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VM CONCEPT

Actif
SRLconstituée en 20241 an d'activitéRue Roland(LV) 59, 5170 Profondeville, BelgiqueBCE : BE 1017.861.877
Résumé

VM CONCEPT est active depuis 2024 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. Les comptes annuels de 2025 montrent des capitaux propres de 22 074 € et un résultat net de -8 908 €. La solvabilité se classe au-dessus de 47 % des 4 319 entreprises du même secteur (NACE 74, exercice 2025). La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est de 0,2 % (très faible).

Aperçu

Activité
Autres activités photographiques
NACE 74209
1 établissement
Taille
≈ 18 000 €chiffre d'affaires 2025, estimé
Capitaux propres
22 074 €
Perte
-8 908 €
Chiffre d'affaires estimé à partir de la marge brute
Santé financière
87 Excellent Score Checked 2025
Probabilité de faillitedans les 12 mois
0,2 %
Structure
Comptes 2025 59 jours en avance
Pourquoi 87augmente le risquePerte de 8 908 € (exercice 2025)abaisse le risqueSecteur NACE 74Liquidité : ratio de liquidité 0,94, trésorerie 12 308 €Chiffres de l'exercice 2025 (déposés le 02-06-2026)Voir le détail

Score Checked

Score 2025
87 / 100
Excellent
Probabilité dans cette classe : moins de 0,55 %
Financièrement meilleure que 35 % des entreprises comparables (NACE 74, micro-entreprises)
Solidité financière · trait = 2024
Moyenne
Solvabilité 71+21
capitaux propres 46,4 % du total du bilan
Liquidité 55+42
dettes à court terme 53,6 % · trésorerie 25,9 %
Rentabilité 50-41
rendement des actifs -18,7 %
Probabilité de faillite à 12 mois
0,2 % Très faible
0 %0,5 %1,5 %4 %10 %≥ 25 %

Environ 2 entreprises comparables sur 1 000 font faillite dans les 12 mois (estimation).

Médiane du secteur 0,2 % (5 423 micro-entreprises, NACE 74)
Évolution sur 24 mois 01-2026 : 0,4 % 02-2026 : 0,4 %● inchangé vs 01-2026 03-2026 : 0,4 %● inchangé vs 02-2026 04-2026 : 0,4 %● inchangé vs 03-2026 05-2026 : 0,5 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 04-2026 06-2026 : 0,5 %● inchangé vs 05-2026valeur la plus haute 07-2026 : 0,2 %▼ -0,3 point de pourcentage vs 06-2026valeur la plus basse 08-2026 : 0,2 %● inchangé vs 07-2026 09-2026 : 0,2 %● inchangé vs 08-2026 10-2026 : 0,2 %● inchangé vs 09-2026
Crédit acceptable jusqu'à 1 500 € à 30 jours
Liquidité insuffisante (ratio de liquidité 0,94 contre 0,97 en 2024, sous 1 ; dettes à court terme : 53,6 % et trésorerie : 25,9 % du total du bilan), et 53,6 % de l'actif est financé par des dettes et des provisions.
Comment c'est calculé

La classe découle de la probabilité de faillite, sur une échelle où 10 points de plus la divisent environ par deux :

75-100 Excellent moins de 0,55 %
60-74 Sain 0,55 % à 1,5 %
45-59 Acceptable 1,5 % à 4,2 %
25-44 Faible 4,2 % à 15,0 %
0-24 Critique plus de 15,0 %

La place de l'entreprise dans sa classe dépend pour moitié de la probabilité de faillite et pour moitié de sa performance face aux entreprises comparables (NACE 74, micro-entreprises) : elle fait mieux que 48 % d'entre elles en solvabilité, 45 % en liquidité, 28 % en rentabilité et 20 % en croissance.

La probabilité de faillite a été calculée le 28-10-2026 par le modèle de faillite du 2 octobre 2026, qui apprend des faillites belges et lit les registres, les comptes annuels et le Moniteur belge.

