tout le secteur

Marchés publics : Aucun marché public européen attribué trouvé depuis octobre 2016. Les marchés sous les seuils européens ne figurent pas dans TED.

Dirigeants

Dirigeants
Aucun dirigeant en fonction dans les 2 actes du Moniteur belge examinés. Voir les fonctions à la BCE →

Actionnariat et capital

Actionnaires

Aucun propriétaire ni opération sur le capital dans les comptes et actes lus.

Groupe et réseau

Connexions & réseau

Profondeur

Les mandats d'administrateur figurent ci-dessous ; ici, vous les explorez comme un réseau.

Cette entreprise Entreprise Dirigeant Actionnariat +N : liens pas encore affichés Cliquez sur un nœud pour aller plus loin, glissez pour réorganiser, zoomez avec la molette.

Mandats d'administrateur ailleurs

1 mandat d'administrateur
Mandats d'administrateur de cette entreprisecette entreprise siège à leur conseil1

Historique

YELLOWLEAF a été constituée le 13 novembre 2024 sous forme de SRL.1 Le siège a déménagé à Anvers en 2026.2 L'entreprise a déposé des comptes annuels une fois, pour l'exercice 2025.3

  1. 1Banque-Carrefour des Entreprises
  2. 2Moniteur belge du 27-02-2026
  3. 3Banque nationale, comptes annuels 2025

Actes, dépôts et jalons financiers

2026
24-03
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2025 · schéma micro
27-02
Acte du Moniteur Siège social
Transfert de siège2 constatations ▸
  • Réunion du conseil, 15-01-2026
  • Transfert de siège, Kasteelstraat 2 bus 401, 2000 Antwerpen
2024
18-11
Acte du Moniteur Constitution
Nomination : Lien De Cock (administrateur non statutaire) · Représentants permanents : Krista Verhelst et Elise Van Esbroeck · Nature des actions14 constatations ▸
  • Nature des actions, « gelijk per aandeel, inbrengen » (acte en néerlandais)
  • Siège statutaire, « 2018 Antwerpen, Paleisstraat 12 bus 304 » (acte en néerlandais)
  • Règle de l'organe d'administration, 1
  • Nomination d'administrateur, Lien De Cock (administrateur non statutaire)
  • Engagements pré-constitutifs, « takeover, alle verbintenissen en verplichtingen die eruit voortvloeien en alle activiteiten ondernomen in naam en voor rekening van vennootschap in oprichting » (acte en néerlandais)
  • Administrateur en fonction, BV Boekhoudkantoor Verhelst (administrateur)
  • Administrateur en fonction, BV VE² Consulting (administrateur)
  • Représentant permanent, Krista Verhelst
  • Représentant permanent, Elise Van Esbroeck
  • Constitution, « YELLOWLEAF » (acte en néerlandais)
  • Fondateur, DE COCK Lien Greta Joseph
  • Autre disposition, « financieel plan », EUR (acte en néerlandais)
  • +2 autres constatations dans cet acte
Acte du MoniteurDépôt BNB
2 actes lus sur 2

Données BCE

Identification
Forme juridiqueSRL
Constituée13-11-2024
Clôture de l'exercice30-09
Activités, NACEBEL 2025
62100Activités de programmation informatique
62200Activités de conseil en informatique et de gestion d’installations informatiques
63910Activités de portail de recherche sur le web
73110Activités d’agence de publicité
73120Régie publicitaire de médias
85599Autres formes d'enseignement
Facturation électronique
Joignable via Peppol
Identifiant Peppol 0208:1016155271
Autre identifiant 9925:BE1016155271
Inscrite 01-04-2025

Si vous suivez cette entreprise, Checked vous le signale le jour où elle disparaît du registre Peppol.

État du registre au 18 octobre 2026 · Peppol Directory

Les scores et ratios sont calculés par Checked et ne constituent pas une décision de crédit.

