Aller au contenu

TTI Toitures Construct

Actif
SRLconstituée en 20233 ans d'activitéRue Saint-Ghislain 76, 6040 Charleroi, BelgiqueBCE : BE 0803.020.537
Résumé

La probabilité de faillite calculée de TTI Toitures Construct sur 12 mois est de 2,3 % (moyen). Les comptes annuels de 2025 montrent des capitaux propres négatifs (-556 €) et un résultat net de -3 591 €. La solvabilité se classe au-dessus de 9 % des 34 789 entreprises du même secteur (NACE 43, exercice 2025). L'entreprise est active depuis 2023 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement.

Aperçu

Activité
Autres travaux d’installation
NACE 43240
1 établissement
Taille
17 422 €total du bilan 2025
Capitaux propres
-556 €
Perte
-3 591 €
Chiffre d'affaires non publié (schéma micro)
Santé financière
50 Acceptable Score Checked 2025
Probabilité de faillitedans les 12 mois
2,3 %
Structure
Comptes 2025 déposés avec 31 jours de retard
Pourquoi 50augmente le risqueDerniers comptes déposés avec 31 jours de retard; 1 des 3 derniers en retardConstituée en 2023abaisse le risqueTaille : total du bilan 17 422 €Liquidité : ratio de liquidité 0,97, trésorerie 4 235 €Voir le détail

Score Checked

Score 2025
50 / 100
Acceptable
Probabilité dans cette classe : 1,5 % à 4,2 %
Financièrement meilleure que 8 % des entreprises comparables (NACE 43, micro-entreprises)
Solidité financière · trait = 2024
Faible
Solvabilité 22-13
capitaux propres -3,2 % du total du bilan
Liquidité 30-16
dettes à court terme 103,2 % · trésorerie 24,3 %
Rentabilité 0-62
rendement des actifs -20,6 %
Probabilité de faillite à 12 mois
2,3 % Moyen
0 %0,5 %1,5 %4 %10 %≥ 25 %

Environ 2 entreprises comparables sur 100 font faillite dans les 12 mois (estimation).

Médiane du secteur 0,7 % (47 663 micro-entreprises, NACE 43)
Évolution sur 24 mois 11-2024 : 2,4 % 12-2024 : 2,7 %▲ +0,3 point de pourcentage vs 11-2024 01-2025 : 2,7 %● inchangé vs 12-2024 02-2025 : 3,0 %▲ +0,3 point de pourcentage vs 01-2025 03-2025 : 2,9 %▼ -0,1 point de pourcentage vs 02-2025 04-2025 : 2,9 %● inchangé vs 03-2025 05-2025 : 3,1 %▲ +0,2 point de pourcentage vs 04-2025 06-2025 : 3,3 %▲ +0,2 point de pourcentage vs 05-2025 07-2025 : 3,3 %● inchangé vs 06-2025valeur la plus haute 08-2025 : 3,3 %● inchangé vs 07-2025valeur la plus haute 09-2025 : 1,5 %▼ -1,8 point de pourcentage vs 08-2025 10-2025 : 1,5 %● inchangé vs 09-2025 11-2025 : 1,5 %● inchangé vs 10-2025 12-2025 : 1,5 %● inchangé vs 11-2025 01-2026 : 1,5 %● inchangé vs 12-2025 02-2026 : 1,4 %▼ -0,1 point de pourcentage vs 01-2026 03-2026 : 1,4 %● inchangé vs 02-2026valeur la plus basse 04-2026 : 1,5 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 03-2026 05-2026 : 1,5 %● inchangé vs 04-2026 06-2026 : 1,5 %● inchangé vs 05-2026 07-2026 : 1,6 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 06-2026 08-2026 : 2,1 %▲ +0,5 point de pourcentage vs 07-2026 09-2026 : 2,3 %▲ +0,2 point de pourcentage vs 08-2026 10-2026 : 2,3 %● inchangé vs 09-2026
Aucun crédit en compte ouvert
Liquidité insuffisante (ratio de liquidité 0,97 contre 1,11 en 2024, sous 1 ; dettes à court terme : 103,2 % et trésorerie : 24,3 % du total du bilan), et les capitaux propres sont négatifs.
Comment c'est calculé