Certains faits plafonnent le score, quelle que soit la probabilité. Des capitaux propres négatifs ou nuls, une perte lourde, une situation particulière à la BCE, un dépôt manquant ou des comptes déposés avec plus de 90 jours de retard le limitent au plus à Acceptable (59) ; deux dépôts manquants, à Faible (44). Une réorganisation judiciaire en cours ou la fin de l'entreprise (faillite, dissolution, liquidation) le limite au plus à Critique (24).

Vérifier le crédit pour le montant et le délai de votre choix

Affichez le maximum recommandé et voyez comment l'avis évolue selon le montant, le délai et l'acompte.

Signaux

Six signaux.
abaisse le risqueaugmente le risqueneutre
abaisse le risque · Secteur NACE 74
BCE
abaisse le risque · Liquidité : ratio de liquidité 0,94, trésorerie 12 308 €
BNB · comptes annuels
augmente le risque · Perte de 8 908 € (exercice 2025)
BNB · comptes annuels
abaisse le risque · Chiffres de l'exercice 2025 (déposés le 02-06-2026)
BNB · comptes annuels
augmente le risque · Jeune entreprise
Constituée en 2024, il y a un an. Les jeunes entreprises font plus souvent faillite que les entreprises établies ; le risque est le plus élevé entre 2 et 8 ans après la constitution.
BCE · date de constitution
Âge par rapport à la zone de risque
risque le plus élevé : 2 à 8 ans 1 an 0 10 ans
neutre · Derniers comptes déposés dans les délais
Les comptes de l'exercice clôturé le 31-12-2025 devaient être déposés au plus tard le 31-07-2026 ; ils l'ont été le 02-06-2026, soit 59 jours avant l'échéance.
BNB · 2 dépôts
Écart par rapport à l'échéance
2025
59 jours d'avance
2024
36 jours d'avance
← avant l'échéance après l'échéance →
trait = médiane de tous les dépôts belgesrond = médiane du secteur

Cette entreprise a déposé ses 2 derniers comptes en moyenne 48 jours avant l'échéance ; la médiane du secteur (NACE 74) pour l'exercice 2024 est 3 jours avant l'échéance, et 38 % de ces entreprises ont déposé en retard.

Vérifié, rien à signaler (2)
neutre · Le prochain délai court encore
Le prochain exercice se clôture le 31-12-2026 ; ses comptes doivent être déposés au plus tard le 31-07-2027. Rien n'est en retard à ce jour.
Code des sociétés · sept mois
Position dans le délai en cours
29-10-2026 aujourd'hui31-12-2026 fin d'exercice31-07-2027 délai
neutre · Aucune radiation dans les publications BCE
Vérifié depuis la constitution en 2024.
Publications BCE · notre couverture
  1. Comptes annuels déposésexercice 2025 · schéma micro
  2. Comptes annuels déposésexercice 2024 · schéma micro
  3. ConstitutionNominations : FAUTSCH Michel Jean…

Finances · exercice 2025, schéma micro

Chiffre d'affaires
≈ 18 000 €
Estimé : probablement entre 8 800 € et 37 000 €
Total actif
47 542 €▼ 61,1 %
2024 · 122 298 €
Résultat net
-8 908 €
2024 · 25 982 €
Fonds de roulement
-1 610 €▲ 49,4 %
2024 · -3 183 €
Évolution au fil des années

2024 à 2025, 2 exercices

Le résultat d'exploitation devient négatif en 2025 : une perte de 8 672 € après 32 490 € en 2024.

Ce que l'entreprise a vendu par exercice et ce qu'il en est resté. Une perte se trouve sous la ligne zéro.

Résultat d'exploitation-8 672 € 2025 Résultat net-8 908 € 2025

Utilisez les flèches sur le graphique pour les chiffres par année.

Secteur : la moitié centrale de NACE 74 : un quart des entreprises se situe en dessous, un quart au-dessus. Chaque année comparée à des comptes du même schéma, et seulement s'il y en a au moins 30. Pointillé : la médiane. Disponible pour Résultat net, Capitaux propres, Total actif, Fonds de roulement, Solvabilité, Liquidité générale, Rentabilité des actifs (ROA).

