Résumé
UP WITH CHILDREN est active depuis 1990 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est inférieure à 0,1 % (très faible). Une petite ASBL dépose ses comptes annuels au greffe, pas à la Banque nationale.
Statuts
Ce que fait la société
- DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
- Durée illimitée
- Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
- Up with Children Vzw
- Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
- « Nederlandstalige Ondernemingsrechtbank Brussel, Hermeslaan 2,1831 Machelen » (acte en néerlandais)
Qui la représente, et comment
- Qui signeQui peut engager la société envers les tiers, par exemple en signant un contrat.
- « Artikel 15: vertegenwoordiging Het bestuursorgaan vertegenwoordigt de vereniging in en buiten rechte, en treedt op als eiser of verweerder… »
- Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
- « Bestuursorgaan, tussentijds benoemde bestuurders slechts mandaat voor resterende duur van vierjarig termijn » (acte en néerlandais)« Tweederden van stemgerechtigde leden aanwezig of vertegenwoordigd, gewone meerderheid » (acte en néerlandais)« Mandaatbeëindigingen en afzettingen worden geakteerd, gaat onmiddellijk in » (acte en néerlandais)« Minstens helft van bestuurders aanwezig, bij staking stem Bestuurder-voorzitter doorslaggevend » (acte en néerlandais)
- ProcurationUn mandat spécial permettant à quelqu'un d'accomplir un ou plusieurs actes au nom de la société.
- Une disposition dans l'acte
Capital, actions et bénéfice
- Règle d'affiliationQui peut devenir membre ou associé, et à quelles conditions.
- « Uittreding en uitsluiting, 7 » (acte en néerlandais)
Contrôle et fin
- Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
- « Ten minste tweederden van stemgerechtigde leden, 24 » (acte en néerlandais)
- Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
- « 25, iedere ontbinding van welke aard of reden ook » (acte en néerlandais)