La classe découle de la probabilité de faillite, sur une échelle où 10 points de plus la divisent environ par deux :

75-100 Excellent moins de 0,55 %
60-74 Sain 0,55 % à 1,5 %
45-59 Acceptable 1,5 % à 4,2 %
25-44 Faible 4,2 % à 15,0 %
0-24 Critique plus de 15,0 %

La place de l'entreprise dans sa classe dépend pour moitié de la probabilité de faillite et pour moitié de sa performance face aux entreprises comparables (NACE 43, micro-entreprises) : elle fait mieux que 8 % d'entre elles en solvabilité, 19 % en liquidité, 4 % en rentabilité et 3 % en croissance.

La probabilité de faillite a été calculée le 29-10-2026 par le modèle de faillite du 2 octobre 2026, qui apprend des faillites belges et lit les registres, les comptes annuels et le Moniteur belge.

Certains faits plafonnent le score, quelle que soit la probabilité. Des capitaux propres négatifs ou nuls, une perte lourde, une situation particulière à la BCE, un dépôt manquant ou des comptes déposés avec plus de 90 jours de retard le limitent au plus à Acceptable (59) ; deux dépôts manquants, à Faible (44). Une réorganisation judiciaire en cours ou la fin de l'entreprise (faillite, dissolution, liquidation) le limite au plus à Critique (24).

Vérifier le crédit pour le montant et le délai de votre choix

Affichez le maximum recommandé et voyez comment l'avis évolue selon le montant, le délai et l'acompte.

Signaux

Six signaux.
abaisse le risqueaugmente le risque
augmente le risque · Derniers comptes déposés avec 31 jours de retard; 1 des 3 derniers en retard
BNB · dépôts
abaisse le risque · Taille : total du bilan 17 422 €
Les entreprises de cette taille font moins souvent faillite ; le poids de ce facteur dépend du reste de son profil.
BNB · comptes annuels
abaisse le risque · Liquidité : ratio de liquidité 0,97, trésorerie 4 235 €
BNB · comptes annuels
augmente le risque · Constituée en 2023
Les entreprises de cet âge font plus souvent faillite que les plus anciennes ; le poids de ce facteur dépend du reste de son profil.
BCE
augmente le risque · Capitaux propres négatifs
Les comptes annuels de 2025 montrent des capitaux propres négatifs et une perte nette.
BNB · comptes annuels 2025
Capitaux propres par exercice
2425
2024 à 2025 · dernier exercice -556 €
augmente le risque · Comptes 2025 déposés avec 31 jours de retard
Les comptes de l'exercice clôturé le 31-12-2025 devaient être déposés au plus tard le 31-07-2026 ; ils l'ont été le 31-08-2026, soit 31 jours plus tard. Pour situer : 47 % des dépôts belges arrivent en retard ; parmi les entreprises en retard de 1 à 90 jours, 2,0 % sont aujourd'hui dans une situation juridique anormale, contre 1,66 % en moyenne. Nous le signalons comme un fait, sans l'intégrer au score.
BNB · 2 dépôts
Écart par rapport à l'échéance
2025
31 jours de retard
2024
28 jours de retard
← avant l'échéance après l'échéance →
trait = médiane de tous les dépôts belgesrond = médiane du secteur

Cette entreprise a déposé ses 2 derniers comptes en moyenne 30 jours après l'échéance ; la médiane du secteur (NACE 43) pour l'exercice 2024 est 1 jour avant l'échéance, et 43 % de ces entreprises ont déposé en retard.