Chaque chiffre avec sa variation par rapport à l'exercice précédent
favorable défavorable
Poste20242025
Résultat d'exploitation32 490 €--8 672 €
Résultat net25 982 €dans la moitié centrale du secteur--8 908 €en dessous de la moitié centrale du secteur
Capitaux propres30 982 €dans la moitié centrale du secteur-22 074 €dans la moitié centrale du secteur▼ 28,8 %
Total actif122 298 €dans la moitié centrale du secteur-47 542 €dans la moitié centrale du secteur▼ 61,1 %
Dettes91 316 €-25 468 €▼ 72,1 %
Fonds de roulement-3 183 €en dessous de la moitié centrale du secteur--1 610 €en dessous de la moitié centrale du secteur▲ 49,4 %
Solvabilité25,3 %dans la moitié centrale du secteur-46,4 %dans la moitié centrale du secteur▲ 21,1pp
Liquidité générale0,97en dessous de la moitié centrale du secteur-0,94en dessous de la moitié centrale du secteur▼ 0,03
Rentabilité des actifs (ROA)21,2 %dans la moitié centrale du secteur--18,7 %en dessous de la moitié centrale du secteur▼ 40,0pp
au-dessus dans en dessous la moitié centrale de NACE 74 : un quart des entreprises se situe en dessous, un quart au-dessus. Chaque année comparée à des comptes du même schéma, et seulement s'il y en a au moins 30.
Chiffre d'affaires et marge EBIT non publiés : le schéma micro ne les exige pas. Le chiffre d'affaires affiché est une estimation à partir de la marge brute.
Composition du bilan
2025 en couleur, 2024 en barre grise dessous
Actif 47 542 €
Actifs immobilisés 23 685 € ▼ 30,7 %
Actifs circulants 23 858 € ▼ 72,9 %
Passif 47 542 €
Capitaux propres 22 074 € ▼ 28,8 %
Dettes 25 468 € ▼ 72,1 %
La part des dettes dans le total du bilan recule de 74,7 % à 53,6 %. Les capitaux propres et la dette sont plus faibles.
Chiffres clés et ratios
valeur 2025 · variation par rapport à 2024
EBITDA
1 809 €▼
2024 · 32 743 €
Cash-flow
1 573 €▼
2024 · 26 234 €
Liquidité immédiate
0,88▼
2024 · 0,97
Taux d'endettement
1,15▼
2024 · 2,95
ROE
-40,4 %▼
2024 · 83,9 %
Couverture des intérêts
17,05
Dettes ≤ 1 an
25 468 €▼
2024 · 91 316 €
Impôts
130 €▼
2024 · 6 508 €
Le vert signale une évolution favorable, même quand le chiffre lui-même baisse : comme pour les dettes ou le taux d'endettement.

Entreprises comparables

Observation historique

Des 584 entreprises qui, en juillet 2024, ressemblaient à celle-ci aujourd'hui, 1,4 % ont fait faillite dans les 24 mois et 92,6 % existent encore.

  • Micro
  • moins de 2 ans
  • solvabilité de 30 % ou plus
  • perte d'au moins 10 % du bilan
1,4 % a fait faillite
6,0 % a cessé autrement
92,6 % existe encore

Pour cette entreprise elle-même, Checked calcule une probabilité de faillite de 0,2 % sur douze mois ; le groupe ne la contredit pas.

Quelle est la fiabilité de cette règle ?

Testée sur l'année précédente, sans utiliser cette année elle-même : les groupes de juillet 2023 ont attribué à chacune des 497 445 entreprises de juillet 2024 le taux de faillite de son groupe. Attendu : 1,6 % ; réellement en faillite dans les 24 mois : 1,7 %.