Permis d'environnement : Aucune demande de permis trouvée en Flandre. Bruxelles et la Wallonie ne publient pas le demandeur.

Établissements & immobilier

Site & empreinte immobilière
Siège social, Antwerpen · 1 unité d'établissement depuis 2024
siège établissement L'unité d'établissement sur la carte
Superficie au sol
136 m²
Emprise au sol bâtie
131 m²
Volume, LiDAR
2 323 m³
Parcelle 11811L3710/00W002, Flandre · bâtiment le plus haut 18,9 m. Lien par adresse, pas un titre de propriété.
5 entreprises à cette adresse Voir qui est établi ici
1 unité d'établissement
YELLOWLEAF
Kasteelstraat 2, 2000 AntwerpenActivités de programmation informatique
depuis 2024n° d'unité 2.366.252.246
1 parcelle
Flandre 1 (100%)
Parcelle (capakey) Région Superficie Bâtiments Hauteur / étages
11811L3710/00W002 Flandre 136 m² 1 · 131 m² 18,9 m · 6
Comment les parcelles sont liées
Bon à savoir
La parcelle correspond exactement à l'adresse.

Statuts

Ce que fait la société

ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
« Het verlenen van advies, ondersteuning en uitvoerende werkzaamheden met betrekking tot marketing met de focus op, maar niet beperkt tot… » (acte en néerlandais)
22 activités (acte en néerlandais)
  1. Het verlenen van advies, ondersteuning en uitvoerende werkzaamheden met betrekking tot marketing met de focus op, maar niet beperkt tot, online marketing diensten.
  2. Het verlenen van advies, ondersteuning en uitvoerende werkzaamheden met betrekking tot computers, netwerken, hosting, servers en online diensten.
  3. Het ontwikkelen, programmeren, configureren, aanpassen, installeren, uitbouwen, verkopen en herverkopen van (internet)applicaties, online platformen en diensten, websites en software.
  4. Het bedenken, ontwerpen, ontwikkelen, onderhouden, beheren en commercieel uitbaten van websites, zowel voor rekening van de vennootschap als in opdracht van derden.
  5. Projectmanagement van online projecten.
  6. Het bedenken, uitwerken, auditen, analyseren, ontwikkelen, realiseren, aanpassen, opvolgen en bijsturen van marketing- en reclamecampagnes, zowel offline als online.
  7. Het geven van opleidingen, organiseren van conferenties en publiceren van documenten met betrekking tot alle diensten die de vennootschap aanbiedt.
  8. Het verstrekken van raad en advies in de ruimste zin van de maatschappelijke behoefte.
  9. Studie-, organisatie- en raadgevend bureau inzake technische aangelegenheden; alsmede bureau voor controle van goederen en materieel en bureau voor nijverheidsstudies.
  10. De aankoop, verkoop, huur, verhuur, onderhoud, plaatsing, herstelling, fabricatie, invoer, uitvoer, ontwikkeling, conceptie, inplanting en organisatie, financiering en leasing, evenals alle industriële, handels-, financiële, roerende en onroerende verrichtingen, hoegenaamd ook, die rechtstreeks of onrechtstreeks betrekking hebben op gegevensverwerkende systemen of gedeelten ervan, zowel wat betreft de apparatuur, de programmatie als de benodigdheden in verband ermee; met inbegrip van het verstrekken van adviezen omtrent het voorgaande en alle aanverwante goederen en diensten, evenals de uitvoering van alle gegevensverwerking en gegevensanalysen.
  11. Dit behelst waar nodig en/of nuttig de aankoop, verkoop, verhuur, onderverhuur, leasing, renting, ontwerp, productie, handel, groothandel, herstelling, levering, plaatsing, montage, demontage, integratie, ontmanteling, vervoer, invoer, uitvoer, export, al dan niet in hoofdaanneming en/of onderaanneming en/of als tussenpersoon (opsomming ten exemplatieve en niet-limitatieve titel) van de voormelde activiteiten, diensten en goederen en van alle activiteiten, diensten en goederen die de vennootschap hiervoor nuttig en/of nodig acht.
  12. Het aanleggen, het oordeelkundig uitbouwen en beheren van een roerend vermogen; alle verrichtingen met betrekking tot roerende goederen en rechten, van welke aard ook, zoals de aan- en verkoop, de huur en verhuur, de ruil; in het bijzonder het beheer en de valorisatie van alle verhandelbare waardepapieren, aandelen, obligaties, staatsfondsen.
