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VVS Experts

Actif
SRLconstituée en 20242 ans d'activitéWannegemdorp (WAN) 18, 9772 Kruisem, BelgiqueBCE : BE 1011.292.801
Résumé

VVS Experts est active depuis 2024 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. Les comptes annuels de 2025 montrent des capitaux propres de 92 256 € et un résultat net de 72 256 €. La solvabilité se classe au-dessus de 92 % des 11 726 entreprises du même secteur (NACE 71, exercice 2025). La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est inférieure à 0,1 % (très faible).

Aperçu

Activité
Activités d'ingénierie et de conseils techniques, sauf activités des géomètres-experts
NACE 71121
1 établissement
Taille
101 772 €total du bilan 2025
Capitaux propres
92 256 €
Bénéfice
72 256 €
Chiffre d'affaires non publié (schéma micro)
Santé financière
99 Excellent Score Checked 2025
Probabilité de faillitedans les 12 mois
< 0,1 %
Structure
Comptes 2025 36 jours en avance
Pourquoi 99augmente le risqueConstituée en 2024abaisse le risqueLiquidité : ratio de liquidité 10,66, trésorerie 89 167 €Secteur Architecture & ingénierie (NACE 71)Capitaux propres 92 256 € (90,6 % du total du bilan)Voir le détail

Score Checked

Score 2025
99 / 100
Excellent
Probabilité dans cette classe : moins de 0,55 %
Financièrement meilleure que 91 % des entreprises comparables (NACE 71, micro-entreprises)
Solidité financière
Solide
Solvabilité 100
capitaux propres 90,6 % du total du bilan
Liquidité 100
dettes à court terme 9,3 % · trésorerie 87,6 %
Rentabilité 100
rendement des actifs 71,0 %
Probabilité de faillite à 12 mois
< 0,1 % Très faible
0 %0,5 %1,5 %4 %10 %≥ 25 %

Moins d'une entreprise comparable sur 1 000 fait faillite dans les 12 mois (estimation).

Médiane du secteur 0,1 % (14 811 micro-entreprises, NACE 71)
Évolution sur 24 mois 08-2025 : 0,5 % 09-2025 : 0,5 %● inchangé vs 08-2025 10-2025 : 0,5 %● inchangé vs 09-2025 11-2025 : 0,5 %● inchangé vs 10-2025 12-2025 : 0,5 %● inchangé vs 11-2025valeur la plus haute 01-2026 : < 0,1 %▼ -0,5 point de pourcentage vs 12-2025 02-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 01-2026 03-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 02-2026 04-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 03-2026 05-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 04-2026 06-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 05-2026 07-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 06-2026valeur la plus basse 08-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 07-2026 09-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 08-2026 10-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 09-2026
Crédit jusqu'à 9 000 € à 30 jours, uniquement à des conditions plus strictes: jeune entreprise (moins de 3 ans) sans historique
Liquidité confortable (ratio de liquidité 10,66, au-dessus du seuil usuel de 1,5 ; dettes à court terme : 9,3 % et trésorerie : 87,6 % du total du bilan), et 9,4 % de l'actif est financé par des dettes et des provisions.
Comment c'est calculé

La classe découle de la probabilité de faillite, sur une échelle où 10 points de plus la divisent environ par deux :

75-100 Excellent moins de 0,55 %
60-74 Sain 0,55 % à 1,5 %
45-59 Acceptable 1,5 % à 4,2 %
25-44 Faible 4,2 % à 15,0 %
0-24 Critique plus de 15,0 %

La place de l'entreprise dans sa classe dépend pour moitié de la probabilité de faillite et pour moitié de sa performance face aux entreprises comparables (NACE 71, micro-entreprises) : elle fait mieux que 87 % d'entre elles en solvabilité, 97 % en liquidité et 88 % en rentabilité.

La probabilité de faillite a été calculée le 27-10-2026 par le modèle de faillite du 2 octobre 2026, qui apprend des faillites belges et lit les registres, les comptes annuels et le Moniteur belge.

