TTÔT
Actif Risque : non évaluéRésumé
TTÔT a moins de douze mois ; il n'existe pas encore d'historique public permettant de calculer une probabilité de faillite. L'association est active depuis 2026 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. Une petite ASBL dépose ses comptes annuels au greffe, pas à la Banque nationale.
Statuts
Ce que fait la société
- ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
- Concevoir et réaliser des objets, installations, scénographies, dispositifs et interventions, y compris dans l'espace public; Organiser des événements dans le domaine des arts…
6 activités
- Concevoir et réaliser des objets, installations, scénographies, dispositifs et interventions, y compris dans l'espace public
- Organiser des événements dans le domaine des arts vivants, des arts plastiques, du design et des cultures numériques
- Mettre en place des activités pédagogiques et de transmission : ateliers, stages, workshops, rencontres, cours
- Mener des études, recherches et analyses
- Favoriser la participation de tout type de public et offrir un cadre de travail, d'apprentissage et de transmission bienveillant
- Documenter, publier et diffuser ses méthodes, outils et résultats, y compris ce qui n'a pas fonctionné, de préférence sous licences libres
- DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
- Durée illimitée
- Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
- TTÔT
- Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
- Région de Bruxelles-Capitale, purement administrative
Qui la représente, et comment
- Qui signeQui peut engager la société envers les tiers, par exemple en signant un contrat.
- « Article 22 - Représentation Sans préjudice du pouvoir de représentation de l’organe d’administration en tant que collège, l’association est… »
- Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
- Si un mandat devient vacant, les administrateur.rices restant.es peuvent continuer à administrer l'association jusqu'à la prochaine…Fonctions, Un.e même administrateur.rice peut cumuler plusieurs fonctionsUn.e administrateur.rice peut se faire représenter par un.e autre administrateur.rice, sans que celui.celle-ci puisse être porteur.se de…Les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association, pouvoirsConflits d'intérêts, Cet article ne s'applique pas aux opérations habituelles conclues aux conditions normales du marchéLes administrateur.rices et les personnes déléguées à la gestion journalière ne contractent aucune obligation personnelle en raison de leur…Encore 1 disposition à ce sujet dans l'acte
Capital, actions et bénéfice
- Règle d'affiliationQui peut devenir membre ou associé, et à quelles conditions.
- Membres effectif.ves, Les membres fondateur.rices sont membres effectif.vesMembres adhérent.es, n'ont pas de droit de vote et n'ont d'autres droits et obligations que ceux fixés par le règlement d'ordre intérieur
Assemblées et exercice
- ExerciceLa période de douze mois sur laquelle la société établit ses comptes annuels.
- Du 1er janvier au 31 décembre
- Assemblée généraleL'assemblée de tous les actionnaires, qui nomme notamment les administrateurs et approuve les comptes.
- Elle est présidée par le.la membre qu'elle désigne, tou.tes les membres effectif.ves
- Règle de voteÀ quelle majorité l'assemblée décide, par exemple simple ou spéciale.
- Un.e membre peut se faire représenter par un.e autre membre effectif.ve porteur.se d'une procuration écrite ; nul.le ne peut être porteur.se…
Contrôle et fin
- Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
- Dissolution, En cas de dissolution volontaire, l'assemblée générale désigne un.e ou plusieurs liquidateur.rices et détermine leurs pouvoirs