  13. Het aanleggen, het oordeelkundig uitbouwen en het beheren van een onroerend vermogen, daarin begrepen alle verrichtingen met betrekking tot onroerende goederen en onroerende zakelijke rechten zoals de huurfinanciering van onroerende goederen aan derden, het aankopen, verkopen, ruilen, bouwen, verbouwen, onderhouden, verhuren, huren, verkavelen, prospecteren en uitbaten van onroerende goederen, evenals alle handelingen die rechtstreeks of onrechtstreeks betrekking hebben op het beheer en op het productief maken van onroerende goederen of onroerende zakelijke rechten, met uitzondering van die verrichtingen die verband houden met de normale activiteiten uitgeoefend door vastgoedmakelaars.
  14. Een van de doelstellingen van de onderneming bestaat erin een belangrijke positieve impact te creëren op milieu en maatschappij, door middel van operationele - en handelsactiviteiten.
  15. Een van de doelstellingen van de onderneming houdt dus in dat de activiteiten een positieve impact moeten hebben op alle stakeholders: klanten, aandeelhouders, werknemers, de maatschappij en de planeet. De onderneming wordt beheerd met aandacht voor de belangen van die stakeholders, voor al wat leeft en voor de huidige en toekomstige generaties. Ook wordt betracht om haar eventuele negatieve impact op het milieu en de maatschappij zo veel mogelijk te beperken.
  16. Het verwerven en aanhouden van participaties, in eender welke vorm, in alle bestaande of op te richten, industriële, commerciële, financiële, landbouw- of immobiliënvennootschappen of -ondernemingen; het stimuleren, de planning en coördinatie van de ontwikkeling van de vennootschappen en ondernemingen, waarin ze een participatie aanhoudt; het deelnemen aan hun beheer, bestuur, vereffening en toezicht alsmede het verlenen van technische, administratieve en financiële bijstand aan deze vennootschappen en ondernemingen.
  17. Het verkrijgen, uitbaten of afstaan van alle octrooien, merken, licenties en intellectuele rechten. Het beheren van beleggingen en participaties in (dochter) vennootschappen, het bevorderen van de oprichting van vennootschappen door inbreng, participaties of investeringen.
  18. Het toestaan van leningen en kredietopeningen aan vennootschappen of particulieren, onder om het even welke vorm; in dit kader kan zij zich ook borg stellen of haar aval verlenen in de meest ruime zin van het woord, alle handels- en financiële operaties verrichten, behalve deze die wettelijk zijn voorbehouden aan depositobanken, houders van deposito’s op korte termijn, spaarkassen, hypotheekmaatschappijen en kapitalisatieondernemingen met uitzondering van die verrichtingen die verband houden met de normale activiteiten van beursmakelaars en financiële instellingen, of deze die vallen onder de wettelijke regels inzake vermogensbeheer of beleggingsadvies.
  19. Het tussenkomen in het dagelijks bestuur, het vertegenwoordigen van bedrijven op grond van het bezit van of controle over het maatschappelijk kapitaal en andere managementactiviteiten, zijnde alle activiteiten met betrekking tot adviesverlening, consultancy en management in het algemeen en in diverse sectoren.
  20. Het waarnemen van alle bestuurs- en controleopdrachten, het uitoefenen van opdrachten, mandaten en functies welke direct of indirect met haar maatschappelijk doel verband houden. De vennootschap handelt voor eigen rekening, in consignatie, in commissie, als tussenpersoon of als vertegenwoordiger.
  21. Alle financiële, handels- en industriële, roerende en onroerende verhandelingen en bewerkingen die zich rechtsreeks en onrechtstreeks bij het doel van de vennootschap aansluiten of er de uitbreiding van kunnen bevorderen dit zowel in het binnenland als in het buitenland.
  22. Zij kan belangen nemen door associatie, inbreng, fusie, financiële tussenkomst of op gelijk welke andere wijze, in alle vennootschappen, verenigingen of ondernemingen met een identiek, gelijklopend of samenhangend voorwerp met het hare of die van aard kunnen zijn de ontwikkeling van haar onderneming te begunstigen of een bron van afzetten te vormen.