Certains faits plafonnent le score, quelle que soit la probabilité. Des capitaux propres négatifs ou nuls, une perte lourde, une situation particulière à la BCE, un dépôt manquant ou des comptes déposés avec plus de 90 jours de retard le limitent au plus à Acceptable (59) ; deux dépôts manquants, à Faible (44). Une réorganisation judiciaire en cours ou la fin de l'entreprise (faillite, dissolution, liquidation) le limite au plus à Critique (24).

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Affichez le maximum recommandé et voyez comment l'avis évolue selon le montant, le délai et l'acompte.

Signaux

Cinq signaux.
abaisse le risqueaugmente le risqueneutre
abaisse le risque · Liquidité : ratio de liquidité 10,66, trésorerie 89 167 €
BNB · comptes annuels
abaisse le risque · Secteur Architecture & ingénierie (NACE 71)
BCE
augmente le risque · Constituée en 2024
Les entreprises de cet âge font plus souvent faillite que les plus anciennes ; le poids de ce facteur dépend du reste de son profil.
BCE
abaisse le risque · Capitaux propres 92 256 € (90,6 % du total du bilan)
BNB · comptes annuels
neutre · Derniers comptes déposés dans les délais
Les comptes de l'exercice clôturé le 30-06-2025 devaient être déposés au plus tard le 31-01-2026 ; ils l'ont été le 26-12-2025, soit 36 jours avant l'échéance.
BNB · 1 dépôt
Écart par rapport à l'échéance
2025
36 jours d'avance
← avant l'échéance après l'échéance →
Vérifié, rien à signaler (1)
neutre · Aucune radiation dans les publications BCE
Vérifié depuis la constitution en 2024.
Publications BCE · notre couverture
  1. Comptes annuels déposésexercice 2025 · schéma micro
  2. ConstitutionNomination : VANDEPUTTE Robin Hubert…

Finances · exercice 2025, schéma micro

Capitaux propres
92 256 €
Total actif
101 772 €
Résultat net
72 256 €
Fonds de roulement
91 121 €

Chiffre d'affaires et marge EBIT non publiés : le schéma micro ne les exige pas.

Composition du bilan
Actif 101 772 €
Actifs immobilisés 1 223 €
Actifs circulants 100 549 €
Passif 101 772 €
Capitaux propres 92 256 €
Dettes 9 516 €
Les dettes financent 9,4 % du total du bilan.
Chiffres clés et ratios
valeur 2025
EBITDA
100 218 €
Cash-flow
72 345 €
Liquidité générale
10,66
Taux d'endettement
0,10
ROE
78,3 %
ROA
71,0 %
Couverture des intérêts
plus de 100
Dettes ≤ 1 an
9 428 €
Impôts
27 322 €

Entreprises comparables

Observation historique

Des 39 278 entreprises qui, en juillet 2024, ressemblaient à celle-ci aujourd'hui, 1,8 % ont fait faillite dans les 24 mois et 95,8 % existent encore.

  • Micro
  • 2 à 5 ans
  • solvabilité de 30 % ou plus
  • bénéfice d'au moins 5 % du bilan
1,8 % a fait faillite
2,3 % a cessé autrement
95,8 % existe encore

Pour encore 0,1 %, on sait qu'elles ont cessé, mais pas si c'était dans ces 24 mois.

Pour cette entreprise elle-même, Checked calcule une probabilité de faillite plus basse : < 0,1 % sur douze mois. Le score lit davantage sur cette entreprise que les quatre caractéristiques du groupe ; les deux chiffres sont justes pour ce qu'ils mesurent.

Quelle est la fiabilité de cette règle ?

Testée sur l'année précédente, sans utiliser cette année elle-même : les groupes de juillet 2023 ont attribué à chacune des 497 445 entreprises de juillet 2024 le taux de faillite de son groupe. Attendu : 1,6 % ; réellement en faillite dans les 24 mois : 1,7 %.