Vérifié, rien à signaler (2)
neutre · Le prochain délai court encore
Le prochain exercice se clôture le 31-12-2026 ; ses comptes doivent être déposés au plus tard le 31-07-2027. Rien n'est en retard à ce jour.
Code des sociétés · sept mois
Position dans le délai en cours
29-10-2026 aujourd'hui31-12-2026 fin d'exercice31-07-2027 délai
neutre · Aucune radiation dans les publications BCE
Vérifié depuis la constitution en 2023.
Publications BCE · notre couverture
  1. Comptes annuels déposésexercice 2025 · schéma micro…
  2. Comptes annuels déposésexercice 2024 · schéma micro…
  3. Nomination : IFEROUDJENE Farid (administrateur)Actionnariat · Procuration · Changement…

Finances · exercice 2025, schéma micro

Comptes annuels 2025 déposés en retard (31 jours) Déposés le 31 août 2026, délai 31 juillet 2026 (7 mois après la clôture du 31 décembre 2025, CSA art. 3:10). Source : BNB, 2026-00465615.

Capitaux propres
-556 €
2024 · 2 035 €
Total actif
17 422 €▼ 15,5 %
2024 · 20 622 €
Résultat net
-3 591 €
2024 · 2 035 €
Fonds de roulement
-556 €
2024 · 2 035 €
Évolution au fil des années

2024 à 2025, 2 exercices

Le résultat d'exploitation devient négatif en 2025 : une perte de 3 025 € après 2 172 € en 2024.

Ce que l'entreprise a vendu par exercice et ce qu'il en est resté. Une perte se trouve sous la ligne zéro.

Résultat d'exploitation-3 025 € 2025 Résultat net-3 591 € 2025

Utilisez les flèches sur le graphique pour les chiffres par année.

Secteur : la moitié centrale de NACE 43, Travaux de construction spécialisés : un quart des entreprises se situe en dessous, un quart au-dessus. Chaque année comparée à des comptes du même schéma, et seulement s'il y en a au moins 30. Pointillé : la médiane. Disponible pour Résultat net, Capitaux propres, Total actif, Fonds de roulement, Solvabilité, Liquidité générale, Rentabilité des actifs (ROA).

Chaque chiffre avec sa variation par rapport à l'exercice précédent
favorable défavorable
Poste20242025
Résultat d'exploitation2 172 €--3 025 €
Résultat net2 035 €dans la moitié centrale du secteur--3 591 €en dessous de la moitié centrale du secteur
Capitaux propres2 035 €en dessous de la moitié centrale du secteur--556 €en dessous de la moitié centrale du secteur
Total actif20 622 €en dessous de la moitié centrale du secteur-17 422 €en dessous de la moitié centrale du secteur▼ 15,5 %
Dettes18 587 €-17 977 €▼ 3,3 %
Fonds de roulement2 035 €en dessous de la moitié centrale du secteur--556 €en dessous de la moitié centrale du secteur
Solvabilité9,9 %en dessous de la moitié centrale du secteur--3,2 %en dessous de la moitié centrale du secteur▼ 13,1pp
Liquidité générale1,11dans la moitié centrale du secteur-0,97en dessous de la moitié centrale du secteur▼ 0,14
Rentabilité des actifs (ROA)9,9 %dans la moitié centrale du secteur--20,6 %en dessous de la moitié centrale du secteur▼ 30,5pp
au-dessus dans en dessous la moitié centrale de NACE 43, Travaux de construction spécialisés : un quart des entreprises se situe en dessous, un quart au-dessus. Chaque année comparée à des comptes du même schéma, et seulement s'il y en a au moins 30.
Chiffre d'affaires et marge EBIT non publiés : le schéma micro ne les exige pas.
Chiffres clés et ratios
valeur 2025 · variation par rapport à 2024
Dettes ≤ 1 an
17 977 €▼
2024 · 18 587 €
Impôts
467 €
Ratios sur les capitaux propres omis : des capitaux propres de -556 € sont trop faibles pour un rapport significatif.
Le vert signale une évolution favorable, même quand le chiffre lui-même baisse : comme pour les dettes ou le taux d'endettement.

Entreprises comparables

Observation historique

Des 7 639 entreprises qui, en juillet 2024, ressemblaient à celle-ci aujourd'hui, 8,8 % ont fait faillite dans les 24 mois et 84,9 % existent encore.

  • Micro
  • 2 à 5 ans
  • capitaux propres négatifs
  • perte d'au moins 10 % du bilan
8,8 % a fait faillite
5,6 % a cessé autrement
84,9 % existe encore

Pour encore 0,7 %, on sait qu'elles ont cessé, mais pas si c'était dans ces 24 mois.