Les entreprises en dix groupes égaux, du taux attendu le plus bas au plus haut.
Groupe Attendu Réel
1 0,2 % 0,2 %
2 0,3 % 0,5 %
3 0,5 % 0,6 %
4 0,7 % 0,8 %
5 0,9 % 0,9 %
6 1,3 % 1,5 %
7 1,6 % 1,8 %
8 1,8 % 1,8 %
9 3,0 % 3,1 %
10 5,6 % 6,2 %

La règle classe bien : une entreprise tombée en faillite a reçu un taux plus élevé qu'une entreprise restée en activité dans 74,5 % des comparaisons. Le niveau suit la conjoncture : une année avec plus de faillites, le taux réel dépasse celui de l'année précédente.

Une observation sur 584 entreprises comparables, pas une prévision pour cette entreprise. Le secteur n'est pas pris en compte : le registre ne conserve pas le secteur des entreprises qui ont cessé leurs activités, ce qui embellirait le résultat.

Comptes annuels
Comptes annuels déposés Tels que déposés à la BNB · 2025 par rapport à 2024 · 40 postes
Bilan Code20242025
Actif
Total de l'actif20/58122 298 €47 542 €▼
Actifs immobilisés21/2834 166 €23 685 €▼
Immobilisations incorporelles21746 €596 €▼
Immobilisations corporelles22/2733 419 €23 088 €▼
Terrains et constructions221 530 €1 530 €=
Mobilier et matériel roulant2431 889 €21 558 €▼
Actifs circulants29/5888 132 €23 858 €▼
Stocks et commandes en cours d'exécution3-1 394 €
Stocks30/36-1 394 €
Créances à un an au plus40/4184 592 €6 685 €▼
Créances commerciales4084 592 €3 617 €▼
Autres créances41-3 068 €
Valeurs disponibles54/583 540 €12 308 €▲
Comptes de régularisation490/1-3 471 €
Passif
Total du passif10/49122 298 €47 542 €▼
Capitaux propres10/1530 982 €22 074 €▼
Apport10/115 000 €5 000 €=
Bénéfice (perte) reporté(e)1425 982 €17 074 €▼
Dettes17/4991 316 €25 468 €▼
Dettes à un an au plus42/4891 316 €25 468 €▼
Dettes commerciales4447 507 €778 €▼
Fournisseurs440/447 507 €778 €▼
Dettes fiscales, salariales et sociales4543 809 €9 648 €▼
Impôts450/322 809 €6 148 €▼
Rémunérations et charges sociales454/921 000 €3 500 €▼
Autres dettes47/48-15 042 €
Résultat Code20242025
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles630252 €10 481 €▲
Autres charges d'exploitation640/8-1 037 €
Marge brute d'exploitation990032 743 €2 846 €▼
Bénéfice (perte) d'exploitation990132 490 €-8 672 €▼
Produits financiers75/76B-0 €
Produits financiers récurrents75-0 €
Charges financières65/66B-106 €
Charges financières récurrentes65-106 €
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts990332 490 €-8 778 €▼
Impôts sur le résultat67/776 508 €130 €▼
Bénéfice (perte) de l'exercice990425 982 €-8 908 €▼
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter990525 982 €-8 908 €▼
Affectations et prélèvements
Bénéfice (perte) à affecter990625 982 €17 074 €▼
Bénéfice (perte) reporté(e) de l'exercice précédent14P-25 982 €

L'annexe de ces comptes annuels (14 rubriques : états des actifs et des dettes, ventilations de charges, droits et engagements) ne figure pas dans cet aperçu.