Les entreprises en dix groupes égaux, du taux attendu le plus bas au plus haut.
Groupe Attendu Réel
1 0,2 % 0,2 %
2 0,3 % 0,5 %
3 0,5 % 0,6 %
4 0,7 % 0,8 %
5 0,9 % 0,9 %
6 1,3 % 1,5 %
7 1,6 % 1,8 %
8 1,8 % 1,8 %
9 3,0 % 3,1 %
10 5,6 % 6,2 %

La règle classe bien : une entreprise tombée en faillite a reçu un taux plus élevé qu'une entreprise restée en activité dans 74,5 % des comparaisons. Le niveau suit la conjoncture : une année avec plus de faillites, le taux réel dépasse celui de l'année précédente.

Une observation sur 39 278 entreprises comparables, pas une prévision pour cette entreprise. Le secteur n'est pas pris en compte : le registre ne conserve pas le secteur des entreprises qui ont cessé leurs activités, ce qui embellirait le résultat.

Comptes annuels
Comptes annuels déposés Tels que déposés à la BNB · 2025 · 37 postes
Bilan Code2025
Actif
Total de l'actif20/58101 772 €
Actifs immobilisés21/281 223 €
Immobilisations corporelles22/271 223 €
Installations, machines et outillage231 223 €
Actifs circulants29/58100 549 €
Créances à un an au plus40/4111 382 €
Créances commerciales4010 902 €
Autres créances41480 €
Valeurs disponibles54/5889 167 €
Passif
Total du passif10/49101 772 €
Capitaux propres10/1592 256 €
Apport10/1120 000 €
Réserves1372 256 €
Réserves disponibles13372 256 €
Dettes17/499 516 €
Dettes à un an au plus42/489 428 €
Dettes commerciales44188 €
Fournisseurs440/4188 €
Dettes fiscales, salariales et sociales457 321 €
Impôts450/37 321 €
Autres dettes47/481 919 €
Comptes de régularisation492/388 €
Résultat Code2025
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles63088 €
Autres charges d'exploitation640/888 €
Marge brute d'exploitation9900100 306 €
Bénéfice (perte) d'exploitation9901100 130 €
Produits financiers75/76B3 €
Produits financiers récurrents753 €
Charges financières65/66B555 €
Charges financières récurrentes65555 €
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts990399 579 €
Impôts sur le résultat67/7727 322 €
Bénéfice (perte) de l'exercice990472 256 €
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter990572 256 €
Affectations et prélèvements
Bénéfice (perte) à affecter990672 256 €
Affectation aux capitaux propres691/272 256 €
Aux autres réserves692172 256 €

L'annexe de ces comptes annuels (5 rubriques : états des actifs et des dettes, ventilations de charges, droits et engagements) ne figure pas dans cet aperçu.

Poste2025
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles63088 €
Autres charges d'exploitation640/888 €
Marge brute d'exploitation9900100 306 €
Bénéfice (perte) d'exploitation9901100 130 €
Produits financiers75/76B3 €
Produits financiers récurrents753 €
Charges financières65/66B555 €
Charges financières récurrentes65555 €
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts990399 579 €
Impôts sur le résultat67/7727 322 €
Bénéfice (perte) de l'exercice990472 256 €
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter990572 256 €
Poste2025
Actif
Total de l'actif20/58101 772 €
Actifs immobilisés21/281 223 €
Immobilisations corporelles22/271 223 €
Installations, machines et outillage231 223 €
Actifs circulants29/58100 549 €
Créances à un an au plus40/4111 382 €
Créances commerciales4010 902 €
Autres créances41480 €
Valeurs disponibles54/5889 167 €
Passif
Total du passif10/49101 772 €
Capitaux propres10/1592 256 €
Apport10/1120 000 €
Réserves1372 256 €
Réserves disponibles13372 256 €
Dettes17/499 516 €
Dettes à un an au plus42/489 428 €
Dettes commerciales44188 €
Fournisseurs440/4188 €
Dettes fiscales, salariales et sociales457 321 €
Impôts450/37 321 €
Autres dettes47/481 919 €
Comptes de régularisation492/388 €
Poste2025
Bénéfice (perte) de l'exercice990472 256 €
+ Amortissements et réductions de valeur63088 €
Flux d'exploitation (approximation)72 345 €

Simplifié et dérivé : les comptes annuels belges ne contiennent pas de tableau de flux, ces lignes viennent donc du compte de résultats et des mouvements du bilan.