Pour cette entreprise elle-même, Checked calcule une probabilité de faillite de 2,3 % sur douze mois ; le groupe ne la contredit pas.

Quelle est la fiabilité de cette règle ?

Testée sur l'année précédente, sans utiliser cette année elle-même : les groupes de juillet 2023 ont attribué à chacune des 497 445 entreprises de juillet 2024 le taux de faillite de son groupe. Attendu : 1,6 % ; réellement en faillite dans les 24 mois : 1,7 %.

Les entreprises en dix groupes égaux, du taux attendu le plus bas au plus haut.
Groupe Attendu Réel
1 0,2 % 0,2 %
2 0,3 % 0,5 %
3 0,5 % 0,6 %
4 0,7 % 0,8 %
5 0,9 % 0,9 %
6 1,3 % 1,5 %
7 1,6 % 1,8 %
8 1,8 % 1,8 %
9 3,0 % 3,1 %
10 5,6 % 6,2 %

La règle classe bien : une entreprise tombée en faillite a reçu un taux plus élevé qu'une entreprise restée en activité dans 74,5 % des comparaisons. Le niveau suit la conjoncture : une année avec plus de faillites, le taux réel dépasse celui de l'année précédente.

Une observation sur 7 639 entreprises comparables, pas une prévision pour cette entreprise. Le secteur n'est pas pris en compte : le registre ne conserve pas le secteur des entreprises qui ont cessé leurs activités, ce qui embellirait le résultat.

Comptes annuels
Comptes annuels déposés Tels que déposés à la BNB · 2025 par rapport à 2024 · 25 postes
Bilan Code20242025
Actif
Total de l'actif20/5820 622 €17 422 €▼
Actifs circulants29/5820 622 €17 422 €▼
Créances à un an au plus40/4112 987 €13 187 €▲
Créances commerciales4011 370 €11 770 €▲
Autres créances411 617 €1 417 €▼
Valeurs disponibles54/587 635 €4 235 €▼
Passif
Total du passif10/4920 622 €17 422 €▼
Capitaux propres10/152 035 €-556 €▼
Apport10/11-1 000 €
Bénéfice (perte) reporté(e)142 035 €-1 556 €▼
Dettes17/4918 587 €17 977 €▼
Dettes à un an au plus42/4818 587 €17 977 €▼
Dettes commerciales44-1 979 €
Fournisseurs440/4-1 979 €
Autres dettes47/4818 587 €15 998 €▼
Résultat Code20242025
Marge brute d'exploitation99002 172 €-3 025 €▼
Bénéfice (perte) d'exploitation99012 172 €-3 025 €▼
Charges financières65/66B137 €99 €▼
Charges financières récurrentes65137 €99 €▼
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts99032 035 €-3 124 €▼
Impôts sur le résultat67/77-467 €
Bénéfice (perte) de l'exercice99042 035 €-3 591 €▼
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter99052 035 €-3 591 €▼
Affectations et prélèvements
Bénéfice (perte) à affecter99062 035 €-1 556 €▼
Bénéfice (perte) reporté(e) de l'exercice précédent14P-2 035 €

L'annexe de ces comptes annuels (1 rubriques : états des actifs et des dettes, ventilations de charges, droits et engagements) ne figure pas dans cet aperçu.