Poste20242025Écart
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles630252 €10 481 €▲ 42×
Autres charges d'exploitation640/8-1 037 €-
Marge brute d'exploitation990032 743 €2 846 €▼ 91,3 %
Bénéfice (perte) d'exploitation990132 490 €-8 672 €-
Produits financiers75/76B-0 €-
Produits financiers récurrents75-0 €-
Charges financières65/66B-106 €-
Charges financières récurrentes65-106 €-
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts990332 490 €-8 778 €-
Impôts sur le résultat67/776 508 €130 €▼ 98,0 %
Bénéfice (perte) de l'exercice990425 982 €-8 908 €-
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter990525 982 €-8 908 €-
Poste20242025Écart
Actif
Total de l'actif20/58122 298 €47 542 €▼ 61,1 %
Actifs immobilisés21/2834 166 €23 685 €▼ 30,7 %
Immobilisations incorporelles21746 €596 €▼ 20,1 %
Immobilisations corporelles22/2733 419 €23 088 €▼ 30,9 %
Terrains et constructions221 530 €1 530 €=
Mobilier et matériel roulant2431 889 €21 558 €▼ 32,4 %
Actifs circulants29/5888 132 €23 858 €▼ 72,9 %
Stocks et commandes en cours d'exécution3-1 394 €-
Stocks30/36-1 394 €-
Créances à un an au plus40/4184 592 €6 685 €▼ 92,1 %
Créances commerciales4084 592 €3 617 €▼ 95,7 %
Autres créances41-3 068 €-
Valeurs disponibles54/583 540 €12 308 €▲ 248 %
Comptes de régularisation490/1-3 471 €-
Passif
Total du passif10/49122 298 €47 542 €▼ 61,1 %
Capitaux propres10/1530 982 €22 074 €▼ 28,8 %
Apport10/115 000 €5 000 €=
Bénéfice (perte) reporté(e)1425 982 €17 074 €▼ 34,3 %
Dettes17/4991 316 €25 468 €▼ 72,1 %
Dettes à un an au plus42/4891 316 €25 468 €▼ 72,1 %
Dettes commerciales4447 507 €778 €▼ 98,4 %
Fournisseurs440/447 507 €778 €▼ 98,4 %
Dettes fiscales, salariales et sociales4543 809 €9 648 €▼ 78,0 %
Impôts450/322 809 €6 148 €▼ 73,0 %
Rémunérations et charges sociales454/921 000 €3 500 €▼ 83,3 %
Autres dettes47/48-15 042 €-
Poste20242025Écart
Bénéfice (perte) de l'exercice990425 982 €-8 908 €-
+ Amortissements et réductions de valeur630252 €10 481 €▲ 42×
Flux d'exploitation (approximation)26 234 €1 573 €▼ 94,0 %
Investissements en immobilisations (approximation)-0 €-
Variation des valeurs disponibles-8 768 €-

Simplifié et dérivé : les comptes annuels belges ne contiennent pas de tableau de flux, ces lignes viennent donc du compte de résultats et des mouvements du bilan.

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Dépôts à la Banque nationale (2)
Exercice Type Dépôt Référence
31-12-2025 schéma micro 02-06-2026 2026-00131575
31-12-2024 schéma micro 25-06-2025 2025-00173054

Entreprises similaires · même secteur, taille comparable

Sur les 976 entreprises actives dont l'activité principale est « Autres activités photographiques » (NACE 74209), les chiffres de 152 sont connus. 111 ont des capitaux propres compris entre le dixième et dix fois ceux de cette entreprise. Ces 5 entreprises en sont les plus proches. Voir tout le secteur

Marchés publics : Aucun marché public européen attribué trouvé depuis octobre 2016. Les marchés sous les seuils européens ne figurent pas dans TED.

Dirigeants

Dirigeants
2 dirigeants, aucun changement depuis 2024
CARLIER Virginie Stéphanie Anne
Administrateur · depuis le 27-12-2024
Actif
FAUTSCH Michel Jean Julien
Administrateur · depuis le 27-12-2024
Actif
Déduit des actes publiés au Moniteur belge. La BCE tient la liste officielle des titulaires de fonctions ; nous ne la lisons pas, les deux peuvent donc différer. Voir les fonctions à la BCE →

Historique des mandats

2 personnes depuis 2024, 2 en fonction
Afficher
  • Organe d'administration
Mandats par personne, avec dates de début et de fin
Nom Fonctions et périodes
CARLIER Virginie Stéphanie Anne
  • Administrateur, du 27-12-2024 à ce jour
FAUTSCH Michel Jean Julien
  • Administrateur, du 27-12-2024 à ce jour
Voir l'administration, le nom et le siège à une date →

Actionnariat et capital

Capital et actionnaires

Actionnaires selon les actes

Le Moniteur belge ne cite des actionnaires que lorsqu'un acte les mentionne ; le registre des actions lui-même n'est pas publié.