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Dépôts à la Banque nationale (1)
Exercice Type Dépôt Référence
30-06-2025 schéma micro 26-12-2025 2025-00591595

Entreprises similaires · même secteur, taille comparable

Sur les 11 530 entreprises actives dont l'activité principale est « Activités d'ingénierie et de conseils techniques, sauf activités des géomètres-experts » (NACE 71121), les chiffres de 6 772 sont connus. 5 372 ont des capitaux propres compris entre le dixième et dix fois ceux de cette entreprise. Ces 5 entreprises en sont les plus proches. Voir tout le secteur

Subsides et aides

Autorités flamandes

2025 · 1 mention · 47 € octroyés · 47 € versés
Régimes
1 mention · 47 € · 47 € payé · Fonds voor Innoveren en Ondernemen

Marchés publics : Aucun marché public européen attribué trouvé depuis octobre 2016. Les marchés sous les seuils européens ne figurent pas dans TED.

Dirigeants

Dirigeants
1 dirigeant, aucun changement depuis 2024
VANDEPUTTE Robin Hubert Annette
Administrateur non statutaire · depuis le 10-07-2024
Actif
Déduit des actes publiés au Moniteur belge. La BCE tient la liste officielle des titulaires de fonctions ; nous ne la lisons pas, les deux peuvent donc différer. Voir les fonctions à la BCE →

Historique des mandats

1 personne depuis 2024, 1 en fonction
Afficher
  • Organe d'administration
Mandats par personne, avec dates de début et de fin
Nom Fonctions et périodes
VANDEPUTTE Robin Hubert Annette
  • Administrateur non statutaire, du 10-07-2024 à ce jour
Voir l'administration, le nom et le siège à une date →

Actionnariat et capital

Capital et actionnaires

Actionnaires selon les actes
À la constitution acte du 10-07-2024 ↗

Le Moniteur belge ne cite des actionnaires que lorsqu'un acte les mentionne ; le registre des actions lui-même n'est pas publié.

Le capital au fil des ans
  1. 10-07-2024 Constitution · 20 000 € · 200 actions

Groupe et réseau

Connexions & réseau

1 dirigeant actuel
Profondeur

Le réseau part des dirigeants de cette entreprise. Les autres entreprises qu’ils dirigent apparaissent ici comme nœuds.

Cette entreprise Entreprise Dirigeant Actionnariat +N : liens pas encore affichés Cliquez sur un nœud pour aller plus loin, glissez pour réorganiser, zoomez avec la molette.

Historique

VVS Experts a été constituée le 8 juillet 2024 sous forme de SRL par une personne physique, avec un capital de départ de 20 000 €.12 Depuis 2024, VANDEPUTTE Robin Hubert Annette est administrateur non statutaire de l'entreprise.2 L'entreprise a déposé des comptes annuels une fois, pour l'exercice 2025.3

  1. 1Banque-Carrefour des Entreprises
  2. 2Moniteur belge du 10-07-2024
  3. 3Banque nationale, comptes annuels 2025

Actes, dépôts et jalons financiers

2025
26-12
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2025 · schéma micro
2024
10-07
Acte du Moniteur Constitution
Nomination : VANDEPUTTE Robin Hubert Annette (administrateur non statutaire) · Fondateur · Capital de départ11 constatations ▸
  • Constitution, 02-07-2024
  • Fondateur, VANDEPUTTE Robin Hubert Annette
  • Autre disposition, 29-06-2024
  • Capital de départ, 20 000 €
  • Compte bancaire, « bijzondere rekening namens vennootschap in oprichting », EUR (acte en néerlandais)
  • Actionnariat, 02-07-2024, 200
  • Capital
  • Autre disposition, « eerste boekjaar en eerste algemene vergadering », 30-06-2025 (acte en néerlandais)
  • Siège statutaire, « 9772 Kruisem (Wannegem-Lede), Wannegemdorp 18 » (acte en néerlandais)
  • Nomination d'administrateur, VANDEPUTTE Robin Hubert Annette (administrateur non statutaire)
  • Engagements pré-constitutifs, « takeover, alle verbintenissen en verplichtingen en alle activiteiten ondernomen door comparanten in naam en voor rekening van vennootschap in oprichting » (acte en néerlandais)
Acte du MoniteurDépôt BNB
1 acte lu sur 1

