Troonplaats
Actif Risque : non évaluéRésumé
Troonplaats a moins de douze mois ; il n'existe pas encore d'historique public permettant de calculer une probabilité de faillite. L'association est active depuis 2026 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. Une petite ASBL dépose ses comptes annuels au greffe, pas à la Banque nationale.
Statuts
Ce que fait la société
- ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
- « Organiseren van evenementen » (acte en néerlandais)
- DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
- Durée illimitée
- Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
- Troonplaats VZW
- Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
- « Cqfeplastron@icloud.com, Vlaams gewest » (acte en néerlandais)
Qui la représente, et comment
- Qui signeQui peut engager la société envers les tiers, par exemple en signant un contrat.
- « Titel VII - Vertegenwoordiging Eventueel Art. 23. De vzw wordt vertegenwoordigd in rechte of ten overstaan van derden door de handtekening… »
- Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
- « Bestuursorgaan samenstelling, indien minder dan 3 leden, kan uit 2 bestuurders bestaan » (acte en néerlandais)« Onbepaalde duur, bestuurders benoeming en ontslag » (acte en néerlandais)« Bestuursvergadering bijeenroeping, per mail of per brief minstens 1 dag voorafgaand » (acte en néerlandais)« Bestuursvergadering beslissingen, minstens de helft van de bestuurders aanwezig of vertegenwoordigd » (acte en néerlandais)Encore 3 dispositions à ce sujet dans l'acte
- ProcurationUn mandat spécial permettant à quelqu'un d'accomplir un ou plusieurs actes au nom de la société.
- « Kelly Verpoorten » (acte en néerlandais)« Sara Heemskerk » (acte en néerlandais)« Sandy Van de Leur » (acte en néerlandais)« Kristel Van Gysel » (acte en néerlandais)« Héloïse Debrandt » (acte en néerlandais)« Viktorija Coric » (acte en néerlandais)
Capital, actions et bénéfice
- Règle d'affiliationQui peut devenir membre ou associé, et à quelles conditions.
- « Alle leden kunnen op de zetel van de vereniging het register van de leden raadplegen, Op de zetel van de vereniging wordt door het… » (acte en néerlandais)
Assemblées et exercice
- ExerciceLa période de douze mois sur laquelle la société établit ses comptes annuels.
- Du 1er janvier au 31 décembre
- Quorum de présenceCombien d'actionnaires ou d'actions doivent être présents pour que l'assemblée décide valablement.
- « De algemene vergadering kan beraadslagen ongeacht het aantal aanwezige of vertegenwoordigde leden, Beslissingen worden genomen bij gewone… » (acte en néerlandais)
- Règle de voteÀ quelle majorité l'assemblée décide, par exemple simple ou spéciale.
- Une disposition dans l'acte
Contrôle et fin
- Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
- « Ontbinding, twee derde van de leden aanwezig » (acte en néerlandais)
- Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
- « Vrijwillige ontbinding, bij gebreke daarvan de rechtbank » (acte en néerlandais)