Le capital au fil des ans
  1. 27-12-2024 Constitution · 5 000 € · 100 actions

Groupe et réseau

Connexions & réseau

2 dirigeants actuels
Profondeur

Le réseau part des dirigeants de cette entreprise. Les autres entreprises qu’ils dirigent apparaissent ici comme nœuds.

Cette entreprise Entreprise Dirigeant Actionnariat +N : liens pas encore affichés Cliquez sur un nœud pour aller plus loin, glissez pour réorganiser, zoomez avec la molette.

Historique

Le 23 décembre 2024, VM CONCEPT a été constituée sous forme de SRL par deux personnes physiques, avec un capital de départ de 5 000 €.12 Parmi les 2 membres actuels du conseil, 2 sont en fonction depuis 2024.2 L'entreprise a déposé 2 comptes annuels, les derniers pour l'exercice 2025.3

  1. 1Banque-Carrefour des Entreprises
  2. 2Moniteur belge du 27-12-2024
  3. 3Banque nationale, comptes annuels 2025

Actes, dépôts et jalons financiers

Prochain dépôt, exercice 2026, attendu avant le 31-07-2027
2026
02-06
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2025 · schéma micro
2025
25-06
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2024 · schéma micro
2024
27-12
Acte du Moniteur Constitution
Nominations : FAUTSCH Michel Jean Julien (administrateur) et CARLIER Virginie Stéphanie Anne (administrateur) · Représentants permanents : FAUTSCH Michel Jean Julien et CARLIER Virginie Stéphanie Anne · Fondateur21 constatations ▸
  • Fondateur, FAUTSCH Michel Jean Julien
  • Fondateur, CARLIER Virginie Stéphanie Anne
  • Constitution, 19-12-2024
  • Capital de départ, 5 000 €
  • Compte bancaire, société en formation, versement en espèces
  • Autre disposition, capitaux propres suffisants et libération totale, article 5:8 du CSA
  • Déclaration, attestation bancaire et fonds disponibles, 5000
  • Déclaration, plan financier, préalablement à cet acte
  • Autre disposition, début des activités, jour où elle acquiert la personnalité juridique
  • Déclaration, capacité, aucune mesure d’incapacité:faillite,règlement collectif de dettes,désignation d'un administrateur ou autre
  • Autre disposition, frais,dépenses et rémunérations ou charges sous quelque forme que ce soit incombant à la société ou mis à sa charge en raison de sa constitution, frais de const…
  • Capital
  • +9 autres constatations dans cet acte
Acte du MoniteurDépôt BNB
1 acte lu sur 1

Données BCE

Identification
Forme juridiqueSRL
Constituée23-12-2024
Clôture de l'exercice31-12
Activités, NACEBEL 2025
74209Autres activités photographiques
70200Activités de conseil pour les affaires et autre conseil de gestion
73300Activités de conseil en relations publiques et communication
81300Activités de service d’aménagement paysager
85592Formation professionnelle
90111Activités de création littéraire
Facturation électronique
Joignable via Peppol
Identifiant Peppol 0208:1017861877
Autre identifiant 9925:BE1017861877
Inscrite 01-12-2025

Si vous suivez cette entreprise, Checked vous le signale le jour où elle disparaît du registre Peppol.

État du registre au 28 octobre 2026 · Peppol Directory

Les scores et ratios sont calculés par Checked et ne constituent pas une décision de crédit.

Permis d'environnement : Aucune demande de permis trouvée en Flandre. Bruxelles et la Wallonie ne publient pas le demandeur.