L'objet complet figure dans l'acte

DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
Durée illimitée
Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
YELLOWLEAF
Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
« Vlaams Gewest, exploitatiezetels oprichten of opheffen bij enkel besluit bestuursorgaan zonder wijziging taalregime » (acte en néerlandais)

acte du 18-11-2024

Qui la représente, et comment

Qui signeQui peut engager la société envers les tiers, par exemple en signant un contrat.
Chaque administrateur seul
Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
« Een of meer bestuurders, natuurlijke personen of rechtspersonen al dan niet aandeelhouder » (acte en néerlandais)
« Beslist of mandaat al dan niet ten kosteloze titel wordt uitgeoefend, vergoeding van de bestuurders » (acte en néerlandais)

acte du 18-11-2024

Capital, actions et bénéfice

Nature des actionsLes catégories d'actions existantes et les droits attachés à chacune.
« Op naam, register van aandelen op naam » (acte en néerlandais)
Restriction de cessionSi les actionnaires peuvent céder librement leurs actions ou ont besoin d'un agrément.
Une disposition dans l'acte

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Assemblées et exercice

Assemblée annuelleQuand les actionnaires se réunissent chaque année, notamment pour approuver les comptes annuels.
Troisième vendredi de mars

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Contrôle et fin

CommissaireUn commissaire est un réviseur qui contrôle les comptes annuels; les petites sociétés n'en ont pas besoin. Selon l'acte, la société n'y est pas tenue d'après les critères légaux.
Pas de commissaire
Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
« Vormen vereist voor statutenwijziging, op elk moment » (acte en néerlandais)
Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
Une disposition dans l'acte

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Autres dispositionsD'autres règles des statuts qui ne relèvent d'aucun des thèmes ci-dessus.

Autre disposition : « Stortingsplicht, door hem bepaalde tijdstippen » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Recht van voorkeur bij inbreng in geld met uitgifte nieuwe aandelen, naar evenredigheid aantal bezeten aandelen » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Ondeelbaarheid bij splitsing aandeel in vruchtgebruik en blote eigendom, andersluidende bijzondere bepaling in statuten testament of… » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Alleen of gezamenlijk zoals bestuursorgaan bepaalt, dagelijks bestuur en vertegenwoordiging wat dat bestuur aangaat » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Drie jaar, toezicht toevertrouwd aan één of meerdere commissarissen » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Alle besluiten tot bevoegdheid algemene vergadering, schriftelijke algemene vergadering » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Elektronische algemene vergadering » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Bestuurder, bij gebrek daaraan aanwezige aandeelhouder met meeste aandelen, bij pariteit oudste, Algemene vergadering - zittingen en… » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « 3 weken, elke gewone of buitengewone AV » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Bestemming winst-reserves, algemene vergadering » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Woonstkeuze, alle mededelingen, aanmaningen, dagvaardingen en betekeningen geldig » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Bepalingen Wetboek van vennootschappen en verenigingen waarvan niet geldig afgeweken geacht ingeschreven in akte, Gemeen recht » (acte en néerlandais)
Encore 6 dispositions dans l'acte, voir l'acte du 18-11-2024

acte du 18-11-2024