Résumé
VAN TROYS est active depuis 1997 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est de 0,1 % (très faible). Aucun compte annuel n'a été déposé à la Banque nationale.
Statuts
Ce que fait la société
- DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
- Durée illimitée
- Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
- VAN TROYS
- Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
- « Vlaamse Gewest, bijhuizen, agentschappen en stapelhuizen in België en in het buitenland bij eenvoudige beslissing zaakvoerder(s) » (acte en néerlandais)
Qui la représente, et comment
- Qui signeQui peut engager la société envers les tiers, par exemple en signant un contrat.
- Chaque gérant seul
- Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
- « Ontslag statutaire zaakvoerders, alle aandeelhouders aanwezig en/of vertegenwoordigd » (acte en néerlandais)« Elke-zaakvoerder-afzonderlijk-verbindt-in-alle-handelingen-nodig-of-dienstig-voor-voorwerp, een-of-meer-zaakvoerders » (acte en néerlandais)
- ProcurationUn mandat spécial permettant à quelqu'un d'accomplir un ou plusieurs actes au nom de la société.
- Une disposition dans l'acte
Capital, actions et bénéfice
- Restriction de cessionSi les actionnaires peuvent céder librement leurs actions ou ont besoin d'un agrément.
- « Onderling-akkoord-bij-gebrek-deskundige-in-gemeen-overleg-bij-gebrek-benoemd-door-voorzitter-ondernemingsrechtbank-arrondissement-zetel-op-v… » (acte en néerlandais)
- Règle d'affiliationQui peut devenir membre ou associé, et à quelles conditions.
- « Van-rechtswege-verlies-hoedanigheid-geen-ontbinding, faillissement-kennelijk-onvermogen-onbekwaamverklaring-verklaring-van-afwezigheid-ontbi… » (acte en néerlandais)
Assemblées et exercice
- ExerciceLa période de douze mois sur laquelle la société établit ses comptes annuels.
- Du 1er janvier au 31 décembre
Contrôle et fin
- Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
- « Artikel 4:16, 2de en 3de lid Wetboek van Vennootschappen en Verenigingen betreffende ontbinding en opzegging maatschapscontract » (acte en néerlandais)« Ontbinding om welke reden ook, vereffening overeenkomstig toepasselijke wettelijke bepalingen » (acte en néerlandais)