Établissements & immobilier

Site & empreinte immobilière
Siège social, Profondeville · 1 unité d'établissement depuis 2024
siège établissement approximatif L'unité d'établissement sur la carte
Superficie au sol
1 173 m²
Parcelle 92071B0338/00D000, Wallonie. Lien par adresse, pas un titre de propriété.
1 unité d'établissement
Rue Roland(LV) 59, 5170 Profondeville
Autres activités photographiques
depuis 2024n° d'unité 2.369.758.005
1 parcelle
Wallonie 1 (100%)
Parcelle (capakey) Région Superficie Bâtiments Hauteur / étages
92071B0338/00D000 Wallonie 1 173 m² - -
Comment les parcelles sont liées
Bon à savoir
La parcelle correspond exactement à l'adresse.

Statuts

Ce que fait la société

ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
Conseil en relations publiques et en communication; Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion; Autre mise à disposition de ressources humaines; Autres activités de…
20 activités
  1. Conseil en relations publiques et en communication
  2. Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
  3. Autre mise à disposition de ressources humaines
  4. Autres activités de soutien aux entreprises
  5. Autres services d’informations
  6. Formation professionnelle
  7. Formation socio-culturelle
  8. Autres formes d’enseignement
  9. Production photographique
  10. Activités de photographes de presse
  11. Services d’aménagement paysager
  12. Location d’immeubles non résidentiels
  13. Conception de jardins,de parcs,…
  14. Location et exploitation de biens immobiliers non résidentiels propres ou loués,sauf terrains…
  15. Autres services personnels
  16. Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires,à l'exception des oeuvres soumises au droit d'auteur
  17. Commerce de détail d'objets d'art neufs en magasin spécialisé
  18. Culture de fruits à pépins et à noyau
  19. Exploitation de pépinières,sauf pépinières forestières
  20. Chambres d'hôtes

L'objet complet figure dans l'acte

DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
Durée illimitée
Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
VM CONCEPT
Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
Région Wallonne, transférable en tout endroit de la Région Wallonne ou de la Région de Bruxelles-Capitale par simple décision de l’organe…

acte du 27-12-2024

Qui la représente, et comment

Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
Avec ou sans limitation,statutaires possibles si nommés dans statuts, un ou plusieurs

acte du 27-12-2024

Capital, actions et bénéfice

Restriction de cessionSi les actionnaires peuvent céder librement leurs actions ou ont besoin d'un agrément.
Une disposition dans l'acte
Règle d'émission d'actionsComment et par qui de nouvelles actions peuvent être émises.
Actions nouvelles à souscrire en numéraire, organe qui procède à l’émission

acte du 27-12-2024

Contrôle et fin

CommissaireUn commissaire est un réviseur qui contrôle les comptes annuels; les petites sociétés n'en ont pas besoin.
Pas de commissaire
Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
Si plusieurs liquidateurs ils forment collège, plus étendus conférés par articles 2:87 et suivants CSA

acte du 27-12-2024

Autres dispositionsD'autres règles des statuts qui ne relèvent d'aucun des thèmes ci-dessus.

Autre disposition : Seul l'usufruitier,à l’exclusion du nu-propriétaire,exerce le droit de vote en assemblée générale quel que soit l’ordre du jour, l’usufruit…
Autre disposition : Appels de fonds, actions libérées à leur émission
Autre disposition : Registre, registre des actions
Autre disposition : Convocations,procédure écrite et participation à distance, 15 jours au moins avant assemblée
Autre disposition : Annule toutes décisions prises, prorogation d'assemblée générale
Autre disposition : Chaque action donne une voix, présidence,délibérations,procès-verbaux d'assemblée générale
Autre disposition : Affectation du bénéfice-acomptes sur dividendes, organe d'administration peut en cours d'exercice consentir acomptes moyennant respect…
Autre disposition : Dividendes intercalaires et distributions, organe autorisé dans limites articles 5:142 et 5:143 à distribuer bénéfice exercice en cours ou…
Autre disposition : Application par analogie en cas de décès, élection de domicile et communications vers et avec la société
Autre disposition : Litiges-compétence, affaires de la société et exécution des statuts
Encore 4 dispositions dans l'acte, voir l'acte du 27-12-2024

acte du 27-12-2024