Données BCE

Identification
Forme juridiqueSRL
Constituée08-07-2024
Clôture de l'exercice30-06
Activités, NACEBEL 2025
71121Activités d'ingénierie et de conseils techniques, sauf activités des géomètres-experts
33140Réparation et entretien d’équipements électriques
43211Travaux généraux d'installation électrotechnique
49410Transport routier de fret
74112Activités de design industriel
81300Activités de service d’aménagement paysager
Facturation électronique
Joignable via Peppol
Identifiant Peppol 0208:1011292801
Autre identifiant 9925:BE1011292801
Inscrite 19-07-2025

Si vous suivez cette entreprise, Checked vous le signale le jour où elle disparaît du registre Peppol.

État du registre au 28 octobre 2026 · Peppol Directory

Les scores et ratios sont calculés par Checked et ne constituent pas une décision de crédit.

Vérifier l'obligation de retenue Si vous payez cette entreprise pour des travaux de construction ou de nettoyage, vérifiez avant chaque paiement si vous devez retenir une partie de la facture, avec le numéro d'entreprise 1011.292.801

Permis d'environnement : Aucune demande de permis trouvée en Flandre. Bruxelles et la Wallonie ne publient pas le demandeur.

Établissements & immobilier

Site & empreinte immobilière
Siège social, Kruisem · 1 unité d'établissement depuis 2024
siège établissement L'unité d'établissement sur la carte
Superficie au sol
1 009 m²
Emprise au sol bâtie
158 m²
Volume, LiDAR
825 m³
Parcelle 45053A0273/00C000, Flandre · bâtiment le plus haut 8,3 m. Lien par adresse, pas un titre de propriété.
1 unité d'établissement
VVS Experts
Wannegemdorp (WAN) 18, 9772 KruisemActivités de soutien aux cultures
depuis 2024n° d'unité 2.362.294.844
1 parcelle
Flandre 1 (100%)
Parcelle (capakey) Région Superficie Bâtiments Hauteur / étages
45053A0273/00C000 Flandre 1 009 m² 1 · 158 m² 8,3 m · 2
Comment les parcelles sont liées
Bon à savoir
La parcelle correspond exactement à l'adresse.