Poste20242025Écart
Marge brute d'exploitation99002 172 €-3 025 €-
Bénéfice (perte) d'exploitation99012 172 €-3 025 €-
Charges financières65/66B137 €99 €▼ 27,8 %
Charges financières récurrentes65137 €99 €▼ 27,8 %
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts99032 035 €-3 124 €-
Impôts sur le résultat67/77-467 €-
Bénéfice (perte) de l'exercice99042 035 €-3 591 €-
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter99052 035 €-3 591 €-
Poste20242025Écart
Actif
Total de l'actif20/5820 622 €17 422 €▼ 15,5 %
Actifs circulants29/5820 622 €17 422 €▼ 15,5 %
Créances à un an au plus40/4112 987 €13 187 €▲ 1,5 %
Créances commerciales4011 370 €11 770 €▲ 3,5 %
Autres créances411 617 €1 417 €▼ 12,4 %
Valeurs disponibles54/587 635 €4 235 €▼ 44,5 %
Passif
Total du passif10/4920 622 €17 422 €▼ 15,5 %
Capitaux propres10/152 035 €-556 €-
Apport10/11-1 000 €-
Bénéfice (perte) reporté(e)142 035 €-1 556 €-
Dettes17/4918 587 €17 977 €▼ 3,3 %
Dettes à un an au plus42/4818 587 €17 977 €▼ 3,3 %
Dettes commerciales44-1 979 €-
Fournisseurs440/4-1 979 €-
Autres dettes47/4818 587 €15 998 €▼ 13,9 %
Poste20242025Écart
Bénéfice (perte) de l'exercice99042 035 €-3 591 €-
Flux d'exploitation (approximation)2 035 €-3 591 €-
Variation des valeurs disponibles--3 400 €-

Simplifié et dérivé : les comptes annuels belges ne contiennent pas de tableau de flux, ces lignes viennent donc du compte de résultats et des mouvements du bilan.

Télécharger en CSV

Dépôts à la Banque nationale (2)
Exercice Type Dépôt Référence
31-12-2025 schéma micro 31-08-2026 2026-00465615
31-12-2024 schéma micro 28-08-2025 2025-00420076

Entreprises similaires · même secteur et même région

Les chiffres de cette entreprise ne contiennent ni capitaux propres positifs ni effectif, une comparaison par taille est donc impossible. Ces entreprises ne partagent que le secteur et la région. Sur les 4 010 entreprises actives dont l'activité principale est « Autres travaux d’installation » (NACE 43240), les chiffres de 1 632 sont connus. Voir tout le secteur

Marchés publics : Aucun marché public européen attribué trouvé depuis octobre 2016. Les marchés sous les seuils européens ne figurent pas dans TED.

Dirigeants

Dirigeants
2 dirigeants, aucun changement depuis 2025
BELLOUM Omar
Administrateur non statutaire · depuis le 26-06-2023
Actif
IFEROUDJENE Farid
Administrateur · depuis le 24-06-2025
Actif
Déduit des actes publiés au Moniteur belge. La BCE tient la liste officielle des titulaires de fonctions ; nous ne la lisons pas, les deux peuvent donc différer. Voir les fonctions à la BCE →

Historique des mandats

2 personnes depuis 2023, 2 en fonction
Afficher
  • Organe d'administration
Mandats par personne, avec dates de début et de fin
Nom Fonctions et périodes
BELLOUM Omar
  • Administrateur non statutaire, du 26-06-2023 à ce jour
IFEROUDJENE Farid
  • Administrateur, du 24-06-2025 à ce jour
Voir l'administration, le nom et le siège à une date →

Actionnariat et capital

Capital et actionnaires

Actionnaires selon les actes
Mentionné dans l'acte acte du 24-06-2025 ↗
À la constitution acte du 26-06-2023 ↗
  • BELLOUM Omar 100 actions (100 %) · 1 000 € en numéraire

Le Moniteur belge ne cite des actionnaires que lorsqu'un acte les mentionne ; le registre des actions lui-même n'est pas publié.

Le capital au fil des ans
  1. 26-06-2023 Constitution · 1 000 € · 100 actions

Groupe et réseau

Connexions & réseau

2 dirigeants actuels
Profondeur

Le réseau part des dirigeants de cette entreprise. Les autres entreprises qu’ils dirigent apparaissent ici comme nœuds.

Cette entreprise Entreprise Dirigeant Actionnariat +N : liens pas encore affichés Cliquez sur un nœud pour aller plus loin, glissez pour réorganiser, zoomez avec la molette.

