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ASBLconstituée en 20206 ans d'activitéMarche, Chaussée de l'Ourthe 16, 6900 Marche-en-Famenne, BelgiqueBCE : BE 0744.890.021
Résumé

XV asbl est active depuis 2020 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est inférieure à 0,1 % (très faible). Une petite ASBL dépose ses comptes annuels au greffe, pas à la Banque nationale.

Statuts

Ce que fait la société

ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
Marche 1900 (ou la dénomination que cette activité pourra prendre)
DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
Durée illimitée
Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
XV asbl
Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
Xvasbl@gmail.com, Chaussée de l'Ourthe 16,6900 Marche-en-Famenne

acte du 04-01-2024

Qui la représente, et comment

Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
Parmi les membres effectifs uniquement, composition organe d'administration
Empêchement temporaire du président, fonctions organe d'administration
2 ans, durée fin de mandat démission révocation vacance
Au moins quinze jours calendrier, sans délai au greffe du Tribunal de l'entreprise

acte du 04-01-2024

Capital, actions et bénéfice

Règle d'affiliationQui peut devenir membre ou associé, et à quelles conditions.
Illimité, 3
Ne jouissent que des droits expressément reconnus par les statuts, un membre par association locale participant aux événements de…
Ne jouissent que des droits expressément reconnus par les statuts, membres sympathisants
Emporte de plein droit adhésion aux présents statuts et au règlement d'ordre intérieur, membre
Encore 1 disposition à ce sujet dans l'acte

acte du 04-01-2024

Assemblées et exercice

ExerciceLa période de douze mois sur laquelle la société établit ses comptes annuels.
Du 1er janvier au 31 décembre

acte du 04-01-2024

Contrôle et fin

Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
Une disposition dans l'acte

acte du 04-01-2024

Autres dispositionsD'autres règles des statuts qui ne relèvent d'aucun des thèmes ci-dessus.

Autre disposition : Cotisation, aucun droit d'entrée
Autre disposition : Registre des membres effectifs, organe d'administration
Autre disposition : Composition Assemblée Générale, membres sympathisants et observateurs peuvent assister et, avec autorisation du Président ou de son…
Autre disposition : Compétences Assemblée Générale, pouvoir souverain, pouvoirs expressément reconnus par le CSA ou les présents statuts
Autre disposition : Modifier les statuts, nommer et révoquer les membres de l'Organe d'Administration
Autre disposition : Dans les six mois, assemblée générale ordinaire
Autre disposition : Assemblée générale extraordinaire, à tout moment
Autre disposition : Au moins quinze jours, convocation assemblée générale
Autre disposition : Quorum de présence assemblée générale, au moins la moitié des membres présente ou représentée
Autre disposition : Dûment signée, procuration assemblée générale
Autre disposition : Parité des voix, délibérations assemblée générale
Autre disposition : Modifications des statuts, au moins quatre cinquièmes des votes des membres effectifs présents ou représentés
Autre disposition : Dans un délai d'un mois à partir de la réception de la demande, procès-verbaux contresignés par le président et un administrateur
Autre disposition : CSA, sans délai au greffe du Tribunal de l'entreprise
Encore 11 dispositions dans l'acte, voir l'acte du 04-01-2024

acte du 04-01-2024