Statuts

Ce que fait la société

ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
« Leveren van diensten en advies als projectleider in laagspanning en middenspanning; Goederenvervoer over de weg voor eigen rekening en voor… » (acte en néerlandais)
16 activités (acte en néerlandais)
  1. Leveren van diensten en advies als projectleider in laagspanning en middenspanning;
  2. Goederenvervoer over de weg voor eigen rekening en voor rekening van derden,uitvoeren van alle vervoer,alle materialen en producten van welke aard ook,transportwerken;
  3. Het kweken,behandelen,opslaan,verhandelen en verdelen van bloemen,planten,struiken,hagen,bomen,groenten en fruit,land- en tuinbouwgewassen en - producten,diverse afgeleide producten;
  4. Het uitvoeren van alle activiteiten en diensten in de landbouw,de tuinbouw,de bosbouw en de bosexploitatie;
  5. Het uitbaten van een of meerdere land- en tuinbouwbedrijven.
  6. Het verrichten van landbouwwerken en loonwerken.
  7. Het uitvoeren van technische studies,audits en expertises.
  8. Het geven van seminaries,opleidingen en presentaties. Het schrijven,verzorgen,begeleiden en uitgeven van literaire werken en bijdragen,handboeken,van diverse bijdragen in diverse vormen.
  9. Het verlenen van adviezen van financiële,technische,commerciële of administratieve aard,in de ruimste zin,waaronder onder andere advies inzake algemeen management,marketing,financieel en commercieel beleid,administratieve prestaties en computerservices,personeelsbeleid en al wat daarmede rechtstreeks of onrechtstreeks verband houdt doch met uitzondering van adviezen inzake beleggingen en geldplaatsingen;
  10. Bijstand en diensten verlenen,rechtstreeks of onrechtstreeks,op het vlak van administratie en financiën,verkoop,productie en algemeen bestuur.
  11. Het besturen van vennootschappen en verenigingen,met name de deelname aan en de bijstand bij het beheer,bestuur en management van vennootschappen,ongeacht hun voorwerp en activiteit,via de uitoefening van een mandaat of van een functie die op grond van een overeenkomst aan een zelfstandig manager kunnen worden uitbesteed;
  12. Het verwerven van participaties in eender welke vorm in alle bestaande of op te richten rechtspersonen en vennootschappen;
  13. Het beheer van een eigen onroerend vermogen,omvattend: het aanleggen,het oordeelkundig uitbouwen en beheren van een onroerend vermogen zowel in binnen- als buitenland; alle verrichtingen met betrekking tot onroerende goederen en onroerende zakelijke rechten in de meest ruime zin; het aan- en verkopen in zowel volle eigendom als in vruchtgebruik en/of naakte eigendom,ruilen,(doen) bouwen,(doen) verbouwen,onderhouden,verhuren,huren,ter beschikking stellen,verkavelen,prospecteren en uitbaten van onroerende goederen; het ontwerpen en opvolgen van projecten en het maken van studies met betrekking tot immobiliën; de aan- en verkoop,huur en verhuur van roerende goederen betreffende de inrichting en uitrusting van onroerende goederen,alsmede alle handelingen die rechtstreeks of onrechtstreeks met dit voorwerp in verband staan en die van aard zijn de opbrengst van de roerende en onroerende goederen te bevorderen;
  14. Het aanleggen,het oordeelkundig uitbouwen en beheren van een eigen roerend patrimonium; het beleggen van beschikbare middelen in roerende goederen en waarden; alle verrichtingen met betrekking tot roerende goederen en rechten,van welke aard ook,zoals het verwerven door inschrijving of aankoop,het te gelde maken,inbrengen,afstaan,verhandelen en het beheren van aandelen,aandelenopties,obligaties,kasbons,afgeleide producten of andere roerende waarden,van welke vorm ook,van Belgische of buitenlandse,bestaande of nog op te richten rechtspersonen en ondernemingen;
  15. Het beheer,het verwerven,de aan- en verkoop,het huren en verhuren,de commissiehandel en vertegenwoordiging,de instandhouding en valorisatie van roerende goederen; de huurfinanciering,het leasen,in leasing geven van roerende goederen aan derden,alsmede alle handelingen die rechtstreeks of onrechtstreeks met dit voorwerp in verband staan en die van aard zijn de opbrengst van de roerende goederen te bevorderen,zoals het onderhoud,de ontwikkeling,de verfraaiing en de verhuring van deze goederen;
  16. Het aanvragen van patenten,octrooien of andere intellectuele eigendomsrechten op de door haar ontwikkelde scheppingen,uitvindingen,methodes,strategieën en analyses. De vennootschap kan deze rechten vrij overdragen,verkopen,wijzigen of leasen aan derden.

L'objet complet figure dans l'acte

DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
Durée illimitée
Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
VVS Experts
Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
« Vlaams Gewest, kan bij enkel besluit bestuursorgaan administratieve zetels,agentschappen,werkhuizen,stapelplaatsen en bijkantoren vestigen… » (acte en néerlandais)

acte du 10-07-2024

Qui la représente, et comment

Qui signeQui peut engager la société envers les tiers, par exemple en signant un contrat.
« 2. De aandeelhouder van aandelen categorie B het recht zal hebben om kandidaten voor te dragen voor 1 bestuursmandaat (de aldus benoemde… »
Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
« Met of zonder beperking van duur, bij gebrek bepaling onbepaalde duur, algemene vergadering kiest telkens uit voorgedragen kandidaten » (acte en néerlandais)