Historique

Le 22 juin 2023, TTI Toitures Construct a été constituée sous forme de SRL par une personne physique, avec un capital de départ de 1 000 €.12 La dénomination a été modifiée en TTI Toitures Construct en 2025.3 Parmi les 2 membres actuels du conseil, BELLOUM Omar est en fonction depuis le plus longtemps, depuis 2023.2

  1. 1Banque-Carrefour des Entreprises
  2. 2Moniteur belge du 26-06-2023
  3. 3Moniteur belge du 24-06-2025

Actes, dépôts et jalons financiers

Prochain dépôt, exercice 2026, attendu avant le 31-07-2027
2026
31-08
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2025 · schéma micro · 31 jours de retard
2025
28-08
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2024 · schéma micro · 28 jours de retard
24-06
Acte du Moniteur Nomination : IFEROUDJENE Farid (administrateur)
Actionnariat · Procuration · Changement de dénomination15 constatations ▸
  • Assemblée générale, 20-06-2025
  • Actionnariat, actions, 20
  • Actionnariat, actions, 80
  • Procuration, IFEROUDJENE Fatma
  • Autre disposition, quorum et régularité de l'assemblée, apte à délibérer valablement sur tous les points à l'ordre du jour
  • Changement de dénomination, TTI Toitures Construct
  • Modification des statuts, 1
  • Changement d'objet
  • Modification des statuts, 3
  • Nomination d'administrateur, IFEROUDJENE Farid (administrateur)
  • Administrateur en fonction, BELLOUM Omar (administrateur)
  • Procuration
  • +3 autres constatations dans cet acte
2023
26-06
Acte du Moniteur Constitution
Nomination : BELLOUM Omar (administrateur non statutaire) · Fondateur · Capital de départ13 constatations ▸
  • Constitution, 20-06-2023
  • Fondateur, BELLOUM Omar
  • Autre disposition, 07-06-2023
  • Capital de départ, 1 000 €
  • Compte bancaire, compte spécial, société en formation
  • Déclaration, attestation de dépôt, Code des sociétés et des associations
  • Autre disposition, arrêt des statuts
  • Capital
  • Assemblée générale, dispositions finales et/ou transitoires 1-6, unanimité
  • Siège statutaire, 6040 Jumet,rue Saint Ghislain,76 A
  • Règle de l'organe d'administration, 1
  • Nomination d'administrateur, BELLOUM Omar (administrateur non statutaire)
  • +1 autre constatation dans cet acte
Acte du MoniteurDépôt BNB
2 actes lus sur 2

Données BCE

Identification
Forme juridiqueSRL
Constituée22-06-2023
Clôture de l'exercice31-12
Activités, NACEBEL 2025
43240Autres travaux d’installation
42219Construction d'ouvrages de génie civil pour les fluides, n.c.a.
43221Travaux sanitaires
43222Installation de systèmes de chauffage, de climatisation, de refroidissement et de ventilation alimentés par l'électricité
43410Travaux de couverture
Facturation électronique
Joignable via Peppol
Identifiant Peppol 0208:0803020537
Autre identifiant 9925:BE0803020537
Inscrite 21-01-2026

Si vous suivez cette entreprise, Checked vous le signale le jour où elle disparaît du registre Peppol.

État du registre au 29 octobre 2026 · Peppol Directory

Les scores et ratios sont calculés par Checked et ne constituent pas une décision de crédit.

Vérifier l'obligation de retenue Si vous payez cette entreprise pour des travaux de construction ou de nettoyage, vérifiez avant chaque paiement si vous devez retenir une partie de la facture, avec le numéro d'entreprise 0803.020.537

Permis d'environnement : Aucune demande de permis trouvée en Flandre. Bruxelles et la Wallonie ne publient pas le demandeur.

Établissements & immobilier

Site & empreinte immobilière
Siège social, Charleroi · 1 unité d'établissement depuis 2023
siège établissement L'unité d'établissement sur la carte
Superficie au sol
453 m²
Emprise au sol bâtie
59 m²
Volume, LiDAR
555 m³
Parcelle 52362A0626/00E005, Wallonie · bâtiment le plus haut 10,9 m. Lien par adresse, pas un titre de propriété.
2 entreprises à cette adresse Voir qui est établi ici
1 unité d'établissement
TTI Photovoltaiques
Rue Saint-Ghislain 76, 6040 CharleroiConstruction de réseaux d'adduction, de distribution et d'évacuation des eaux
depuis 2023n° d'unité 2.347.055.154
1 parcelle
Wallonie 1 (100%)
Parcelle (capakey) Région Superficie Bâtiments Hauteur / étages
52362A0626/00E005 Wallonie 453 m² 1 · 59 m² 10,9 m · 3
Comment les parcelles sont liées
Bon à savoir
La parcelle correspond exactement à l'adresse.

