VANZEL
Actif Risque : non évaluéRésumé
VANZEL est une institution financière ; le modèle de faillite est entraîné sur des sociétés commerciales et industrielles et ne s'applique pas ici. L'entreprise est active depuis 1949 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. Aucun chiffre n'a été lu dans les comptes annuels déposés.
Statuts
Ce que fait la société
- DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
- Durée illimitée
- Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
- « Vlaams Gewest, Artikel 2 » (acte en néerlandais)
Qui la représente, et comment
- Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
- « Bevoegdheid zaakvoerders, dienen samen te handelen » (acte en néerlandais)Encore 3 dispositions à ce sujet dans l'acte
Capital, actions et bénéfice
- Restriction de cessionSi les actionnaires peuvent céder librement leurs actions ou ont besoin d'un agrément.
- « Door ondertekening register der aandelen en met inachtneming vormvereisten burgerlijk recht, Artikel 7 » (acte en néerlandais)
- Règle d'affiliationQui peut devenir membre ou associé, et à quelles conditions.
- « Artikel 6, vennoten zijn natuurlijke en rechtspersonen die alsdusdanig zijn opgetreden in oprichtingsakte of na oprichting als vennoten door… » (acte en néerlandais)
Assemblées et exercice
- ExerciceLa période de douze mois sur laquelle la société établit ses comptes annuels.
- Du 1er janvier au 31 décembre
Contrôle et fin
- Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
- Une disposition dans l'acte