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TOSCA

Actif Risque : Fondation privéeconstituée en 20233 ans d'activitéKleine Warmestraat 12, 9990 MaldegemBCE : BE 0804.406.053

Administration

3 dirigeants, depuis la constitution
Administrateur
nomination par acte du 02-08-2023 mandat à durée indéterminée
Administrateur successeur
nomination par acte du 02-08-2023
Administrateur successeur
nomination par acte du 02-08-2023

Fonctions à la BCE →

Mandats au fil des ans

3 noms, la ligne pointillée marque aujourd'hui

Administrateur

Administrateur successeur

Administrateur successeur
Administration
Mandats en liste
    • Administrateur, nomination par acte du 02-08-2023, toujours en fonction
    • Administrateur successeur, nomination par acte du 02-08-2023, toujours en fonction
    • Administrateur successeur, nomination par acte du 02-08-2023, toujours en fonction

Contrôle

Fondateur
Cette entreprise
TOSCA

Statuts

acte du 02-08-2023 (en néerlandais)
DuréeLa plupart des sociétés existent pour une durée illimitée, jusqu'à leur dissolution.
Durée illimitée
Règle de l'organe d'administrationCes règles fixent la composition de l'organe d'administration, ses réunions et ses décisions.
1 administrateur
ExerciceLa société établit ses comptes annuels sur cette période de douze mois.
Du 1er janvier au 31 décembre
CommissaireUn commissaire est un réviseur d'entreprises qui contrôle les comptes annuels. Les petites sociétés ne sont pas tenues d'en avoir un. Selon l'acte, la société n'y est pas tenue d'après les critères légaux.
Pas de commissaire

Fondateur

À la constitution acte du 02-08-2023 ↗
  • fondateur unique · 100 % à la constitution

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