Statuts

Ce que fait la société

ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
Le placement de panneaux photovoltaïques; Le placement et la maintenance de pompes à chaleur; Le placement et la maintenance de boilers thermodynamiques; Les activités…
5 activités
  1. Le placement de panneaux photovoltaïques
  2. Le placement et la maintenance de pompes à chaleur
  3. Le placement et la maintenance de boilers thermodynamiques
  4. Les activités d’électricité générale du bâtiment
  5. La mise en place de système d’économie d’énergie dans les bâtiments, les travaux d’isolation thermiques, la performance énergétique du bâtiment au sens le plus large

L'objet complet figure dans l'acte

DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
Durée illimitée
Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
TTI PHOTOVOLTAIQUES
Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
Région wallonne, organe d’administration

acte du 26-06-2023

Qui la représente, et comment

Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
Avec ou sans limitation de durée, organe d’administration
Frais de représentation, voyages et déplacements, portée aux frais généraux

acte du 26-06-2023

Capital, actions et bénéfice

Nature des actionsLes catégories d'actions existantes et les droits attachés à chacune.
Nominatives, requises par le Code des sociétés et des associations
Restriction de cessionSi les actionnaires peuvent céder librement leurs actions ou ont besoin d'un agrément.
Transmises pour cause de mort sans agrément, cédées entre vifs sans agrément

acte du 26-06-2023

Assemblées et exercice

Assemblée annuelleQuand les actionnaires se réunissent chaque année, notamment pour approuver les comptes annuels.
Troisième mardi de mai à 18 h

acte du 26-06-2023

Contrôle et fin

CommissaireUn commissaire est un réviseur qui contrôle les comptes annuels; les petites sociétés n'en ont pas besoin. Selon l'acte, la société n'y est pas tenue d'après les critères légaux.
Pas de commissaire
Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
Formes prévues pour modifications aux statuts, en tout temps par décision de l’assemblée générale
Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
Faculté assemblée de désigner un ou plusieurs liquidateurs et déterminer pouvoirs et émoluments, quelque cause et moment

acte du 26-06-2023

Autres dispositionsD'autres règles des statuts qui ne relèvent d'aucun des thèmes ci-dessus.

Autre disposition : Responsabilité des fondateurs, faillite dans les trois ans de la constitution
Autre disposition : Gestion journalière, en tout temps par l’organe d’administration
Autre disposition : Un ou plusieurs commissaires, contrôle de la société
Autre disposition : Admission à l’assemblée générale, titulaire de titres nominatifs inscrit dans le registre relatif à sa catégorie
Autre disposition : Séances-procès-verbaux, un ou plusieurs membres de l’organe d’administration ayant pouvoir de représentation
Autre disposition : Tout actionnaire à toute personne,actionnaire ou non,par tout moyen de transmission,procuration écrite, délibérations assemblée générale
Autre disposition : Trois semaines, séance tenante par l’organe d’administration
Autre disposition : Bénéfice exercice en cours ou exercice précédent tant que comptes non approuvés, répartition-réserves
Répartition du boni de liquidation : Actif net entre tous actionnaires en proportion de leurs actions,biens conservés remis pour partage même proportion, apurement…
Autre disposition : Élection de domicile, actionnaire,administrateur,commissaire,liquidateur,porteur d’obligations domicilié à l’étranger
Autre disposition : Tribunaux du siège,compétence exclusive, compétence judiciaire
Autre disposition : Clauses contraires aux dispositions impératives censées non écrites, droit commun
Encore 2 dispositions dans l'acte, voir l'acte du 26-06-2023

acte du 26-06-2023