acte du 10-07-2024

Capital, actions et bénéfice

Nature des actionsLes catégories d'actions existantes et les droits attachés à chacune.
« Op naam, aandeelhouders mogen kennis nemen betreffende hun effecten » (acte en néerlandais)
Restriction de cessionSi les actionnaires peuvent céder librement leurs actions ou ont besoin d'un agrément.
« Gelijk aan voorgestelde voorkoopprijs, uitoefening moet geheel aangeboden aandelen betreffen, deel wordt voor niet geschreven gehouden » (acte en néerlandais)
Règle d'émission d'actionsComment et par qui de nouvelles actions peuvent être émises.
« Inbreng in geld met uitgifte van nieuwe aandelen, indien niet geheel uitgeoefend,overblijvende aandelen eerst aangeboden aan andere… » (acte en néerlandais)

acte du 10-07-2024

Assemblées et exercice

Assemblée annuelleQuand les actionnaires se réunissent chaque année, notamment pour approuver les comptes annuels.
Dernier jeudi de décembre à 18 h

acte du 10-07-2024

Contrôle et fin

Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
« Op elk moment ontbonden door beslissing algemene vergadering, in vormen vereist voor statutenwijziging » (acte en néerlandais)
Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
« Bij ontbinding om welke reden en op welk ogenblik ook, onverminderd recht algemene vergadering om een of meerdere vereffenaars aan te… » (acte en néerlandais)

acte du 10-07-2024

Autres dispositionsD'autres règles des statuts qui ne relèvent d'aucun des thèmes ci-dessus.

Autre disposition : « Beschikbare eigen vermogensrekening, inbrengen oprichters geboekt op beschikbare eigen vermogensrekening » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Toegang tot de algemene vergadering, houder van effecten op naam ingeschreven in register van effecten op naam met betrekking tot zijn… » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Zittingen-processen-verbaal, aanwezigheidslijst en eventuele verslagen, volmachten of schriftelijke stemmingen gehecht aan notulen » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Beraadslagingen, slechts geldig beraadslagen en beslissen indien alle Aandeelhouders aanwezig of vertegenwoordigd zijn » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Verdaging, doet geen afbreuk aan andere genomen besluiten tenzij vergadering anders beslist » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Bestemming van de winst-reserves, door algemene vergadering op voorstel bestuursorgaan » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Winst lopende boekjaar of winst voorgaande boekjaar zolang jaarrekening nog niet goedgekeurd, binnen wettelijke grenzen/grenzen WVV » (acte en néerlandais)
Répartition du boni de liquidation : « Na aanzuivering schulden, lasten, kosten of consignatie nodige sommen, goederen nog in natura voorhanden op zelfde wijze verdeeld » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Woonstkeuze, elke in buitenland wonende aandeelhouder, bestuurder, commissaris, vereffenaar of obligatiehouder voor uitvoering statuten » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Elk betwisting omtrent zaken vennootschap en uitvoering statuten tussen vennootschap, aandeelhouders, bestuurders, commissarissen en… » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Gemeen recht, bepalingen WVV waarvan niet geldig afgeweken geacht ingeschreven in akte » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Bestuursmandaten onbezoldigd, vergoeding bestuurders » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Dagelijks bestuur, handelingen niet verder dan behoeften dagelijks leven en handelingen minder belang of spoed die tussenkomst… » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Controle, één of meerdere commissarissen » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Buitengewone algemene vergadering, bijeenroepen binnen drie weken na aanvraag » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Oproeping algemene vergadering, agenda » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Verzaking oproeping en schriftelijke algemene vergadering, iedere persoon kan verzaken, aanwezig of vertegenwoordigd geldt als regelmatig… » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Datering schriftelijke jaarvergadering, indien laatste niet toegekomen uiterlijk twintig dagen voor statutair bepaalde dag moet… » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Datering schriftelijke bijzondere algemene vergadering, schriftelijk besluit in één of meerdere goedgekeurde voorstellen » (acte en néerlandais)
Encore 4 dispositions dans l'acte, voir l'acte du 10-07-2024

acte du 10-07-2024